UNIVERSITÉ

Nous avons dit qu'à la suite de graves dissentiments survenus entre les habitants et les écoliers et môme le corps universitaire, celui-ci au cours de Tannée 1316, s'était retiré à Nevers d'où il n'était revenu et n'avait été réinstallé, à Orléans, qu'au mois d'avril 1320.

Il n'est utile, en ce moment, que de considérer l'Université, depuis ce retour, et pendant la guerre de cent ans, jusqu'à là fin de cette guerre.

Avant même que les troubles à l'occasion desquels le corps universitaire quitta Orléans pour se rendre à Nevers, et au cours de l'année 1307, usant du privilège ou plutôt du droit de réglementer que lui concédait la bulle de son institution par Clément V, le corps des docteurs avait fait un règlement qui mérite une grande attention, parce qu'il contient une sorte de constitution ajoutée à celle que ce corps tenait du pape.

En premier lieu, on remarque une disposition réglant la situation des bacheliers lisant (enseignant extraordinairement) dans le cas où ils s'absenteraient dans l'intérêt de l'Université, qui sit absens pro negatio universitatis^ pro tempore absentiœ.

Cette disposition s'applique, également au docteur lisant (enseignant) ordinairement.

Il n'est pas nécessaire d'insister sur la situation respective des bacheliers et des docteurs, chargés de quelques missions ; il suffît de faire remarquer qu'il résulte des dispositions réglementaires que l'enseignement dans l'université d'Orléans, participait de la mutualité ; que lorsque le docteur enseignant s'absentait, il était suppléé par le bachelier qui le remplaçait dans la chaire de l'enseignement.

U est donc certain que la nécessité d'un grand nombre de

docteurs régenU ne s*! faisaient pas sentir dans ces lemps, et que les bacheliers étaient de Téritabbles professeurs agrégés^ suppléant* au besoin* les docteurs sous la direction desquels ils étaient placés.

Ici deux déOnitions se montrent à resprit : la première, celle de ces mots : absence dans Tintérèt de rUniversité, la âeconde, bachelier.

Les absences ou missions des membres d'un corps euseignaot, dans son intérêt, rappellent les controversistes de la primitire église.

Au moment où le catholicisme s'organisait, le schisme menaçaît l'hortodoxie, encore le sujet des délibérations des conciles œcuméniques ; les diocèses, les institutions monastiques tourmentées par Factivité de rinlelligence que ne réglaient pasi encore les décisions déQnitives de l'église dans les dogmes, soulevaient des questions qui jetaient quelques troubles les consciences chrétiennes.

Il fallait les calmer et les diriger, alors on discutait, on cootroversait ; récriture ne sufûsait pas : on envoyait des délég pour poser les questions, les traiter et rapporter les solulions^ que donnaient les docteurs ou les assemblées consultés.

Cet usage passa aux institutions de renseignement des décrétales à un tel état de traditions, qu*il fut adopté par 1^ écoles cathédrales, enseignant en même temps le droit cano-*i nique, alors même qu'elles furent attribuées de l'enseignement du droit romain*

Mais bient6t et alors que le dogme fut fixé et adopté par Téglisc, on comprit le danger pour la foi, de ces conférences^ de ces tournois de sophismes et d éloquence et ils furent interdits.

Ils le furent bientôt dans les universités où renseignement du droit romain était alors si voisin de renseignement des décrétales et du droit canonique ; et cela avec d'autant plus de raison que les institutions du double droit, les universités d'abord purement cléricales, tendaient à se séculariser.

Le premier pas fait par Tuniversité d'Orléans, dans cette voie, date de l'année 1307» et on y lit : que tous les bacheliers étran-

gcrs qui se préseoleroni à Tuniversité d'Orléans^ n'y soieni admis qu'à la condition de prêter le serment quMls se soumettront aux règlements de celte institution. Ordinamus quod nuUus ad lecturam admittatuv, vel ad actus communes uni-- %fersitatis^ nisi sit juratus.

Si nous abordons Texamen de Torigine et, par conséquent» du voritable sens du mot : bachelier, bacchalarim, nous entrons dans une toute autre voie :

Dans ces temps primitifs, les docteurs de lois avaient le titre de comte : cornes legum, seu professor injure.

Cette haute qualificatîoti disparut dans les troubles et les désordres du bas empire ; au XIII'' siècle elle fut remplacée par celle de chevalier, attribuée aux légistes éminents, à ceux qui étaient, dans la science des lettres et du droit : milites litterati, iegum terrœ peritissimi ; ce qu'exprime, très notablement Justinien lorsqu'il dit : la majesté impériale ne doit pas seulement être honorée par les armes, mais elle doit encore être défendue par les lois : imperatoriam majestatrm, non soium ^ armis decoratam, sed etiam iegibus oportel esse arinatam,

^B Or, cette qualification de cbevaliert donnée aux docteurs, ^^ devait en avoir une autre, conséquence littérale de la première; ^^ celle de bâs-chevalier^ et par euphémisme de bachelier,

^B Ce grade est le premier, après celui de docteur; il n'avait ^^ pas même ce caractère et, dans le principe, il n'avait (fautre I sens que celui iiidiquanl une véritable supériorité dans Tétude I et la pratique d'une science, à ce degré, qu'après s'être instruit ^Kon peut donner renseignement aux autres.

^ Mais les bacheliers, arrivant par la science au grade de chevalier ès-sciences et n'y étant pas parvenu, et n'ayant encore obtenu que la couronne faite avec la branche de Tarbrisseau appelé Bacca^ choisie pour honorer l'écolier studieux, parce que cette plante se rapprochait de Tessence du laurier, d'où aussi est née la qualification et le grade de bachelier Bacca- Laurea (Cujas et Âlciot), tes bacheliers furent dominés et même absorbés par les licenciés*

Nous ne pouvons ici, nous étendre sur la réglementatiou de cette institution dont les progrès durent être et furent slnguliè-

remenl relardés par les troubles apportas à la viabilité el k la sécurilé publique et individuelle dans ces temps; celle élude nous enlraîuerait bien loin hors du cadre dans lequel nous devons nous renfermer.

Mais puisque nous devons nous occuper de ce centre d'enseignement qui occupe une si grande place parmi les inslilulions de celle nalure ajanl existé en France et raÈme dans les étals voisins: l'Iialie, rAlIcmagne el TEspagne, nous poursuivrons les drlails les pîtis iraporlauts de la conslilulion de Tuniversilè d'Orléans, îi propos des grades qu'elle accordait el du mode qu'elle a adopté à lï^poque oii ils ont été un en cou rage m enl â lï'lude du droii et où ils ont constitué une hiérarchie daos les grades universitaires.

Dnns le principe» il paniîl certain que les écoles cîiihédrales composées d'ecclésiastiques ou des membres d'inslitulions monasliques, docteurs ou savants el étudiants ne composaieiil qu'une association n\iyîint entre eux d'autre disiinction que celle de Tiige, de rantériorilt- dans Fétude et par conséquent» derautortlé que donnent ces avantages; que d'ailleurs égaui el soumis à la discipline canonique et ecclésiastique, ils élaietil sous la direction du scholastique délégué, non par Tcvéqué^ mais par le chapitre, pour indiquer la nature el le mode des études, et, qu'k cela près, tout se passait entre eux avec II plus parfaite égalité.

Il esl également certain que avant la séparation de la faculté des décréiales des autres facultés établies dans cette école transformée en université de lois, par le pape Clément V, les ink'Têls, même matériels, de Tinslitulion étaient restés corarauns en Ire lous ses membres.

On peut croire aussi que si les écoliers élrangors au diocèse d'Orléans, y sont venus chercher des leçons, ils appartenaient à Tétai clérical et qu'ils n'étaient pas divisés en nations, comme le furenli dans la suite, les écoliers séculiers qui s'inscri virent sur le rôle du greffe de i'ècole.

Ces conjectures qui approchent de Tévidence, arrivent à ce degré par ce que nous venons de voir du mélange des bacheliers avec les docteurs dans Tceuvre de renseignemeni.

Cet état de choses se jestifie également par ce qui est arrivé à plusieurs reprises dans le couraril du xi>'* siècle.

En Tannée 1335 le corps des docteurs arrêta un statut ayant pour objet de prévenir la perte de l'argent appartenant à l'université ; statfiimn factum 7ie prœcunia unwemtaii flt^btln pereat, en note àla margede ce texte on a écrit: le procurateur signera les lettres de ceux de sa nation qui devront être requB bacheliers ; procuraior signabii literas Baccalaurandum suœ nationis.

Et enfin d*une écriture plus récente, Aine constat quod quibitsdam nostrorum sodalium qiiandoque dubium fuil^ anie 250 an. vel circiier^ non solam universitatem sed nationes in ea constituta esse ; d*où il est devenu certain, ce qui est resté douteux quelques fois à quelques uns de nos compatriotes (1) que, dès avant 2o0 ans ou environ , étaient constituées à Orléans , non-seulement runivcrsité mais aussi les nations d*écoliers*

Ces notes, par cette date de 250 années auxquelles elles font remonter l'existeoce des nations d'écoliers et partieulièremeLt la nation germanique & Técole d'Orléans, ne nous semblent pas suffisantes pour faire admettre cette proposition.

L écriture marginale à mesure qu'elle s'éloigne de Facte est de plus en plus récente ; la jalousie de supériorité qui existait entre ces nattons d écoliers, surtout de la part de la natioE germanique que Ton tenait à hooncur de posséder à Orléans, à laquelle on attribuait plus de privilèges qu'aux autres et qui voulait être non-seulement un corps d'étudiant, mais même appartenir au corps universitaire lui-même, ont pu suggérer ces antidates*

Cellea-ci sont corrigées por d'autres passages des registres de la même nation ; on y rencontre cette mention, toujours à propos j de cette prérogative h laquelle, à rexclusion de toutes les autres nations d'écoliers, d'être membres é\icorps universuaire^ prétendaient les écoliers allemands ; procurator ger-

(l) Le registre auquel sont empruntés ces textes aouâ a été traa»» mis par les écoliera de 1a nation germanique»

manicm netionis est memlfntm nni^erntaiisp Ua ui ttd ton* eefiium puhîieum umeersitaits in ne 'bficiâ tfoomém

ait: le procureur de la aaiioo gcrij ,-. esl raefabre de

rttniyersité »t aiosi Q doU être appelle à loaU^s lisi iiseciiiMéis générales où se Iraiteni les afTaires qui mtêrcseenl le corp:» untrersiUure tout entier Et cela, ajoute le texte» en Tcrtti d*uiie coDSIitutioa du roi Charleâ VI de lantiée 1406.

Sans vouloir ici cooieater eetle aafieiiîoti* en coocccitrmni noire attention sur Tépoque qu'il coniient d'adopter * à laquelle on doit fixer rcxL^ieoc^ d'écoliecB en EKimbre safB^'Uit pour que ebacune dea pnmncea chi élata étrangers lenr permissent de se constituer en nations^ nous •: 'âler quo^ cet état de cliosea ne parait pas, à !• os antérieur à cette année 1335.

Lea notes que oous venons l'Air lirjt^ r>L - '\'\t

ces aasoctatiofis remontent a lîto ai*^. » t *]iim: j ! - r^ - .3 at pas accompagnées de dates* comme leurs i»raeléres ealUi^niphiques rindiqncnt quelle* appartienni^nt au ïTi* fi X

les interpréter comme indiquant, au moins appros

le millésime 1333.

Et en effet nous avons vu plus haut les dix nationsentée^ dès Tannée 1336 par dix procurateurs : Jehan ArLu^ir.bu: pour la Bourgogne ; Jehan de ViUars pour U Nommndie ; Jason Hardy pour Reims (poar la Champagne) ; Garlenlo Bîzetî pour rEcosse ; Richard de Métis ponr la Lorraine ; et Guillaume Voisin pour TAquitaine.

Jusqulct nous ne voyons pas Ogurer les écoliers AUemanda, au nombre des natiom ; nous voyons, aueontraire la Lorraine qui bientut, en fait, a fait partie, y figurer isolément; mais nue année s*êtait à peine écoulée que cette nation appa* ralt avec 1^ autres, quelques unes ayant changé d'appellation.

Nous n'avions pas vu en Tannée i336 apparaître : la France au nombre des nations, nous la voyons en Tannée 1337 commencer la liste de ces sections d*écoliers représentés par un de leurs membres ; nous n'avions pas vu, non plus, TAIlemagne en 133o représentée par Godefroy de Mulhaosen, mats en re-

Yanche, noua u*y voyons plus figurer la Lorraine, très certainement confondue avec rAllemagne.

Ces diftérences nous font voir quVilors même, qu'il y aurait eu, dès cette époque, un assez grand nombre d*écoliers français et étrangers constitués en 7iaiions, cette constitution n'était qtïk Tétat d'essai, et qu elle û*avait rien de définitif.

Cependant on a prétendu que le nombre des écoliers s'était accru ainsi que la réglementation de Tinstitution en faisait foi, et on a été jusqu'à élever la population des étudiants à 5,000, et cela dés l'année 1328, c'est-à-dire peu de temps après le retour de Tuniversité de la ville de Nevers à Orléans.

On voit ici d/après les textes qui viennent d'être rapportés, à quelle exagération on s*est livré en fixant ce chiffre qu'aucun document ne vient justifier et que ces textes contredisent d'une manière formelle.

Mais Tétroile enceinte de la ville, l'absence absolue de distractions intellectuelles, la variété de langage, de costumes, d'usages de ces écoliers appartenant à des contrées si éloignées les unes des autres, concouraient h des divergences de situations qui se heurtaient et ouvraient une large carrière aux passions dont rien ne venait arrêter l'expression plus ou moins violente, et donnaient lieu à des désordres que le corps universitaire tentait mais vainement de prévenir et de réprimer.

Aussi le lien primitif qui unissait les membres du corps enseignant et ne faisait qu'une seule corporation, qu'une association solidaire , n'ayant que des intérêts communs, entre les docteurs et les écoliers, commença à se relâcher dès la moitié du xjv* siècle.

Ces écoliers n'étaient plus de simples clercs, obéissant à la discipline ecclésiastique, et surtout au sentiment religieux; ils appartenaient presque tous à l'aristocratie ou à la haute bourgeoisie ; ils étaient riches et tenaient à se distinguer par Téclat et Télégance [des vêtements, dans lesquels entraient pour beaucoup, la riLhesse et Télégance des armes, qu'en dehors des règlements de l*uri%^ersité, tous avaient la liberté de porter.

Les jalousies^ les rivalités de nation à nation, la tradition encore très vivace de l'exercice du droit de la vengeance^ Il »

lis IM-

i|ii*aiieitii autre drotl ne minplaçail eneorB, faire Texerdee do droit de la défcoae; le port d*i doue roter, en wémt lemiia qii*«Bc parvre, un ^«til^clkm el de aéeurilé perBramcOe.

Aon le corps aairersiUtre r^ioaveUîi aoineoi. jcMiri laoliieiiieiii, oei proliibitioiii, iBalgrè le aen inposail aox écoliers de la retpeder.

Dè« TaiiDée 1323, » pobita mie déltbératioii à et aiqtl jlililalée : ilaliil des doctaar» que jurenl toos les bacheliers. In lioeodés, el les dodears quod juratU èûeckatarii^ Uemtimii ef dlodoret.

ExpreanoDS qui oonsfoot donler de la siBCérité de ce vànèsinse, le grade de Ueenrié^ n'ajanl élé iMiradail qae plos lard, aiasi que nous râlions ¥otr, danf la Mérarelne do coipa eosti * gnaot.

L'abos que Ton faiaaii des amies était tel que les docleari se répaadeot en plaj&tes les plus vit» «liiièiiie les plus ICNiehAiiles inspirées par les excès au reioor desqueb îb s'oppoaeol.

Hais eoln l'iiaioa n'était pas eoeoro abaoluienl raoïpne, el œlle waioii se moalre par las ej^rasioas éomi m aerveai les docteurs poor faire ratendre leurs plaintes : empranlasii le langage do propliète l8aie(Chap. I*, t. ^K îb disent : X*ai nourri mes fils, je les ai f^MBâm^ mais ils m'ont méprisé : m fiiioê euntrim ei cumlfae», tpri mmiem prewrmntmi mm; • eawr qui étaient tenvs de ma dèfcftire, ntirant lears forces, me cornbaHent : « Cmm iU&m qm êmmtmr me é^tmiert, pra mribuM

C» eolaolsiagrals ae lui ont donne d'attiré récompeaae ses fateiiiMta qoa celles qne donnait à lents bdta les nni*^ Oianx malf aisanis : le rat dans le grenier. Im ripère et le aerpnnt I dans lear sein : Jf «#« riperm^ serjwnt m fremâo ei

One untilntion pnmananl ndminiÉlntttve n*anrail tm^ùjé un langage anaai toncliant et anasi patemeK eUa n*aamt fait entendre qae la toix da blâme et de la répr sinn^

;eUe arriva^

enfin ftu cours de Taiint^e f336, rUnivcrsilé d'Orléans fut le

ihéâlre d'un vériuible coup d'élai.

Jusque là les fonctions universiiaires: celles de Fenseigoemenl, de la collaiion des grades, semblenl élre restées à Tétai d'affaires de famille, concentrées dans celte heureuse promiscuité qui mélangeait les deux parties du corps enseigné et du corps enseignant, en un tout presque indivisible.

Les baccaiarand^s et les Hcenciades, si même celles-ci étaient déjà un des éléments de la hiérarchie universitaire, se donnaient sans examen, sans formalité officielle préalable.

Tous réduits à un assez petit nombre pour que tous se connussent et pussent apprécier la force et la faiblesse dei^ études et des aptitudes; on n'avait pasé|>roové le besoin de soumettre cette collation des grades à des formules rendues publiques^ è des solennités d'un caiaclére presque thèt^tral.

Le scholastique pris dans le personnel le plu» grave et le plus compétent du chapitre, était chargé de délivrer h ceux qui les réclamaient le grade de bachelier ou de licencié (on n'avait pas encore accepté celui de docteur).

La surveillance personnelle, une enquête auprès des docieurfe enseignants lui donnant Tassurance de rassiduité, de Tamour de rétude ei des progrés du candidat h ces grades, avaient semblé suffisantes pour lui permettre de les conférer après le temps réglementaire des études suivies dans finstitution.

Mais déjà en Tannée 1536, c'est-à-dire moins de trente-deuSt ans après la constitution de la chaire des dccrétales de Técoïe «eihédrale en université de lois, fabondance des écoliers, Félévation des études, avaient fait naître cette exigence d'une solennité publique dans Fœuvre de la collation des grades.

Ce fut alors que la fonction de scholastique fut l'objet d'une attaque sous laquelle elle succomba.

Le collège des docleurs manifesta le désir et même la volonté que les examens publics fussent substitués à rarbitratre, quelque oonsciencieux qu'on ait pu le supposer^ du scholas^ tique.

Cet ofilcier, ainsi qualifié, et aussi d'ëa>htre, de magi&ier êCalarum fut, en apparence conservé^ mais en réalité etfacé.

lui qui occupait le premier rang, parmi eux, de la liste des

dignitaires do l'Universilé.

Il lutla, mais sans succès, et le lundi 13, du mois de mai, de rannëe 1336, die lunœ past ascnisianfm, de N.-S. Jèsus-Gbrisl, fui rendue une sentence sur le compromis consenli entre le schoiastique et les docteurs, qui réglait le différ»*nd ialenrenti entre eux et que les termes de cette sentence hchis fooi connaître :

« Quand il deviendra nécessaire de procéder k Texamen des bacheliers, ce que les docteurs (régents ou enâeignants] pourront requérir à loules les époques de Tannée, pouna qoe le nombre des bacheliers à examiner soit de quatre, inclusivenienl, iU pourront le faire dans cette forme: que deux ou trois docteurs se présentent devant le scholasiique, et qu'en termes c:tn- Tenables {decenter)^ ils demandent i^ ouvrir Texameo et que le schoiastique désigne le lieu où il sera passé ; auquel examen dirigé par ceux qui auront été élus h cet effet, et non par le schoiastique qui argumentera le premier, si telle est su volonté « êcolasticus prorsens erit in examine et primum arguel si arffuere vùluerit. •

Jusque là les cours avaient lieu dans les monastères des" Frères Prêcheurs, depuis Frères Jacobins, aujourd'hui la caserne de TÉiape ; ou au monastère des Frères Mineurs, rue dllliers, aujourd hui maison d*éducalion secondaire libre ; mais probablement rabondance des écoliers, leur liberté d^agir foute séculière et, par conséquent leur turbulence H la longueur, la fréquence et la solennité inconnues, jusque lll, de ces sortes d'examens, se transformant toujours en argumentations appelées dispuîatione^^ furent autant de considérations qui inspirèreot aux habitants de ces institutions religieuses, de sVu tenir k la continuation des cours, et de se dispenser de donner l'hospitalité aux examens : ils transigèrent cependant

Hais, k cette époque, la ville n'offrait aucun monument qoe Ton put consacrer exclusivement à des acies de celle oauire ; aussi la sentence arbitrale qui fut rendue désigoa quatre lieux publics pour subvenir au refus des Frères Prêcheurs et Mineurs; on partagea ce différeod par la moitié et il fut décide

qtie le scholaslique pourrait indiquer run ou l'autre de ces moDasteres, ou bien l'église de Notre-Dome-de-Bonoe-NouvelIe dont nous avons fait connaître rori^Hue et la situatron^ ou l'église de Snint-Pierre-Lantin, située daus le cloître Sainte- Croix, m clamiro sanctœ crucis.

On régla, également, l'ordre des matières qui devaient faire Tobjet dea baccalauréandes^ et pour éviter tout soupçon de complaisance et de faveur, qu'on reprochait sans doute au scholastique, on prescrivit, par cette sentence, qu*en la présence de celui-ci intimé, une seule fotSy de se présenter aux examens, et s'il lut plait d'y assister, si cidem placuerit intéresse^ le livre ou les livres sera ou seront ouverts par le recteur ou le doyen, quelle que soit lu faculté à laquelle ilappar tienne, et à la suite de cette ou^^rture faite une, deux, trois et quatre fois, ou déterminera la loi ou le canon sur lequel l'examen aura lieu, et indè per ttnam. duas, vcf 1res, vel quator aperturaSr assignabiiur kx vel canon ^ sicul eis videbitur expedire*

Cette sentence a été rendue : pour le bien de la paix et de la concorde, par de vénérables et circonspectes personnes, M. Jehan Angerant, chanoine de Téglise de Chartres, M* Jehan Yaalin, chanoine de l'église du Mans, docteurs régents enseignants ordinairement à Funiversité, auxquels les docteurs avaient donné pleins pouvoirs à TefTct d'étouffer pour toujours, tout sujet de discorde et de coriiestation, discordiœ sen contentionis matertarn^ lerpeiuo suflocandam.

De son coté le scholastique a désigné avec les mêmes conditions : M* PietTe Bertrand, archidiacre de Beauce, et Guillaume Ami, tous deux docteurs régents de Tuniversité, qui tous ont déclaré avoir délibéré dans un sentiment pacifique.

Comme on le voit, dans cet acte qui créait un ordre d'examen inconnu jusque-là, et quoique ce fut certainement le cas de mentionner non pas seulement l'examen des bacheliers, mais aussi les thèses de licence et de doctorat, il n'en est en aucune manière question de ces deux dernières.

Ce silence autorise à penser que jusque-là aussi et même pendant quelque temps encore, on s en tenait et on s en tint

dans la hiérarchie universitaire au seul garde de bachelier; il juî=Ltirie rantï*dale que noua attribuons à une erreur, peut-être volontaire» comme il arrivait souveut chez les copiâtes de ces teinpâ, au statut de l*annèe 1323, qui comprend les heeneiés et docteurs dans la défense de porter des armes, épées^ dagues, et poignards.

Cette salutaire innovation consistant, de la part des docleurs^ dans l'introduction des examina précédant la collation d*abord du grade de Bachelier et ensuite des grades de licenciés, outre reiTaccmeuL de la (onction du scholastique appliquée à cette haute faculté universitaire, dut en avoir et en eut en efTet, une autre, elle rendit nécessaire, la recherche d*ttn lieu 011 les examens pussent être passés et, bientôt les thèses soutenues.

Cette recherche fat lente h produire son effet; nous Tavons dit, la distribution de la ville ne comportait pas un monument publie, autres que les^glises et les monastères, dont on pnt disposer pour Taccomplissemen de solennités dont, jusque-là, en dehors des cérémonies religieuses, on n'avait pas même prévu la nécessité.

Tout alors se faisait avec le concours de la religion, 90tis son patronat ; et d'ailleurs, le^ hautes fonctions, concentrées dans la classe aristocratique, données par le Roi, et remplie?^ par délégation ne donnait lieu à aucun autre acte de prise de possession que le fait lui-même qui ressortait des lettres inve^ tissant le titulaire nommé par le Roi ou le prince apanagtste.

Les actes de la collation des grades introduisaient donc d&ns Tordre social des villes, sièges de l'enseignement du double droit, un élément nouveau de solennités pour Taccomplissement desquelles, un local qui leur fut, spécialement affecté, devenait indispensable.

Les choses se faisaient lentement dans ces temps, et à mesure que Vinstitution de renseignement du droit 8*éIoignait de Tépoque de sa fondation, il prenait une [plus grande importance.

La mesure de la collation des grades fut la principale cause de son accroissement et de ses progrès, les écoliers y abon-

dèrent bientôt et les carniidats aux grades de bacheliers, auxquels se réunirent les grades de HceDciés et de docteurs rendirent très fréquentes les suppliques afin de tes obtenir, et les ixamens, à la suite desquels ces grades pouvaient Aire obtenus.

Les quatre lieux indiqués par la sentence arbitrale de l'année 1336, outre la grave inconvenance qu*il y avait à les consacrer à des réunions souvent tumultueuses, et qui rendaient leur fréquenlnlion impossible aux fidèles pendant ces examens devenus nombreux, ue pouvait plus longtemps (Hre employés à cet usage.

Enfin, en Fannée 141 K le cQr|>s universitaire put espérer pusséder un monumeuL ijui lui appartîot» et clont il put se servir sans partage avec quelque inslitutiou ou quelque appropriation que ce soit.

Il existait entre le cloître Saînte-Groix et legHse de Notre- Dame de Bonne-Nouvelle, les retiant en ligne droite, une rue étroite appelée de rÉcrivinerie, mot qui indique qu'elle était presque exclusivement habitée par la corporation des écrivains, dans le parcours de laquelle vint à vaquer un terrain d*uae ^fisez grande étendue, les bâtiments dont il était couvert se trouva tit dans un tel état de vétusté qu'il fallut les abattre.

Un acte de la prévoté d'Orléans, du 120 avril de l'année 1411 constate : * la cession et vente par Jehan Bacons, Bourgeois d'Orléans à maître Jehan Thomas, procureur général de TUniversité, agissant pour le corps universitaire pour faire en une place de maisons abattues étant entre deux hôtels, la librairie d1 celle Université, d'un mur de derrière de ces deux hùteJs afin de le démolir et de le reconstruire en ravaneantd'un demipied, et qu*étant refait plus solidement (plus espès et mieux dressé), il devienne le mur méridional du nouvel édifice. »

Cette nouvelle construction dont les détails minutieux de l'acte viennent d être rapportés, démontrent que le plan en était dès ce moment arrêté dans toutes ses parties, puisqu*oa a la précaution d'acheter un mur, de le démolir et de l'avancer d'un demi-pied sur la %'oie publique; celte nouvelle construc- UoQ existe encore en partie, mais ce plan ne dut être exécuté que longtemps après Tacte d'acquisition du terrain.

En l'année 1411, la guerre de Cent Ans était dans toute son activité, et le roi d'Angleterre, ainsi que nous Tavons vu, mal* gré ses lettres de sauvegarde accordées à ceux qui voudraient fréquenter l'Université d'Orléans, les rendaient bien certaine* ment à peu près illusoires, puisque les troupes de mercenaires, à la date même de ces lettres, (1360), parcouraient les campa* gnes de l'Orléanais.

Les cours devaient être suspendus, la viabilité dangereuse et impossible, surtout pour les écoliers venant des provinces éloignées d'Orléans, et le voyage et le séjour à Orléans absolument interdits à la jeunesse des États voisins.

Cependant, après le traité de Brétigny, à la suite duquel furent publiées les lettres de sauvegarde comme les courses des bandes employées par le roi d'Angleterre n*étaient qu'accidentelles, et que les écoliers pouvaient encore proflter des lettres que le roi avait publiées, l'Université, si on en croit les registres des docteurs, aurait continué son enseignement, réglementé l'institution par des statuts de circonstances attestant, auprès d'elle, une assez grande quantité d'écoliers.

Ces statuts qui concernent le mode et les matières de l'enseignement appartiennent à cette année 1360 (1).

On voit se manifester dès cette époque le grade de licencié dont parlait l'intitulé des statuts de 1323, mais dont ne parlait pas la sentence arbitrale de 1336.

En raniiée 1361 apparaît un nouveau statut relatif à la discipline [des membres du corps universitaire; il en est de même d'un autre statut de l'année 1365, qui ne s'applique qu'aux écoliers et qui a spécialement pour objet d'empêcher et de punir les vexations que les anciens faisaient subir sous le nom de béjaunes, aux écoliei^ nouveaux, en leur faisant payer la bienvenue, \ç jucumîum adventum.

Ce statut ne produisant pas l'effet que les docteurs en attendaient, ils furent obligés d'y ajouter quelque autre pendant les années 1367 et 1368.

(1) Le traité de Brétigny est du 10 mars 1360 et les lettres du 20 avril de la même année.

On remarque, dans celui de 1357, les mots doctorande et thèsCy signal de Tavénement du grade de docteur après une thèse écrite et passée oralement, venant s'unir aux mots bacchalarande et licentiade, qui se sont succédé ; d*où il suit que le grade de docteur n*a été accordé aux simples écoliers que bien tardivement, et que ce titre, jusque-là, était réservé aux membres du corps enseignant.

Ces statuts sont les seuls qu*ait adoptés le corps des docteurs et par leur petit nombre ; leur voisinage de la date des lettres de sauvegarde délivrées par le roi d'Angleterre et les sujets qu'on y traitait, nous révèlent de quelle peu d'importance était l'institution de l'enseignement à Orléans, dans cette période historique.

Enfin, pour ne rien négliger de ce qui peut donner une juste idée de la situation de cette institution, pendant ces premières années de la guerre de Cent Ans, et de l'effet qu'ont pu produire ces lettres de sauvegarde, nous devons ajouter qu'en l'année 1367, le 8 du mois de février, depuis vêpres jusqu'à la nuit close : de hora vesperorum tisque ad noctis lenebras inclusive, il s'éleva une émeute dont on ne dit pas la cause, mais qu'on attribue à des malfaiteurs, sujets et justiciables du duc d'Orléans, dans laquelle plusieurs docteurs et écoliers furent blessés et maltraités sans cause raisonnable sine ratio^ nabili causa.

Les choses arrivèrent à ce point que les cours furent suspendus pendant sept semaines, et qu'alors un grand nombre de bons écoliers étrangers à la ville s'en retournèrent dans leurs familles, multi bonni studentes propter hoc recesserunt.

Il est inutile d'insister ici sur cet incident qui eut une suite prolongée ; l'Université, pendant cette guarre, après la rupture du traité de Brétigny ne donne plus guère signe de vie que pour réclamer l'exécution de son privilège d'exemption de charges publiques, tailles, subsides et autres impôts, et par sa présence au concile de Pise où elle est représentée par un de ses savants docteurs régents : Thierry de Dieudnnné, son député, laquelle Université, dit à cette occasion Symphorien Guyon : comme très fameuse entre les Universités'de l'Europe

Il y av&it à C6t endroit une chapelle destinée, notta dit cet annaliste, ainsi que cette dénomination rexprime, à recevoir le corps des martyrs ; il invoque pour justifier celte proposition le l>â* canon du concile de Mayence défendant qu*on enterre dans lêâ églises des chrétiens autres que ceux des éviVques abbéa prêtres de bonne réputation des fidt-les laïques^ si bien ajoutet-il» 4 que par la chapelle du martroy au corps, nous rcconnais.««ons que c'était le lieu destiné pour le corps des Dïarlyrft, et qu'au cimetière les tidéles y étaient inhumés. »

Ce texte nous apprend qu'il y avait deux cimetières : l*un couvert : la chapelle où avaient été réunis les corps des martyrslautro à ciel ouvert, oii étaient déposés les corps du commun des fldèles.

Ce texte ne désigne pas le lieu où ce double cimetière existait, ni Tépoque à laquelle les inhumations ont commencé à se faire dans d'autres cimetières que ceux de chacune de* é^h rie rint<'»ricur et de rextérietir de la ville.

Il paraît que le cimetière a été abattu è$ troubles derniers, dit encore Lemairc, c'est-à-dire pendant les guerres du tvt'jiièele; c était cependant un des beaux cimetières de France, tant f pour les belles galeries et porches ^que pour les belles sculptures el peinUire.s qui y étaient, •

Ce lien était déjà : le grand cimetière, situé près la cathédrale, et alurs en dehors de la ville, dont il était séparé par l'espace fatsant partie de la rue de l'Evéché ; il n*esl autre que rençHÎnle au milieu de laquelle se trouve Tancienne halle Sriiiil- Louis, depuis peu transformée en une salle pouvant servir à plusieurs usages d'utilité ou de distractions piU>liques.

Cent dans ce lieu que furent construites diverses chapelles d'inhumation» d'offices et de services anniversaires des morts.

C'est làf dit naïvement^ mais d'une manière aas62 touehaol«i Symphorien Guyon que fut placé un dortoir, pour que les fidèles y reposent et attendent le jour de la résurrection générale auquel Dieu les ressuHritera aussi facilement que nous avons accoutumé d éveiller ceux qui dorment*

Ce cimeiière avait éU'* fondé vers le milieu du xiir si&cle (1) 'à Taide de quelques pieuses donalionb qui se .succédèrent assez rapidement.

Oa îiltribue h un éveque d'Orléans, du nom de Robert de Sourlenay, rinatiguralion de ce lieti d'iiihumaiion, parla construction qu'il y fit eiablir d'une chapelle dédiée k saint Vrain ; de Buzonnière qui écrivait en 1849, dit qu'à cette ôpoque ^on voyait encore, dans la galerie du sud, des restes de ce petit bftti nient.

Nous avons vu déjà, que dès avant, la compagnie des 'écrivains avait fait construire au même lieu une chapelle, et qu'ils avaient môme obtenu de Tèvéque de faire acquitter tous les services pour les morts par le chapelain dont la nomination leur était concédée ; il paraît qu'ils ont continué, a leurs frais, la construction de cette chapelle commencée par Robert de Courlcnay, et que tout cela s*est passé en 1266; nous nous pcrniellraîis d ajouter que ni Symphorien Guyon Tauteur le plus spécial de Thistoire du diocèse, m Lemaire n'allribuent la construction de cette chapelle à ce prélat, et qu'il n'en est pas ^davantage question dans les : Annales ecdesiœ Aureliancnsis h* Charles La Saussayc,

Ce lieu d*inhunialion devint, avec le temps, le rendez-vous suprême d'un grand nombre des membres des familles de la irille; cependant il n'était pas le seul ; les paroisses conservètenl les leurs souvent insuffisants, parce qu'ils ne pouvaient 'pas être agrandis aux dépens des rues auxquelles ils confinaient, et le besoin de trouver d'antres lieux d'inhumations s'imposant» il fallut avoir recours à des terrains extra muros.

Déjà, et dès leix* siècle, sons Tépiscopat dWgius, le cimetière le Snint-Aignan avait rendu nécessaire cette mesure, les ossements étant en si grande quanlilé qu'ils gisaient sur le sol et île pouvaient plus être cachés par la terre ; il fallut, dans

(1) On dît que sous raiimmistration romaine cet emplaccmenl était une fabrique da poterie; celle deslinaiion est énoncée par M. Jollois, ians SCS recherches sur les antiquités tTOdéans; ce savant antiquaire BU donne diis preuves qu'avec raison rt qii*cii sa qualité d'ingénieur 11 appelle presque mailiéinaiiques.

Il y avait à cét endroit une chapdte destinée, nous dit eei annaliste^ ainsi que cette dénomination rcxprime^ à recevoir le corpâ défi martyrs ; il invoque pour justifier cette propositioa le 52* cajion du concile de Mayencc défendant qa*on enterre dans les églises des chrétiens autres que ceux des évoques abbéfli prfrlres de bonne réputation des fidèles laïques, si bien ajoutet-il» « que par la chapelle du martroy au corps, nous reconnaissons que c était le lieu destiné pour le coqis des martyrs, et qu*au cîmotîèrc les fidèles y étaient inhumés. •

Ce texte nous apprend qu*il y avait deux cimetières : Tua couvert : la chapelle où avaient été réunis les corps des martyrs l'autre & ciel ouvert, où étaient déposés les corps du commun des fidèles.

Ce texte ne désigne pas le lieu où ce double cimetière exis- Lait, ni l'époque à laquelle les inhumations ont commencé à sp faire dans d'autres cimetières que ceux de chacune des églises de rintérieur et de Textérieur de la ville.

Il paraît que le cimetière a été abattu es troubles derniers, dit encore Lemaire, c'est-à-dire pendant les guerres du xvi* siècle; c'était cependant un des beaux cimetières de France, tant « pour les belles galeries et porches [que pour les belles sculptures et peintures qui y étaient* •

Ce lieu était déjà : le grand cimetière^ situé près la cathédrale, et alors en dehors de la ville» dont il était séparé par Tespace faisant partie de la rue de FEvéché ; il n'est autre que renceinte au milieu de laquelle se trouve Tancienne hallftl Saint-Louis, depuis peu transformée en une salle pouvant servir à plusieurs usages d'utilité ou de distractions publiques.

C'est dans ce lieu que furent construites diverses chapelles d'inhumation, d ofllcea et de services anniversaires des morts.

C'est là, dit naïvement, mais d'une manière assez touchante, Symphorien Guyon que fut placé un dortoir^ pour que le fidèles y reposent et attendent le jour de la résurrection gênéraie auquel Dieu les ressuscitera aussi facilement que noii avons accoutumé d'éveiller ceux qui dorment.

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^e ciraetiëre avail éle fondé vers le milieu du xit!'' siècle [I) ^àTaide de quelques pieuses donaiïDni qui se succédèrent assez ipidement.

On uUribue a un évèque d'Orléans, du nom de Robert de Courlenay, rinaugyralioli de ce lieu d'inhumalion, parla cons- Iruclion qu'il y i\i éialilir d'une chapelle dédiée à sainl Vraio ; M. de BuzouDière qui écrivait en 1849, dit qu*à celle époque on voyait encore, dans hi galerie du sud, des restes de ce petit bâtiment.

Nous avons vu déjà, que dès avjiiU, la compagnie des écrivains avait fait construire au même lieu une chapelle, et qu'ils avaient ntème obtenu de Févéque de faire acquitter tous les services pour lesmorlspar le chapelain dont la nominalion leur était concédée ; il puraîlqu ils ont continué, a leurs frais, la construction de cette chapelle commencée par Robert de Courtenay, et que lout cela s'est passé en 12C6; nous nous permcUrons d'ajouter que ni Symphorien Guyon Tauteur le plus spécial de Thisloire du diocèse, ni Lemaire n'altribuent la construction de celte chapelle à ce prélal, et qu*il n'en est pas davantage question dans les : Annales txdeaùT Aurdianennis dn Charles La Saussaye,

Ce lieu d'inhumation devint, avec le temps, le rendez-vous suprême d'uri grand tkombre des membres des familles de la ville; cependant il nVtait pas le seul ; les paroisses conservérenl les leurs souvent insuffisants, parce qu'ils ne pouvaieul i être agrandis aux dépens des rues auxquelles ils conluiaient, lie besoin de trouver d'autres lieux d'inhumations s'imposanl, il fallut avoir recoins h des terrains extra muros,

Déjà, cl dés le ix*" siècle, sous Tépiscopat d'Agiiis, le cimetière de Saint-Âignan avait rendu nécessaire cette mesure, les osseraenls étant en si grande quanlilè qu ils gisaient sur le sol et ne pouvaient plus être cachés par la terre; il fallut, dans

(1) On (Jil que sous rarîministralion romaine cet emplacement étail une fabrique de polcrie; celle desliriRiîon Cï^l énoncée par M, Jolloia, dans ses redierchn uiv lex a^iiiquités d'Orléans; ce savant antiquaire en doune dt s prt'uves tpfavec faîson ni qu'en sa qnalilé d'mgi^tiicyr il appelle prescjue malliéinaliques.

rîniMi de Im tanié pabbqBe, tnasponer k Itm d^nhmaiiîoii ptos lato, ce qui donna lien à la coosimctîoii d*ttne cfaqiéSt consacrée aux services funèbres, à la dernière tinihe, EaM« en territoire de celle coll»'*giale.

Otte chapello devint une panjîise aoQb le vocable de Notre- Dame-du-Chemin, mais dès ce temps les lieui d^tnlitniiatnNi éuieni r^pouss/s, antant queréial dêsmceurs le peraieiuîeQt, de renccinie de la ville.

La destination de cet emplacement reçat une nouvelle oonsécration »u cours de Taiinèe 1565, soos répiscopat de Bagnes Dufay.

Ce prélat au mois de novembre de cette année, fit expédier

des lettres par lesquelles il permettail aux proviseurs de la confrérie de la chapelle de Notre-Darae-dn-Chemin, et de Saint'Vrain du Hartroy [le grand cimeiîtTP^ de faire célébrer en cette dernière chapelle des messes qu'on avait coulooie de dire dam ladite chapelle de Notre-Dame-du-Ckemim^ qui avait été détruite en vue de^ atlaqups dont la ville était meaacée par les Anglais

£n6n les dévots Orléanais bâtirent encore dans le même lien d'inhumation une chapelle en Thonneur de Saint-Lazare.

Nous n'avons rien k ajouter à cette nomenclature de terres consacrées au repos étemel d^ habitants d'Orléans, si ce o*est que nous voyons en surgir, sous le nom de proviseur de la confrérie de la chapelle de Notre-Dame, TinstitutioQ muntcapale des [iroviseurs des cimetières.

Ces fonctionnaires élaicnl-ils élus par leurs concitoyens ott par les procureurs de ville, non encore appelés échevins ? relie question est diversement résolue; l'un de nos annalistes les plus anciens^ Symphorien Guyon se plaçant & une époque un peu plus récente, où ce lieu d'inhumation était entouré de gi* leries ouvertes par des arcades du plus beau style, nous dit qu'après les guerres du xvi* siècle, pendant lesquelles ce monument avait souffert, il fut^ par le soin et la bonue couduite des proviseurs et administratôars qui le gouvernent « qui &oat trois bourgeois nommés et choisis pour cet effet par le corps de la maison de ville, rétabli dans sa preoûère beauté»

Ainsi voilà TorigiDe de celte fonction et son véritable caractère EQuaicipal, clairement déOnis à une époque relativement récente de sa création ; le doute, à cet égard, ue peut plus exister.

Le même auteur déOnit ainsi la fonction dans ses attributions et ses devoirs : cette commission devait [irendre soin du bien temporel du grand cimeiiêre ; les administrateurs qui y < sont préposés ont aussi droit de prendre garde que le service divin y soit célébré aux heures convenables, t

Cette définition ne nous semble cependant pas complète, elle nous parait sous la plume de récrivain ecclésiasliqne réfléchir davantage, les proviseurs de la confrérie de la chapelle de Notre-Dame du-Chemin, celle plus récente instituée par Taulorité municipale, substituée à cette confrérie de Notre-Dame^ du-Ghemin, purement ecclésiastique.

Nous sommes obligé de rester dans Tindécision sur Tépoqne précise à laquelle cette commission a été instituée par la municipalilé, il semble bien évident que ce n'a pu être que pendant les malheurs de la guerre des Anglais où cette institution prit une autorité nécessaire au milieu de ces troubles ; oii les églises suburbaines détruites par la crainte qu'inspiraient les bandes de pillards anglais et même rapproche de Tarmée régulière, faisaient relloer les habitants des environs dans la ville et rendaient les cimetières des paroisses insuffisants, oîi la santé publique menacée par le surcroit d'inhumation, exigeaient des mesures de police qu'une administration sécuhêre, seule pouvait prendre.

C'est donc à dater du xiv° siècle et dons les circonstances qui viennent d'être décrites que les proviseurs des cimetières ont été créés et qu'ils ont fonctionné.

Ici nous voyousj ainsi que nous Favons lait remarquer, Tavénement définitif, pour la ville d*Orléans, d'un système umoicipal compielj sinon dans toutes les parties administra* tives qull doit embrasser, au moins dans la tbéorie de ceux qui Font introduit, iavorisés, en cela, par les circonstances les plus impérieuses.

Cette proposition est justifiée par un incident très remar-

quûble : en Tanoée 1389, parmi les habitants d*Orléans élus et choisis pour composer le nombre des douze procureurs de ville» se trouvait un notaire appelé Etienne de Montdîdicr, qui déclina riionneur que ses concitoyens lui avait fait.

Il prétendit avoir le droit de s'excuser, se fondant sur ces motifs: qu'il était chargé de huit enfants ; qui! était notaire des chaussées^ lieutenant général des receveurs des finances du roi, tant du faict ordinaire, c'esL-à-dire des impôts mis sur la ville, que des aydes*

Il avait eu recours au roi lui-mémci en lui soumettant ces motifs d'excuses ; le roi les avait trouvés suffisants et il avait ordonné au bailli d'élire à la fonction de procureur de ville un autre que Etienne de Montdîdier.

Le bailli réunit les habitants pour procéder à cette élection ; mais ceux-ci remontrant que les excuses produites manquaient d*exncLilude et surtout, que ce redis était contre la coutumCi contre le privilège de la ville , et d'un mauvais exempte, que SI on exemptait aussi les suives personnes y élues ou qui^ pour le tempî à Vavenir le seront, ainsi la dite ville et les besogne dlcelle pourraient être grandement dommagées, il présenté-"' renl au roi une requête civile, afin que Etienne de Montdidier preigne la charge de la dite procuration selon qu'il a été nommé et esleu avec ses compa [gnons.

Le Roi sur ces remontrances et requête rétracta ses premières lettres, et maintient le procureur élu dans ses fane* tions.

Nous voyons ici se manifester avec un certain éclat, l'influence de renseignement du droit romain ; la ville universitaire assimile radministration municipale nouvellement installée à l'institution cunaîe de TEmpire : elle n'admet pas aussi qu'on ne Tadmettait à Home et dans les provinces italianisées qu*oa puisse se soustraire à Tobligation de la curie, par le refus d*en accomplir les devoirs et d*en accepter les charges, et qu'on puisse se démettre de cette fonction alors qu'on y a été appelé ; mais cependant au moyen âge, on n'allait pas à Orléans, jusqy'à rendre ces procureurs : inamovibles et responsables de la rentrée de Timpôt.

Cet incident (I) nous niODire» en outre, uti aotrt ordre adminislratif dans la compétence exclusive des procureurs do yille, et doni nous avons fait connaître le nom : celui des Turcies et levées; ce notaire Êliennc de Mondidicr, réunissait k celte profession, celle de changeur, et aussi celle de notaire des chaussées, lurcies et levées: enfin il était receveur des aides du Roi.

Celte partie de radniiu!>lralion dont nous avons fait connaître, h Orléans, la portée et qui pouvait avoir quelqu'importance à cause des caprices de la Loire, de ces déviations et surtout de ces fréquentes inondations contre lesquelles iî fallait défendre les bas quartiers de la ville, était, comme celle intéressant les cimetières, confiée à une commission de Irois personnes qui sous la qualificiition de proviseurs, appartenant sans doute à la classe des constructeurs et des chefs d'aleliers, surveillait ces voies de préservations des fréquentes invasions des eaux, et de communication, les f^iisaient réparer ; comme les proviseurs des cimetières veillaient k TeiUretien des tombeaux, h Texécution des fondations pieuses, à la régularité des inhumations ; toutes les deux rendaient compte de leurs travaux à la compagnie des procureurs de ville.

Nons devons clore ici réouméraiion des actes constitutifs de la compétence de rinslitution municipale ; on voit à quel point elle était encore restreinte et précaire.

On la considère comme autorisée par une ordonnance du roi Charles VI, rendue au cours de Tannée 1383, vérifié au parlemcnl en la Chambre des comptes, le 9 de cette année, moyennant une somme de 5,000 fr., d"or payée aux coffres du Roi; nous admettons qu'il en fut ainsi, mais nous pensons comme nous croyons Tavoir fait voir, que les malheurs de la guerre des anglais, fil pkis pour le développement et révolution de rinstiluiion que le bon vouloir du Rui acheté à beaux deniers comptants.

(1) Lemaire cite deux autres exemples de ces refus d'acceptalîon rdpoussée, l'un en i445, Faulre en 1481 : les écoliers allemands avaient la même prétention pour la fonction de procureur do la nation germanique*

El cependant le pouvoir admioislralif des procïir^nrs de tilie, était encore enfermé dans le cercle le plus élroii ; il ne s'exerçait, à vrai dire, que dans les occasions oit Télat social étail le plus îniéressé : mais on n\ voit figurer ni la justice, ni la police de Tordre municipal, qui ne leur furent données que par Charles IX, et qui. Jusque-là, resièrenl k la prévôté ; ni réclairage, ni le pavage, ni rien de ce qui entrait dans réconomie de Tédilité romaine, tel que rerabellissement des villes, leur hygiène et la sécurité personnelle des habitants.

Mais le corps municipal n*en représentait pas moins la ville toute entière, et ce n'était pas un médiocre honneur que d*en faire partie ; Tautorité positive du corps des procureurs était sans doute fort limitée, mais son influence morale étaii grande, il pouvait intenenir pour protéger le faible contre le puissant, pour obtenir à titre de faveur et de bienveillance ce qm était utile et juste et ses réclamations étaient écoutées, surtout quand elles s'adressaient à la personne du Roi*

Si maintenant nous jetons un coup d'œil sur les grands actes de Tauiorité du Roi, nous voyons que dans cette période de la monarchie, Orléans a été le siège d'une grande assemblée : celle des États généraux, qui fut convoquée à ; tenir et y tint en effet ses séances.

Les trois ordres se réunirent après la prise de Meaui par Tarmée royale, le 1 S septembre 1439, quelques semaines après que la ville d^Orléans eut été si mtenient remuée par Is ptutoge de la fausse ieunne d'Arc (H. M,).

Ces Ëtats furent, dit le même historien « la plus intéressanl des nombreuses assemblées nationales de ce règne ; presque tons les princes et les grands du royaume y figurèrent en personne, ou par des représentants d'un rang illustre, tous les pays de langue d'oil y envoyèrent de notables docteurs, clercs et bourgeois pour travailler à remettre le royaume en batme paix^ justice et police.

Comme on devait traiter de la paix avec rAnglelerre, TarchevAque de Reims, chancelier de France, exposa Tétai des négociations ; elles avaient clé renvoyées au mois de mai 1440. Ou discuta cependant, à Orléans^ Us conditions de la pajx, le

im -

parii militaire élait pour la coiuinuatioii de la gticrre, le parli de la paix Feniporta.

Ce fui dans ^cetie célèbre assemblée que se jetèrenl les bases de la créalioi) d'une armée permanent*^ et la permanence de Tim- I pôt qui, à partir de celte époque, ne devait pas Ûtre variable.

Enihi et le plus considérable résultat obtenu par cette réunion

: fol celui d'élablir un mode d^administration des finances, et la

formation d'un budget de rarmée et de leor emploi en matière

administrative; ces soniujes étaient fixées à 1/200,000 fr. dont le

chiffre ne pouvait cire renouvelé, par chaque année, que su»'

I favîs des trois étais réunis.

Le but des réformateurs atteint en Î4:i9, avait été poursuivi dans deux assemblées précédentes tenues» Tune à Tours en Tannée 1438, fautre à Arrasen 1435, il fulUit attendre f assemblée

I d'Orléans pour que ces grandes délibérations fussent présentées

i et arrêtées.

V Une autre et sensible amélioration signala la fin du règne de Charles VII ; ce prince avait conçu le projet de faire écrire les coutumes de chaque conlrèe du |iays coutumier, les troubles qui éclatèrent dès le commencement de son avénenienl et qui se prolongèrent presque jusqu'à sa mort ne lui permirent pas

^d'accomplir ce beau dessein.

^M On le fait remonter au règne de Louis iX, k la mort duquel Hce projet, non pas de codification mais de conservation par î*écriture , aurait au moins permis de commenter et même d'améliorer cette lrgîs!ation ; ce ne fut qu*en fartnée 1456, qu'il fut repris, et raeme qu'il y eut un commencement d'exécution.

Montesquieu s'exprime ainsi h ce sujet : ^ Voici la grande époque; Charles VU et ses successeurs firent rédiger, par écrit, dans tout le royaume, les différentes coutumes locales et prescrivirent les formalités qui devaient être observées k leur rédaclion ; or» comme cette rédaction se fit par provinces^ on chercha

rendre les coutumes plus générales, autant que cela put se faire sans blesser les intérêts des particuliers qui furent réservés ; ainsi les coutumes prirent trois caractères : elles furent écrites;