LE PRÉVÔT DE NANCY

la ville — probablement à la suite du recul des remparls — a besoin de faire un emprunt. Le prévôt Picrresson, dit Collebrey, convoque en l'église paroissiale la communauté « par voix de sergent ou de doyen si corne il ont accustumé à faire » et rassemblée délègue ses pouvoirs à Varnier Renauldin, Thiébaut de la Neuveville, Vautherin de Pixérécourt, Jean de Frouart, à l'ancien prévôt Bernefroi et à plusieurs autres. Ceux-ci empruntent 1,260 fr. d'or à Stouvegnion du Pont près Mousson, et s'engagent à lui payer chaque année I25 fr. au change de Toul ou de Metz*. L'assemblée a nommé une commission extraordinaire qui, en la circonstance, doit assister le prévôt et les ambedeux.

Nous arrivons au second corps d'échevins. D'après la loi de Beaumont, les jurés avaient, outre la police de la cité, des droits de justice très étendus. Chaque année, ils tenaient trois plaids généraux — ces plaids dont il est question dans les capitulaires de Charlemagne et auxquels tous les hommes libres étaient tenus d'assister. — On y jugeait séance tenante les réclamations qui y étaient portées, sans passer par les formalités ordinaires de la procédure. Puis ils tenaient chaque semaine, à un ou à plusieurs jours déterminés, des séances régulières. Les échevins de Nancy eurent, eux aussi, des droits judiciaires. Ils jugeaient les causes civiles des bourgeois de la ville; ils exerçaient la juridiction criminelle. Précisément, à l'époque de Ferri III, nous voyons apparaître la cour de Nancy : caria Nanceiensis^ ; et nous pensons, pour notre part, que cette cour n'est autre chose que le tribunal des échevins. La curia Nanceiensis ne saurait être la cour du prince, puisque autour du souverain se réunit, pour rendre la justice, le tribunal des assises, et c'est cette institution noble qui est sortie de l'ancienne curia principis^. Du reste, l'épithète Nanceiensis nous prouve qu'il s'agit bien d'un tribunal municipal. A la même époque nous trouvons des cours dans d'autres villes encore, par exemple à Lunéville^.

Près de la cour il se forma un greffe. Les actes de vente et de mutation de propriété y furent enregistrés. La cour de Nancy eut son sceau particulier représentant sur une bande les trois alérions de Lorraine et en exergue : SIGILLVM CVRIE NANCElExNSlSs. Un sceau à peu près analogue fut employé désormais par les notaires ducaux. Il est bien connu de tous ceux qui ont fouillé dans les archives du pays : il en existe des milliers de reproductions.

Mais bientôt les affaires judiciaires devinrent plus absorbantes et certains échevins en furent exclusivement chargés. Ces échevins tendirent à devenir

I. i3 décembre 1891 . A. 0., K, 829. Laycltes de Nancy, V, n» ^3.

a. Les actes que nous avons publiés de Ferri 111 portent le sceau de la cour de Nancy.