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le recevoir, l’assurer de leur fidélité et obtenir certaines promesses qu’il n’était nullement disposé à faire. Le marquis d'Huxelles , gouverneur d’Alsace, avait ordre de l’accueillir en souverain; Léopold accepta dè bonne grâce les honneurs qui lui furent rendus, mais refusa l’escorte de cavalerie française qu’on lui offrait. Il traversa lentement la partie orientale de ses états: et vit avec attendrissement accourir au devant de lui les’ descendants ‘de ces généreux lorrains dont rien n'avait pu refroidir le patriotisme. A Blämont, il rencontra une compagnie de cent cavaliers, tous nancéiens et magnifiquement équipés ; ils le conduisirent à Lunéville, où il entra le 45 dans la soirée. Une compagnie d'infanterie, vêtue comme la première et également composée de nancéiens , l’attendait pour faire le service près de sa personne. Il fut contraint de choisir pour logement l'hôtel du commandant de la ville, parce que le château ducal n’était
plus en état d’être habité ; cependant, quelque chétif que fût
cet hôtel, Léopold déclara qu’il n’aurait pas d'autre demeure, tant que les régiments de Guyenne et de Languedoc n’auraient pas quitté Nancy. Ce fut seulement vers le 40 août qu’ils achevèrent de démanteler les fortifications de la ville neuve et de détruire les dehors de la vieille ; ils sortirent de Nancy, le 46, par une brèche, à l'extrémité de la rue de la Poissonnerie, et on travailla sur-le-champ aux préparatifs de l'entrée que le duc devait faire le lendemain. Elle eut lieu, en effet, mais seulement à dix heures du soir et à la clarté des flambeaux. Il était alors tout occupé des soins que réclamait la réorganisation des diverses branches de l'administration. Ce n’était pas une petite difficulté. d'y pourvoir sans mécontenter une foule de personnes. Sans parler de ces lorrains qui avaient
été chercher en France des emplois dignes de leurs talents,
* beaucoup avaient accepté, dans leur patrie même, des fonctions plus ou moins importantes et faisaient d'incroyables efforts pour les conserver ou pour obtenir des dédommagements.
— 45 — D'un autre côté, les lorrains qui avaient suivi Charles V dans son exil, ou préféré une pauvreté honorable aux faveurs du gouvernement français, n'entendaient pas être sacrifiés à des individus qu'ils traitaient hautement d'égoïstes et presque de traîtres. Léopold tâcha de calmer l’animosité qui régnait entre ces deux partis, et, tout en donnant la préférence aux hommes dont la conduite n'avait pas cessé d’être exemplaire, il eut des égards pour ceux que la gène avait engagés à servir la France. | Le 31 août, il distribua les affaires entre quatre secrétaires d'état, qui furent MM. Canon, Marc-Antoine de Mahuet, Joseph le Bègue .et Melchior l'Abbé. Un maître des requêtes fut attaché à chacune des quatre divisions (1). La noblesse ne vit pas sans jalousie la puissance passer entre les mains de ministres qui, pour la plupart, n’appartenaient qu'à la elasse des añoblis. Les membres de la. Chevalerie et les pairs fieffés demandérent respectueusement au duc de rétablir la constitution, de convoquer les Etats-Généraux et de rendre au tribunal des Assises son ancienne juridiction ; mais Léopold répondit à ces requêtes de manière à ôter à ceux qui les présentaient l’envie de les renouveler. D'ailleurs , à la fin du XVI siècle, le clergé et le tiers-état ne songeaient guère au gouvernement représentatif ; l'autorité royale, élevée si haut par Richelieu et par Louis XIV, était encore dans toute sa splendeur , et le duc pouvait, sans inquiétude, régner en maître absolu. Il crut même se montrer généreux en introduisant dans la cour souveraine deux ou trois gentilshommes, que l’on décora du titre de conseillers-chevaliers-d’honneur, ‘et en laissant la cour et les chambres des comptes (2) enregistrer les édits bursaux ; ce qui semblait leur reconnaître le droit de ne pas procéder à l'enregistrement, et par conséquent
(4) V. ibid., t. I, p. 62. ; .
(2) Elles avaient été rétablies après le retour de Léopold.
16 = d’empècher la levée des impositions. Nous devons même ajouter ici qu'il y eut parfois des remontrances. Elles ne
s'écartérent jamais des règles de la modération, et le duc
les écouta ordinairement avec déférence , et s’y conforma autant que les circonstances le permettaient (1).
La résistance des compagnies souveraines ne serait devenue dangereuse que si les offices en avaient été occupés par des membres de la Chevalerie ou par des pairs fieffés ; mais les nobles dédaignèrent presque tous des fonctions qui pouvaient cependant leur donner une certaine influence dans l’état, et
Léopold eut bien soin de leur réserver les titres purement
honorifiques. Il nomma le comte de Carlinford grand-mattre de la-maison, le marquis de Choiseul-Meuse premier-gentilhomme de la chambre, le marquis de Lénoncourt grandécuyer, le comte de Couvonge grand-chambellan, MM. de Beauvau et de Stainville capitaines des gardes du corps, MM. de Fiquelmont et de Rorté capitaines des chevau-légers, M. de Salin commandant des Suisses. Il créa un régiment d'infanterie composé de seize compagnies, que l’on appela les gardes lorraines, et les grades furent destinés aux jeunes nobles, qui se trouvèrent fort heureux d'obtenir ces postes subalternes. TE |
En mème temps, le, duc remplissait l'administration et la magistrature d'hommes nouveaux, plébéiens ou anoblis, sur la capacité et la soumission desquels il pouvait compter. Au mois d'août, il: confia les charges de procureur-général et d'avocat-général près la cour souveraine à Léonard Bourcier, qui avait récemment abandonné les fonctions qu’il tenait de Louis XIV ; et les conseils de ce magistrat distingué furent suivis, avec une louable docilité, par Léopold en tout ce qui concernait l’organisation judiciaire et la réforme de la pro-
(4) V. Mory d’Elvange, Etats, Droits, Usages en Lorraine, p. 30 et 31 ; Rogéville! Dict. des ordonn., t. I, p. 52.
17 = cédure (4). Dés le 31 août, les tribunaux inférieurs furent supprimés, et le territoire de la Lorraine et du Barrois fut divisé en dix-sept arrondissements, dans chacun desquels on établit un bailliage, et en général une ou plusieurs prévôtés. Les bailliages eurent pour siéges les villes de Nancy, Mirecourt, Saint-Dié, Lunéville, Neufchâteau, Bruyères, Epinal, Châtel-sur-Moselle, Vézelise, Nomeny, Sarreguemines, Saint- Mihiel, Etain, Pont-à-Mousson, Bourmont, Gondrecourt et Bar-le-Duc ; et le nombre des magistrats qui les formaient varia suivant l'importance des lieux et de leurs ressorts. Il y eut des prévôtés à Nancy, Rosières, Amance, Saint-Nicolas, Château-Salins, Gondreville, Prény, Pompey, Condé, Chaligny, Einville, Marsal, Mirecourt, Châtenoy, Arches, Dompaire, Charmes, Darney, Remoncourt, Valfroicourt, Badonviller, Blâmont, Deneuvre , Azerailles, Sainte-Marieaux-Mines , Sarreguemines , Vaudrevange, Insming, Dieuze, Boulay, Freistroff, Siersperg, Schaumbourg, Sarralbe, Saint- Avold, Bitche, Bouquenom, Saint-Mihiel, Hattonchâte!, Apremont, Sancy, Norroy-le-Sec, Briey, Conflans, Foug, Bouconville, Longuyon, Arrancy, Thiaucourt, Mandres-aux- Quatre-Tours, Bourmont, la Marche, Conflans, Châtillonsur-Saône, Gondrecourt, Bar, Souilly et Pierrefitte (2). Toutes ces juridictions furent placées sous le contrôle de la cour souveraine, qui étendit son autorité sur la Lorraine entière et la partie du Barrois située à l’orient de la Meuse ; car on n’avait pas modifié les anciens traités qui obligeaient à porter devant le parlement de Paris les appels des jugements rendus par les tribunaux du Barrois-mouvant. Malgré le dévouement que la eour souveraine montrait continuellement pour Léopold, ce prince ne voulut pas que les arrêts de la
(4) V. Hist. de Bourcier, p. 102-104.
(2) L'édit du 31 août 4698 est imprimé dans le recueil des ordonnances et dans la Notice de la Lorraine, t. Al, col. j et suiv..
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compagnie ne fussent soumis à aucun examen, et il disposa
que l'on pourrait les déférer au conseil d'état, qui statuerait comme tribunal de cassation (1). L'ordre des avocats. s'était réorganisé et comptait des orateurs de mérite ; enfin, Léopold jugea à propos de créer des procureurs en titre d'office dans les bailliages et les prévôtés, par un édit du 20 janvier 1699, mais sans forcer à requérir leur assistance. Plus tard cependant, il imposa le ministère des procureurs, et comme . beaucoup d'avocats éprouvaient, disaient-ils, une certaine répugnance à entretenir des rapports journaliers avec des hommes malheureusement aussi mal famés en Lorraine qu’en France, il les autorisa, puis les contraignit à acheter des offices de procureurs, et il supprima ces derniers, par édit du 11 décembre 1718 ; en sorte que jusqu’au règne de Stanislas les avocats postulèrent seuls devant les diverses uniqree tions (2).
Le duc rétablit aussi les hôtels de ville tels qu’ils étaient avant l'invasion française et leur rendit leur ancienne autorité.
Celui de Nancy, qui servit de modèle aux autres, se compo-
sait de neuf conseillers, du prévôt et d’un substitut du
procureur-général. Le premier membre devait être pris dans
le conseil d'état, le second dans la cour souveraine, le troisième dans la chambre des comptes, le quatrième dans le bailliage, le cinquième dans la noblesse et les derniers dans la bonne bourgeoisie. Leurs fonctions ne duraient que trois années ; à l'expiration de chaque période triennale, quelquesuns des conseillers sortaient, et le duc en désignait d’autres à leur place. Le conseil nommait et révoquait les receveur, greffier, commissaires de quartier et sergents de ville, et faisait observer les ordonnances de police, sur les réquisitions du substitut. Néanmoins, comme on vit bientôt qu’une
(1) V. Rec. des ord.,.t. Il, p. 103.
(2) V. ibid., p. 218 ; Rogéville, ibid., t. Ta p. 568 et suiv.
— 19 — corporation ne se réunissait pas assez fréquemment pour réprimer toutes les contraventions, on l'autorisa à déléguer un des conseillers, qui prenait le titre de lieutenant de police et jugeait les délinquants, sauf appel -devant le one assemblé (1).
Léopold faisait de grands efforts pour rappeler dans ses états les lorrains qui s'étaient expatriés, et mème pour engager des étrangers à venir s’y établir. Dès le 2 avril 4698, le comte de Carlinford avait assuré des priviléges aux personnes qui se marieraient et aux étrangers qui se fixeraient dans la Lorraine eÿ le Barrois (2). Le duc aurait voulu faire disparaître les obstacles qui s’opposaient à l'accroissement de la population, et notamment diminuer les impôts. La chose n'était pas possible, et il fut même obligé de conserver plusieurs inventions de la fiscalité française, telles que le timbre et le contrôle ; mais il supprima les prohibitions qui éloignaient les artisans dont on avait le plus de besoin, et l’ordonnance du 2 avril 4698 permit à tous individus, quelle que fût leur profession , à l'exception des chirurgiens , apothicaires et orfèvres, d'entrer dans les duchés, d'y « lever » et tenir boutique ouverte », et de travailler librement, pendant cinq années, sans être obligés de faire aucun ” apprentissage ni chef-d'œuvre, et en restânt cependant soumis aux visites des maîtres et jurés des corps de métiers. Cette autorisation fut prorogée. pour six années par l'édit du 42 avril 4703, et indéfiniment par l'ordonnance du 95 avril 4709, qui, avec une autre ordonnance du 25 juillet 4740, établit en matière d'industrie une liberté presque absolue et peut-être même trop grande (3).
On invita les étrangers à mettre en culture les terres
(4) V. Lionnois, Hist, de Nancy, t. IE, p. 75-78. (2) V. Rec. des ord., t. I, p. 16 ; v. aussi p. 22. (3) V. ibid., p. 15, 331, 383, 676 et 707.
vacantes, dont on leur abandonna la propriété, moyennant une faible redevance ; et ces concessions, qui n'avaient d’abord été faites que dans le bailliage d'Allemagne, eurent lieu ensuite dans .tous les cantons de la Lorraine où se trouvaient des champs incultes (4). Léopold distribua aux laboureurs quelques centaines de chevaux hongrois et turcs qu'il avait amenés avec lui, chargea M. de Fiquelmont d’en acheter d’autres dans le nord de l'Allemagne, organisa la maréchaussée sur les mêmes bases qu'en France, et lui confia le soin de purger les campagnes des pillards qui ne pouvaient renoncer volontairement à un métier aussi lucratif. La maréchaussée ne se composa d’abord que d’un grand-prévôt, deux lieutenants, un assesseur, deux grefliers, deux exempts, * six brigadiers et cinquante-sept archers. On ne tarda pas à reconnaître que l'effectif était loin d’être suffisant, et, en 1700, la maréchaussée fut augmentée d’un assesseur et de quarante archers (2). Le rôle de ce corps n’était pas, au reste, le même que celui de la gendarmerie actuelle, et pendant que les archers poursuivaient et arrétaient les criminels , le grand-prévôt, ses lieutenants, les assesseurs et les exempts constituaient des cours prévôtales qui jugeaient les récidivistes , les vagabonds et même les individus domiciliés, mais accusés de vols ou d'assassinats commis sur les grands chemins.
Désireux de voir régner dans ses états la paix la plus profonde, Léopold s’empressa de rafraîchir les édits de ses prédécesseurs contre les duellistes, en y faisant les changements recommandés par l'expérience, et en maintenant la peine de la décapitation (3). Il publia aussi des règlements sévères contre les vagabonds et les mendiants valides, et on est obligé
(1) V. ibid., p. 89 et 684.
(2) V. ibid, p. 210 et 352.
(3) V. ibid., p. 168.
