COMPTE.RENDU DES DÉPUTÉS DE L'OPPOSITION

(38 mal 1832.)

A nos Commettants ,

Les députés soussignés, présents à Paris, convaincus des périls d'un système qui éloigne le gouvernement, de plus en plus., de la révolution qui l'a créé, regardent dans la situation actuelle de la France, comme le plus impérieux de leurs devoirs, de rendre compte à leurs commettants de leurs principes et de leurs votes. S'il n'a pas été en leur pouvoir de ramener le gouvernement aux conditions de sa propre conservation, il est du moins en leur pouvoir de signaler le danger.

Notre révolution de 1830 a été diversement appréciée. Les uns n'y ont vu qu'un incident, qu'une modification de la Restauration, et ils en ont conclu que les hommes et les principes de la Restauration devaient être les principes et lès hommes du gouvernement nouveau.

L'influence de cette opinion s'est retrouvée dans toutes les phases de la longue et stérile session qui vient de s'accomplir. On Ta reconnu dans les débats sur la liste civile ; sur l'hérédité de la pairie, sur l'organisation de l'armée; elle a présidé à la discussion du budget; elle dirige l'adminisftation de l'empire, et règle son attitude vis-à-vis de l'étranger.

Les autres, et les soussignés sont de ce nombre, ont salué, dans la révolution de juillet, la consécration déûnitivedes principes et des droits proclamés par la grande révolution de 1789. Ces principes et ces droits, telle est la base large et puissante sur laquelle ils auraient voulu asseoir le trône. Leurs discours et leurs votes ons été constamment la conséquence de cette pensée.

Ainsi, lors de la discussion de la liste civile , nous avons cru que la royauté nouvelle avait d'autres conditions de force et d'existence que le luxe et la corruption des vieilles monarchies; -que, forte de son origine populaire et de la raison publique, elle n'avait besoin ni de frapper les imaginations" par son opulence, ni d'acheter des dévouements, dans la même discussion, et sur l'insistance du ministère à rétablir, dans notre langage et dans notre droit politique, l'expression' féodale de sujets, nous avons dû protester.

Les débats sur la constitution de la pairie ont été un vaste champ où les partisans des doctrines du régime déchu ont fait connaître à la fois leurs désirs et leurs regrets. A les entendre, rien de plus sacré que les privilèges préexistants à la révolution, et, suivant eux, point d'État, point de société possibles hors de l'hérédité de la pairie. C'était une pensée de restauration.

Quant à nous, fidèles au principe d'égalité et de souveraineté nationale, nous avons fait prévaloir le vœu de la France, et l'hérédité a été abolie.

Nous voulions plus : nous demandions que le pouvoir législatif, même dans l'autre Chambre, dérivât d'une délégation du souverain, c'est-à-dire de la nation, nous ne vou-

lions pas que certains pairs pussent se dire plus légitimes que le roi: il nous paraissait que la révolution devait élire ses législateurs, comme elle aurait dû instituer ses juges. La majorité en a jugé autrement : le temps et l'expérience prononceront entre elle et nous. L'armée a été l'objet de notre plus vive sollicitude. Réparer, pour le passé, les injustices de la Restauration ; la rendre, pour l'avenir, redoutable aux ennemis de la France, sans que la liberté, intérieure en pût être menacée ; assurer l'avancement, non à la faveur, mais aux services; répandre l'instruction dans les régiments, enfin améliorer, sous tous les rapports, la condition du soldat, tel était notre but. La proposition de reconnaître les grades et les décorations des Cent-Jours satisfaisait au premier de ces vœux, et elle avait été adoptée par les deux Chambres. Il appartenait à une mesure législative de consacrer une réparation qui n'était pas individuelle, mais collective. Sans donner, ni refuser la sanction royale, le gouvernement a substitué une [ordonnance à une mesure législative, méprisant ainsi l'initiative des Chambres, violant les règles de compétence constitutionnelle, et même les formes matérielles établies pour le refus de la sanction. Nous avons dû protester.

Deux systèmes étaient présentés pour l'organisation de l'armée : l'un , qui demandait une puissante réserve composée de la garde nationale et des soldats libérés du service , aurait permis de diminuer la force et les dépenses de l'armée permanente ; l'autre , au contraire , laissait la garde nationale mobile sans organisation ; il exigeait inutilement la présence sous le drapeau d'un plus grand nombre de soldats.

Le premier système, plus économique, plus favorable à la fusion de la garde nationale et de l'armée, était le nôtre. Le second a obtenu la majorité.

Le budget semblait devoir réunir toutes les opinions dans des vues d'économie et de soulagement des contribuables.

Les continuateurs de la Restauration ont. trouvé toutes les dépenses légitimes, tous les impôts bien assis, et, comme si

oe n'eût pas été assez dé la loi douloureux de la nécessité, ils se sont chargés , dans leurs insultantes théories, de faite considérer comme un bienfait l'exagération de l'impôt. Nous aurions voulu que la révolution apportât sa dot au peuple. Loin de nous la pensée de compromettre des ressources que la défense du territoire peut rendre nécessaires ; mais une administration plus économique et plus simple, une meilleure assiette de certains impôts , un mode de recouvrement moins tracassier, diminueraient le fardeau des charges publi- * ques; elles en deviendraient plus équitables et moins pesantes pour les classes laborieuses.

Les questions d'administration intérieure nous ont aussi trouvés divisés. Autant et plus que nos adversaires, nous voulions, nous demandions le répression de toutes les atteintes à l'ordre public. Convaincus que la sécurité est le premier besoin d'un peuple dont l'existence est dans le travail , nous pensions qu'un gouvernement populaire aurait eu plus de force pour prévenir les troubles , et plus de modération pour les réprimer. Le gouvernement, qui s'est proclamé si fort, n'a réussi, par ses violences, selon son propre aveu, qu'à organiser la résistance sur tous les points du territoire, et à jeter dans les populations les plus dévouées des ferments d'irritation et de désordre.

Quant au personnel de l'administration , après la chute d'un gouvernement auquel il se rattachait naturellement un certain nombre d'existences , il était facile de reconnaître eu se trouveraient les ennemis d'un nouvel ordre de choses. Le gouvernement, abusé par de funestes doctrines et par d'injustes préventions, n'a vu d'ennemis que dans ceux qui avaient combattu pour le fonder.

Un membre de l'opposition a voulu que la France sût enfin si son gouvernement craindrait de se compromettre sans retour avec elle dans la révolution de Juillet. La proposition Bricqueville , après avoir échoué une première fois, a été reproduite dans la dernière session. Elle était comme le

pressentiment d'une tentative récente, dès lors méditée, et dont le pouvoir, si Ton en crcrft son organe officiel, possédait déjà le secret. On a vu oependant le parti ministériel réunir tous ses efforts pour dénaturer cette proposition , et même après le vote des Chambres, un mauvais vouloir en a retardé la sanction , comme si cet inexplicable délai devait être une protestation tacite et un motif d'absolution. Ce système de ménagement compromet la paix intérieure de la France, et porte les hommes timides h, douter d'un gouvernement qui paraît douter de lui-même.

La dernière session semblait plus particulièrement consacrée à la réalisation des promesses de la Charte. Les Chambres devaient constituer le pouvoir municipal dans toutes ses branches, organiser la responsabilité des ministres, celle de tous les agents du pouvoir, l'instruction primaire et la liberté de l'enseignement. Nous avons pressé l'accomplissement de ces promesses. Nous demandions un système municipal qui décentralisât les petites affaires, simplifiât les grandes', étendit partout les éléments de la vie politique , et associât au moins au droit de cité le plus grand nombre de citoyens. Une large organisation du département et de la commune serait en effet le plus puissant moyen de force, d'ordre public, et de prospérité matérielle, des projets de loi avaient été arrachés, pour ainsi dire , au ministère par les exigences de l'opinion , ils ont été neutralisés dans la Chambre par une secrète influence, et détruits enfin par des ajournements indé* finis. Tels étaient nos vœux sur la politique intérieure i ils ont été impuissants.

Dans les relations de la France avec l'étranger, notre bannière a été celle de 1789 : point de guerre d'ambition et de conquête, mais indépendance absolue à l'intérieur de toute influence étrangère. C'est la rougeur sur le front que nous avons plusieurs fois, dans le cours de la session , entendu les agents du gouvernement parler de la crainte de déplaire aux cabinets étrangers; nous croyions que la France était à

jamais affranchie de cette humiliante influence : nous ne désavouons pas nos vives sympathies pour le bonheur et la liberté des autres peuples, mais nous n'avons jamais eu la prétention de les soumettre à nos institutions.

Après le renversement d'une dynastie imposée par la sainte alliance, le gouvernement devait surveiller avec inquiétude les mouvements des monarques étrangers. Il ne devait pas leur permettre surtout d'étendre et d'augmenter leur puissance.

Il l'avait reconnu lui-même quand il avait annoncé à la France l'intention de secourir l'Italie contre l'Autriche, et de protéger contre la Russie la nationalité polonaise. Et, cependant, malgré ses promesses formelles, malgré les intérêts anciens et nouveaux de la France, il a abandonné l'Italie à la domination de l'Autriche, il a laissé périr la Pologne, cette Pologne que nous pouvions secourir, quoi qu'on en ait dit à la tribune, et que notre devoir était de sauver.

Que l'on ne croie pas qu'un langage mesuré et ferme eût amené la guerre; nous croyons au contraire que c'était le seul et le plus sûr moyen de conserver la paix.

En résumé, la paix avec l'indépendance et la dignité de la France, l'ordre par la liberté, une fidélité inaltérable à la pensée de la révolution de Juillet , pensée de nationalité , de justice, d'ordre, de gloire et de modération , de liberté et de civilisation générale, pensée glorieuse et pure que nous aimons à reproduire, que tous nos votes ont fidèlement exprimée, que nos cœurs n'ont jamais trahie : telle a été et telle sera toujours notre religion politique.

Loin de nous d'imiter nos adversaires dans leurs violences et leurs calomnies. Mais que les hommes du 13 mars nous disent si une seule de leurs promesses a été tenue?

Ils devaient réunir autour du trône toutes les opinions, et ils ont jeté des divisions funestes parmi des hommes généreux que rapprochaient l'amour de la liberté et le sentiment du danger de la patrie.

Ils devaient affermir la révolution, et ils ont brisé ses

appuis naturels par la dissolution des gardes nationales des viiles les plus belliqueuses et les plus dévouées.

Ils devaient favoriser la presse qui sauva la France , et ils l'ont traquée avec leurs réquisitoires, ruinée avec les impôts , corrompue avec leurs amortissements, accablée avec les amendes.

Ils savaient que l'immense majorité de la nation et de la chambre des Députés voulait abolir l'hérédité de la pairie , et ils ont traité de visionnaire et de folle la volonté nationale et parlementaire.

Ils avaient déelaré qu'ils feraient régner l'ordre légal , et il n'est pas une loi dont ils n'aient perverti ou faussé l'application; qu'ils s'appuieraient sur les Chambres, et ils ont étouffé leur initiative ; qu'ils acquitteraient par l'hospitalité la dette de la France envers les patriotes réfugiés de la Pologne, de l'Italie, de l'Espagne, et ils ont flétri cette hospitalité par les conditions honteuses qu'ils y ont attachées.

Us nous garantissaient la sécurité intérieure, et sans cesse elle a été troublée par des émeutes , par des conflits violents entre le peuple et l'autorité, par les agressions de plus en plus audacieuses du gouvernement déchu.

Ils nous annonçaient un désarmement général, et ils nous ont si bien enlacés dans un dédale inextricable d'intrigues diplomatiques , qu'il leur est impossible à eux-mêmes d'assigner un terme à cet état d'anxiété qui n'est ni la paix ni la guerre, et qui tue notre commerce et notre industrie.

Enfin , dans quelle situation le système de la quasi-légitimité laisse-t-il la France, après deux ans d'expérience? Au dehors, la coalition des rois n'est-elle pas plus menaçante que jamais? Au dedans, la guerre civile n'est-elle pas flagrante? Ces soldats qui bordent nos frontières , ces complots , ces tentatives, ces troubles sans cesse renaissants dans l'Ouest et dans le Midi , ne suffiront-ils pas pour ouvrir les yeux du pouvoir?

Attendra-t-il pour se prononcer que nos départements

l%i NOTES

soient en feu, nos provinces envahies, la France compromise, et qu'elle na puisse se sauver qu'en prodiguant à la fois ses enfants et ses trésors ?

Nous le proclamons avec une douloureuse et profonde oon* viction, que ce système se prolonge % et la révolution de Juillet et la France sont livrées à leurs ennemis.

La Restauration et la Révolution sont en présence ; la vieille lutte que nous avions crue terminée recommence» Que le gouvernement choisisse, la position équivoque qu'il a prise n'est pas tenable. Elle ne lui donne ni les force! de la Restauration qui est irréconciliable, ni celles de la Révolution, qui s'irrite et se défie,

La France de 1830 a pensé comme celle de 1769 , que la royauté héréditaire', entourée d'institutions populaires, n'a rien d'inconciliable avec les principes de la liberté» Que le gouvernement de Juillet rentre donc avec confiance dans les conditions de son existence. Le monde entier sait ce que la révolution française apporte de puissance à ceux à qui elle se donne ; mais elle veut qu'on se donne à elle sans retour, sans arrière-pensée.

Pour nous, unis dans le même dévouement à cette grande ^t noble cause pour laquelle la France combat depuis quarante ans , nous ne l'abandonnerons ni dans ses succès ni dans ses revers j nous lui avons consacré notre vie, et nous avons foi dans son triomphe*

La conversation suivante, rapportée par le général Dermoncourt dans ses mémoires, est de nature à jeter une vive lumière sur le caractère et leâ intentions politiques de la duchesse de Berry. C'est un curieux document pour l'histoire, et, à ce titre, il nous a paru utile de la reproduire :

Je restai dono près de Madame , qui me manifesta le désir d'écrire à son frère, le roi de Napleg, et à sa sœur, la reine d'Espagne.

« Je n'ai à leur faire part, me dit-elle, que de ma mauvaise aventure ; j'ai peur qu'ils ne soient inquiets de ma santé, et que vu l'éloignement où nous sommes les uns des autres, des rapports faux ne leur soient faits... A propos, ajouta- t-elle, qu'est-ce que vous pensez de la conduite de ma sœur d'Espagne? — Mais, Madame, répondis-je, je crois qu'elle suit la bonne route. — Tant mieux, reprit-elle en soupirant, pourvu qu'elle arrive à bien ! Louis XVI a commencé comme elle. »

La duchesse remarqua alors que j'avais une écharpe noire dans laquelle je passais quelquefois mon bras.

« A propos, général, comment va votre bras? — Fort bien ; mais comment Madame sait-elle.,.? — Ah 1 j'ai appris cela à Nantes : on m'a dit que c'est un cheval à moi qui vous jeta à terre. Je dise oh! pour le cheval, c'est une bonne prise; mais je vous avoue que je n'étais pas fâchée de l'accident; car voub nous avez fait bien du mal ! J'espère cependant que cela ne sera pas grave... Général, me dit-elle ensuite, me sera-t-il permis d'avoir des jourtiaux? -** Je n'y vois aucun inconvé-

nient. Si Madame veut m'irfdiquer ceux qu'elle désire? — Mais, voyons. XJÉcho d'abord, la Quotidienne et le Constitutionnel. —Vous, Madame, le Constitutionnel? — Pourquoi pas? — Seriez-vous prête à abjurer votre politique, .comme Henri IV a fait de sa religion, et diriez-vous : faris vaut bien une charte? — Croyez-vous que cette lecture pourrait me convertir? — Certes, c'est un journal très-serré de raisonnement et très-entraînant de conviction !... — C'est égal, je me risque : je voudrais aussi le Courrier-Français. — Le Courrier! mais Madame n'y pense pas; elle va devenir ultra-libérale. — Écoutez, général, moi j'aime tout ce qui est franc et loyal : et le Courrier est franc et loyal; je désire aussi Y Ami de la Charte. — Oh ! pour le coup... — Celui-là, c'est pour un autre motif, général, me dit-elle avec une extrême mélancolie; celui-là m'appelle toujours Caroline tout court; c'est mon nom de jeune fille, et je le regrette; car mon nom de femme ne m'a pas porté bonheur. »

La duchesse me demanda si je la connaissais avant les événements de Juillet.

« Non, Madame. — Mais vous n'êtes donc jamais venu a Paris? — Pardon, Madame, j'y suis allé deux fois pendant la Restauration. — Comment , général , vous êtes allé deux fois à Paris et vous ne m'avez pas vue? — Pour une bonne raison, réJ>ondis-jé... — Expliquez-moi donc cela. — C'est que quand je voyais venir Madame d'un côté, je m'en allais bien vite d'un autre. — C'est peu galant, monsieur; mais enfin pourquoi? — Pourquoi, Madame; pardonnez, je vous prie, à ma franchise: elle est un peu crue, je l'avoue; mais c'est que je n'aimais pas la Restauration. On pourra bien supposer d'après cela, Madame , que si j'ai pu être assez heureux pour faire quelque chose qui vous fût agréable, du moins je l'ai fait sans aucune espèce de spéculation, d'autant plus que Votre Altesse se trouve dans une position à ne m'offiïr aucune garantie. »

La duchesse me regardant avec bonté, dit à mademoiselle de Kcrsabiec :

a N'est-ce pas, Stylite, qu'il est bon enfant? — Oui, Madame. C'est malheureux qu'il ne veuille pas être des nôtres. »

A cela je m'empressai de répondre :

« Tout ce que Madame aura droit d'exiger de respect, de prévenances, d'égards et d'intérêt, dans la position accablante où elle se trouve, je les aurai; tous les services qu'elle me demandera, et que je pourrai lui rendre, je les lui rendrai; mais quant à mes devoirs, rien au monde n'est dans le cas de me les faire oublier, »

Je m'arrêtai; et me tournant vers mademoiselle de Kersabiec : '

« Vous m'avez entendu, mademoiselle Stylite, j'espère que pendant tout le temps que j'aurai l'honneur d'être près de Madame, vous me ferez le plaisir de ne jamais revenir sur le même sujet. — Vous l'avez entendu, Stylite, dit Madame; parlons d'autre chose. — Avez-vous vu mon fils, général ? — Je n'ai pas eu cet honneur. — Eh bien, c'est un bien bon enfant, bien vif, bien étourdi ; mais bien Français comme moi. — Vous l'aimez beaucoup? — Autant qu'une mère peut aimer son fils. — Alors que Madame me permette de lui dire que je ne comprends pas comment, lorsque tout a été fini dans la Vendée, lorsque après les combats du Chêne, de la Pénissière, tout espoir a été perdu, elle n'a pas eu l'idée de retourner aussitôt près de ce fils qu'elle aime tant : nous lui avons fait beau jeu pourtant? — Général, c'est vous qui avez saisi ma correspondance, je crois? — Oui, Madame. — Et vous avez lu mes lettres? — J'ai eu cette indiscrétion. — Eh bien ! vous avez dû voir que du moment où j'étais venue me mettre à la tête de mes braves Vendéens, j'étais résolue à subir toutes les conséquences de l'insurrection... Comment! c'est pour moi qu'ils se sont levés, qu'ils ont compromis leur tête, et je les aurais abandonnés!... Non, général, leur sort sera le mien, et je leur ai tenu parole. D'ailleursjl y a longtemps que je serais votre prisonnière, que je me serais rendue moi-même, pour faire tout finir, si je n'avais eu une crainte. . . h. 30

— Laquelle ? — C'est que je savais bien, qu'à peine prisonnière, je serais réclamée par l'Espagne, la Prusse et la Russie. Le gouvernement français de son côté voudrait me faire juger, et c'est tout naturel ; mais tomme la sainte alliance ne permettrait pas que je comparusse devant „une cour d'assises, car ia. dignité de toutes les têtes couronnées de l'Europe y est intéressée, de ce conflit d'intérêts à un refroidissement, et . d'un refroidissement à une guerre, il n'y a qu'un pas; et je vous l'ai déjà dit, je ne voulais pas être le prétexte d'une guerre d'invasion. Tout pour la France et par la France, c'était la devise que j'avais adoptée, et dont je ne voulais pas me départir. D'ailleurs, qui pouvait m'assurer que la France une fois envahie, ne serait pas partagée? Je la veux tout entière, moi! »

Je souris.

« Pourquoi riez- vous, » me dit-elle?

Je m'inclinai sans répondre.

« Voyons, pourquoi riez-vous? je veux le savQir. — Je ris de voir à Votre Altesse toutes ces craintes d'une guerre étrangère... — Et si peu d'une guerre civile, n'est-ce pas? — Je prie Madame de remarquer qu'elle achève ma pensée et non point ma phrase.

— Oh 1 cela ne peut pas me blesser, général, car lorsque je vins en France, j'étais trompée sur la disposition dès esprits; je croyais que la France se soulèverait, que l'armée passerait de mon côté ; d'autant plus que j'ai été invitée à rentrer en France plus par mes ennemis que par mes amis* Enfin je rêvais une espèce de retour de l'île d'Elbe. Après les combats de Maisdon, de la Çaraterie, du Chêne, de la Pénissièrç et de Riaillé, je donnai l'ordre positif à tous mes Vendéens de rentrer chez eux ; car je suis Française avant tout, général, et la preuve, c'est qu'en ce moment, rien que de me retourner en face de ces bonnes figures françaises, je ne me crois plus en prison. Toute ma peur est qu'on ne m'envoie autre part; ils ne me laisseront certes pas ici, je suis trop '

près des émeutes. On a bien parlé de m'envoyer à Saumur, mais Saumur est encore une ville d'émeute. Au reste, ils sont plus embarrassés que moi, allez, général. »

TRAITÉ D'UNKIAR-SKÉLESSI