LIVRE I

On a justement admiré le trait suivant, relatif à la longue démenée de l'abbé d'Orléans, trait digne de Bossuet, et dont l'éloquence mérite d'autant plus d'éloges qu'elle ne se compose d'aucun ornement accessoire, et que l'orateur la tire tout entière du fond du sujet :

a Tel est le sort déplorable et la triste destinée de la maison de Longueville, si illustre dans sa naissance, si glorieuse dans son progrès, si élevée vers sa fin, que tout ce qui lui reste de sa grandeur passée est la seule question de savoir si le dernier héritier d'un nom si éclatant a été insensé six mois plus tôt ou six mois plus tard. C'est à quoi se termine la fortune et l'élévation de tant de héros. Leur successeur meurt imbécile : on n'a pas même, après sa mort, la consolation de pouvoir révoquer en doute la vérité de sa démence ; son malheur est certain, la date seule en est douteuse : six mois font tout le sujet de ce combat célèbre qui se passe à vos yeux, et dont l'éclat ne sert qu'à publier plus hautement le néant de la grandeur et l'inconstance de la fortune. »

L'érudition dont d'Aguesseau fit preuve dans

célèbre : « Sanchez , dit-il, dont nous prononçons le nom avec peine dans la place que nous avons l'honneur de remplir... »

Les critiques ont également admiré cette élégante périphrase employée par d'Aguesseau pour exprimer une action que la législation d'alors envisageait avec sévérité , celle de prêter à intérêt : « Donner à un métal stérile une fécondité contraire à sa nature. » Cette expression , dit Crévier , a un double mérite : elle caractérise l'injustice de la chose , et à une locution vulgaire , elle en substitue une pleine de dignité.

1 34 HISTOIttE DE d'àGUKSSLAU.

cette importante cause est digne de remarque. Il paraît difficile d'exposer avec plus de logique et de netteté les vrais principes sur la matière , et d'en enchaîner les conséquences dans un ordre plus rationnel et plus lumineux. Le barreau fut frappé surtout de l'usage décisif qu'il fit, dans la première partie de la cause, d'une constitution insérée dans le livre des Basiliques, pour résoudre une objection tirée d'un texte latin opposé à son système. Dans deux plaidoyers prononcés en 1696 et 1698, et dont chacun remplit deux longues audiences1, d'Aguesseau établit invinciblement que les actes attaqués ne pouvaient soutenir les regards de la justice, et répandit une vive lumière dans les esprits également divisés par les difficultés du procès et le talent des avocats. Ses conclusions furent définitivement adoptées à la suite d'un délai de huit mois que le Parlement consacra à l'examen des pièces de cette immense procédure , examen dont la maturité même prouva la solidité de l'opinion que ce grand magistrat avait émise.

Mais , de toutes les causes dans lesquelles d'Aguesseau eut à porter la parole , aucune peut-être ne fit mieux éclater son étonnante sagacité , son esprit d'ordre , et la sagesse habituelle de son jugement , que la fameuse affaire de la Pivardière , assemblage presque inextricable des faits les plus

' L'affaire entière avait consumé a deux reprises vingt-neuf audiences pour les plaidoiries des avocats.

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eonUadictoir es , des incidens les plus bizarres , cl dont l'instruction n'avait guères embrassé moins de quatre années. Les circonstances de cette affaire 1 sont connues de tous les jurisconsultes, fous savent que cet homme, coupable de bigamie,

1 Le lecteur me saura quelque gré sans doute de lui offrir ici un sommaire des principaux faits de cette cause singulière et célèbre. Le sieur de la Pivardière, après une absence de quelques mois, reparaît, le \ 5 août de Tannée \ 6i)7, dans son cbâteau de Narbonne ; il arrive le soir après le soleil couché. Le lendemain on le cherche , on ne le trouve plus : de sinistres bruits se répandent , la voix publique accuse la dame de la Pivardièrc d'avoir assassiné son mari , et désigne comme complice le prieur de Miseray , avec lequel elle entretenait de coupables liaisons. Le procureur du roi de Châtillon-sur-Indre demande la permission d'informer : le lieutenant-criminel la lui accorde , et l'instruction t ommence. Tout confirme les premiers soupçons , et la disparition subite de la dame de la Pivardièrc , et les dépositions concordantes des témoins , et les traces do sang dont la chambre du sieur de la Pivardière est encore teinte. Deux servantes habitaient dans le château : on les arrête , après quelques hésitations, elles finissent par avouer l'assassinat, et en donnent les plus horribles détails; l'une d'elles, tombée malade, renouvelle sa déclaratiou au lit de la mort , entre les mains de son confesseur, et désigne spécialement le prieur de Miseray comme auteur de ce crime. Rendue à la santé, elle confirme tout ce qu'elle avait dit. Le prieur de Miseray est arrêté; on le confronte aux deux servantes, qui désavouent, devant lui, tout ce qu'elles avaient attesté précédemment , et accusent le procureur du roi de surprises et de violences à leur égard. Mais à peine le prieur est-il hors de leur présence qu'elles rappellent leurs juges , rétractent leur rétractation , demandent une nouvelle confrontation , et soutiennent au prieur tous les faits Qu'elles venaient de nier.

Pendant que l'on recueille ainsi des indices presque irrécusables de la mort du sieur de la Pivardière , celui-ci donne des preuves non moins certaines de son existence. Des témoins déclarent l'avoir vu vivant ; il écrit des lettres et comparaît devant des notaires. La dame de la Pivardièrc , de son coté, présente requête pour qu'il lui soit permis d'informer de la calomnie que l'on répandait contre elle au sujet de la mort de son mari.

Cette requête avant été renvoyée au lieutenant-criminel de Romoranlin , le n m de la Pivardière se présente devant lui : on l'interroge; il rend compte de toutes les circonstances de sa vie , et explique les motifs de son départ sou

l3G HISTOIRE DE DAGUESSEAU.

fut accusé d'imposture lorsqu'il se présenta pour défendre sa femme légitime. Regardé comme mort dans un temps, comme vivant dans un autre, rentré aussitôt après dans les ténèbres, fugitif et décrété comme un personnage supposé, se remet-

dain. Les accusés triomphent , çt demandent avec assurance qu'on les confronte avec les deux servantes emprisonnées ; mais celles-ci déclarent ne pas le reconnaître pour leur maître , et les doutes renaissent. Le procureur du roi requiert que l'individu , quel qu'il puisse être , soit arrêté : le lieutenant-criminel de Romorantin s'y refuse, et ce personnage mystérieux disparaît quelque temps après. Les accusés interjettent appel de toute la procédure : le procureurgénéral appelle de son côté de tout ce qui avait été fait par le lieutenont-criminel de Romorantin 5 les officiers de Châtillon sont intimés, et pris à partie.

Pendant qu'on plaide sur tous ces chefs , le faux ou vrai de la Pivardière fait entendre sa voix du fond des ténèbres j il offre de reparaître si l'on veut lui accorder un sauf-conduit , qui le mette a couvert de l'accusation de bigamie intentée contre lui.

Sans avoir égard a cette demande , un premier arrêt de la Cour confirme toutes les procédures criminelle déjà faites , accorde un nouveau juge aux accusés , infirme tout ce qui avait été fait par le lieutenant-criminel de Romorantin , ordonne qu'il sera pris au corps pour répondre aux conclusions dont il est l'objet.

Aussitôt cette sentence rendue , le sieur de la Pivardière reparaît , et se constitue prisonnier au fort l'Evêque ; et le roi établit le Parlement de Paris seul juge de cette affaire.

Alors on forme opposition à l'arrêt intervenu ; on y joint des lettres en forme de requête civile pour le détruire , et toutes les parties demandent qu'il soit procédé à la reconnaissance du soi-disant la Pivardière.

A la suite de nombreuses procédures , dont on peut épargner ici les détails , ce grand procès fut terminé définitivement par un arrêt du \ 4 juin i7Q\ , qui condamna Marguerite Mercier ( celle des deux servantes qui seule avait survécu ) à toutes les peines du faux témoignage. Le sieur de la Pivardière , la dame sa femme , et le prieur de Miseray , furent renvoyés des accusations qui avaient été formées contre eux pour l'assassinat et la prétendue imposture. A l'égard des autres personnes qui avaient été décrétées dans le cours de l'instruction , et des officiers de Châtillon , qui avaient été pris à partie , ils. furent mis hors de cause , sans doute à défaut de preuves suffisantes pour pro^ noneer une condamnation a leur égard. ( Barreau Français. )

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tant ensuite entre les mains de la justice, sa vie et sa mort avaient formé une énigme impénétrable, et l'on doutait, même lorsqu'il venait en donner la solution , si l'on pouvait l'écouter après un arrêt qui avait préjugé qu'il n'existait plus, et l'admettre à prouver qu'il était lui-même.

La décision qui termina cette singulière affaire, fut conforme aux conclusions de d'Aguesseau. Tel était toutefois l'empire de la conscience chez ce grand magistrat, qu'il n'avait point émis sans incertitude l'opinion qui en prépara la solution. Bien éloigné de la présomptueuse assurance qu'affectent trop souvent les officiers du ministère public , ses lumières et son expérience même lui avaient appris à douter , et ce ne fut point comme expression infaillible de la vérité, qu'il offrit son avis , mais comme le résultat le plus naturel qui pût, suivant lui , ressortir des faits de cette ténébreuse procédure. Le doute, dans son opinion, devait avoir un terme , et il y avait autant d'inconvénient à le prolonger sans espoir de le dissiper , qu'il y en aurait eu à précipiter inconsidérément la décision que réclamaient les parties. \ oici comme il exprima ces sentimens en terminant le second plaidoyer qu'il prononça dans ce procès mémorable :

a II n'y aura plus rien de certain dans les jugemens, si l'on peut encore porter le doute plus loin dans cette affaire. Car enfin, messieurs, toutes les raisons de douter que nous venons de vous

proposer, peuvent s'appliquer également à toutes sortes de preuves judiciaires. Quelle est l'instruction dans laquelle on ne puisse point craindre la fraude et la supposition des accusés , l'ignorance ou la malice des experts, l'infidélité ou la corruption des témoins ? Ainsi, toutes ces réflexions, qui semblent faire naître le doute, ne peuvent être regardées que comme un lieu commun, qui ne peut plus s'appliquer à une affaire en particulier, parce qu'il convient également à toutes.

» Que reste-t-il donc , si ce n'est de traiter les affaires humaines humainement ; de se persuader que tout ce qui fait la matière des jugemens est du ressort de la jurisprudence, dans laquelle on juge des choses , non selon ce qu elles sont en elles-mêmes , mais selon ce qu elles paraissent au dehors ; de s'humilier à la vue du néant de la science , et, si nous osons le dire, de la justice humaine, qui, dans les questions de fait, est forcée de juger , non sur la vérité éternelle des choses, mais sur leurs ombres, leurs figures et leurs apparences?

» Ainsi , après avoir pris toutes les précautions que la prudence des hommes pouvait prendre , dans cette affaire , souvenons-nous qui! y a un temps de décider , comme il y en a un de douter ; et qu'après avoir douté pendant toute une année entière , il y aurait peut-être à présent autant de mal à suspendre notre jugement , qu il y en aurait eu autrefois à le précipiter. Si nous sommes trompés, comme nous pouvons l'être encore, nous le

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sommes dans les règles , et nous devons laisser au jugement de Dieu la vengeance d'un crime qu'il lui plaît de dérober tellement à notre vue, qu'il nous parait même absolument impossible. »

Les Réquisitoires qued'AgueSseau prononça en qualité d'avocat-général sont en petit nombre : quelques-uns ont une haute importance. Il convient de mentionner celui qu'il lit, le 4 juin 1699, pour obliger les plaideurs qui voudraient prendre à partie leurs juges , d'en obtenir auparavant la permission du parlement; son discours sur la présentation des lettres du chancelier de Pontchartrain , panégyrique dont l'exagération s'excuse par la reconnaissance ; et le réquisitoire pour la suppression du libelle intitulé: le Problème ecclésiastique , libelle sur la production duquel la suite de cette histoire jettera bientôt quelque jour1. L'énergie avec laquelle d' A guesseau poursuivit , en cette circonstance , la réparation due au cardinal de Noailles, à ce prélat « qui donnait tous les jours à l'Eglise des gages précieux de la sainteté et de F uniformité de sa doctrine par celle de sa vie, » fut sans doute l'origine de cette amitié

1 L'auteur du Problème ecclésiastique, ou A qui L'on doit croire de Mcssire Louis- Antoine de Nouilles , évêque de Chatons en i 695, ou de .Mesure Louis-Antoine de JYoailles , archevêque de Paris en 1(i% , ne fut point connu avec certitude. Les soupçons se partagèrent entre le P. Daniel, le P. Daniien , et dom Thierry de Viaincs, bénédictin de la congrégation d< Saint-Vannes.

l4o HISTOIRE DE D AGULSS:;AU.

à laquelle tous deux demeurèrent fidèles durant tout le cours de leur vie. Il définit l'injurieux écrit u un libelle séditieux dont l'unique but est de troubler la paix de l'Eglise, de diviser le pasteur et le troupeau, de décrier l'un, de révolter l'autre, et de rompre ces Cens de respect, d'estime et de confiance, qui sont un des plus solides fondemens de la puissance ecclésiastique. » Ses conclusions , tendantes à ce que le pamphlet fût lacéré et livré au feu sur la place publique , obtinrent l'assentiment de sa compagnie.

Un ouvrage plus important de d'Aguesseau fut le réquisitoire qu'il prononça, le 14 août 1699, pour l'enregistrement de la bulle contre le fameux livre des Maximes des Saints. En cette occasion si importante de sa vie , il sut noblement concilier la sévérité de son ministère avec l'affection qui l'unissait à l'illustre et vénérable Fénelon. « Affligé, dit-il dans ses Mémoires, de son illusion, que je n'attribuais qu'à une trop grande subtilité d'esprit, j'avais cherché à adoucir par mes paroles l'amertume de sa disgrâce , et à le consoler moimême, en quelque manière, de ce que j'étais obligé de faire contre lui. » Mais Louis XIV, inflexible dans son éloignement pour ce prélat, lui fit effacer ces expressions trop affectueuses. Voici pourtant en quels termes le monarque se résigna à laisser parler delà pieuse soumission de l'auteur de Télémaque aux décisions de F Eglise : « Quelle a été sa joie, lorsqu'elle a vu celui de ses pasteurs dont

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elle aurait pu craindre la contradiction, si son cœur avait été complice de son esprit, plus humble et plus docile que la dernière brebis du troupeau , prévenir le jugement des*éyèques, se hâter de prononcer contre lui-même itne triste, mais salutaire censure, et rassurer l'Eglise, effrayée de la nouveauté de sa doctrine, par la protestation aussi prompte que solennelle d'une soumission sans réserve, d'une obéissance sans bornes, et d'un acquiescement sans ombre de restriction! »

Ce réquisitoire est remarquable sous un autre rapport. D'Aguesseau y prélude par une fermeté pleine de bienséance et de ménagement aux combats qu'il devait bientôt avoir à soutenir pour la défense des libertés de l'Eglise gallicane ,. et le président Hénault n'hésite pas à le considérer comme un de ceux qui doivent honorer le plus la mémoire de ce grand magistrat. Un suffrage plus auguste encore est celui de Bossuet , qu\ ne se lassait pas d'en louer l'éloquence , et de répéter que c'était un ouvrage digne du zèle d'un évèque et d'un théologien , non moins que d'un magistrat 1. D'Aguesseau s'y élève avec une force respectueuse contre une clause insolite de la constitution du Saint-Siège, qui porte qu'elle est émanée du propice mouvement de Sa Sainteté ^ et contre celle qui prononce une défense générale de lire le livre condamné , même a l'égard de ceux qui ont

1 Histoire de Rossuct , par If. le cardinal de Raussct , liv. Xe.

besoin d'une mention expresse. Enfin, il y maintient la qualification A'évêque extérieur , donnée au roi, qualification autorisée par l'Eglise même, mais que le roi s'étai#fait scrupule de recevoir. D'Aguesseau veilla à»ce que, dans l'arrêt d'enregistrement , on eût soin d'insérer la clause ancienne : s'il vous appert quil ny ait rien dans la bulle de contraire aux droits de notre couronne , libertés de T Eglise gallicane , maximes et usages de notre royaume , que le premier président de Harlay, adoptant une rédaction très-récemment usitée, avait cru devoir omettre par prudence ou par timidité. D'Aguesseau fut, dans cette circontance , parfaitement secondé par le chancelier de Pontcliai train 1 qui fit ce que le Premier Président aurait dû faire.

Sur les dix-neuf Mercuriales que nous possédons de d'Aguesseau, quatre seulement furent prononcées par lui dans l'exercice des fonctions d'avocat général. Je crois devoir réserver pour une autre partie de l'examen de toutes les productions oratoires qui portent ce titre , et j'achève cette revue de ses premiers ouvrages par une analyse rapide des trois Discours qui nous restent de lui.

Celui sur V Indépendance de Vavocat fut prononcé en 1693. L'orateur y envisage cette profession en elle-même, et Tordre des avocats pris

1 Pontchai^train avait succédé à Boucherai , mort le 2 septembre 1699.