Mémorial de Las Cases

porter son titre de prince de Ponte Gorvo. La Légion d’honneur qu’on représentait aujourd’hui comme l’institution mère de la nouvelle noblesse, après avoir établi autrefois qu’elle était destinée à prévenir le retour de ces vaines distinctions, avait acquis une grande popularité, bien qu’elle eût été d’abord repoussée par tous les hommes éclairés ; mais la noblesse impériale, sans avoir mérité ni haine ni amour dans le cours de son éphémère existence, garda toujours aux yeux des classes populaires un certain vernis de ridicule. Pourquoi? Elles eussent été probablement fort embarrassées d’en déduire les motifs ; en cela cependant leur instinct était plus clairvoyant que les calculs soi-disant profonds du créateur de cette œuvre artificielle.

Ge que le peuple sentait confusément, c’est que cette aristocratie, improvisée en quelques heures par un caprice de cette volonté qui se figurait suppléer au travail des siècles, et ouverte comme un refuge aux débris usés d’un fonctionnarisme servile, était tout ce qu’on voulait, excepté une aristocratie. Son organisation évitait à la vérité la plupart des inconvé nients qu’on reproche aux oligarchies, mais elle n’offrait aucun des avantages d’une noblesse et n’était par conséquent qu’une onéreuse superfétation. Les institutions aristocratiques ont eu leur raison d’être dans l’histoire; elles y ont tenu une place souvent glorieuse, elles ont, malgré leurs vices, développé de grands caractères, de mâles vertus, formé de rares exemplaires de l’être humain ; mais dans tous les temps et dans tous les pays, ce qui fait l’essence môme d’une aristocratie, c’est le pouvoir, parce qu’il

n'y a pas d'aristocratie sans indépendance. Dans les pays monarchiques particulièrement, l'aristocratie ne peut avoir de raison d’être que parce qu’elle oppose par ses privilèges même une barrière utile aux empiétements du pouvoir royal. Otez-lui ce rôle salutaire, son utilité disparaît, elle n’est plus qu’un abus.

Aussi dans tous les pays où les aristocraties ont su remplir cette grande mission, sont-elles restées chères à la nation en dépit des inconvénients inséparables de leur existence, et malgré la marche constante de la civilisation vers l’égalité sociale. Quand elles ont réussi à préserver un peuple du pouvoir absolu, on peut dire qu'elles ont justifié leur existence, et il est facile de les absoudre. En France, au contraire, où l’aristocratie n’a jamais su se faire pardonner ses privilèges par ses services, où avec des qualités brillantes et généreuses, elle a toujours fait preuve d’une complète incapacité politique, où depuis Louis XIV surtout elle n’a plus été qu'une sorte de complément des pompes royales, et la personnification même de l’esprit courtisan, cette institution n’a laissé qu’un souvenir odieux, et peut-être est-on en droit de dire qu’elle n’a pas peu contribué à y égarer et à y pervertir les passions égalitaires si souvent entraînées au delà de leur but. Ce n’était certainement pas comme une barrière au pouvoir ab solu que Napoléon relevait la noblesse, car il ne lui déléguait pas un atome d'influence politique; elle n’était donc, à ses yeux, comme à ceux de Louis XIV qu’une sorte de cortège d’honneur destiné à rehausser l'éclat du trône. Mais ici la distance était si grande entre l’intention et l’effet produit, qu’elle explique à elle

seule le sourire d’ironie qui accueillait partout les nouveaux nobles. La noblesse de Louis XIV avait peu de pouvoir effectif, bien qu’il lui restât encore des privilèges très-considérables, mais elle avait du moins de fi ère s traditions, le monopole des grandes manières et d’une élégance incomparable, le prestige de l’ancienneté, source du respect, toutes choses absolument étrangères à celle de Napoléon. Toute aristocratie qui vise à se perpétuer, est forcée d’admettre dans son sein des hommes nouveaux qu’elle pénètre peu à peu de son esprit et qui dans cette métamorphose n’échappent pas toujours au ridicule; mais ce qui ne s’était jamais vu dans le monde, c’était une aristocratie composée tout entière de parvenus, une noblesse dont tous les membres étaient autant de Bourgeoisgentilshommes. Ces nobles improvisés étaient d’autant plus gauches dans ce rôle si nouveau qu’ils n’avaient d’autre guide que leurs prétentions, et d’autant moins capables d’apporter aucun lustre au trône > qu’ils tenaient tout de lui, et qu’ils étaient placés vis-à-vis de l’Empereur dans les liens de la plus étroite et de la plus humble dépendance.

Nulle au point de vue politique, la nouvelle noblesse était également nulle au point de vue du prestige, et ne répondait en rien aux goûts fastueux qui avaient inspiré son créateur. Quant aux motifs qui furent allégués officiellement par Cambacérès et Lacépède, les prôneurs obligés de cette mesure, le public refusa obstinément de les prendre au sérieux. C’était, disaient-ils, une noblesse fondée sur le mérite et non plus sur le privilège, un hommage rendu au culte des aïeux, un dernier coup porté à l’arbre

féodal, un nouveau prix ajouté aux récompenses publiques. Mais tout le monde savait, depuis les penseurs du dix-huitième siècle, que le mérite est chose personnelle, et c'est le nier plutôt que l'encourager que d’en faire un bien transmissible par hérédité. Encore le principe de cette transmission nobiliaire, consacré au profit des riches, était-il violé au détriment des pauvres, car le statut stipulait, que pour transmettre le titre de prince il fallait justifier d'un revenu de deux cent mille francs, pour transmettre le titre de comte il fallait justifier d'un revenu de trente mille francs, et enfin de quinze mille et de trois mille pour les titres de baron et de chevalier. Le titre n'était plus rien sans l’argent ; privé de ce puissant dénominateur, il périssait avec le titulaire.

Il n’était pas moins dérisoire de prétendre que l’institution repoussait les privilèges et ne portait aucune atteinte au principe d’égalité. Personne n’ignorait que le statut rétablissait au profit des anoblis la propriété privilégiée, les autorisait à constituer des majorats inaliénables et transmissibles de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, par dérogation aux principes du Code civil. En dernier lieu, c’était une étrange illusion que de se figurer qu’on allait porter le coup de grâce à l’ancienne noblesse en relevant tous les préjugés qui avaient fait sa force. En matière de titres, l’ancienneté a toujours primé l’importance actuelle, et si quelque chose pouvait rendre à ceux de l’ancien régime toute la valeur qu'ils avaient perdue, c’était sans contredit ce prétendu rajeunissement d’une institution surannée. Indépendamment de cette dépréciation due à une inévitable comparaison, ces

faveurs subirent une espèce d’avilissement, par suite de la profusion avec laquelle elles furent prodiguées et du mode même de leur distribution. Elles n’étaient pas décernées à certaines personnes en vertu d’un choix spécial du souverain, et en considération de ieur mérite individuel, elles revenaient de droit à certaines catégories de fonctionnaires comme une sorte de gratification supplémentaire attachée à leur charge. On entrait dans la filière bureaucratique à l’état d’employé, on en sortait comte ou baron. Ce fut une véritable génération spontanée qui produisit une hausse immédiate sur tous les vieux parchemins. Les anoblis firent valoir et regretter les nobles. Les grands dignitaires étaient princes ; les ministres, sénateurs, archevêques , conseillers d’Ëtat étaient comtes; les présidents de coiic5^s électoraux, les présidents de cours, les maires des principales villes étaient barons; les membres de la Légion d’honneur étaient chevaliers. Quant aux préfets, généraux, officiers civils et militaires, l’Empereur se réservait le droit de choisir lui-même.

La noblesse impériale, cette singulière exhumation des mœurs et des idées de l’ancien régime détournées de leur vrai sens, n’était donc dans la pensée de Napoléon qu’un organisme administratif. Elle avait un autre mérite à ses yeux, c’était celui de confisquer à son profit toutes les illustrations antérieures ou récentes, de les frapper à son effigie comme la menue monnaie de sa propre gloire. IL voulait que dans la France nouvelle tout datât de lui, et il lui plaisait d’affubler les vieilles renommées de la République de ces titres qui ne rappelaient que l’Empire, et sous les-

quels le souvenir désorienté ne pouvait chercher que ses créatures. Quand on disait Masséna, on pensait à la victoire de Zurich ; mais quand on disait le duc de Rivoli, on pensait à l’homme qui avait fait ce duc. Il se flattait aussi de démarquer en quelque sorte peu à peu rancienne noblesse en l’amenant par les faveurs dont il disposait à revêtir sa propre livrée ; et il obtint en effet un certain nombre de ces conversions intéressées» Il prena t plaisir à faire d'un duc de l’ancien régime un comte du nouveau, démonstration péremptoire de la supériorité de son œuvre.

Afin d’assurer au sein de la nouvelle noblesse la prééminence de l’élément militaire qu’il considérait avec raison comme le principal moteur de tout son système, il fit à ses compagnons d'armes une nouvelle distribution de ce qu’il appelait les produits de la guerre. Ç’avait été là, de tout temps, à ses yeux, le seul moyen sur de les attacher à sa personne et de les associer à son œuvre. Il avait, dès la première campagne d’Italie, commencé à pratiquer cette théorie avouée ouvertement dans ses proclamations ; mais réduit alors à opérer avec des moyens tfès-restreints et avec beaucoup de ménagements pour l’opinion, il n’avait pu donner à ses idées toute l’extension dont elles étaient susceptibles. Aujourd’hui qu’il opérait sur l’Europe entière et qu’aucun pouvoir n’était en état de mettre obstacle à ses volontés, on le vit réaliser enfin dans toute leur étendue les vues qu’il n’avait pu jusque-là manifester que partiellement. Ce procédé n’était autre, en définitive, ;jue celui des conquérants barbares distribuant à leurs compagnons les terres et les richesses des vaincus. En Italie, en Polo-

gne, en Hanovre, en Westphalie, Napoléon s’était emparé pour une somme d’environ deux cent cinquante millions de domaines. Il en était, dit-on, le légitime propriétaire, puisque ces biens provenaient des anciens souverains du pays, ecclésiastiques ou séculiers, et non des dépouilles du peuple : sophisme commode pour les spoliateurs, car si la victoire suffit pour transférer à la personne du vainqueur les droits de propriété du vaincu, Napoléon avait autant de titres pour s’emparer des biens des peuples que pour prendre les biens des souverains. Gomment soutenir d’ailleurs que les peuples n’avaient aucun droit sur ces domaines essentiellement nationaux, qu’ils pouvaient avec indifférence les voir passer dans des mains étrangères ou ennemies?

Napoléon laissa une partie de ces domaines aux serviteurs couronnés auxquels il avait délégué dans ces divers pays une royauté toute d’apparence. 11 distribua le reste, montant à une somme d’environ cent cinquante millions, à ses principaux lieutenants, sous forme de majorats. Avec ces dotations qui furent augmentées plus tard, plusieurs d’entre euxeurentjusqu’à un million de revenu. Voulant satisfaire en même temps, par des moyens plus prompts, ce besoin de jouir vite qui avait pris des proportions effrénées chez ces soldats détachés de toutes leurs anciennes ambitions patriotiques et peu sûrs du lendemain sous un maître si exigeant, il préleva sur les rentrées des contributions levées à l’étranger une somme de onze millions qu’il leur donna moitié argent comptant moitié en rentes sur l’État. Bertliier eut un million, Ney, Davout, Soult, Bessières eurent chacun six cent

mille francs, Masséna, Augereau, Bernadotte, Mortier, Victor, chacun quatre cent mille, et ainsi de suite. Les officiers et soldats eurent en partage une somme de dix-huit millions qui fut répartie proportionnellement aux services et aux blessures.

Les dotations civiles que Napoléon constitua au profit de ses principaux fonctionnaires étaient d’une valeur tellement inférieure à celle des dotations de 1 aimée, qu on ne pouvait se méprendre sur son intention de marquer, par un signe visible pour tous les yeux, la suprématie de l’élément militaire sur les pouvoirs civils. En cela il était dans la logique et la vérité de son système politique; il agissait comme le dictateur et le tribun à la fois de cette démocratie de soldats qui Lavait élu pour chef. Ne pouvant plus lui donner à 1 intérieur les dépouilles des anciennes classes privilégiées, il appliquait au moyen de la conquête une sorte de loi agraire aux nations étrangères. Même lorsqu’il reconstituait une noblesse, ces hommes fanatisés continuaient à voir en lui leur Gracque en même temps que leur César; ils lui pardonnaient de faire des ducs, parce qu’il en avait fait un avec un fils de paysan, et ils croyaient leur propre fortune destinée à grandir indéfiniment comme la sienne,

grdce a cet ager publions inépuisable qui était l’Europe.

La suppression définitive du Tribunat, annoncée en termes voilés dans le discours d'ouverture impérial, lut ajournée à la fin de la session législative. Avant e signilier a cette assemblée ce dernier terme des améliorations successives qu’on lui avait fait subir on jugea à propos de la faire parader encore une fois

dans cette cérémonie de plus en plus inutile et de plus en plus courte qu’on appelait une session. Celle de 1807 fut inaugurée par un de ces 'brillants exposés de situation dans lesquels l’apologie prenait le ton de l’apothéose, et qui semblaient n’avoir plus d’autre objet que d’indiquer aux orateurs la note qu’ils devaient faire entendre dans leurs discours. Cette consigne était suivie avec une docilité prodigieuse,* le travail législatif se réduisait désormais au vote ; plus d’incident, plus d’imprévu, plus de contradiction, la discussion elle-même a disparu. Les débats législatifs de l’année 1807, bien qu’ils aient eu pour objet des projets de loi très-variés et très-importants, parmi lesquels le Code de commerce tout entier, n’équivalent pas à la vingtième partie de ceux d’une session du Consulat, et pas à la centième, si l’on en retranche les harangues purement laudatives. Tout le travail effectif est fait par le conseil d’Ëtat, le Tribunat approuve, le Corps législatif ratifie. C’est un perpétuel concert d’admiration où l’enthousiasme, l’amour, la reconnaissance envers le prince débordent à chaque instant et à tout propos. Ouvrez au hasard cette accablante collection, lisez un discours, le premier venu : « Messieurs, le génie qui nous gouverne

voit tout et ne néglige rien » De quel exploit, de

quel bienfait nouveau s’agit-il? D’un projet de loi relatif à V inscription hypothécaire *.

Qu’y avait-il de réel au fond de ces adulations sans mesure comme sans dignité? Il y avait surtout l’é-

1. Séance du 3 septembre 1807 : Discours de Mouricault. (.Archives parlementaires J

190 HISTOIRE DE NAPOLÉON Tp.

blouissement causé par le succès. Ce sentiment était sincère, car il était motivé, et aujourd’hui encore, après tous les événements qui ont prouvé combien cet éclat était éphémère, on a quelque peine à se défendre du vertige. Malgré tout, pourtant, et en dépit de ce tableau de fantaisie que le nouveau ministre de l'intérieur, Cretet, traçait de nos prospérités, en dépit de ces triomphes plus brillants que solides, de ces grands travaux annoncés avec fracas, mais achevés pour la plupart seulement sur le papier, en dépit des treize mille quatre cents lieues de route, des dix- huit fleuves rendus navigables, des dix canaux poursuivis ou commencés, en dépit de l’amélioration des laines et des « sept bergeries nationales »,des prêts aux manufactures et de ces prix décennaux qui ne furent jamais distribués, en dépit des édifices utiles comme le grenier d’abondance et des monuments fastueux comme la colonne Vendôme, en dépit enfin de cette paix trompeuse dont Cretet disait « que le vainqueur l’avait signée sans stipuler pour lui-même aucun avantage , » de cette paix qui n’était déjà plus, alors qu’on l’exaltait dans ces termes menteurs, en dépit de tint d’apparences brillantes ou spécieuses, la France ne possédait ni la vraie prospérité ni la vraie grandeur.

Elle n’était pas réellement prospère, car non-seulement elle manquait de sécurité, condition nécessaire du bien-être des nations, mais tous les maux produits par tant d’années de guerre pesaient encore sur elle, et c’était insulter un bon sens public que de vouloir faire croire, au moyen d’une grossière illusion d’optique, qu’ils avaient disparu soudainement comme emportés par un coup de baguette ma-

gique. Elle n’était pas réellement grande, car tout ce qu’il y avait de grand en elle avait été étouffé, proscrit, réduit au silence. Elle pouvait encore montrer avec orgueil au monde ses généraux et ses soldats, bien que l’armée, toujours héroïque, mais tombée du culte de la patrie et de la liberté à celui de la gloire, du culte de la gloire à celui des richesses, fût déjà corrompue et dégénérée ; mais où étaient ses grands citoyens? où étaient ses grands orateurs, ses grands publicistes, ses grands philosophes, ses grands écrivains de tout ordre? où était du moins leur postérité?

Tous ceux qui avaient montré quelque étincelle de génie ou de fierté avaient été sacrifiés au profit d’un seul homme; ils avaient ^disparu les uns broyés sous les roues de son char, les autres réduits à végéter obscurément dans quelque retraite ignorée ; et, chose plus grave, leur race semblait pour jamais éteinte. Le mal n’était pas l’effet d’une crise momentanée, il atteignait l’avenir et semblait devoir s’éterniser. La France était comme emprisonnée dans un réseau de fer, et les issues étaient de tous côtés fermées à tout ce qui était jeune, généreux, ardent, passionné pour l’activité intellectuelle et morale. Oui, quoi qu’on en ait dit, la France souffrait pendant ces années étouffantes où ce qu’il y avait de plus noble et de plus élevé dans son génie était condamné à une morne et silencieuse stérilité. Ce n’était pas impunément que le peuple, qui avait occupé un si haut rang dans le monde de l’esprit, n’avait plus ni éloquence, ni poésie, ni aucune des luttes de la pensée ; il était malade au fond de l’âme, et pour ne pas désespérer en présence des vie-

192 HISTOIRE DE NAPOLÉON 1er.

toires prétoriennes, pour se tenir debout, selon l’expression de Lafayette, il fallait être un héros. Qui peut dire combien de cœurs généreux se sont consumés dans ces obscurs tourments? L’histoire ne pourra probablement jamais soulever qu’un coin du voile. Ce qui est certain, c’est que la plupart des hommes éminents dont la jeunesse s’est écoulée dans ces temps de malheur où l’espérance même semblait à jamais interdite, n’en parlaient plus tard qu’avec une sorte d’horreur. Ces nobles souffrances ont peu laissé de traces, et leur mémoire même a péri. Elles ne se révèlent plus à l’historien que par la profondeur du silence; mais il nous en reste un témoignage immortel dans une page écrite en lettres de feu et qui vivra aussi longtemps que notre langue sera parlée parmi les hommes. Au moment même où Napoléon faisait sa rentrée triomphale au milieu d’un peuple prosterné, et où l’air retentissait du bruit des acclamations officielles, de nombreuses copies manuscrites de cette page vengeresse, imprimée d’abord dans le Mercure, circulaient de main en main, propagées par des ennemis invisibles et dévorées avec une insatiable avidité. Voici ce qu’on y lisait :

a Lorsque, dans le silence de l’abjection, l’on n’entend plus retentir que la chaîne de l’esclave et la voix du délateur; lorsque tout tremble devant le tyran et qu’il est aussi dangereux d’encourir sa faveur que de mériter sa disgrâce, l’historien paraît chargé de la vengeance des peuples. C’est en vain que Néron prospère, Tacite est déjà né dans l’Empire ; il croît inconnu auprès des cendres de Germanicus, et déjà l’intègre Providence a livré à un enfant obscur la gloire

SUPPRESSION DU TRIBUNAT. i*)3

du maître du monde. Si le rôle de l’historien est beau, il est souvent dangereux ; mais il est des autels comme celui de l'honneur, qui, bien qu’abandonnés, réclament encore des sacrifices. Le Dieu n'est point anéanti parce que le temple est désert. Partout où il reste une chance à la fortune, il n'y a point d’héroïsme à la tenter; les actions magnanimes sont celles dont le résultat prévu est le malheur et la mort. Après tout, qu’importent les revers, si notre nom prononcé dans la postérité va faire battre un cœur généreux deux mille ans après notre vie 1 ? »

Le jour où il a écrit ces lignes impérissables en présence de la force triomphante et au milieu du découragement, de la détresse et de la terreur de tout ce qui portait encore un cœur libre. Chateaubriand personnifiait l’âme même de la France. Il lui faisait parler un langage digne d’elle, et prenait place parmi ces grands témoins des choses humaines dont la voix retentit par delà les siècles. Ses écrits les plus fameux pourront tomber dans l’oubli, mais cette page restera attachée à la mémoire de l’Empire comme une ineffaçable flétrissure et comme la protestation de cette minorité sacrifiée dont les plaintes mêmes ne pou-

1. Cette page est le début d’un article de Chateaubriand sur le voyage pittoresque et historique en Espagne, par de Laborde. [Mercure de France du 4 juillet 1807.) Dans l'article imprimé, plusieurs passages se trouvaient intercalés entre le commencement et ia fin de la page, enire autres celui-ci : « Bientôt l'auteur des Annales refera voir dans le tyran déifié que Vhistrion, V incendiaire et le parricide. Semblable à ces premiers chrétiens d’Égypte qui au péril de leurs jours pénétraient dans les temples de l’idolâtrie, saisissaient au fond du sanctuaire ténébreux la divinité que le crime offrait à l’encens de la peur, et traînaient d la lumière du soleil au lieu d'un Dieu quelque monstre horrible! »

rv

valent plus trouver d'échos. Ce fantaisiste a fait ce jour-là acte d’homme. On a relevé dans sa vie bien des inconséquences, des petitesses et de mesquines vanités. Chateaubriand a eu presque toutes les faiblesses de l'homme dont le caractère est gouverné par l’imagination ; sa gloire littéraire elle-même a été mise en pièces par ceux qui l’avaient le plus adulée; mais cet élan d’un grand cœur efface tout, et, dans ce court instant, le poète a touché à la vraie grandeur. Il s’est élevé d’un coup d’aile jusqu’à ces régions sublimes où le génie se confond avec l’héroïsme.

Chateaubriand échappa au châtiment grâce à l’intervention de son ami Fontanes et grâce aux événements extérieurs qui vinrent distraire l’attention de Napoléon. L’écrivain en fut quitte pour la confiscation de sa part de propriété dans le Mercure , part qui constituait à la vérité toute sa fortune. On doit attribuer à des préoccupations du même genre l’impunité relative dont Napoléon laissa jouir le général Malet à la suite de la découverte d’un premier essai de conspiration tout à fait semblable à celui qui faillit réussir en 1812. Ce projet, conçu pendant les longues incertitudes de la campagne de Pologne, fut éventé par la police avant tout commencement d’exécution. Mais son auteur eut l’art d’en dérober la vraie nature au regard autrefois si perçant de l’Empereur, qui se contenta de détenir Malet dans une prison d’État s ans le faire mettre en jugement. L’esprit de Napoléon était de plus en plus absorbé par les grandes complications de la politique extérieure, et, quelque étonnante que fût son activité, il était débordé par la multiplicité des détails; obligé, pour suffire à tout, de se résigner

à beaucoup de négligences et de lacunes. Depuis qu'il maniait les affaires de presque toute l’Europe, il ne pouvait plus donner à celles de la France qu'un coup d’œil d’ensemble, il n’en saisissait plus que la surface, il n’en surveillait plus les détails d’exécution que partiellement et comme par accès, il ne visait plus qu'à l’à peu près, à l'effet général. Et comme loin d’étendre la liberté d’action de ses coopérateurs, il resserrait les liens de leur dépendance, il s'ensuivait que la plupart des actes de sa politique intérieure avaient un caractère hâtif et superficiel ou restaient à l’état d’ébauche, comme ces monuments si fastueusement annoncés dont il légua l’achèvement aux gouvernements qui lui succédèrent. Mais si plusieurs de ces créations n’étaient faites que pour la montre et ressemblaient à des décorations de théâtre plutôt qu’à de solides édifices, quelques-unes d’entre elles étaient inspirées par un juste sentiment des besoins du pays.

C’est ainsi qu’on peut louer sans restriction la loi qui établit dans beaucoup de départements des ateliers de travail et de charité en vue d’une prochaine interdiction de la mendicité, la promulgation du Gode de commerce, l’impulsion donnée aux travaux de canalisation, l’institution de la caisse de service imaginée par Mollien dans le but de substituer le trésor luimême aux banquiers qui escomptaient si onéreusement pour lui les obligations des receveurs généraux. Cette dernière mesure était une simplification de génie, elle supprima un agiotage ruineux pour l’État. Elle était l’œuvre personnelle de ce ministre, ainsi qu'une autre amélioration non moins heureuse, l’introduction de la comptabilité en partie double dans

l’administration des finances. La réduction de l’intérêt de la Banque à 4 pour 100 vint faciliter les transactions industrielles et commerciales : la transformation de la commission de comptabilité , depuis longtemps reconnue insuffisante, en une Cour des comptes mieux en situation par le nombre et par le rang de bien remplir sa tâche, apporta l’ordre, la lumière, et la célérité dans la liquidation des comptes de l’État. Toutes ces mesures étaient presque de tous points excellentes.

L’organisation de la Cour des comptes prêtait toutefois le flanc à plus d’une critique justifiée. Si elle était, comme l’expérience l’a prouvé, un instrument de contrôle des plus sûrs, des plus expéditifs et des plus délicats, elle n’en était pas moins inférieure sous certains rapports à l’institution qui avait tenu sa place sous l’ancien régime, et à plus forte raison à celle qui avait été créée par la Révolution. Les anciennes chambres des comptes avaient le titre de cours souveraines; elles rendaient des jugements, tandis que la nouvelle cour était placée sous la dépendance exclusive du pouvoir exécutif. Depuis la Constituante , les bureaux de comptabilité étaient composés de commissaires nommés par l’autorité législative et soumis à sa surveillance. Le principe pouvait avoir été mal appliqué; les bureaux de comptabilité laissaient à désirer, surtout sous le rapport du nombre. Les cinq commissaires, élevés au nombre de sept par la constitution de l’an vm, étaient comme ensevelis sous un monceau de comptes arriérés ; mais ici, comme presque en toute chose, les législateurs de 1789 avaient vu juste et bien jugé. C’est en effet à l’autorité qui vote l’impôt qu’il appartient de contrôler en dernier ressort l’em-

ploi des deniers publics. A défaut de cette subordination naturelle et salutaire de la Cour des comptes au Corps législatif, il n’y avait qu’un seul moyen de l’organiser conformément au système des garanties, c’était de lui donner la complète indépendance d’un corps judiciaire. Mais une semblable institution eût été une anomalie et un contre-sens dans l’administration impériale. Napoléon constitua donc la Cour des comptes comme il avait constitué toute chose; il en fit un instrument de pouvoir. 11 la divisa en trois chambres, ce qui répondait à une division analogue de la tâche que la Cour avait à remplir; il lui donna de gros traitements, le bénéfice de l’inamovibilité ; mais il restreignit ses attributions, la réduisit au rôle d’un corps de fonctionnaires. Sous l’ancien régime, elle avait été une magistrature. Il lui donna le droit de contrôler les agents du gouvernement, mais au profit du gouvernement lui-même et non au profit de l’État. -La distinction est facile à saisir. Tout gouvernement a intérêt à être servi par des comptables intègres, à vérifier l’emploi en recettes comme en dépenses des fonds qui leur sont confiés, et la Cour des comptes remplissait merveilleusement cette mission. Mais l’intégrité est encore plus nécessaire chez le ministre qui ordonne les dépenses que chez l’agent qui les exécute, car combien de fois n’a-t-on pas vu le pouvoir devenu une source de profits et recherché par une honteuse spéculation sur la fortune publique? Ici la Cour des comptes était absolument désarmée ; elle n’était qu’un rouage administratif placé sous la main même du ministre qu’il eût fallu contrôler. « La Cour, disait l’article 18 de la loi, ne pourra en aucun

cas s’attribuer une juridiction sur les ordonnateurs. » Et Defermon ajoutait dans son exposé des motifs : « La Cour doit porter la sévérité de ses recherches sur les comptables et non sur les ordonnateurs — il lui serait impossible d’approfondir et de juger les causes et les motifs qui ont fait donner les autorisations. Elle ne saurait juger le gouvernement1. » Sans le juger, elle aurait pu le citer devant le Corps législatif qui était son juge naturel. Dans la sphère même des affaires qui étaient soumises à sa juridiction, la Cour ne pouvait prononcer en dernier ressort, car le comptable condamné avait toujours trois mois pour se pourvoir auprès du conseil d’État. Le gouvernement était donc, en définitive, son propre juge, et la nation n’avait contre lui, en matière financière pas plus qu’en toute autre, aucun moyen sérieux de contrôle ni de redressement.

Ce vice radical de toutes les nouvelles institutions se montrait sous des formes beaucoup moins rassurantes dans un sénatus-consulte daté du 12 octobre. Cette loi avait pour objet, selon l’expression de Treilhard, une mesure épuratoire qui devait dégager la magistrature des éléments corrompus qui avaient pu s’y glisser, et séparer l’or pur de l’alliage qui le déshonorait. Cette épuration était un nouveau coup porté au pouvoir judiciaire déjà si faible et si dépendant. La Constitution de l’an viii avait donné aux juges l’inamovibilité. Cette garantie, fort insuffisante en présence des tentations de l’avancement et de la crainte des rigueurs ministérielles, avait été affaiblie jusqu’à