CAUTION KMBTONALE EN MAZOVIE

Les difficultés résultaient de ce que la Pologne méconnaissaitla caution et le cautionnement qui compliquait singulièment les relations des kmetons avec les nobles , et rassurait leurs franchises contre Tempiètement des nobles, par Tintercession des nobles eux-mêmes. Lorsqu'un kmeto allait s'établir

iUl) Ibid.,p. 387.

(242) Ibid., p. 392, 410.

(243) Bid, p. 399,400.

(244) Ibid., p. 403, quia actio hsereditariaest, que non competit kmet.

(245) Ibid, p. 395, fiât pœnaooadjutoriisicut est internobilit.

(246) Ibid., p. 385, judicari et condemnari, sicut nobiles judicari soient in eod. casu. — (247) Ibid:, p. 412.

(248) Ibid., p. 389.

(249) Ibid., p. 390, débet qusBri justiiia apud dominuoi ejus.

(250) I&«cl.,p.400, propterdiff. et damna quœ in talib.suboririsolebant.

15i CONSIDÉRATIONS 1874—1607.

quelque pari dans les domaines d'un n^le, il y arrivait avec une caution d'un autre noble. Si, selon la convention^ il ne s*installait pas» c'était la caution qui répondait pour lui et payait Tamende (251). S'il s'installait y il se réservait le eau-* tionnement qui garantissait la convention arrêtée entre les deux parties. Au bout de l'année, vers la saint Michel, la convention se prolongeait ou finissait. En ce dernier cas , la recession du kmeton avait lieu, et la caution y remplissait son rdie; car, d'un c^té, elle garantissait au seigneur l'établissement dont le kmeto avait pris possession, le manoir , la culture de la métairie et toutes les obligations que le kmeto contractait; de l'autre cOté, elle protégeait ce même kmeto contre son seigneur. Lorsque le kmeto voulait s'établir ailleurs , d'accord avec sa caution, il prenait congé do seigneur et exécutait sa recession en toutes règles (252). La caution iaiervenait et calmait en mille occasions les démêlés entre les seigneurs et les kmetons, et ces derniers trouvaient toujours des cautions. La petite noblesse cautionnait avec empressement , parce qu'elle y trouvait son avantage, et les kmetonsdes protecteurs contre les violences des magnats. Ordinairement, les riches étaient contraires à l'établissement des kmetons dans des fermes même de la petite noblesse , et n'étaient guère portés à donner congé à leurs kmetons. En ce cas , l'autorité de la caution intervenant, forçait le seigneur (sans procès) à les laisser aller où bon leur semblerait , et retirait l'amende pécuniaire pour l'empêchement illégal , 10 marcs par tête (9« francs) (253). Les seigneurs riches voyant, en Pologne , le modèle d'un ordre bien plus simple, qui leur laisserait plus d'autorité sur leurs paysans commencèrentà demander l'abolition du cautionnement. Le statut, dont nous relatons les règles, respecta encore la caution ; mais une décision unanime des sénateurs et des nonces terrestres des terres de Mazovie, lui porta des restrictions sensibles. Elle arrêta qu un noble ne devait cautionner que tout au plus trois kmetons, et que sa

(251) Omylne, ibid., p. 386.

(252) Ibid., p. 388.

(253) Lauda plocensia apud Gzacki sur la législ. poloQ. etlitv. note 1587, t. II, p. 201.