LES FIEFS
les procès financiers ; on pouvait en appeler à eux des sentences des gruyers. La chambre des comptes du Barrois, appelée d'abord « conseil et bureau monseigneur », plus tard « chambre du conseil et des comptes », avait à peu près les mêmes attributions que celle de la Lorraine.
5° Les fiefs.
Outre le domaine ducal, la Lorraine et le Barrois comprenaient des fiefs, dont les détenteurs étaient presque tous des gentilshommes, auxquels il faut joindre plusieurs abbayes. Ces vassaux, quels qu'ils fussent, prêtaient foi et hommage au duc ou au bailli, lui délivraient leur aveu et dénombrement ; ils étaient astreints aux obligations vassaliques ordinaires, service militaire, aides féodales, etc. Le refus de satisfaire au service militaire pouvait entraîner k confiscation du fief. |
Les fiefs qui relèvent des ducs lorrains varient d'importance et d'étendue, peuvent comprendre des villes et des villages ou simplement quelques maisons d'un village. L’organisation de ces fiefs rappelle, toutes proportions gardées, celle du domaine ducal : le seigneur nomme ses officiers, baillis, prévôts, etc., et, quand :l ne choisit pas à son bon plaisir les maires, échevins, doyens, qui administrent les localités de son fief, il les prend sur une liste de candidats que les habitants lui présentent.
Comme nous l'avons déjà dit, il arrive souvent qu'une localité dépende de plusieurs maîtres, soit qu'ils la possèdent par indivis, soit qu'ils se la partagent ; dans ce dernier cas chacun d'eux a d'habitude ses officiers. Parfois, ce sont les droits sur un village qui se trouvent répartis entre différents seigneurs. Îl peut se faire d'ailleurs que l'entente règne entre ceux-ci et qu’en vertu d'un accord permanent ils aient les mêmes officiers, ou que leurs agents se réunissent pour former un tribunal unique. C’est ainsi qu’à Insming la Mère-Cour comprend dix-sept personnes, dont :
CA
huit représentent le duc de Lorraine, trois le sire de Braubach, autant le prieuré de Zelle et celui d’'Insming. Mais, en général, juxtaposition ou enchevêtrement de droits engendrent des contestations incessantes entre les seigneurs, et de ces querelles il résulte pour les sujets toutes sortes de tracasseries et de vexations. Les conflits prennent un caractère plus grave quand les seigneuries entre lesquelles est divisée une localité relèvent, comme cela se présente quelquefois, de suzerains différents.
Les vassaux nobles jouissaient de pouvoirs plus ou moins grands. Ils ont perdu au xvr° siècle le droit de guerre privée ; ils n'avaient jamais battu monnaie. Au point de vue judiciaire, quelques-uns avaient le droit de haute, moyenne et basse justice. Les plus favorisés possédaient, outre une juridiction inférieure, un tribunal d'appel ou buffet et cherchaient, mais pas toujours avec succès, à empêcher leurs sujets d'appeler des sentences de leur buffet à un tribunal ducal. Comme détenteurs de fiefs, ils siégeaient aux Etats généraux ; leurs sujets payaient les aides extraordinaires. Eux-mêmes avaient le droit de lever non seulement des redevances seigneuriales variées, mais aussi des contributions extraordinaires sur les habitants de leurs fiefs.
Tandis que, dans son ensemble, l’ancienne chevalerie possède d'importants privilèges, tient même dans les Etats généraux le duc en échec, jouit enfin dans ses Assises d'une juridiction étendue, ses membres pris individuellement voient, depuis la fin du xv° siècle, l'autorité ducale, bien secondée par ses agents, empiéter de plus en plus sur leurs prérogatives.
6° Les ducs, les seigneurs et leurs sujets.
Pour se faire une juste idée du gouvernement de la Lorraine et du Barrois, il ne suffit pas d'en connaître le mécanisme ; on doit rechercher comment fonctionnaient les rouages, de quels principes s’inspiraient les ducs et leurs