AMELIORATIONS DE DETAIL

système judiciaire (JusiizivesenJ proclama des principes excellents. De bonne heure, des enquêtes sur l'état de la justice furent faites de tous côtés, et des réformes proposées, par Waldbourgf et Cocceji en Prusse de 1714 à 1721, par Viereck dans le duché de Clèves en 1715, par Glamor von dem Busche dans le comté de Ravensberg^ en 1716, par von der Osten à Minden, par la Régence dans le duché de Magdebourg en 1720, par Cocceji à Berlin de 1723 à 1725, par Plotho à Magdebourg et Halberstadt en 1726. Dans les dernières années du règne, cette activité s'accrut sous l'impulsion de Cocceji, et de la haute commission de réforme judiciaire, instituée en octobre 1737 : après avoir visité la Poméranie en 1734, le ministre de la justice commença méthodiquement en 1738 une série de voyages d'inspection dans les provinces; il s'était déjà rendu dans les Marches et les pays de l'ouest, et ses rapports préparaient un vaste plan de réorganisation, quand le roi mourut.

A côté des projets d'ensemble, certaines mesures de détail avaient été prises, soit pour la diminution des frais de justice, soit pour l'accélération des instructions et procès. Frédéric Guillaume aurait voulu supprimer les épices; il ne put que les réduire, ordonnant par exemple que les juges n'y auraient pas droit quand le différend porterait sur moins de 10 thalers (26 février 1714); il chercha en outre à les tarifer dans diverses ordonnances ;13 septembre 1720, ordonnance des épices pour la justice municipale de Berlin; 12 mars 1736, taxe des épices devant la cour suprême d'appel) . Durant tout son règne, presque pas une année ne s'écoula sans qu'il prit quelque arrêté pour abréger les actions de justice. L'article 28 de l'ordonnance du 21 juin 1713 ordonnait de terminer en un an et un jour tous les procès foadés sur des pièces écrites, et les autres en peu de mois. Particulièrement dignes de mention sont les ordres donnés en 1726, 1727 et 1736, pour entendre et juger rapidement des gens arrêtés : ledit du 9 janvier 1733 ordonna d'interroger sommairement les prévenus, au plus tard le lendemain de leur arrestation; c'eut