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uombreuses communautés régulières d'hommes : c'étaient les Dominicains ou Jacobins , les Cordeliers de Sain t-Bona vent are , les Carmes de Fancienne Observance, les Grands-Augustins, les Cordeliers de TObservance, les Minimes , les Capucins , les Chartreux , les Pères du tiers-ordre de Saint-François , les Carmes- Déchaussés, les Feuillants, les Capucins du petit Fores t, les Récollets et les Âugustins réformés (les Célestins avaient été supprimés en 1779). Voici quelles étaient les abbayes de filles : Saiut-Pierre-les-Dames, la Déserte, Chazaux , le prieuré de Saint- Benoit ; les communautés de Sainte-Claire , de Sainte-Elisabeth , des Deux -Amants, des Ursulines, de la Visitation de Sainte- Marie, des Carmélites, des Annonciades, des Bleus-Célestes, de la Visitation de Sainte-Marie-des-Chaines , des Bernardines et du Verbe-Incarné. Telle était , sans y comprendre les confréries de Pénitents , Torganisation, en 1790 , de FEglise de Lyon.
C'était au gouverneur, le duc de Villeroi, qu'appartenait Fautorité supérieure : il avait pour lieutenant-général le duc de Castries ; le marquis de Scépeaux et le chevalier d'Ësquelbecq commandaient pour le roi. Une compagnie générale de la maréchaussée faisait partie de la troisième division du royaume; Jean-Louis Clapoyron en était le lieutenant-général. Il y avait à Lyon un corps royal des officiers d'artillerie , un commissariat des guerres , et plusieurs compagnies des chevaliers de l'Arquebuse , dont la plus ancienne prétendait remonter jusqu'au quinzième siècle.
L'administration municipale avait conservé sa forme : un prévôt des marchands , quatre échevins , douze conseillers de ville, un avocat et procureur général, un secrétaire, un trésorier et receveur général, tels étaient ses principaux fonctionnaires. 11 faut ajouter à cette liste le capitaine de la ville, le secrétaire du consulat et du commerce , le secrétaire de la prévôté des marchands ; Tarchitecte-inspecteur des bâtiments et édifices de la ville , les mandeurs , des commis , etc. Un intendant faisait partie de l'administration supérieure ; il avait un subdélégué général et des subdélégués particuliers pour les cinq élections.
Depuis 1746, l'ancienne division de la ville en trente- cinq quartiers avait été modifiée : comme ils étaient fort inégaux en étendue et en population , ou les réduisit à viugt-huit qui cou-
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servèrentle nom de penuonages *. Les officiers en chef des gardes nationaux, dans les vingt-huit quartiers, s'organisèrent en bureau, formé du capitaine -colonel du quartier de la place Confort, et de six commissaires, nombre qui fut porté à huit par une ordonnance de Louis XVI, rendue le 28 décembre 1781. L'état-major de la garde nationale de chaque pennonage se composait du capitaine , du lieutenant et de l'enseigne. Voici quels étaient les vingt-huit quartiers : place Confort , compagnie colonelle ; le Change, lieutenance-colonelle ; le GriSbn, rue Thomassin, rue Belle-Cordière , la Juiverie , Saint-George , rue Neuve , la Croizette , Saint-Vincent , la Grand'Côte, port Saint-Paul , Bon -Rencontre , place Neuve , rue Buisson , port du Temple, Saint-Jean, la Pêcherie, place Saint Pierre, rue Tupin, rue de l'Hôpital, le Gourguillon , place Louis - le - Grand , le Plâtre, les Terreaux, Pierre-Scise , rue Plat-d' Argent , et Saint-Nizier.
Une compagnie de la milice bourgeoise avait été établie pour la garde particulière du château de Pierre-Scise : détachée du régiment lyonnais , la compagnie franche était établie , depuis 1670, à la garde des portes, autrefois confiée aux bourgeois.
Instituée en 1565 par édit de Charles.IX, sur le pied de cinquante hommes d'infanterie , la compagnie du guet fut portée par l'ordonnance de Louis XVI, du 30 avril 1787 , à cent trenteun hommes , dont cent à pied et trente-un à cheval , avec faculté de porter ce dernier nombre à cinquante-deux. Cette compagnie était préposée au repos et à la sûreté des citoyens , à donner mainforte à la justice , et à faire des rondes et patrouilles tant de jour que de nuit. Le consulat avait pour sa garde particulière et pour celle de la ville une compagnie de deux cents arquebusiers , dont cinquante faisaient un service continuel , tandis que les autres fournissaient tous les soirs le nombre d'hommes nécessaires pour renforcer le poste de l'Hôtel -de -Ville et faire des patrouilles.
I . — C'est ici le lieu de placer l'étyroologie des mois pennonages et pennons» L'ancienne milice bourgeoise était armée de lances , à l'extrémité desquelles étaient attachés des étendards à longue queue , appelés penoons ou pannons (pannui). Plus tard , on donna le nom de pennons aux capitaines qui commandaient celte milice , et on appela pennonage chaque quar. lier qui comprenait les maisons dont les habitants étaient aux ordres de chacun des capitaines pennons.
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Cette compa^ie , comme on Fa vu, avait été créée à la demande des citoyens , pour la garde de la ville , par des lettres -patentes du roi Henri II, du 26 mars 1555 , et augmentée en 1561 par Charles IX : elle était commandée par le capitaine de la ville. ■
L'organisation judiciaire était fort compliquée : il y avait plusieurs tribunaux exceptionnels ; j'ai parlé déjà , dans Tordre ecclésiastique , des divers degrés d'officialités.
Premier degré de juridiction royale, la Sénéchaussée jugeait en dernier ressort les causes qui n'excédaient pas quarante livres : c'était au nom du sénéchal que se rendait la justice , et qu'étaient passés les actes par-devant notaire dans Tétendue du ressort. Les audiences , pour les causes qui ne dépassaient pas quarante livres, se tenaient dans la grande salle du Palais tous les lundis , depuis dix heures du matin jusqu'à midi : elles étaient précédées par celles des règlements et publications, et suivies par les adjudications. C'était le lundi qu'avaient lieii les audiences criminelles, depuis dix heures du matin jusqu'à midi. Un édit rendu en 1771 créa la chancellerie de la Sénéchaussée , composée d'un gardedes-sceaux , d'un conservateur des hypothèques et d'un greffier expéditionnaire. Voici comment ce tribunal était formé : sénéchal de Lyon et de la province du Lyonnais , Charles Masso de la Perrière ; lieutenant général de la Sénéchaussée et Siège du présidial , Charles-Laurent Basset ; lieutenant général criminel , Jean-François Faure de Montaland; lieutenant particulier assesseur criminel , de Leullion de Thorigny ; lieutenant général criminel, Etienne Dugas. Il y avait quinze conseillers, un procureur du roi et son substitut ; deux conseillers honoraires, trois avocats du roi (gens du roi ), cinq commissaires du roi enquêteurs, un commissaire-receveur des consignations, un commis-
1. — Il ne faul pas confondre cette compagnie des arquebusiers avec les trois compagnies «les chevaliers de l'Arquebuse ; la plus ancienne de celles-ci prétendait remonter jusqu'à l'année 1498 : elle avait été créée pour faire honneur à b ville et pour servir à sa défense. Ses exercices avaient lieu à l'hôtel de la Butte , près de la porte d'Halincourt. Organisée en 1738, la compagnie des chevaliers de l'Arquebuse de Villeneuve de Ljfon avait été autorisétt en 1768 ; elle s'exerçait au tir dans le faubourg de la Guillotière. Il y avait enfin la compagnie des chevaliers de l'Arquebuse d'Halincourt . établie au faubourg de Vaise. Une ancienne confrérie avait été érigée en compagnie royale des chevaliers de l'Arc par Charles VH , en 1431 : elle se rassemblait dans un bâtiment fort commode , situé sur le rempart d'Ainay.
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saire aax saisies , des greffiers , des secrétaires , des cotumis et des huissiers.
Un autre tribunal , le Présidial Jugeait en dernier ressort , tant en première instance qu'en appel, jusqu'à la somme de deux mille livres en principal, et de quatre-vingts livres de rente foncière sans capital déterminé. Une séance était consacrée le jeudi de chaque semaine , depuis huit heures du matin jusqu'à dix heures , aux appels du Beaujolais; celle de dix heures à midi avait pour objet les causes portées en première instance au Présidial. Le vendredi, depuis huit heures du matin jusqu'à dix heures, le tribunal s'occupait des appels du Forez, et, de dix heures à midi, des appels de juridiction du Lyonnais. Un édit avait réuni la Sénéchaussée et le Siège présidial de Lyon à une cour souveraine des Monnaies, instituée en 1705; cette cour ayant été supprimée en 1 771 , Louis XV ordonna que le tribunal de la Sénéchaussée et Siège présidial serait composé désormais ainsi qu'on Ta vu plus haut.
Voici quels étaient les autres tribunaux : l'Election de Lyon ; elle connaissait de toutes les matières de tailles , aides , papier timbré , marques des fers , acier , or et argent , octrois , etc. Ce tribunal siégeait tous les vendredis , à l'hôtel de Fléchères. Il y avait une maîtrise particulière des eaux et forêts pour juger les délits relatifs aux droits de péage, passage, pontonnage , à la chasse , à la pèche , aux forêts : elle tenait ses audiences le jeudi , dans la grande salle du Palais. Une juridiction particulière, celle de la Douane de Lyon et de Valence, avait dans ses attributions les contraventions relatives aux droits d'entrée et'de sortie ; la maîtrise des ports , ponts et passages en faisait partie : établie à Lyon en 1563 , elle devint un tribunal en 169'2. Il y avait une juridiction générale des Fermes pour les traites , droits réunis , octrois , droits sur les soies , pour la régie générale des droits sur la Saône , et pour la vente du sel , du tabac et des boissons. Une autre s'occupait exclusivement de la conservation des privilèges royaux des foires de Lyon.
Telle était l'organisation sociale, très compliquée, que changea l'Assemblée constituante. Chacun des quatre-vingt-trois départements de la France fut partagé en districts , et chaque district en cantons : des bases semblables servirent à constituer les com-
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muDes , dont radniiiiistration appartint à un conseil général et à une municipalité. C'était le chifire de la population des villes qui déterminait le nombre des conseillers municipaux dont Féleclion devait être faite directement par le peuple. L'Assemblée constituante forma le département de Rhône-et-Loire des anciennes provinces du Lyonnais , du Forez et du Beaujolais : elle le partagea en six districts , Lyon , la campagne de Lyon , Saint-Etienne , Montbrison , Roamie et Villefranche. Lyon fut désigné provisoirement pour la résidence du Conseil général, qui devait alterner d'un chef- lieu à l'autre. On divisa la ville en vingt-sept cantons, auxquels furent adjoints ceux de Vaise , de Guires et de la Guillotièrc •. L'Assemblée administrative du département de Rhône-et-Loire se composa de trente-six membres , six pour chaque district; il y avait, en outre, un procureur général et son suppléant. Le district de Lyon comprenait la ville de Lyon , Cuires , la Croix-Rousse , la Guillotiére et Vaise ; dix membres formaient le Directoire du département. Une seconde assemblée était celle des Districts ; le district de Lyon avait douze membres , et le Directoire du district six membres , non compris le secrétaire. Tous les travaux des administrateurs du département étaient répartis de la manière suivante : comité de l'impôt et des finances , des travaux publics , du contentieux , des biens nationaux, de règlement et des municipalités , de bienfaisance et d'établissements publics. Il y avait quatre bureaux du département de Rhône-et-Loire : bureau des finances et contributions publiques; bureau national, ecclésiastique , municipal et judiciaire ; bureau militaire et des travaux publics ; bureau des éta-
1 Plus tiird , eu 1795 , ces cantons ou quartiers prireiil le nom de sections , el leur
nombre fut porte à trente-deux par le dédoublement de celui de la Côte. Il y avait daos chaque section ou quartier un citib ou bataillon do garde nationale , et un comité de sunreillance qui tenait des proc<*s- verbaux de ses séances. M. P. Gonon a publié, en 1847, les procésvt^rbanx authentiques et inédits de la section des Droits de l'homme . in -8**. Les sections, pendant le siège , se composaient du club ou comité de surveillance , des gardes nationaux en activité de service, et en mémo temps de ceux que leur âge ou leurs ioBrmités exemptaient de fonctions militaires : c'étaient des assemblées de tous les habitants d'un quartier de la ville, organisées régniicremeot pour délibérer chaque jour sur les intérêts non -seulement de chacun des trente-deux quartiers , mais encore de la ville prise dans son acception générale. Cependant les déKbéfntiont avaient principalement pour objet des questions de localités.
blissements publics et de la comptabilité. Les places de gouverneur du Lyonnais , de lieutenant et de commandant du roi , étaient supprimées.
L'Assemblée constituante abolit également les titres de prévôt des marchands, échevins et conseillers de ville; elle composa la municipalité de Lyon d'un maire , de vingt conseillers municipaux , du procureur de la commune et de son substitut. Il y eut un conseil de trente-huit notables , assistés d'un secrétaire et d'un greffier. Voici quelle était Inorganisation des vingt officiers municipaux : bureau municipal , juridiction consulaire de la police des arts et métiers , députés à la chambre de commerce , comité des finances , comité du commerce et des manufactures, comité des subsistances et de police , comité de la voirie et des travaux pubhcs , comité des impositions et contributions patriotiques , comité des biens ecclésiastiques , bureaux , collèges et établissements de charité à la charge de la commune. Les compagnies des arquebusiers , des chevaliers de FArquebuse et du Guet furent supprimées. On organisa la garde nationale en vingthuit bataillons , à peu près selon les précédentes délimitations des vingt -huit quartiers ou pénnonages : l'état -major général se composa d'un commandant général , d'un major général , de quatre aides-majors généraux et d'un secrétaire général. Chaque bataillon eut son état -major distinct, et un nombre de compagnies proportionné à la population du quartier : chacun d'eux avait son drapeau particulier , ses emblèmes et ses légendes patriotiques.
Toute l'organisation judiciaire fut changée; l'Assemblée constituante la simplifia beaucoup : il n'y eut plus ni juridiction ecclésiastique, ni tribunaux d'exception d'aucune sorte. Créé par la loi du 2& août 1790 , le tribunal du District remplaça la Sénéchaussée et le Présidial ; il était constitué ainsi : six juges, quatre suppléants, l'accusateur public et le greffier en chef: c'était le premier degré de juridiction. Le tribunal criminel représentait le second : un président nommé par les électeurs du département pour six années , trois juges , l'accusateur public, un commissaire du roi et un greffier formaient son personnel. 11 y avait deux sortes de jurés, le juré d'accusation et le juré de jugement ; c'était l'objet de leur mission qui constituait une diffé-
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rence entre eux : Tun devait décider s'il y avait lieu à accusation; l'autre, si l'accusation était fondée.
Mais ce fut surtout l'organisation ecclésiastique du Lyonnais qui fut bouleversée : l'archevêque , primat des Gaules, devint simple évêque constitutionnel ; les décrets de l'Assemblée constituante supprimèrent les chapitres de Saint-Jean et de Saint- Just, abolirent les titres que prenaient leuis membres, détruisirent toutes les cotniniinautés d'hommes et de femmes, et déclarèrent les biens ecclésiastiques propriétés de la nation. Le citoycnéyêque constitutionnel du département de Rhône-et-Loire était ■ métropolitain du Sud-Est, et il était assisté par seize conseillers ordinaires. Cet arrondissement de la métropole du Sud-Est comprenait les évéchés de Rhône-et-Loire , du Puy-de-Dôme , du Cantal , de la Haute-Loire , de l'Ardèche , de l'Isère, de l'Ain et de Saône-et-Loire.
Tel était l'édifice nouveau qu'avait élevé l'Assemblée constituante ; il ne devait pas demeurer debout deux années. La tempête révolutionnaire s'annonçait par de terribles présages , à Lyon surtout qui protestait énergiquement contre le clergé constitutionnel, lui-même bientôt débordé par le flot, de plus en plus menaçant, des passions démagogiques. On renversa l'antique et sainte église de la ville primatiale des Gaules, et l'on ne réussit point à élever sur ses ruines un édifice solide. Une grande crise était imminente : si la partie la plus considérable de la population demeurait profondément indifférente à un changement de système politique qu'elle comprenait peu et qui ne touchait point à ses intérêts matériels, un parti , peu nombreux mais énergique, s'occupait avec activité des moyens de faire triompher les doctrines les plus avancées de la démocratie. Il n'était pas question encore de république ; mais si le mot n'était point prononcé, le fait existait dans la pensée des meneurs : la royauté avait disparu , et aucune force humaine n'avait la puissance d'imposer un temps d'arrêt au char révolutionnaire, sur la pente qu'il franchissait avec une si terrible rapidité. Etrangère aux convulsions qui bouleversaient Paris, la ville de Lyon devait, pour son malheur, se placer dans le système de la résistance. Ce qu'eUe désirait, en 1791 , c'était une liberté sage, c'était la monarchie constitutionnelle ; plus tard , quand il n'y eut plus ni
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royauté ni roi, ce fut au régime de la légalité, sous la forme établie parla démocratie victorieuse, qu'elle se rattacha franchement. Mais quelques hommes, dans les rangs de son aristocratie, regretlaieut la monarchie absolue et en rêvaient le retour; d'autres , dans les rangs du peuple , ne voulaient plus de royauté , même nominale , sans bien se rendre compte encore de ce qu'ils mettraient à la place. Une lutte sanglante entre ces opinions extrêmes ne tarda point à s'engager. .