‹ Histoire de la ville et de la châtellenie de Pont-Sr-SeineChapitre 14 sur 22 · ARCHIVES MUNICIPALES DE PONT · texte numérisé non relu

ARCHIVES MUNICIPALES DE PONT

1617- 1792. — Registres de catholicité de la paroisse saint Nicolas. (14 reg. cartonnés, E.)

1618- 1872. — Registres de calholicité delà paroisse saint Martin, puis de l’état civil de la ville de Pont. (14 reg. cartonnés, leresteen cahiers, E.)

1697. — Titres et baux pour l’établissement d’un bac à la place d’un pont détruit, en 1652, par l’armée du duc de Lorraine. (Liasse N.)

1714, 25 mai. — Procès-verbal de l’établisse-

ment du bureau de l’Hôtel-Dieu, et de deux sœurs de la charité de l’ordre de Saint-Lazare.

Môme date. — Comple-rendu par dame Elisabeth Bossuet, veuve de Léon Bouthillier, de sa gestion pendant 26 années de la reDte de 500 livres fondée par Marie de Bragelogne, en faveur

dudit Hôtel-Dieu. .

1743, 18 juillet. — Reconnaissance par 1 Hôtel- Dieu de Pont d’une rente de 100 livres, au profit de la fabrique de Saint-Martin. (Titre original sur parchemin.)

1758-1779. — Registre du greffe de 1 Hôtelde Ville pour servir à enregistrer les délibérations de la municipalité.

1758-1872. — Registre des délibérations du conseil municipal. (4 registres in-folio, D.) .

1779-1789. — Registre des délibérations prises par l’assemblée des échevins, conseillers et notables habitants de Pont. (Cahier de 24 feuillets.) , , ,

1770-1800. — Registre des proces-verbaux des

assemblées primaires du canton de Pont.

1790, 8 septembre. — Procès-verbal d institution d’un tir au fusil.

1791-1872. — Répertoire des affaires soumises

h l’enregistrement. .

1797- 1800. — Registre servant à 1 inscription des pétitions présentées à l’assemblée municipale du canton de Pont.

1798- 1800. — Registre des déclarations des

immeubles vendus par l’Etat.

1822-1860. — Rapports de 1 agent de police. (Registre et feuilles volantes, I.)

1829 1832 1850. — Inventaires des Archives de

la mairie de Pont.

1829 1872. — Rapports du garde-champêtre.

(Registre et feuilles volantes.)

1831- 1872. — Registre des arrêtés du maire.

1832- 1872. — Registre de la correspondance

°U1839!r~ Matrice cadastrale. (3 volumes car-

°1845-1872. — Répertoire des affaires courantes.

Page 1