INDIGÈNES ; BXBBIFTIONS DES IMPOTS

De temps antique comme noasr Tav^ons vu, l'agriculture et la défense du pays furent le caractère du citoyen. Les bourgeois domiciliés dans les villes sous la loi teutonique composant une autre classe civique forment une anomalie qui fait ressortirplus distinctement le caractère spécial des régnicoles seuls indigènes, terrigenœ, suivant la loi nationale et les institutions républicaines. Le nom d*indi gènes se donnait à la noblesse , mais en même temps cette appellation était appliquée à tous ceux qui se rapprochaient de la profession de la noblesse des armes et de la charrue par leur propriété foncière et leur service militaire : par conséquent souvent on distinguait les non nobles agriculteurs par la dénomination de terrigenœ; scnltètes , kmetoos , bourgeois possédant les propriétés terrestres , ils étaient indi^

gènes, ierrigencë' (142). Tous payaient l'impôt connu sous des noms depoftor, lanové,poradlné, podimneyhroleslvo, ou mieux krolerskie,ra!itrale, regale; contribuaient à la défense du pays et étaient obligés de se rendre au ban général , à la levée générale, pospolité ruszénie (143). C'était ce que demandaient les règlements de Lokétek , la législation de Kazimir le grand et les conventions stipulées avec Louis. Mais cet accord des différentes classes, ce rapprochement de la masse de toute sorte d'habitants par les mêmes règlements allait être dérangé. Le clergé se soustrait le premier avec ses bietiis ecclésiastiques aux dispositions générales, aimant mieux contribuer aux besoins de l'état par des sommes accordées de temps en temps, et se résignant aux vexations et aux rapines des militaires , car si les articles de disciplines répétaient les ordres de respecter les brens des ecclésiastiques , et ^i les publicistes s'indignaient du pillage que ces biens encouraient; les militaires commettaient les dégâts , disant que , puisque le clergé était exempt d'impôt et du service de la défense du pays, il convenait de faire subir à ses possessions des exactions et des vexations au profit des défenseurs de l'état. Cependant les , grands seigneurs laïques imitèrent en partie l'exempje du clergé (144) et bientôt la noblesse en fut édifiée et nedeman-

(142) Nobiles et terrigenae , disent en 1447 , les lauda cracoviensia (Bandt. jus Pol., p. 240). La même distinction se rencontre très-souvent dans les statuts de Mazovie, 1414, 1426, 1456, 1472. On voit la même distinction en 1455, dans le privilège de terres russiennes où les terrigensB foreuses (bourgeois), sont expressément signalés (Bandt. jus Pol., p. 293). La constitution de 1458, parle du rassemblement à Kolo, de praelatorum , baronum, nobiiium, militum et terrigenarum Majoris Poloniae (Bandt. ib. p. 304).

(143) Subita in regnoinvasio : sccularium ac nobiiium dominorum knietones, nobiles et cives, in toto ad expeditionem transire debent ; etiam domini spirituales , quamvis sint ab omnibus expeditionibus et eorum subsidiis per privilégia exempti, suos kmetones mittere velint (lauda Crac, de a. 1447, p. 244, art. 21).

(144) En 1458, un règlement de la Grande -Pologne, dit : proclamatïofieri débet ut dationes exigeatur, récusantes vero inpignorontur

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da que de la coéquation. Elle se délivra en 1454 du péage et des taxes de douane^ telonea , sous différents prétextes elle retira ses terres cultivées de l'impôt fixe de deux gros, qui diminuait, non seulement par suite de la diminution de la valeur de la monnaie , mais aussi par suite de cette vile opération. Enfin, décrétant les contributions foncières, elle s'en exemptait totalement en faisant payer le peuple : c'était la coéquation de la prérogative nobiliaire ; je vois qu'une telle décision a eu lieu en 1472. Les universaux de la convention de Korczin de cette année portaient qu'il serait payé de chaque lan, six gros ou un ferton par leskmetons , citadins , bour^ geois , par les indigènes terrigenœ qui n'avaient point de kmctons ; par les hommes libres ou émancipés ; par les scultètes, meuniers , aubergistes qui possédaient une propriété foncière (145). Il est évident que la noblesse qui avait des kmetons sur ses terres n'était pas contribuable; mais le peuple noble , qui cultivait la terre de ses propres mains, comme les kmetons , faisant partie des indigènes qui n'avait pas de kmcr tons, était chargé comme tous les autres indigènes non nobles. C'étaient donc les riches seigneurs qui inventaient cette mesure à leur avantage et accordaient la mômefaveuraux frères d'une fortune très modique , à condition qu'ils eussent des sujets kmetons. On pritpour prétexte le service militaire en disant que des propriétaires ayant leurs kmetons, leurs sujets , étaient plus à môme de le remplirque les nobles cultivateurs, plus attachés à leur glèbe par leur propre travail. Définitivement, le clergé , toute la noblesse , et la bourgeoisie foncière extra muros , n'étaient plus contribuables , leurs terres immédiates étaient exemptes d'impôt , il n'y avait que les terres distribuées à leurs sujets, à leurs tenanciers qui étaient redevables et imposées (146).

priûcipaliter , tam kmetones, de bonis spiritualibus, qaam palatiBorum (Bandt., p. 305,)

(145) Contributio fertooum in conventione Novae civitatis Korcziu anno 1472 concessa. Quilibet kmeto et ex agris civitatum et oppido • rum : quilibet terrigena non habens kmetonem censualem (c'est-à-dire de kmeton corvéable qui paye ladite contribution) ; liberi siveexempti; quiiibetscultetus sive advocatus, de molendinis, de tabernis.

(146) Nara qui sacerdotibus et equitibus coluntur, itemque suburbani

no CONSIDÉRATIONS, 1374— 1607.