TOMB IL

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époux, el la cérémonie religieuse un simple arcessoire; «nfin que, quant à sa célrOralion, les dispositions du droil civil doivcnl seules faire règle, nous adhérons franchement à l'opinion, (jui eniùsage la bènédtclion ittipliale comme une secojide condition essentielle du mariage. Tous les raisonnements contenus dans le ménnoire olliciel et dans un second mémoire, qui nous a été communiqué confidcnticilement, n'ont pu ébranler notre conviction , savoir que /« sainteté du mariage et sa validité se fondent sur le concours d'un l'ontrai et de l'acte religieux, qui en est l'accomplissement'. On retrouve partout la même maxime dans les fastes de la civilisation chrétienne, le code français excepté, dont l'origine rend assez concevable l'adoption d'un principe différent, mais dont l'autorité ne suffirait, dans aucun cas, pour nous dispenser d'avoir égard ans institutions de tous les autres peuples. Indépendamment de toute divergence d'opinion sur la doctrine, le point de fait, c'esl-à-dirc l'état actuel de la législation matrimoniale en Europe, nous parait inconleslable, nonseulement à l'égard des pays catholiques, mais aussi dans les pays protestants. Quant à la Suisse même , il ne peut exister de doute. Vainement chercherait-on dans les lois d'autres cantons, quelque appui à l'opinion, qui réduit à un simple contrat civil le mariage des chrétiens. La moitié de nos confédérés penserait même que pour réfuter, en ce qui les concerne, cette théorie, il sufUt de

* Nous rccoDi mandons ces aveux vl ceux qui suivent à l'aileiiUon de nos lecteurs.

HISTOIRE DE M. VrARIN. 323

rappeler que le mariage est un sacrement de la religion. Ainsi, à dire vrai, la thèse, dont on part, se réduit à une assertion isolée ; rargument devient une simple supposition , et la preuve elle-même aurait besoin d'être prouvée. »

L'embarras du gouvernement de Genève fut grand ; menacé d'un côté par une puissance , qui avait en sa faveur et le droit, et la force, il se sentait abandonné de l'autre par ceux-là mêmes sur Tappui desquels il avait le plus compté. Sa réponse se fit attendre. Il n'en fut pas de même relativement à la note du Directoire de la cour de Turin. Son chargé d'affaires s'appliqua , dans une troisième note (14 mai 1822), à démolir l'échafaudage basé sur le droit de souveraineté du canton de Genève. Il ne contesta pas ce droit ; mais il établit que ce droit même avait des bornes; qu'en cédant les communes détachées de la Savoie , le Roi de Sardaigne avait mis des conditions ; que ces conditions avaient été acceptées par l'état de Genève ; devenues dès lors pour lui obligatoires , s'il les enfreignait , il autorisait l'autre partie contractante à user du droit d'intervention qu'elle tenait des traités. Nous ne suivrons pas tous les détails de ces débats , où le mauvais vouloir d'un côté le disputait au mauvais droit, et où, de l'autre, la longanimité et la patience furent poussées à leurs dernières limites. Nous nous contentons d'esquisser les faits à grands traits.

Toutes les notes de la cour de Turin , toutes les réclamations , assez molles d'ailleurs , du Directoire fédéral , venaient s'émousser contre l'impassible attitude du gouvernement de Genève; les sollicitations de l'un n'a-

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vaieni pas plus d'effet que les menaces de Tautre. Les magistrats de la république suivaient d'un œil avide la marche des événements, qui ébranlaient de nouveau TEurope, et mesuraient leurs espérances et leurs craintes sur les progrès ou les défaites de la Révolution. Ils cherchaient de plus à intéresser en leur, faveur les gouvernements protestants , et principalement la Prusse et la Hollande. Rome s'était prononcée et avait réclamé avec vigueur, par Tintermédiaire de la nonciature de Luceme, le 12 avril 1822. Mais que pouvait la cour de Rome? Le Conseil d'Etat se faisait une règle du conseil de M. le baron de Krudener, qui, consulté sur la question , avait répondu : a Lorsqu'il s'agit <K d'affaires où Rome est intéressée, il faut toujours ac- « corder le moins possible * . »

Les choses se traînèrent ainsi pendant près de dixhuit mois. M. Vuarin remua ciel et terre pour empêcher l'usurpation du gouvernement de Genève de prévaloir. Nous avons vu qu'il essaya de porter cette cause jusqu'au congrès de Vérone. Enfin , le cabinet de Turin , fatigué de tant de tergiversations et de délais, fit remettre, le 1" août 1823, une espèce ^'ultimatum au Directoire fédéral, par M. le chevaher Bazin de Ghanay,

* M. de Krudener se trouva à Genève par hatardy dans la première huitaine de décembre 1822, avec M. Capo-dlstria, citoyen genevois depuis 1814>, au moment même du passage du frère Buttcn, qui revenait de Barcelone. Le propos qu'il tint à Genève ne Tcmpècha pas de déclamer très-haut à Berne, en présence du corps diplomatique, contre la loi genevoise, qu^il appela une mesure inconcevable, extravagante.

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mSTOIR£ DE M. VUARirC. 325

successeur de M. d'Arcollière , par lequel il déclarait que , puisque aucune de ses réclamatioDS précédentes n'avaient abouti, il allait en référer à la Diète, et que si, contre son attente , celle-ci ne faisait pas droit à ses légitimes plaintes, il considérerait le traité du 16 mars 1816 comme nul et non avenu, (l'était l'annonce d'une rupture.

n y a lieu de s'étonner que les choses fussent restées stationnaires si longtemps. Le Directoire fédéral avait fini par devenir complice de Tétat de Genève, et, grâce à cette secrète connivence , on n'aboutissait à aucun résultat. M. Bazin de Ghanay avait vu ce double jeu. C'était la raison pour laquelle il avait élevé la voix. Le Yorort essaya encore du système des tergiversations et des voies obliques. Mais il fut vigoureusement maintenu au pied du mur par le ministre sarde. Il craignait l'intervention de la Diète , parce que là , les cantons catholiques ne manqueraient pas de se prononcer. M. Bazin de Chanay, qui sentait tout l'embarras du Directoire, finit par lui demander une réponse catégorique dans les \ingt-quatre heures. Celui-ci, qui avait constamment eu besoin, jusque-là, d'en référer au canton de Genève, se trouva tout à coup muni de pleins-pouvoirs. Il s'exécuta et promit que dans le plus bref délai possible , sans aucun doute avant la fin de l'année, « la législation du can- (c ton de Genève serait mise en parfaite harmonie avec c le traité de Turin, relativement à la célébration du ma- « riage. » Malgré ces promesses, ce ne fut que le 10 novembre , c'est-à-dire trois mois plus tard , que le Conseil d'Etat donna communication au Conseil Législatif

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des pièces diplomatiques , et qu'il présenta une proposition et un rapport pour mettre à Tétude la modification réclamée*.

Après ce premier pas, nouveaux retards. La discussion ne fut reprise que le 9 janvier 1824; elle fut longue et animée, et n'occupa pas moins de neuf séances; le premier débat, en novembre, en avait déjà pris deux; trente-sept membres du Conseil Législatif prirent la parole, quelques-uns à plusieurs reprises. Les propositions les plus divergentes se croisèrent , se combattirent , se remplacèrent les unes les autres. Il était cependant facile de voir que le plus souvent les rôles étaient distribués d'avance et que Ton était, dans le fond, parfaitement d'accord. Nous regrettons que l'espace nous manque pour donner le détail de ces délibérations curieuses, quijiirent censées avoir lieu sous le serment du secret^. Nous ne pouvons nous dispenser,

' Au moment où les représentants se réunissaient au lieu de leurs séances , pour délibérer sur les modifications , ou plutôt sur le retrait de la loi du % décembre 1821, M. Calandrini, membre du Conseil Souverain, rencontrant par hasard M. Yuarin, Taborda et lui dit : d Eh bien, Monsieur le cure, vous se- « rez content, nous allons défaire notre loi sur le mariage. — c II eût été plus sage à vous, répliqua le curé, de ne pas la faire d il y a deux ans. 3>

* Originales expressions de Y Eœpoù $nccinct, qui mérite ici tout à fait son titre, puisque ne consacre aux deux premières séances que quelques lignes, et aux neuf autres qu'une demipage. Voyez lom. IV, p. 14, 16 et 131. Malgré le serment du secret y sous lequel les orateurs étaient c««5^« délibérer, nous avons pu nous procurer un compte exact très- minutieux et très-détaillé de ces curieuses séances*

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cependant, d'en indiquer quelques traits caractéristiques. Le projet présenté par le Conseil d'Etat, dans la séance du 10 novembre, maintenait Tacte civil, mais il rendait la bénédiction obligatoire pour la validité du mariage , dans les six mois , qui suivraient les formalités légales, et cela pour tout le canton. Le divorce était interdit aux époux dont le mariage aurait été béni par la religion catholique. Ce projet, à part le délai de six mois*, était sage et modéré, et contenait une heureuse transaction; mais ce n'était qu'un ballon justificatif lancé j)ar le Conseil d'Etat à l'adresse de la diplomatie. M. Piclet de Rochemont proposa , dès les premiers débats , de restreindre la loi aux communes détachées de la Savoie *, afin de bien constater que l'on n'agissait que sous

* M. Pictet de Rochemont avoua, dans le cours des débats, que ce terme de six mois, accordé aux époux pour faire valider leur contrat civil par la bénédiction nuptiale, avait pour but de temporiser pour le cas éventuel où des circonstances plus heureuses permettraient aux amis et aux défenseurs du système libérai de prendre une attitude plus décidée.

* Un orateur trouva à cette bigarure législative un autre avantage : a La proposition de M. Pictet de Rochemont, disaitil, me parait d'autant plus avantageuse, que, dans un petit pays comme le nôtre, cette différence de législation tend h pcràiuader àjpos administrés que le mariage n*est pus un dogme ^ attendu que rien ne peut être changé dans un dogme, et qu'ils Verront cependant que, dans une partie du canton, il sera considéré comme tel, tandis que dans Faulre partie on ne le considérera que comme un acte civil. » Cette observation fut un frait de lumière pour un autre membre du Conseil Souverain, ù qui sa fortune donnait une grande position h Genève. Au sortir de la séance, qui avait mis au jour celte belle découverte,

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une pression étrangère. Il mit aussi en avant Tidée d'une protestation modérée dans les termes, mais ferme dans le fond , a afin , dit un autre orateur, de s'en faire un a argument précieux pour Tavenir, lorsque le moment « d'orage sera passé et lorsqu'il sera permis de donner « de la publicité à sa pensée, d

Le rôle des députés catholiques fut plus déplorable encore que lors de la discussion de la loi du 26 décembre. Après avoir soutenu Vunwersalité de la loi, c'està-dire son application à tout le canton , ils revirèrent tout à coup de bord et votèrent la spéciaUté, c'est-àdire sa restriction aux seules communes de la Savoie. M. Rossi , réfugié romain , admis à la bourgeoisie de Genève et professeur de droit à l'Académie , se fit remarquer par sa violence contre la législation ecclésiastique, contre le Saint-Siège et le clergé. Il mérita, à ce=^ tilre, d'être nommé rapporteur de la commission*. Les^ déclamations contre la cour de Rome dépassèrent iout^ mesure, et, dans la séance du 12 janvier, elles montèrent à un si haut degré de scandale , que le président , M. Odier^, homme modéré et conciliant, se vit oblige de rappeler plusieurs fois les orateurs à l'ordre.

il dit dans une réunion particulière : c II faudra bien faire senff tir peu à peu celte bigarurc au peuple. Le moment le plus faa vorable sera celui des exercices militaires , où Pon poiim « s'en entretenir sans faire semblant de rien et en riant. »

* Nul ne songeait alors que M, Rossi aurait un jour Tinsigne gloire de mourir sur les marches du trône pontifical , frappe par le couteau des sociétés secrètes et victime de son dévouement pour le Saint- Siège.

* M. Odier présidait à la place de M. Schmidlmcyer, qui

UISTOIRE DE M. VUARIN. 329

Une loi, qui portait modification de celle du 26 décembre 1821, fut enfin adoptée le 24 janvier 1824. Elle ne s'appliquait qu'aux communes détachées de la Savoie. On remarqua beaucoup Tarticle 4, qui obligeait t le Conseil dTlat, dans la session de décembre au plus « lard , à rendre compte au Conseil Législatif des ré- <t sultats de la présente loi, et des mesures qu'il pourrait « avoir préparées pour introduire plus d'uniformité dans c la législation matrimoniale , et pour étendre au reste « du canton l'obligation de la bénédiction nuptiale , en « la conciliant avec l'exercice des droits de la souverai- < neté et la garantie des conditions de la loi. > Les habiles y virent une arme à deux tranchants pour revenir sur la loi tout entière , si les circonstances devenaient Javorables , ou pour l'étendre , sans se contredire , à tout le canton, si les idées monarchiques et conservatrices faisaient leur chemin *.

n*avait pu se résoudre ù assister aux funérailles de sa ûlle chérie, la loi du 26 décembre 1821 .

* M. Vuarin a public trois brochures au sujet de la législation sur le mariage dans le canton de Genève. La première (Paris, décembre 1822), est la Lettre de M. Dcssoriy curé d'*Atu$y^ à M, Bellot, en réponse à l'insultant rapport dont il vient d'être question, page 213 ; les deux autres sont les l'remièrc et Seconde lettres à MM. lex ecclésiastiques du canton de Genève , par rfc/airfwr du Jura (Lyon 1828). La première contient l'historique et la critique des diverses lois qui se sont succédées; la seconde traite à fond la question de la sécularisation du mariage et justifie pleincmcjit celle épigraphe de M. De Luc: « J'ai frémi chaque fuis que j'ai entendu discuter le point du « mariage philosophiquement, p Cet écrit est un chef-d'œuvre

330 HISTOIRE DB M. VTARIN.

Quelques-uns de nos lecteurs auront été étonnés, sans doute, de nous voir attacher une si grande importance à une question regardée aujourd'hui , même par les hommes sérieux, avec une profonde indifférence. Notre justification n'aura besoin que d'une réflexion sommaire.

Le mariage chrétien est la pierre angulaire de la société chrétienne , telle que dix-huit siècles l'ont construite , à travers les plus rudes épreuves. Enlever au mariage son caractère divin , pour en faire un contrat purement civil et un acte tout humain , c'est arracher à la société chrétienne son caractère et sa base ; c'est la refouler vers le paganisme. L'Eglise catholique peut subir cette étrange aberration de l'esprit chrétien; elle n'en sanctionnera jamais le principe. Le système qu'elle réprouve, prévaudra sans aucun doute, peut-être, dans l'Europe entière. Nos descendants en verront les fruits^ Le poids des idées chrétiennes maintiendra pendant um temps encore un certain équilibre moral; mais, ébranlé par tant de secousses , il tombera : et quand la ruine sera complète, les yeux des hommes s'ouvriront, et, dans les bas- fonds de la société, ils ne larderont pas à discerner, comme à travers les souterraines ébullitions d'un volcan, la pullulation de ces hordes sauvages issues du concubinage et de l'immoralité , dont nous entrevoyons déjà la semence à quelques sinistres lueurs. Le monde alors tremblera ; car elles se lèveront

de foi, de science et do logique , el aujourdliiii , plus que jamais, il mcrilerait d'être reproduit.

mSTOIEE DE M. YUARIlf. 331

rs pieds comme une armée immense, le glaive aain et la torche de l'autre , pour se précipiter at d'un monde livré à leurs coups par la vendivine, et pour faire expier à une société ivre lil ses stupides révoltes contre TEglise. Ce sera tUe-ci rtieure de la justification et du triomphe ; 3 restera d'autre ressource aux échappés du grand ;e, que de tourner les yeux vers elle et de lui re- 1er ces principes , qui font vivre les peuples et seule aura sauvés.