‹ Histoire de la viguerie de ForcalquierChapitre 8 sur 37 · Manière d'établir Im bans à Manosque · texte numérisé non relu

Manière d'établir Im bans à Manosque

545. Foi due aux procès-verbaux des banniers. Intervention des

cominaux. Ils sentencient sur les -difficultés qui se présentent.

546. Conditions d'aptitude imposées aux banniers et aux huissiers,

avant de les investir de leurs fonctions.

547. Les bans devaient être observés par les chevaliers de l'ordre de

Saint-Jean et par leurs domestiques.

548. Ordonnance de police rendue par le commandeur de Manosque.

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