J-IVUE II. IL COMBAT UNE MOTION DE LALLY-TOLEM)AL

Soutenue par de Gleizen et Buzoî, son opinion triompha ce jour-là, et la motion de Lally-ïolendal fut renvoyée à l’examen des bureaux. Si, quelques jours après, le 23, l’Assemblée constituante se décida à la voter, ce fut avec de profondes modifications, et sous l’impression d’un double meurtre accompli la veille en place de Grève.

« Foulon a été pendu hier par arrêt du peuple ; » tels sont les derniers mots de la longue lettre de Robespierre, qui nous a permis de préciser son rôle pendant les quelques jours antérieurs et postérieurs à la prise de la Bastille. Affreuses sans doute ont été les exécutions populaires dont Foulon et Berthier furent les victimes ; mais il s’en faut de beaucoup qu’elles aient excité à cette époque les répugnances avec lesquelles nous les envisageons aujourd’hui, u Le sang qui coule est-il donc si pur ? » n’avait pas craint de s’écrier Barnave. C’est qu’en effet de boucfie en bouche circulaient ces mots féroces attribués à Foulon par presque tous les écrits du temps : « Si j’étais ministre, je ferais manger du foin aux Français! » et il avait été ministre. La Fayette luimême, en essayant de le sauver, déclarait hautement qu’il le considérait comme un grand scélérat (1). Enfin, lorsque F^ally-Tolendal reproduisait sa motion, il avait soin de dire que les coups terribles portés par un ministère coupable avaient amené ces catastrophes effrayantes (2). Pour nous qui, profitant de l’œuvre de nos pères, avons le bonheur de vivre dans un temps où lés mœurs plus douces ne permettraient sans doute pas le retour de pareilles scènes, nous avons raison de déplorer ces immolations inutiles ; mais n’oublions jamais qu’à l’heure où elles se commettaient, sous le règne même de l’Assemblée nationale, la torture et le supplice de la roue étaient encore usités pour des faits moins graves que ceux reprochés à Foulon; n’oublions pas surtout que quelques jours auparavant, en comparant les soudaines vengeances de la multitude avec les méprises et les sanguinaires maximes des tribunaux d’alors, Mirabeau venait d’écrire : « Si' la colère du peuple est terrible, c’est le sang-froid du despotisme qui est atroce* ; ses cruautés systématiques font plus de malheureux en un jour que les insurrections populaires n’immolent de victimes pendant des années (3). »

cours, comme nous l’avons déjà fait obsen er, ont été singulièrement écourtés dans tous les journaux du temps.

(1) Discours de La Fayette à l’hôtel de ville, rapporté par les Deux Amis de la liberté^ oeuvre réactionnaire, ne l’oubliens pas.

(2) Moniteur du 23 juillet 1789, n® 22.

(3) Dtj -neuvième lettre de Mirabenu à ses commettants.

Quand, le 23 juillet, à la nouvelle des meurtres qui avaient ensanglanté la capitale, Lally-Tolendal eut de nouveau présenté sa motion, Mirabeau répondit en proposant comme remède suprême la réorganisation de la municipalité parisienne. Barnave trouva qu’on était bien prompt à s’alarmer pour des orages dont les révolutions sont rarement exemptes. Les fureurs du peuple venaient, suivant lui, de l'impunité dont se targuaient de grands criminels envers la nation. Il fallait instituer une justice légale pour la répression des crimes d’État, alors le peuple s’apaiserait de lui-même et rentrerait dans l’ordre. C’était aussi l’avis de Robespierre.

Le même jour, dans la séance du soir, la motion de Lally fut reprise et discutée. Aux yeux d’un grand nombre de membres, elle avait le tort de ne pas offrir assez de garanties aux citoyens contre les entreprises du gouvernement. L’Assemblée leur donna satisfaction en décidant, en principe, la poursuite des agents de l’autorité coupables du crime de lèse-nation, et la création d’un comité destiné à recevoir les dénonciations contre les auteurs des malheurs publics. 11 était une heure du matin quand la commission de rédaction, chargée de modifier le projet de Lally dans le sens des amendements acceptés par l’Assemblée, vint donner lecture de son travail. La proclamation fut enfin votée, non toutefois sans avoir subi de nouvelles modifications proposées par Robespierre (1). D’après ces modifications, l’adresse portait que tous les dépositaires du pouvoir convaincus d’attentat envers le peuple seraient punis, mais seulement suivant les formes prescrites par la loi ; qu’en conséquence, dans la nouvelle constitution dont elle s’occupait sans relâche, l’Assemblée aurait soin d’indiquer lé tribunal devant lequel seraient traduits les criminels de lèse-nation, afin qu’ils y fussent jugés selon la loi, et après une instruction publique.

C’était assurément d’une bonne précaution, car le peuple commençait à devenir terriblement soup'çonneux, et lorsque de jour en jour on voyait s’expatrier les principaux personnages de la cour, tout concourait, il faut le dire, à exciter ses défiances. Dans la soirée du 2fi, le baron de Castelnau, ministre de France à Genève, fut trouvé porteur

(1) Voy. le Point du jour, numéro 32. Le Moniteur est complètement muet.

LIVIIK II. I.HTTRRS SAISIES SCR CASTELNAU 127

de plusieurs lettres, dont l’une était à l’adresse du comte d’Artois. « Alors tout était suspect, tout exigeait la plus grande circonspection, » dit Bailly (1). Le maire de Paris s’empressa donc d’envoyer ces lettres au président de l’Assemblée nationale. On était en ce moment sous l’impression d’une catastrophe récemment arrivée chez un ancien conseiller au parlement de Besançon, M. de Mesmais, qui, ayant engagé les habitants de son canton à venir se régaler dans son cliàteau, y avait, disait-on alors, fait jouer une mine pour se venger de l’esprit révolutionnaire de ses invités et causé la mort d’un certain nombre d’entre eux. Les ménagements paraissaient donc hors de saison. Plusieurs membres, parmi lesquels le comte de Chatenay, Reubell et Gouy d’Arcy, demandèrent l’ouverture des lettres saisies sur M. de Castelnau. Sous tous les gouvernements, avant comme après la Révolution, le secret des lettres, on le sait, n’a jamais été une chose bien sacrée, et à aucune époque, même dans-les temps les plus calmes, on ne s’est fait faute d’ouvrir des correspondances réputées suspectes (2). Or, au mois de juillet 1789, quoi de plus propre à éveiller les soupçons qu’une lettre adressée à un prince notoirement hostile à la Révolution, et qui venait de quitter la Fance avec éclat pour lui chercher des ennemis?

« Nous sommes comme dans un état de guerre, où l’on arrête tout ce qui est suspect, » disait Gouy d’Arcy. Cependant l’inviolabilité du secret des lettres fut vivement défendue, non-seulement par Mirabeau et Camus, mais encore par de fougueux partisans de cet ancien régime sous lequel la liberté individuelle était soumise à tous les caprices du despotisme. L’évêque de Langres cita l’exemple de Pompée

(Il Mémoires de Bailly, t. II, p. MO.

(2) Qui ne connaît le fameux arrêt do la Cour de cassation du 21 novembre 1853, rendu, tontes chambres réunies, sous la présidence de M. Troplong? Toutes lettres missives saisies à la poste sur l’ordre du préfet de police peuvent légalement, d’après cet Jwêt, arffvir de base à la preuve du délit imj)uté à un prévenu, « attendu, » y estil dit entre autres considérants, « qu’en autorisant le préfet de police à rechercher, en quelque lieu que ce soit, la preuve dos dénonciations elles pièces pouvant servir à conviction, la loi n'a fait aucune exception à l'égard des lettres déposées à la poste et présumées constituer soit l’instrument ou la preuve, soit le corps même du délit ; que le principe incontestable de l’inviolabilité des lettres n’est pas applicable en pareil cas; que les correspondances par lesquelles s’ourdissent ou se commettent les attentats j)ortés à la paix publique, h la propriété et à la sûreté, des citoyens sont une violation «lu droit, et sortent de la classe de celles qui doivent être prot«ïgées par la loi ; qu’il n’est pas possible d’admettre, sans blesser les principes de la morale et de la raison, qu : l’a«lministration des postes scr\’c è couvrir de l’impunité des faits punissables et à soustraire un corps de délit aux recherches de la justice, etc... » Ou verra plus tard par quels abîmes l’opinion de Robespierre, en pareille matière, était séparée de cotte doctrine.

HISTOIRH DE ROBESPIERRE

jetant au feu sans les lire les lettres écrites à Scrtorius et tombées entre ses mains. Mais Robespierre, suivant l’expression de Corsas Y « foudroya l’argument de l’évèque (1). » « Sans doute, » dit-il en se tournant vers le prélat, « les lettres sont inviolables, je le sais, j’en suis convaincu; mais lorsque toute une nation est en danger, lorsqu’on trame contre sa liberté, lorsqu’on proscrit les têtes respectables des citoyens, ce qui est un crime dans un autre temps devient une action louable. Ehî que m’importe qu’on cite César ou Pompée 1 Quelle comparaison peut-il y avoir entre un tyran qui avait opprimé la liberté publique et les représentants d’une nation libre, chargés de la rétablir? Vous avez voulu par votre proclamation apaiser le peuple en lui promettant la punition de ses ennemis, il faut donc conserver les preuves de leurs crimes; je vous laisse le soin de peser ces considérations (2).» Malgré l’impression très-vive causée par le discours de Robespierre, l’Assemblée déclara par assis et levé qu’il n’y avait pas lieu à délibérer sur le rapport des papiers saisis, et cette décision rendit quelque audace aux partisans de la cour, singulièrement intimidés depuis la chute de la Bastille. Quelques jours après, il est vrai, elle consacra, par un vote solennel, sur la proposition de Duport, l’établissement d’un comité de recherches chargé de recevoir toutes les dénonciations contre les dépositaires du pouvoir coupables d’entreprises contraires aux intérêts du peuple. Quant au secret des lettres, il devrait toujours demeurer inviolable, selon nous, bien que de ce temps-ci l’opinion contraire ait reçu une sorte de sanction. Nous verrons du reste que si, dans cette circonstance particulière, Robespierre crut devoir, par exception, demander, lui aussi, qu’on prît connaissance des papiers saisis sur un émissaire des princes émigrés, ce qui n’a aucune espèce d’analogie avec l’ouverture de lettres confiées à la poste, il défendit plus tard avec une extrême énergie le principe de l’inviolabilité du secret des lettres.

Necker venait d’être rappelé. Au moment où il rentrait au ministère, comme un gage de paix entre le peuple et le roi, quelques persoiWies, profitant de son retour, essayèrent de soustraire à la vindicte des lois M. de Besenval, ce général sur lequel on avait compté pour soumettre la capitale, et récemment arrêté dans sa fuite. A l’hôtel de ville, Necker, dans une heure d’enthousiasme et d’expansion sentimentale, avait obtenu la promesse de son élargissement. Mais l’Assemblée na-

(1) I.e fourrier de Versailles à Paris, numéro 21, p. 7.

(2) Voy. le .Voniteurdu 25 au 26 juillet 1789, numéro 25, complété par le Point du jour, numéros 24 et 25, p. 299, 310 et suiv., et le Courrier de Versailles, numéro 21, lequel ajoute, entre parenthèse, que le discours de Robespierre fut fort applaudi.

LIVRK II. XLIÏ DU l AOUT 129

tionale s’éleva vivement contre ce qui lui parut une usurpation de la part de la municipalité parisienne. Il faut, s’écria Camus, apprendre à l’hôtel de ville à se renfermer dans les limites de son devoir et à ne pas rendre d’arrêtés de nature à exaspérer la population. Les électeurs, ajouta Mirabeau, n’ont pas le droit d’amnistie. M. de Besenval doit être détenu; il n’est même pas au pouvoir de l’Assemblée de l’innocenter arbitrairement. Et Robespierre : « Voulez-vous calmer le peuple? parlez-lui le langage de la justice et de la raison. Qu’il soit sûr que ses ennemis n’échapperont pas à la vengeance des lois, et les sentiments de justice succéderont à ceux de la haine (3). » Volney, Pétion, Bouche, Barnave, Reubell, parlèrent également dans ce sens, et l’Assemblée décida que Besenval serait traduit en jugement.

Le temps n’était plus où les influences de cour .pouvaient mettre à l’abri de la loi les coupables privilégiés. Ainsi poussée en avant par Robespierre et les hommes qui, de plus ou moins près, suivaient sa ligne, la Révolution s’avancait, irrésistible comme une marée montante. Encore quelques jours, et tout l’échafaudage de la vieille société française allait être anéanti complètement dans une nuit dont la mémoire des hommes ne perdra jamais le souvenir.

Il y a dans la vie des peuples, comme dans celle des individus, des moments d’indescriptible élan, de désintéressement sublime. Alors disparaissent les passions mauvaises, les cœurs palpitent d’une émotion délicieuse, l’humanité se révèle sous ses aspects vraiment divins. Hélas î vous êtes quelquefois bien courtes, heures des passions généreuses ! mais n’importe, vous n’avez pas sonné en vain, et l’on ne saurait vous évoquer trop souvent ; car vous rappeler aux générations qui grandissent, c’est le meilleur moyen de les encourager aux dévouements magnanimes.

Depuis quelques jours, de sinistres nouvelles arrivaient des provinces ; des troupes d’hommes inconnus parcouraient les campagnes, prêchant partout l’abolition du système féodal et le refus de payement des rentes, dîmes et redevances seigneuriales. Ils entraient dans les châteaux, s’emparaient de tous les papiers, titres et parchemins et en

(!) Mo» ileur, numéro 30; Point du jour, numéro 39, p. 365.

HISTOiHE DE IIOBESPIERIIE

faisaient des feux de joie dans les cours, étranges incendies dont les lueurs allaient éclairer la nuit du U août. Il y avait eu tant de vexations commises au nom des seigneurs, il y avait tant de haines accumulées dans le cœur de ces malheureux paysans,' taillables et corvéables à merci, qu’il ne faut pas s’étonner outre mesure si, sur quelques points du royaume, on ne se contenta pas de s’en prendre aux choses. Le récit de ces événements, dénoncés à l’Assemblée nationale au moment où avaient lieu les débats sur la déclaration des droits de l’homme et du citoyen, avait produit une vive fermentation. Un assez grand nombre de députés considéraient encore les droits fédéraux comme sacrés. Le 3 août, dans la séance du soir, le comité des rapports proposa un projet de déclaration pour le respect et la conservation des propriétés ; un membre de la noblesse insinua même qu’il fallait bien se garder de toucher à la féodalité jusqu’à l’entier achèvement de la Constitution.

Desmeuniers ayant paru révoquer en doute les faits révélés, Robespierre prit la parole. Assurément, selon lui, il fallait devant les tribunaux une certitude absolue, non équivoque; mais, devant le corps législatif, de simples allégations par lettres étaient suffisantes pour que l’Assemblée prît tout de suite les mesures les plus propres à prévenir les désordres publics (1).

Ces mesures quelles étaient-elles? I.e Moniteur ne le dit pas. Seulement, quelques instants après, lorsqu’on reprit la discussion relative au projet de déclaration des droits, présenté par le comité des rapports, et que plusieurs membres trouvaient peu convenable, un député, peutêtre était-ce Robespierre (2), s’écria : « Il ne faut pas appeler droits légitimes des droits injustes et pour la plupart fondés sur la violence. Il ne faut pas parler des droits féodaux ; les habitants des campagnes en attendent la suppression, la demandent dans les cahiers, et ce serait les irriter que de faire une pareille déclaration. » Ces observations, fortement appuyées par un député breton, impressionnèrent vivement l’Assemblée.

Le lendemain, à l’ouverture de la séance du soir, deux membres de la noblesse, le vicomte de Noailles et le duc d’ Aiguillon, proposèrent l’abolition complète du système féodal comme le meilleur remède à opposer aux insurrections qui éclataient sur tous les points du royaume. Ce ne sont point des brigands, toujours prêts à profiter des calamités

(1) Le .Vomïewr, après avoir donné huit lignes du discours de Robespierre, s’anéte tout court et temaine par un « etc. » Voy. le numéro 32.

(2) Xous avons déjà fait reniarqxier tpie dans les premiers temps le Moniteur le désignait quelquefois ainsi : M***. Voy. le numéro 32.