PU. VIII

LA CROIX-AUX-MINES (Vosges). — Mines d'argent, transport des bois (d’après l’Album de Heinrich Gross [xvi® siècle}, reproduit par les soins de M. Ch. Sadoul).

(Voir p. 443-144.)

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LA CROIX-AUX-MINES ( Vosges). — Lavage et triage du : minerai (mème provenance).

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( Voir p. 143

LA LÉGISLATION. LA JUSTICE 2h1

la première fois, l'abbaye de Gorze ; la seconde, celle de Bouxières-aux-Dames. En 1073, un procès entre Bouxières et Saint-Arnoul est porté devant le duc Thierry IT ; à une date inconnue, l'abbaye de Chaumousey demandera justice au même duc contre un seigneur qui avait usurpé quelques-unes de ses terres. Pas plus que le roi, ni le duc ni le comte ne jugent seuls ; le duc s’entoure d’assesseurs pris parmi les prélats et les comtes de la province ; des échevins assistent le comte. Ainsi, en 959, Frédéric a auprès de lui trois comtes et un abbé ; en 966, trois comtes et Wicfrid, évêque de Verdun ; en 1073, à côté de Thierry IL, siègent les évêques Hermann de Metz et Pibon de Toul, ainsi qu’un abbé.

Plus tard, maires, prévôts, baillis ont leur tribunal, jugent au civitet au criminel, toujours avec le concours d’assesseurs. Au-dessus, dans chaque principauté, le seigneur a son tribunal où siègent ses vassaux: ce n’est pas à proprement parler un tribunal d'appel. À lui sont réservées les causes où le suzerain est partie, celles des vassaux nobles et en général tous les différends qui ont trait aux obligations féodales. Le duché de Lorraine a possédé un tribunal particulier, celui des assises, dont les juges étaient les membres de l’ancienne chevalerie, mais rien ne prouve que les assises aïent fonctionné au xu° ni au x1n° siècle. On a supposé, non sans vraisemblance, qu'elles dérivaient du tribunal ducal.

La procédure n'a guère varié au cours des quatre siècles de la période germanique ; elle est restée imprégnée d’usages barbares ; si, pour les causes civiles, on recourt parfois aux documents écrits et aux témoignages, c'est par les serments, par les épreuves et par le combat judiciaire que le plus souvent on cherche, dans les procès ordinaires comme dans les affaires criminelles, à découvrir la vérité et à faire triompher le bon droit.

Amendes, confiscations, châtiments corporels, mort par décapitation, strangulation ou noyade, voilà toujours les châtiments qui attendent les coupables. Le taux des amendes, d’abord laissé à l'arbitraire des juges, est en général fixé,

durant le xu° ou le xur* siècle, au moins dans les localités qui reçoivent de leur seigneur une charte de franchises. Cette question des amendes a pour les seigneurs une grande importance ; c’est pour avoir la faculté d'en infliger et d'en percevoir qu'ils tiennent au droit de Justice, considéré comme une prérogative profitable et lucrative.

B. — L'armée.

Ni l'Allemagne elle-même ni plus tard les principautés ne possèdent d'armée permanente.

Aux x*°-x° siècles, les ducs, les comtes, les évêques et les abbés, en tant que seigneurs temporels, doivent au souverain le service militaire, c'est-à-dire qu'ils sont tenus de lui amener, quand il les convoque, leurs contingents d'hommes armés. Ainsi, en 980, Otton IT appelle à lui en Italie les troupes des évêques de Toul et de Verdun. En 1026 Brunon de Dachsbourg est chargé par son évêque d'amener à Conrad IT, alors en Italie, le contingent toulois. Evêques et comtes doivent, en outre, répondre à la convocation que leur adresse le duc, quand la province est attaquée ; en 1037, Thierry II de Metz envoie son contingent, sous les ordres du comte Gérard, au duc Gozelon qui marche contre Eudes II de Chartres et de Blois. Le duc et le comte, l'évêque et l'abbé ne peuvent lever de troupes que sur l'ordre du souverain ou pour son service. L’effectif de ces contingents varie naturellement avec l'importance des domaines du comte, de l'évêque ou de l'abbé. Ils sont formés de vassaux nobles et de ministeriales à cheval, d'hommes libres et peut-être de non-libres à pied. Toutefois il est permis de supposer qu’en cas d’expéditions lointaines, on n'appelle que des hommes montés. En 1075, c'est une troupe de cavalerie que Thierry IT amène au roi Henri IV pour combattre les Saxons révoltés. Les habitants de la Mosellane avaient, en Allemagne tout au moins, la réputation d’être de bons cavaliers.

Quand un ennemi extérieur attaque le pays, il est possible que le duc ait le droit de proclamer la levée en masse.