‹ Histoire de Montluçon, d'après des documents inédits. Annexes: Montluçon industriel, l'antique cité féodale transformée en ville industrielle, 1840; notabilités montluçonnaises; environs de Montluçon; étude sur NérisChapitre 56 sur 113 · francs pour les riverains · texte numérisé non relu

francs pour les riverains

Ce projet est pour le moment abandonné et on lui a substitué c«lui-ci, oii il n'est question que de la reconstruction du pont, travail d'un intérêt général et qu'il est de la plus grande urgence de ne pas différer.

Aussi, la commission est-elle d'avis que la ville de Montlucon vienne en aide, dans la mesure de ses ressources au projet présenté, tout en réservant des fonds pour le cas où le projet d'endiguement serait repris è nouveau.

Une assez longue discussion suit la lecture de ce rapport et finalement, le conseil, l'adoptant en le modifiant, demande que l'augmentation de 2° 10 apportée par le projet à la largeur actuelle du pont du Cher, soit portée h 4 mètres et dans ces conditions, s'engage à concourir à l'exécution de ce projet dans les limites que lui permettront ses ressources,

l* 23 décembre 1873, il fut donné lecture à l'assemblée d'une lettre

de M. le sous-préfet, sur les observations présentées par le Conseil municipal, dans sa séance du ^ septemltre dernier, & l'occasion du projet d'élar* gissemeut du pont Saint-Pierre.

Il résulte de ce rapport que l'augm'iiitation de 4 mètres demandée par le conseil municipal pour la laideur actuelle de ce pont, au lieu de celle de 2">10 projetée sur les plans, n'est praticable qu'à ta condition d'élargir ses fondations Actuelles, qui dès lors composées de deux massifs hétérogènes susceptibles de tassements et de lézardes, ne présenteraient plus la solidité désirable.

Et que d'un autre câté, la substitution de fondations entièrement nouvelles, combinées avec l'élargissement supplémentaire réclamé, entraînerait une augmentation de dépenses de 80.000 francs.

L'assemblée n'a aucune objection & faire à ces observations, mais elle persiste à croire & l'indispensable et ui^eote nécessité de donner dès aujourd'hui au pont une largeur en rapport avec les besoins de la circulation.

L'élargissement de 2" 10 proposé par l'administration des Ponis et Chaussées améliorera certainement le passage et la ville de Montluçon l'acceptera avec reconnaissance ; mais elle demeure convaincue que cette amélioration, si elle peut satisfaire aux besoins du moment, sera bientôt insuffisante ; qu'il y aura lieu d'y revenir avant peu et que les dépenses qu'elle aura occasionnées auront été faites en pure perte.

L'accroissement continu de la population, l'extension de plus en plus considérable que prennent annuellement tes usines, font du pont le seul passage qui mette en communicition cinq routes nationales et la moitié de la ville avec l'autre, une voie de la plus grande importance qu'un élargissement de quatre mètres peut seul approprier convenablement à sa destination.

Le conseil persista, en conséquence, à demander cet élai^issement de 4 mètres, au lieu de 2°> 10 proposés par l'administration des Ponts et Chaussées, et, dans le cas où cette demande serait accueillie, mais eeulement dans ce cas, il s'engage à concourir & la dépense qu'occasionneront ces travaux, pour une somme de 40.000 francs.

Nomination de Blaire et d'Adjoints. — A la réunion du l*"" mars 1874, à laquelle assistaient MM. Meunier, [tenon, Perthon, Chantemille, Dupuy, Rouchereau, Sivade, Déboutin, Egliotello, Bonnichon Jean, Beauju, Libron, Lesbre, Goudelon, Pinihon, Chemel, Bonnichon Antoine, Bidault, Romane, Bertrand, se trouvaientégalement présents MM. Etienne Monanges, Emile Duché et Emile-Jean-Baptiste-Anloine Cavy, qu'un décret du Président de la République, du 17 février, avaient appelés : le premier aux fonctions de maire et les deux autres à celles d'adjoints.

PÉRIODE Contemporaine 361

M. le sous-prétet, présidant la réuniOD, donne lecture du décret précité et, sur son iaterpetlation, MM. Monanges, Duché et Cavy, ayant déclaré accepter les fonctions dont il les investit, ce magistrat les déclara installés dans les dites fonctions.

Il adressa ensuite à la nouvelle municipalité une courte allocution, & laquelle le maire répondit, puis la séance fut levée.

Les conseillers municipaux Petit, Le Danois et Brunet étaient absents.

F6tes de septembre. — Dans la séance du 16 août 1874, M. le maire exposa qu'il sollicitait du conseil un crédit supplémentaire de 1,000 francs pour l'organisation de la fête patronale de septembre 1874,

La somme allouée au budget (2,000 francs) disait-il, n'est pas suffisante.

Il désirait, ajouta-t-il, que les pauvres participassent aux réjouissances publiques, et il considérait comme un devoir pour la municipalité de leur faire distribuer du pain et de la viande. En outre, il chercherait & introduire un festival de musique dans son programme, afin d'attirer à Montluçon un grand nombre d'étrangers.

Il termina en disant que la ville recouvrerait facilement cette avance de 1,000 francs, et que l'octroi et les commerçants y trouveraient leur compte.

M. Chantemille combattit cette proposition, notamment en ce qui concernait les pauvres.

Il verrait avec peine la municipalité revenir&des pratiques de nature à permettre aus pauvres de vendre leurs bonsetdesegorger de victuailles et de vin, au détriment de la paix des ménages et sans songer au lendemain.

M. Déboutin s'associa & ces observations. Il fit remarquer que les crédits antérieurs avaient toujours suffi et qu'il n'y avait, selon lui, aucune nécessité à rendre les fêtes de septembre de la ville plus luxueuses qu'elles ne l'étaient les années pi'écédentes.

H. Chemel s'étonnait que M. le maire ait songé à oi^niser un programme en dehors du conseil, ou tout au moins, sans s'adjoindre quelques commissaires pris dans son sein.

Le maire répondit qu'il était libre, dans la limite des crédits ouverts, d'organiser les fêtes selon le mode qui lui paraissait le mieux répondre aux nécessités du présent et qu'il n'avait, sur ce point, de conseil à solliciter de personne.

Les pauvres, dit-il, ont droit à quelque chose. C'est une obligation pour la ville de leur venir en aide et ce serait un singulier calcul que de les frustrer d'un modique secours, sous le prétexte qu'il y aura des abus et qu'il ne sera pas possible de les leur continuer le lendemain.

Ifi commerce et les finances de la vil|e sont intéressés & ce que les

fêtes soient belles et le maire insista pour obtenir l'allocation qu'il avait demandée.

Le conseil rejeta sa proposition.*

Suspension du conseil municipal. — Le 18 octcfbre 1874, k deux heures du soir, se trouvaient réunis à l'hôtel de ville, sur convocations de H. le sous-préfet, MU. Monangea, maire ; Duché et Cavy, adfointa et MM. les membres de la commission municipale, nommée par le gouvernement.

M. le aous-préfet fait connallra à l'assemblée le but de sa convocation et lui donne personnellement lecture de deux arrêtés préfectoraux, sous la date du 15 de ce mois, dont l'un déclara le conseil municipal de la ville de Montluçon suspendu de ses fonctions et l'antre nomme une commission municipale pour exercer les attril>utions de ce conseil.

Ces deux arrêtés sont ainsi conçus :

. Le Préfet de l'Allier :

. Vu la loi du 15 mai 185S ; ■ Vu l'instniotion ministérielle ;

u Considérant que dans une lettre collective adressée au général de division, t commandant le 13" corps d'armée, sous la date du 1:1 octobre et qui a été livrée à

> la publicité des journaux, les membres du conseil municipal de Montluçon anl a dirigé contre le maire de cette ville, une imputation outrageante et calomnieuse, ■ en lui reprochant de s'être livré & une manœuvre électorale.

« Considérant que le même conseil municipal n'a cessé de se montrer systéma-

• tiquement hostile à la municipalité, nommée eu vertu de la loi du W janvier ; ) qu'il s'est appliqué à rendre l'administralion municipale impossible, en suscitant

> d'incessantes ditlicnllés dans les questions d'affaires et en opposant des refus insa pires par un parli-pris évident aux propositions les mieux justifiées.

I Considérant que ce sentiment d'hostilité a ftit oublier au conseil municipal,

* a diverses reprises, les intérêts dont il a la garde, que notamment, dans la question « du casernement, les votes du H avril et 17 juillet, ainsi que les termes de la lettre t au général dont il est question plus haut allestent suflisammenl de la part du « conseil, la résolution persistante de ne voter aucune subvention pour l'extension fi du casernement, extension à défaut de laquelle l'autorité militaire déclare ne a pouvoir laisser à Montluçon sa garnison, ce qui causerait à la ville, le plus grand •1 préjudice.

a Arrête :

« Articlk Preuirr. — Le conseil municipal de la ville de Montluçon est « suspendu ;

« Art. t. — Une commission municipale sera nommée pour exercer les altri- • butions du conseil municipal ;

B Abt. 3. — M. le sous-prétet est chargé de l'exécution du présent arrêté ;

■ Le préfet de l'Allier : Ad. de Toiibvillk.

PÉRIODE Contemporaine ' 363

( Vu l'article premier de l'arrêté préfectoral, en date de ce jour, par lequel le <t conseil municipal da la ville de Hontiuçon a élé suspendu de ses fonctions ; ■ Vu l'article i du mâme arrét.^ el l'article 13 de la loi du 5 mai (855. « Sur la proposition de H. le sous-préfet : « Arrête :

* Sont nommés membres de la commission municipale, cliargéo d'exercer les < attributions du conseil municipal de la ville de Montluçon, HM. etc.

Cette lecture termiaée, les membres présents, individuellement iaterpellés par H. le soos-préfet, ayaot déclaré accepter les fonctions qui leur étaient confiées, ce magistrat les déclara installés comme membres de la commission municipale.

Il prononça ensuite une courte allocution, remerciant, au nom du gouvernement, les membres de l'assemblée du concours qu'ils voulaient ' bien prêter & la municipalité dans les circonstances difRciles où elle se trouvait.

Le maire joignit ses remerciements ft ceui de M. le sous-préfet.

Halla d» T«nte i la crlAe. — Il est donné lecture du traité passé entre la ville et M. Lebercier :

« 1^ Maire de Hontlugon concède â M. Lebercier, pour une période de quinze « années, qui prendra cours te i"' janvier 18T!i, pour expirer le 31 décembre 1689, I le droit exclusif de vendre & la criée, dans l'enceinte de la ville, toutes aortes de « denrées alimentaires. U se réserve toutefois la faculté de prohiber la vente à la

■ criée du vin, du pain et de l'épicerie.

« L'emplacement mis i sa disposition pour cet usage est la place de ta Poterie, f II aura 17 mètres de longueur sur 7 mètres de largeur. M. Lebercier s'entendra

• avec les fermiers des places pour les droits & percevoir jusqu'au 31 décembre 1876.

« A partir de cette date et jusqu'à l'expiration de la concession, il paiera à la « ville, par voie d'abonnement, une somme annuelle de 300 francs. Il ne pourra

• changer l'emplacement qui lui est assigné qu'avec l'autorisation du maire.

« Les frais d'installation et de construction restent à la charge exclusive de

• H. Lebercier, qui sera aussi tenu de l'entretien et du balayage et soumis k tous les

■ règlements de police. Les plans de ces constructions seront soumis à l'approbation

• de l'autorité municipale.

( A l'expiration de la convention, M. Lebercier pourra enlever toutes les cons-

• tniclions, à moins que l'administration ne veuille les garder pour son compte, en « payant U valeur & dire d'experts.

* En cas d'enlèvement, il remettra & ses frais les lieux dans leur état primitif.

* H. Lebercier demeure soumis à toutes les taxes d'octroi créées ou A créer. Tou-

■ lefois, les droits pergus par la ville sur les marchandises non vendues lui seront « remboursés après constatation de la sortie des produits.

* La vente A la criée sera obligatoire trois fois par semaine. Elle se fera de

■ huit heures A dix heures du matin, du i" avril au 30 septembre et de huit heures

• et demie A dix heures et demie du 1" octobre au 31 mars.

yLiOogle

« M. Lebercier ne pourra pas se readre adjudicataire par lui ou par personnes

• interposées des objets mis en venle, lesquels ne pourront jamais être retirés,

■ quelles que soient les enchères.

« Les objets mis en vente devront être de bonne qualité. Ils seront inspectés < par les agents du maire, qui pourrait en interdire la vente dans le cas où ils paral-

■ Iraient impropres au commerce.

Cette halle de vente à la criée n'eut qu'une exiatence de courte durée.

Installation de nouTeaux conseillers élus. — Séance du 27 décembre 1874.

• Nous, maire de Montiuçon :

« En vertu do la lettre de M. le préfet de l'Allier du l!l décembre, nous nous

. » sommes transporté au lieu ordinaire des séances du conseil municipal à l'effet de

« procéder A l'installation des nouveaux conseillère élus le iï novembre 18T4, sni-

• vant procès-verbal du même jour et convoqués individuellement à cet effet.

■ Etaient présents : HM. Chanlemille, Renon, Meunier, Sivade, Dupuy, Dubu-

■ jadouK, Joly, Lamarcbe, Bouchereau, Chemel, Maugenest, Egliotello, Bonnichon

■ Antoine, Pin thon, Bidault, Chambenoit, Bonnichon Jean, Lesbre, Le Danois, Joliet,

• Chapy, Vincent, Laugère, Moreau, Carte.

■ Absents : MM. Déboutin, Petit.

« Avons donné lecture A l'assemblée du tableau des conseillers élus par ordre « de suffrages et de scrutin. •

Chaire de régent au Collège. — Dans la séance du 19 juin 1875, M. Chantemilte demanda la création d'une chaire de régent spécial pour les classes de septième et de huitième du collège avec une allocation de 1.400 traacs.

La discussion de cette proposition ayant été très mouvementée, nous croyons devoir nous abstenir de la reproduire ici. Disons cependant que deux membres de la municipalité et plusieurs membres du conseil y prirent part, et que le président y mit fio en retirant la parole à I'ud des conseillers et en déclarant l'incident clos.

L'Hôpital. — L'hôpital, ainsi qu'on l'a vu, est installé dans l'ancien couvent des Cordeliera.

Cetimmeuble, avec ses dépendances, après le départ des religieux, avait été mis à la disposition de la commune, en vertu d'un décret pris par le représentant du peuple Boisset, délégué dans l'Allier, le 9 frimaire, an III, de la République, à l'effet d'y établir un hospice de malades et autres établissements de ce genre utiles à l'humanité.

On sait aussi que l'établissement des Pères Maristes est contigu à la propriété de l'hépital. Cette situation donna lieu, à diverses reprises, & des propositions d'échanges et même de vente entre la ville et rinst|tutii^q Saint-Joseph,

PÉRCODE Contemporaine ^65

Nous alloDS doDoer ci-dessous le résumé de quelques extraits empruntés su registre des délibérations du conseil municipal et se rapportant à ces propositions.

Proposition d'échange de terrain entre la ville et les Uaristes et AgrandlBsement de l'Hôpital. — Lea Pères Maristes ayant proposé à la ville d'échanger leur propriété de Sous-le-Loup, pour la partie du pré de l'hôpital joignant leur immeuble, une commission lut nommée par le conseil à l'eflet d'examiner cette proposition, et le 25 avril 1875* M, Chantemille, au nom de la commission, communiquaàl'assemblée un long rapport dont nous extrayons ce qui suit :

« Ce projet, dit H. Chantemille, h suscité dans toutes les classes de la population

■ de la ville une vive émotion, car il présente de graves inconvénients.

• Tod( d'abord, les Mariâtes demandaient une bande de terrain de 40 mètres de

■ laideur ; la commission administrative de l'hospice ayant refusé, ils ne demandèrent

■ plus que 30 mètres : nouveau refus de la commission qui consentit cependant à

■ reprendre tes oégocialions, mais pour une largeur de terrain de 17 ou 16 mètres « seulement.

• La commission administrative ayant été changée, les Pères Mariâtes reprirent

■ leur ancienne demande de 30 mètres de largeur ft prendre dans toute la longueur

■ du pré. Malgré la protestation de deux de ses membres, la commission administra- . < tive de l'hospice consentit à traiter pour une largeur de ÎH mètres en haut et

■ 99'" 60 en bas. Dans ses considérants, ta majorité de celle commission estime que « la demande Tormée par les Haristcs lavorisc incontestablement les intérêts de I l'hôpital, car le terrain qu'ils donnent est plus grand el d'une valeur supérieure i

■ celui qu'ils demandent ; le terrain abandonné par l'hospice ne sert jamais, ni aux « sœurs, ni aux malades, el si plus tard l'hdpilal a besoin d'être agrandi, le sol cédé k par les Mariâtes acquerra une plus-value considérable. En attendant il pourra être t utilisé, partie en culture, partie en cour, pour la récréation des enfants de l'asile el

■ de louvroir, lesquels actuellement s'amusent sous les fenêtres mêmes des malades,

• ce qui est ponr ceux-ci une cause constante de gfine el de fatigue.

« Tout autre est l'opinion de la commission du conseil, car, dit te rapporteur,

■ le prc de l'hospice est un terrain de première classe, tandis que le champ offert par k les Maristes est un sol de troisième classe, aride, sableux, grevé d'une servitude de t cours d'eau ; trop sec, il est impropre à la culture des légumes; d'ailleurs ses

• propriétaires le laissent inculte ; la conversion d'une partie du terrain en cour t entraînerait è de fortes dépenses, tant pour te nivellement que pour ta confection de

• mura de soutènement et d'un aqueduc pour te passage des eaux de ta route ; du

■ reste les enfants de l'hospice ont une cour suflisanle, el même un préau couvert, a e( Jamais aucun malade ne s'est plaint d'avoir été gêné par leurs jeux ; le pré,

• quoiqu'en dise la commission administrative de l'iiospice, est très utile aux stcurs,

• aux orphelins et aux convalescents qui viennent fréquemment y prendre l'air après

■ la fauchaison ; pour ce qui esl de l'agrandissement de l'hospice, il n'y a pas lieu « d'y songer quant à présent, attendu que tous les services sont complètement pourvus, f \\ existe même,- au premier étage, une pièce contenant dix lits inoccupés et unç

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36fi Histoire de Montluçon

K autre vaste pièce également sans emploi ; les Mariâtes évaluent leur terrain A raison « de 48,000 francs l'hectare et le terrain de l'hospice à 40,000 francs seulement, sans

< tenir compte pour eux de la plus-value de convenance. La commiasion du conseil « estime donc que, dans ces conditions, l'échange proposé est impossible et prie « l'assemblée, par l'organe de son rapporteur, de n'y donner aucune suite. ■

Le rapport de M. ChaDtcmille se termine par uae copie du décret eo date du 9 frimaire.aa in, de la République cité plus haut, par lequel le représentant du peuple Boissel, délégué daos l'Allier, met à la disposition delà municipalité de Montlugon, l'enclos, la maison et les dépendances du ci-devant monastère, dit des Cordeliers, à i'efîet d'y étràlir un hospice de malades et autre établissement de ce genre utile k l'humanité.

Soumis & l'assemblée, ce rapport fut, après une discussion sérieuse, approuvé à l'unanimité, moins la voix du président.

Nouvelle délibération et lettre du préfet sur l'échange proposé à la ville par les Pères Mariâtes. — Le 26 aoiït 1875. M. Chantemille iit un rapport verbal, au nom de ta commission chargée d'examiner si, malgré l'opinion éraise par' la commission administrative de l'hdpital, qu'elle est propriétaire de l'immeuble qui a fait l'objet de la proposition d'échange énoncée des Pères Maristes, la ville veut toujours entrer dans la voie d'une action judiciaire.

M. Chantemille expose que les arguments énoncés dans le rapport de cette administration, n'ont en aucune façon modiné son opinion.

D'après lui, rien n'est venu contredire la propriété attribuée & la ville par l'arrêté du citoyen Boisset, en date du 9 frimaire, an III, et dans ces conditions, il propose purement et simplement l'adoption delà résolution suivante :

a Le conseil persiste dans la résolution du 25 avril. Il soutient que l'immeuble

■ cédé i. la ville par l'arrêté précité, affecté actuellement au service de l'hApital est, 4 dans son entier, la propriété de la ville ; que dès lors, il ne peut être aliéné que N du consentement du conseil municipal, et invite M. le maire à soutenir les droits n de la ville, mé'ne devant les tribunaux, au cas où ils seraient contestés.

■ M. le maire combat cette opinion qui lui paraît contraire aux règles du droit

• et de l'équité ; il estime que l'hôpital est seul propriétaire des terrains dont il

< s'agit, conformément à la loi de 1807 et aux articles du code civil relatî'&t la près-

< Il demande, d'ailleurs, si le conseil croit devoir accepter la proposition du

• rapporteur, d'être autorisé ô intenter devant les tribunaux, une action en revend!u cation du pré dont s'agit.

< H. Cbantemille combat ces observations. D'après lui, la ville étant propriétaire, « doit pour paraître en justice, attendre qu'elle soit attaquée, et il invite le conseil 0 à ne donner son autorisation au maire pour ester en justice que pour le cas où la

■ ville serait attaquée par l'hAptlal.

Adopté.

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PÉRIODE Contemporaine 367

La questioa fut reprise à la session de novembre, mais sans plus de résultat ; l'échange proposé par les Maristes, n'eut pas lieu.

Cependant à mesure que se développait uotre ville, l'hApital devenait Insuflisant; aussi la muaicipftlilé dut bientdtse préoccuper de son agrandissement.

Donc, le 10 janvier 1895, la nouvelle municipalité votait k cet elTet, une somme de 170 000 francs, et le 7 janvier suivant, le gouvernement accordait à la ville, pour le même objet, une subvention de 120.000 francs h prendre sur les ressources du pari-mutuel.

Quelque temps après, au mois de février 1898, la ville entra de nouveau en pourparlers avec les Maristes ; mais cette fois ce fut en vue de vendre A ces derniers la totalité de l'immeuble de l'hospice. La ville eut alors construit un liApital neuf comportant tous les perfectionnements exigés par l'hygiène, telle qu'on la conçoit de nos jours. Les pourparlers n'ayant pas at>outi, la municipalité dut ajourner l'exécution des travaux, conséquence du nouvel état de choses, et dont le devis établi par M. Lecœur, archilecte, s'élevait à la somme de 285,126 francs.

A propos d'un inoident. — A la suite d'une réception & la souspréfecture, par M. le Préfet de l'Allier, le 16 mai 1875, et & laquelle le maire de Montluçon seul avait assisté, le conseil municipal n'ayant pas jugé à propos de se joindre & ce dernier, un journal local s'était emparé de l'incident qu'il avait raconté, sous sa responsabilité.

Le 17 mai, à une réunion de l'assemblée communale, et sur l'ordre express du préfet, le maire donna lecture au conseil d'une dépêche de ce magistrat, rétablissant en ces termes, qu'il déclare seuls exacts et avec injonction de les transcrire sur le registre des délibérations del'assemblée, l'allocution inexactement reproduite par le journal en question, qu'il a adressée au maire et à ses adjoints, lors de la réception qui eut lieu le 16 de ce mois à la sous-préfecture :

< Je rogrûtte, M. le maire, de ne pas voir & vos cAtés, les membres de votre < conseil municipal. J'ai élé prévenu de leur abstention et l'on m'a fait connaître <i que je né devais pas la considérer comme un acte d'hostilité contre l'autorité dont t je Euis investi Je liens cependant k vous dire que je la regarde eomme un manque « de déférence vis-à-vis de celui qui en est ici le représentant, de vous, H. le maire.

■ Je ne m'en occuperai pas moins des intérêts de votre cité avec le soin et la

• bienveillance que mérite son importance. Ces intérêts, je les divise en trois « groupes,

■ i" Echange entre l'hApilal et les Maristes ;

■ 2° Question du pont ;

« 3° Question du cimetière.

> Puisque je ne verrai pas votre conseil municipal, vous voudrez bien lui rap'

• porter mes paroles et mes intentions. »

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â68 rtlSTOIBE DE lli0NTLUÇ0r4

Le Conseil demande Tachât d'un buste de la République. —

M. Renon fait la proposition suivante :

« Je demande comme couroDnement des travaux de celte session qu'un busle H de la République soit placé dans la salle des délibérations et qu'une somme soit « votée pour satisraire à cette dépense. ■

Il ajoute:

n Permettez-moi d'exprimer qu'en adressant cette demande aux mandataires • républicains de la cité, j'ai la conviction d'accomplir un devoir et l'espérance ■ d'obtenir votre patriotique concours. ■

M. Déboutin, douae également lecture de la proposilon suivante :

• La République, gouvernement de fait et de droit, étant devenue, depuis le a vote du 25 février par l'assemblée nationale, le gouvernement légal de la France, •I le conseil invite l'administration à Taire placer le buste de la République dans la B salle des séances àa conseil. >

M. le maire fait remarquer que les demandes formées par ces deux conseillers semblent par leur forme, constituer une immixtion, dans une discussion, de la politique interdite par la loi aux assemblées municipales.

Il ajoute, qu'il ne peut pas s'associera la proposition qui vient d'être foite. La seule chose normale serait de lui substituer le portrait ou le buste du maréchal de Mac-Mahon, président de la République, qui personnifie beaucoup mieux qu'un emblème les destinées de la France.

Dans ces conditions, il s'associe à la demande de M.M. Déboutin et Renon.

Ceux-ci répondent que leur demande n'est pas un acte politi']ue et qu'ils sont prêts, si M. le maire le demande, à voter aussi un crédit suffisant pour le buste ou le portrait du maréchal de Hac-Mahon, dont ils respectent la personne et le caractère ; l'ordre ne peut pas être troublé par celte proposition.

M. le maire répond qu'il n'a pas besoin de cette dernière déclaration; que lui seul est chargé d'assurer la sécurité publique et qu'il en répond.

M. Déboutin fait remarquer qu'elle n'a jamais élé troublée sous la précédente adiiiinistration.

M. le maire répond qu'il n'a pas à se préoccuper de ce qu'ont fait ses prédécesseurs; que ses paroles ne sont pas un reproche, mais qu'à lui seul incombe le devoir de maintenir l'ordre et qu'il saura ne pas y faillir.

La proposition de MM. Renon et Déboutin est adoptée à l'unanimité moins une voix.

Ce vote exprimé, M, le maire fait remarquer que, contrairement aux précédents, le conseil s'est prononcé sur une question de fmances, sans

t>KHioDE Contemporaine 369

la renvoyer à une coramission et qu'il a besoin de savoir le crédit qui lui est ouvert et sur quel chapitre il devra être prélevé. Le conseil lui alloue une somme de 100 Francs.

Délibération annulée. — Le 12 juin 1875, lecture fut donnée au conseil d'un arrêté du préfet de l'Allier annulant la délibération prise le 17 mai précédent, par laquelle le conseil municipal proposaitde consacrer aux besoins de l'instruction, unesomme de 10,217 francs pour construction d'une école & la Ville-Gozet et le remplacement des Frères de la doctrine chrétienne par des instituteurs laïques.

M. Renon fait observer qu'il lui parait contraire aux usages que la délibération ayant donné lieu à cet arrêté ait été soumise à M. le préfet avant que le conseil en eût entendu la lecture ; en effet, il pouvait se faire que le conseiller visé par ledit arrêté, expliquant les paroles qui y- sont incriminées, ou même les retirant entièrement, la décision de M. le préfet, devenant sans motif, n'eût pas été prise contre lui.

L'orateur ajoute qu'il est regrettable que les choses ne se soient pas passées ainsi et il croit convenable de protester contre ce précédent.

M. le maire répond que cette observation peut avoir son utilité d'une manière générale, mais qu'elle devient sans objet & raison de la lecture du passage qui a provoqué l'arrêté préfectoral, lecture qui a'a donné lieu, de la part de M.-Déboutia à aucune protestation, rectification ou réserve.

Il (goûte que les exigences de son service lui font un impérieux devoir de transmettre de suite & l'autorité supérieure, pour avoir son approba* tion, les délibérations relatives au budget. S'il n'agissait pas de la sorte, M. RenoQ, ayant comme lui administré la commune ne doit pas l'ignorer, le service de la recette municipale deviendrait impossible.

M. Chantemille blâme énergiquement cette manière d'agir. Il déclare qu'elle n'est pas conforme aux précédents du conseil.

A l'occasion d'une délibération importanleconcernant l'établissement d'une prise d'eau devant alimenter le quartier d'Outre-Cher, M. le mairej en réponse à une question que lui adressait un membre du conseil, déclara qu'il n'avait pu soumettre cette délibération à l'autorité préfectorale, parce qu'elle n'était pas signée ; que s'il eût agi autrement, il se fut exposé au blAme de l'assemblée.

M. Chantemille signale la contradiction de M. le maire. II est vrai que dans le premier cas, ce magistrat était hostile au projet de prise d'eau et que dans le second cas, il s'agissait d'obtenir un arrêté annulant une délibéralion du conseil. Il s'agissait aussi d'obtenir la suppression de paroles prononcées par l'un de ses collègues.

N'était-ce pas le cas de convoquer extraordinairement le conseil

iDDoicipal poar lui doDiier lecture du proote-verbal, et dans d'autres circoBslanoes, H.. le nuire a-t-il eraiot de multi^ier les féunioas ?

II. ClMWtemiUe espère que de scmbtablea agissements ae se reooavellen»t pv.

M. le maire répond à son collègue que ses observations ne sauraient être acceptées par lui, qu'aulaot qu'elles revéteraient un caractère général, qui n'impliquerait aucun blâme à sonencontre.il pense, d'ailleurs, que telle est bien le pensée qui les lui a dictées.

Inondations du Uidi. — Dana sa réunion du 30 juin 1875, le maire eiposa à l'assemblée qu'un désastre sans précédent avait semé le deuil et ruiné le Midi de la France. Les pertes subies sont immenses.

Chacun doit, dans la mesure de ses forces, aider & les réparer et il lui a semblé que le conseil municipal devait s'associer au mouvement généreux qui s'était produit partout, sous l'inspiration du maréchal de Mac-Mahon.

Il a donc, dès dimanche, sollicité l'autorisation de réunir d'urgence l'assemblée et il lui demande de voter en foveur des inondés, un subside qui ne saurait lui être refusé, puisqu'un certain nombre de membres du conseil, obéissant à une même pensée, lui ont fait parvenir une lettre tendant au même but.

L'assemblée vota un crédit de 3.000 francs.

Ecoles Communales, lettre du recteur de l'Académie de Clermont. — Il est donné lectured'une lettre adressée à M. le maire, le 8juin précédent, par le recteur de l'Académie de Clermon t, relativement aux écoles communales dirigées par M. Pizon et par les Frères de la doctrine chrétienne.

Cette lettre est ainsi conçue :

■ Monsieur le maire, ■ Dans l'inspection que j'ai Taite des établissemenls de l'inslruclion publique de a Monlluçon, j'ai pu me convaincre de l'importance attachée par celle ville éclairée f aux progrés de renseignement et des efforts de l'adminislration ma;iicipale pour

■ satisfaire aux besoins d'une nombreuse population d'enfants.

• J'aurai à soumettre à voire attention, quelques observations concernant le « collège elles écoles; mais je me borne aujourd'hui il vous signaler la situation « inquiétante de deux de ces dernières :

t L'école des Frères du canton Est est installée dans un bâtiment délabré où les

■ maîtres trouvent i peine un logement convenable ; où les eniants n'ont pas la •■ place que lès règlements exigent et qui est nécessaire â l'hygiène.

<■ Sur cinq des classes qui doivent suffire à 43i élèves, il y en a trois où ils sont « entassés d'une manière inhumaine et où leur présence pendant six heures est pour • eux une cause d'aftaiblisscmcnt et un véritable supplice. Il y en a même une qui est

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PÉRIODE CONTEMPOBAINE 371

• envahie, aiosi que le couloir qui y conduil, par une véritable inondaliou cliaque

■ fois qu'il pleut.

■ Je crois savoir que le conseil muaicipal s'était inquiété de cette situation et

• qu'on 18TI, il avait décidé que le vieux bâtiment serait détruit et remplacé par « une nouvelle maison d'école.

• Plus tard, on s'est borné à construire dcuK classes. Si le projet d'une reconss truction totale est abandonne, comme c'est i croire, il est au moins urgent de « mettre fin à l'encombrement des classes et d'assurer l'exécution des règlements

• qui ont force de loi.

« Renvoyer un nombre considérable d'enfants on construire de nouvelles salles,

• voili le dilemme.

« L'i^tat actuel ne peut âtre toléré que comme tout à fait provisoire. Sinon, je t serai obligé de proposer à l'autorité compétente d'user des droits qui lui sont

• conférés dans l'intérêt do l'enfance.

■ L'école laïque du quartier Saint-Paul, dirigée par M. Pizon, offre .un apeC' R tacle encore plus aftiigeant. Elle compte STi élèves, qui doivent trouver place dans < sept classes, dontcinq sont convenables et i peu prés assez spacieuses. Mais ilyena > une, ou on réunit 82 élèves dans un espace de quarante-cinq mètres carrés et une c autre, où on a trouvé moyen d'entasser dans la même étendue 130 enfonts au

■ moins, et des enfants de six à dix ans. Il n'y a rien de lamentable comme ce spec- » tacle auquel il m'a été donné d'assister : ces pauvres marmots ne peuvent que

■ peine s'asseoir. Ils ne tiennent entre leurs quatre murs qu'à la condition de se

• presser les uns contre les autres. L'air est fétide, empoisonné par l'action de tant

• de respirations.

« Les mouvements sont impossibles et ja ne sais trop ce que peut apprendre à

• CCS malheureux enfants, le très jeune maitro qui en a un si grand nombre à sur- « voilier et à instruire.

• Je n'exagùre pas eu disant qu'on est étonné de trouver un pareil abus au « milieu d'une ville pleine de mouvement et de plus en plus prospère.

■ S'il devait se continuer, je ne voudrais pas en prendre la responsabilité et

■ j'épuiserai, avant de m'y résigner, tous les moyens dont on peut faire usage pour B interdire les écoles notoirement insalubres.

4 Heureusement le remède, j'ai lieu de le croire, n'est pas très difficile à « trouver.

• Il existe dans un des pavillons de l'école une salle inoccupée. 11 suftira d'un

• maître- adjoint et d'un mobilier pour y recevoir le trop plein des deux autres. Ce « sera un soulagement provisoire, mais il conviendra de s'occuper immédiatement de t préparer de nouvelles installations. On peut prévoir que le nombre des élèves da

■ cette école, parfaitement dirigée, ira toujours croissant.

« Recevez, etc »

Le conseil nomma une commission composée de MM. Dupuy, Chan* temille, Bidault, pour examiner cette question.

Rétablissement du Concours agricole. — Le 10 août 1875, H. Monanges, maire, communique & l'assemblée une lettre du pirésident du

3^ rtlSTOlHE DE MoNTLUÇOt*

comice t'entreLenaat du projet de concours agricole qui pourrait être tenu à Mootiuçoo, le lundi 13 septembre, et co'inciderait ainsi avec la Tète palronale.

La régularité des concours, est-il dit dans celle lettre, a été interrompue depuis quelques années, soit par suite des évèuements, soit parce que le Conseil Général, obligé à de grandes économies, a retiré au comice la subvention qui était sa principale ressource et que l'Etat lui-même a interrompu les secours qu'il était dans l'usage de lui accorder.

Mais aujourd'hui, le gouvernement a de nouveau alloué une modeste subvention et le conseil général a bien voulu promettre au comice quelques médailles pour ses lauréats.

Cette institution est donc en état de reprendre la série des concours, qui, depuis vingt-quatre ans, ont excité l'émulation des agriculteurs et contribué d'une manière inconteslable au progrès agricole dans notre arrondissement.

Mais il n'y a pas & se le dissimuler, tes ressources sont singulièrement amoindries et les concours seraient impossibles ; on perdrait la plus grande partie de l'éclat qui contribue à leur succès, si les localités désignées pour en être le siège, ne faisaient pas exclusivement les frais de ce qu'on peut en appeler la fête, le comice étant dansTobligatioade réserver toutes ses ressources pour les primes et les récompenses.

Le président de ce comice demande, en conséquence, & la ville de MontlucoD, si la date du 13 septembre, veille de la foire, était acceptée par le conseil municipal pour la tenue de ce concours, de consentir & prendre à sa charge les frais d'estrade, de clôture et de séparation des animaux ; à assurer, par les mesures de police nécessaires, la régularité défi opérations du comice et à joindre à ces libéralités le prix de quelques médailles qui seront données en son nom.

M. le maire appuie cette demande et propose d'ailleurs 2.000 francs au comice.

Après discussion, l'assemblée vote un crédit de 1,000 francs.

Nomination d'un maire proTisoire. — Discours. — M. Renon Pierre-Sidoine, ayant été nommé maire, par décret du 29 Janvier 1876, . prit le 3 avril suivant la présidence de l'assemblée communale et prononça te discours suivant :

m Messieurs el dicrs collègues,

« A van l de souniellre à voire décision les affaires commuDales qui soDlàl'ordre « du jour, veuilleï me permettre de vous faire part de mes impressions du moinent.

B C'est avL'c émotiou et un scnlimeiil de noble herté que je viens me metlre en ■ coramuuicalion d'idées avec vous.

a Je dois cet horineui' aux suffrages de mes conciloyciiH cl je n'oublierai jamais

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Période ContemporaiiJe 37â

■ qu'à uno époque peu âloignée, grâce à votre sympathique concours, ce poste f d'Iionoeurme Tut coDfié.

< Le suffrage universel a lait entendre sa voix puissante et souveraine, et dans t celle noble France lant éprouvée, un mol bien cher à nos cœurs a ro'.enti :

■ République.

• Ce mol a pour signilication le relèvement <tc la patrie, la suppression des abus, I l'instinct et sa digne compagne la morale, lascience constatant les faits, interrogeant ( la nature, dissipant avec son autorité toute puissante les ténèbres et les préjugés

* du vieux monde ; donnant aux arts et à l'industrie une impulsion nouvelle cl

* contribuant au bien-être de tous.

■ Mandataires de la cité, faisons appel & tous les dévouements ; que chacun de ( nous apporte son contingent d'idôcs et de bon vouloir. C'est avec le concours de

* tous que voui mènerez i bonne lin les intérf^ts que vous ont conliés les suffrages n de vos concitoyens, et ne nous laissons pas distraire par les injures ou les railleries

> de nos adversaires, de l'étude des besoins de notre gninde cité industrielle.

« Vous avcE Tait d'excellentes choses .

• Vous avez relevé le collège et mis son enseignement sur un niveau supérieur,

* n.algré les agissements d'un parti que je ne veux pas nommer.

■ Vous avci donné la gratuité à toutes nos écoles primaires, espérant qu'avant I peu, cet enseignement sera partout laïque et obligatoire : Laïque et obligatoire,

■ deux mots qui soulèvent bien des colères et qui partout, chei certaines nattons, nos

* voisines, ont déjà regu les applications.

■ Vous avez construit des écoles : l'une, l'école Inique de lilles a donné salis- <i raclion à des besoins depuis longtemps réclamés par les chefs de famille du quar- « tier d'Outre-Chor ; l'autre, l'école de garçons a reçu des annexes importantes y

■ installant de nouvelles classes et donnant au directeur et à ses adjoints, des loge,

■ roents convenables.

« L'école des Frères de la rue de la Presie, dunt l'éiat de vétusté et de délabre*

* ment fut ïignalé, va être construite sur un plan nouveau, qui déjà a rcfu un

> commencement d'exécution.

• D'autres sont encore A créer.

« Des améliorations ont été laites un peu partout, et on a rendu nos voies puhlic ques plus abordables.

■ Un pont reliant le quartier populeux de Saint-Paul avec l'abattoir et la «' CroiX'Mallet a été construit ; vos places ont été embellies par des plantations « nouvelles ; les vieilles baraques vermoulues placées aux abords de rhôlcl-de-ville

■ ont été refaites sur un nouveau plan plus convenable, et la salle du théâtre enliè- ( rement restaurée.

■ Quelques unes de nos places publiques sérieusement améliorées ; le faubourg « de Bretonni nivelé et délivré d'un cloaque infect ; plusieurs voies" de communies-

■ tiens ouvertes A la circulation et le curage du ruisseau de Lamaron, opéré dans a un but hygiénique.

■ Telles sont les œuvres accomplies par une administration républicaine, ayant I en face d'elle les malheurs de la patrie, les misères du moment, une crise ouvrière,

* et se trouvant en face d'un bud<;el insuffisant, danl il fallait amortir la deUe.

< Vous avez beaucoup A faire i

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• La question d'emplacemenl d'an nouveau cimelière, demaDdc noe prompte

• solulion.

« Espérons quo les prétendus arguments qui ont mis obstacle à son exécution

■ seront victorieusement combattus par une étude approrondie.

• Li question des eaux, malgré les dépenses déjà biles, n'a pas encore été

• résolue et n'a donné que des résultats illusoires.

■ La création d'une bibliothèque publique doit être l'objet de toute votre solii-

■ cilude ; il serait facile de construire un ioca] convenable à la suite de l'hAtel-de- « ville pour y faire celte installation ; inutile de vous foire ressortir les bieufaits de a cette création.

« Je ne vous parlerai pas des améliorations encore A foire A la plupart de nos « voies publiques ; vous ne les ignorez pas et vous ne perdez pas de vue la nécessité « de construire, dans un temps peu éloigné, le pont des Thibaudes et celui du « Châtelet.

« Il ne faut pas oublier non plus l'endiguemcnt du Cher et comme conséquence,

• la création d'une vaste place centrale servant à lafoisauxbesoinsdelavîlled'Outre- « Cher et de la vieille ville.

■ Vous aurez à examiner sans retard la question de prorogation des octrois et

■ les changements que vous croiriez convenable d'apporter A ses tarils.

« Une question du plus haut intérêt devra appeler toute votre attention et « mériter un examen sérieux : La tuppression des prestations, impôt vexatoire, injuste n et de difficile recouvrement, méconnaissant impitoyablement ce principe égalitairc

• et aujourd'hui incontestable, d'après lequel tous les citoyens doivent contribuer aux f chaires publiques dans la proportion de leur fortune. Vous aurez donc i aviser par

• quelles voies et moyens vous pouvez remplacer cet imp6t qui n'est plus de noire a siècle et qui est en opposition avec les principes démocratiques.

c Je crains, et j'ai le regret de l'exprimer, que la situation linanciére actuelle K de la ville ne soit un grand obstacle A la plupart de ces projets. Mais qu'importe !

■ il est de votre devoir de les méditer.d'en planter tes premiers jalons et de laire tous « vos efforts pour arriver A leur exécution.

• Quoique maire provisoire, j'ai cru de mon devoir, comme je vous le disais en

■ commençant, de vous exprimer mes impressions du moment, espéranlqu'avantpeu « vous aurez une administration municipale en harmonie avec vos aspirations et « dévouée, comme vous, aux intérêts de la cité »

Reconstruction du pont Saint-Pierra. — La question de Ja reconstruction du pout Saint-Pierre, a fait un grand pas au cours de l'année 1876 ; en effet, dans la session de février, le maire donne à l'asaembléfl lecture d'une lettre de M. le sous-préfet, par laquelle, ce fonctionnaire demanda au conseil municipal quelle serait l'importance de la somme que la ville voudrait affecter à la reconstruction dudit pont.

Plusieurs membres de l'assemblée estiment que le conseil ne doit pas voter de subvention, que les routes nombreuses qui aboutissent à ce pont obligent l'Etat à supporter seul cette dépense ; une commission est nommée pour étudier la question, et le 5 mai, sur la proposition de MM. Cbaate-

PÉRIODE CONTEMPOBAINE 375

mille et Déboutin, le conaeil olTre à l'Etat une somme de 20.000 francs, payable en cinq annuités.

Le mois suivant, le maire put donnerait conseil lecture d'une lettre de M. le sous-préfet, par laquelle M. le préfet informait ce magistrat qu'il a transmis avec avis favorable au ministre des Travaux Publics, le projet de reconstruction du pont Saint-Pierre, en demandant de donner le ftlus tôt possible son approbation à ces travaux, désirés depuis si longtemps par les habitants.

Nomination d'adjoints. — Le 8 août 1876, tut donné lecture en séance du conseil, du décret du président de la République, en date du 21 juin précédent, par lequel MM. Dupuy et Dubujadoux étaient nommés adjoints au maire de Montluçon.

Ecole communale de filles, rue de l'Est. — Dans la séance du 21 février 1877, l'assemblée fait choix d'un emplacement pour la construction d'une école de filles ; six- terrains sont proposés & l'examen du conseil ; plusieurs membres demandent pour éviter à la ville l'achat d'un terrain, que la construction ait lieu dans le jardin du collège ; cette proposition est vivement combattue, et le conseil fait choix d'un terrain de1ô20 mètres, situé rue de l'Est et appartenante M. Péronnin. Cet emplacement fut acquis, moyennant le prix de 9.880 francs.

Vote d'un secours aux ouvriers lyoonais. — Dans cette même séance, M. Petit invita le conseil à voter une somme de 300 francs au profit des ouvriers sans ouvrage de la ville de Lyon.

Le maire dit qu'il avait lui-même l'intention, en présence de leur situation pénible, de proposer au conseil de leur venir en aide. Une somme de 300 francs est votée.

Le 10 avril 1877, le maire donna lecture d'une lettre du président du conseil municipal de Lyon, accusant réception de l'offrande de 425 francs provenant du vote de 300 francs du conseil municipal de Montluçon et d'une somme de 125 francs souscrite par les membres de l'assemblée en faveur des ouvriers lyonnais et leur adressa ses remerciements.

Dissolution du oonseil municipal et nomination d'une oommission. — L'an 1877, et le 10 octobre, à une heure de l'après-midi, la commission municipale instituée par décret de M. le président de la République, en date du 5 du même mois, s'est réunie dans la salle de la mairie.

MM. de Beaumont, préfet, et Jahan, sous-préfet, assistentàla séance.

Après une allocution du préfet, il a été donné lecture du décret par lequel la municipalité avait été relevée de ses fonctions et le conseil municipal dissous.

Ces décrets sont ainsi conçus :

* Le président Je ia République française, sur la proposition du minUlre de

• l'inlérieur ;

f Vu l'arlide 3 de la toi du 5 mai 1853, décrète :

a Article prehieh. — HH. Renon, maire ; Dupuy et Dubujadoux, adjoints do

* la ville de Montluçon sont révoqués.

* Vu l'article premier. Le conseil municipal est dissous ; • u Art. 2. — Une commission municipale est constituée.

t Art. 3. — MM. Honanges, Duchet et Tony de Peufeilhoux sont désignés pour « remplir les fonctions de maire et d'adjoints. >

Mesures prises eu Tue de maintenir la tranqoillità publique. — A la séance du 20 octobre 1877, M. Monaoges exposa & la commisaion administrative les mesures qu'il avait cru devoir prendre à l'occasion de l'élection au conseil municipal ayant eu lieu ces jours derniers, pour assurer la régularité du vote et maintenir la tranquillité publique.

De concert avec l'autorité militaire un poste a été établi & l'hdtel de ville à partir du dimanche matin, jour de l'élection et les mesures étaient prises pour que ce service exceptionnel prit fin dans la soirée du même jour.

Malheureusement des attroupements et quelques troubles eurent lieu, mais sans résultats fâcheux. Toutefois, ajouta-t-il, par mesure de prudence, la municipalité dut conserver pendant toute la semaine, & la mairie, la forc9 publique dont on pensait n'avoir besoin que pour la journée du dimanche.

Des dépenses ont dii èlre ettectuées & ce sujet, sur la demande de l'autorité militaire, et dans un intérêt d'humanité facile à comprendre, le maire a dû se pourvoir de couvertures, d'une guérite et d'autres objets Indispensables à l'installation d'un poste provisoirement permanent. 11 pourrait, dit-il, en effectuer le paiement par un prélèvement sur l'article 114 du budget, mais outre que ce ci^it est entièrement épuisé, il a pensd que la nature des dépenses occasionnées, leur utilité incontestable, non seulement pour le présent, mais encore pour l'avenir, lui imposait l'obligation de les prélever sur un chapitre spécial ; il croit d'ailleurs, qu'il serait nécessaire de solliciter de l'autorilé compétente, la création d'un poste permanent à l'hOlel de ville ; il lui semble juste qu'une ville de 23.000 habitants ait à sa disposition à son centre et pour parer & des éventualités que les récents événements ne rendent malheureusement pas hypothétiques, une force de prévoyance de nature à assurer le maintien du bon ordre.

Le local où elle serait installée est libre de toute affectation.

CçttsçU de Pruâ'hotqmes. — Précédemment le l" décembre 187^1

PÉfiiouE Contemporaine 37Ï

le conseil municipal avait émis le vœu de création d'un conseil de prud'hommes à Montiuçon.

Le 30 novembre 1877, M. le maire donna lecture à l'assemblée de la lettre suivante, datée du 30 octobre :

a Monsieur lo maire, '

• La Chambre consulutive des Aria et Manufactures de l'arrondisseraeDl de I Monlluçon, coasultée par M. le Ministre de l'intérieur, a émis un avis Tavorable 4

■ la crénlion d'un conseil de Prud'hommes de la ville de Montiuçon.

• Je voua prie de vouloir bien, de votre cdté,saisirde la question la commission « municipale de Montiuçon et engager cette assemblée à voter les fonds nécessaires

■ pour assurer l'installation et le fonctionnement régulier du conseil de Prud'hommes K projeté.

a La déliliéralion aussitôt prise, vous voudrez bien également m'en adrcss'^r « copie.

4 Le sous-préfet ; Signé : JAHAN. o

M. le maire fait observer ù la commission municipale que le râle des conseils de Prud'hommes étant de juger les difTérends survenus entre patrons et ouvriers, cette juridiction ne lui semble pas devoir être utile & Hontlu^n. La justice de paix dont relève ce genre d'affaires est bien suffisante pour assurer ce service.

En dehors des grandes usines, la petite industrie n'a pas dans notre' pays une importance suffisante pour nécessiter la création d'un conseil de Prud'hommes.

Les importantes usines qui occupent la grande mEyorité des ouvriers du pays ont des règlements précis, exécutés ponctuellement, qni rendent toutes difficullés impossibles entre patrons et ouvriers.

Le maire fait en outre observer qu'en dehors de ces considérations, le budget de l'exercice 1878 est arrêté et il est impossible aujourd'hui de faire face aux dépenses considérables qu'entraînerait l'installation de ce conseil.

Il est finalement décidé qu'il n'y a pas lieu de créer & Montiuçon un conseil de Prud'hommes.

Suspension de la Commission municipale. — Son remplacement par les anciens conseillers. — Extrait du registre des arrêtés de la préfecture de l'Allier.

* Moulins, le 39 décembre 1877.

« Le préfet de l'Allier,

■ Vu les décrets du 6 octobre 18T7, portant révocation de MM. Renon, Dupuy < et Dubujadoux, maire et adjoints de cette ville; la dissolution du conseil municipal • de cette ville et l'institution d'une commission municipale pour remplacer le

' Vd notre dépêche-circulaire du 24 de ce mois.

• Vu la lettre du iS décembre, par laquelle le président de la com mission muni* i cipale bit conaaltre que les membres composant cette commission ont retusé de <• se démettre de leurs fonctions.

• Vu la loi du IS juillet 1831, l'arrêté du Conseil d'Etat du T août 18U ; t la loi du 5 mai i855 et les instructions du minbtre de l'intérieur.

• Arrête: La commission municipale de la ville de Montluçon est suspendue K pendant un mois.

« Article P H KM 1ER. — Il est institué une commission municipale composée des

• membres élus de l'ancien conseil municipal, savoir : HH. Renon, Dupuy, Dubu- « jadoux, ChaDiemilte, Déboutin, Sivade, Petit, Joly, Thomas, Lamarche, Bouche-

• reau, Cheme), Maugencst, Bonnichon Antoine, Pînthon, Bidault, Chambenoit, « Lcsbre, Le Danois, Jolier, Chapy, Vincent, Laugère, Horeau, Carte.

• Art. 9. — MH. Eleaon, Dupuy et Dubujadoux sont désignés pour remplir

■ A titre provisioire, les fonctions de président et vice-présidents de la commission.

Le préfet : d'ORMESSON.

Leur installation eut lieu le 20 janvier suivant.

Création d'un Tribunal da Commerod. — Le 26 janvier 1878, le président donna lecture de la délibération suivante, prise par les membres présents, le 22 février précédent, à la séance de la Chambre consultative des Arts et Manufactures de l'arrondissement et invita ensuite le conseil & donner son avis sur le vœu émis par cette assemblée et dont voici la teneur.

• A diverses reprises et A des dates déjà anciennes, il a été demandé qu'un « Tribunal de Commerce fût institué A Montluçon, Il n'a pas été donné suite A ces > demandes.

« La situation du commerce et do l'industrie à ces époques, l'importance de la

• population n'avaient pas paru justiKer cette création, mais actuellement, la situation « est bien différente.

< Les progris réalisés par les industries de la contrée, industries des fers, des

• glaces, etc., ont amené un développement important du comm^:^ et une aug- « mentation notable de la population de la ville, qui dépasse aujourd'hui ^.OOO Ames.

• Les intérêts commerciaux augmentent tous les jours et le Tribunal de Hont-

■ luçon, qui n'a qu'une seule chambre est chargé en même temps des affaires civiles, « commerciales et correctionnelles.

« Ce tribunal ne peut consacrer aux affaires commerciales qu'une audience par « semaine, et cette audience, très chargée, suffit A peine A liquider les affaires cou- « rantes Dans peu de temps, cette audience sera insufGsante et il n'est pas possible

■ de demander davantage au tribunal, en raison du nombre des affaires dont il a A

• s'occuper ; d'autre part, l'urgence de la création d'un Tribunal de Commerce se

■ fera donc de plus en plus sentir.

■ En conséquence, la Chambre demande avec instance, la création d'un Tnba- 9 nal de Commerce i Montluçon. -

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PÉRIODE CONTEUPORAINE 379

• Le conseil municipal à l'aDanimiLé s'associe au vœu exprimé, considérant ■ comme un bienfait pour l'industrie et le négoce de notre arrondissement, l'insti' • lulion d'un Tribunal de Commerce.

« Beaucoup de villes du ressort de la Cour de Riom, d'une population de beau- « coup inférieure A celle de Monlluçon et d'un commerce moins étendu, telles que

< Ambert, Billom, Issoire, Riom, Thiers, Aurillac étant dotées de celte institution,

< iky a donc lieu d'espérer que le vœu du conseil municipal sera pris on considéra- « tion el que dans un bref délai, notre ville sera pourvue d'un Tribunal de Commerce.

Deux ans pIiLS tard, la Chambre consultative des Arts et manufactures et le conseil municipal obtenaient satisfaction ; celui-ci, dans sa séance du 9 octobre 1880, votait une somme de 2.000 francs pour raménagement de la salle nécessaire au fonctionnement du nouveau tribunal.

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