CHAPITRE LV

LE DÉCRET IMPÉRIAL DU 3o DÉCEMBRE I SOQ FAIT PLACE, DÈS I 8 I 4. A UNE ADMI- NISTRATION FABRICIENNE PUREMENT ECCLÉSIASTIQUE. — RÈGLEMENT DONNÉ A CETTE ADMINISTRATION LE 6 DÉCEMBRE 1818. — LETTRES-PATENTES SUR CETTE MATIÈRE DATÉES DU 5 AVRIL l825. — MANIFESTE DU SÉNAT DE SAVOIE DU 22 AOUT SUIVANT. — m" DE THIOLLAZ s'eNTOURE DE LUMIÈRES POUR JUGER CE « MANIFESTE ». — SES AVIS AU CLERGÉ SUR LE MAINTIEN DU RÈGLEMENT DE I 8 I 8. — SES LETTRES d'oBSERVATIONS A M. FALQUET. AVOCAT-FISCAL-GÉNÉRAL. ET AU .MARQUIS ALFIERI DE SOSTEGNO.

Le Décret impérial du 30 décembre 1809 cessa de régir nos E^abriques paroissiales aussitôt après le retour de

DES FABRIQUKS KCCLKSl ASTIOUES. 253

nos Rois, et cela en vertu da leurs Kdits du 28 octoljre 18 14 et du 22 décembre 1815. Par ordre de Victor- Emmanuel, suivi, le 3 juillet 1816, d'un Manifeste du Sénat, les anciens Administrateurs des Fabriques paroissiales durent alors rendre leurs comptes aux Curés et Desservants, et remettre à chacun d'eux les titres appartenant à son église respective.

M?'" de SoUe sentit aussitôt le besoin de donner aux Curés et Recteurs, chargés de la gestion de leurs Fabriques, une direction qui assurât le bon ordre des églises dans chaque paroisse de son vaste diocèse. Le 6 décembre 1818, il publia donc le Mandement suivant, que nous reproduisons en entier, à cause de la part qu'}^ prit le grand-vicaire de ThioUaz, et parce qu'il a régi nos Fabriques diocésaines jusqu'au 10 juin 1835(1).

II est de notre sollicitude pastorale, dit M'"' de Solle, d'avoir soin que les faibles débris des biens ecclésiastiques qui se trouvent encore en quelques paroisses, soient recueillis avec exactitude, et leurs revenus employés de la manière la plus convenable aux besoins de l'Eglise, que les capitaux des fondations soient parfaitement conservés, les volontés des défunts saintement respectées, les services religieux fidèlement acquittés, et enfin que tous les biens consacrés à des œuvres pies soient toujours, autant que cela peut dépendre de nous, administrés avec autant de sagesse et de régularité que jamais aucun soupçon ne puisse s'élever sur l'exactitude ou la fidélité des ecclésiastiques à cet égard. A l'effet d'obtenir cet heureux résultat, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit :

Règlement pour V aduiinistyation des Fondations et autres œuvres pies dans le Diocèse de Cbanibèrv.

Art. I*""". Ce règlement comprend en général tous les objets dont l'administration est confiée dans chaque paroisse à M. le curé ou recteur d'après les lois et usages du diocèse. Telles sont : i° les fondations pour des services religieux, comme messes, prières, missions, carêmes et autres œuvres pies, lorsque par leur nature ou par la détermination des fondateurs l'administration en est à la charge de M. le curé ou recteur ; 2° les restes de biens ecclésiastiques qui ne sont pas à la disposition de l'Economat Royal et qui n'appartiennent

(1) M. le chanoine Ruffin" : Vie de M''' R<^y. p. A''-,' .