V1U-: M. l.E lir.OlT DE GI'.ACE
il se félicita de l'observation du président, qui lui fournissait une occasion de prouver son attachement à la constitution (1).
Son discours eut un succès prodigieux. « Ce n'est point assez pour nous, » s'écria Manuel, « d'avoir entendu le héros de la Révolution ; il faut nous pénétrer de ses principes et de ses sentiments, qui sont ceux de la liberté (2). » Ce discours devait avoir, selon le procureur de la commune, une influence énorme sur l'opinion publique; il demanda donc qu'on l'envoyât à toutes les sections de Paris; cette proposition fut immédiatement adoptée, et l'impression du discours votée d'enthousiasme (3).
Le même jour se présentaient au club des Jacobins des députés du troisième bataillon des volontaires de Paris, en garnison à Laon, dans le département de l'Aisne. Ils venaient au nom de leurs camarades se plaindre d'avoir été désarmés par des chefs inciviques , et prier la société de donner à quelques-uns de ses membres la mission de se livrer à une information sur ce point. Le président promit que leur cause serait prise en considération, et, séance tenante, Robespierre et CoUot-d'Herbois furent nommés commissaires à l'effet de s'enquérir des faits.
Le lendemain, l'affaire des soldats de Chàteauvieux, de ces soldats pillés d'abord, puis décimés par leurs officiers, affaire dont se préoccupait beaucoup l'opinion publique , amena au sein de la société une discussion assez vive. L'Assemblée législative avait, comme on l'a vu, décrété leur mise en liberté; mais ce décret ne pouvait être agréable à la cour, dont les partisans avaient été jadis jusqu'à demander une couronne civique pour Bouille qui avait provoqué les événements de Nancy; on craignait donc que le roi ne refusât sa sanction. Collot-d'Herbois avait pris sous sa sauvegarde ces malheureuses victimes de l'aristocratie militaire. Il monta tout ému à la tribune des Jacobins : on lui écrivait de Brest, annonça-t-il, que jamais le décret rendu en faveur des Suisses de Chàteauvieux ne serait sanctionné, mais qu'en revanche, et par une dérision barbare, le ministre avait envoyé des lettres de
(1) Voyez le Journal des débats et de la correspondance de la Société des Amis de la Constitution^ numéro 142.
(2) Ibid.
(3) Ibid. Discours de Maximilien Robespierre sur les moyens de sauver l'Etat et la liberté, in-8. de 45 pages, avec cette Biention à la suite : « La Société a délibéré l'impressiou de ce discours dans sa séance du 10 février 1792. Guadet, député à l'Assemblée natio-
124 HISTOIRE DE UORESPIERUE
grâce pour cinquante forçats, peut-être les plus grands scélérats du bagne, quand la constitution n'accordait à personne le droit de grâce. Ces paroles excitèrent une violente tempête contre le ministre de la justice, « le plus mauvais des ministres et le plus méprisable des citoyens, » suivant le député Albite, qui l'accusa d'avoir, n'étant pas investi du droit de grâce, abusé du décret d'amnistie en l'étendant à des galériens ordinaires. L'exaspération ne connut bientôt plus de bornes. On entendit Manuel déclarer que le moment était venu où il était absolument nécessaire qu'un homme pérît pour le salut de tous, et que cet homme devait être un ministre.
Ce fut au milieu de l'effervescence causée par les paroles de Collotd'Herbois que Robespierre monta à son tour à la tribune. Profondément indigné lui-même de la ligne politique suivie par les ministres, il ne venait ni les excuser ni rien ajouter à l'indignation dont ils étaient l'objet; il tenait seulement à éclaircir un fait important, à relever une erreur de Collot-d'Herbois relativement au droit de grâce. Un décret l'avait en effet formellement ôté au roi , mais ce décret n'était point entré dans l'acte constitutionnel, contrairement à la demande qu'il en avait faite lui-même au sein de l'Assemblée nationale. Depuis^ Duport, qui jadis avait soutenu contre l'abbé Maury que le roi ne saurait être mis en possession du droit de grâce, était parvenu à ajouter au chapitre des jurés un article en vertu duquel ce droit se trouvait implicitement rendu au roi. L'ajournement avait bien été prononcé sur cet article; mais, par cela même, le décret en vertu duquel le droit de grâce était interdit au chef de l'État se trouvait également suspendu. Suivant lui, le roi était donc revenu, à l'égard du droit de grâce, au point où il en était avant la constitution, et l'on ne saurait présentement le lui contester. Ces paroles ramenèrent le calme comme par enchantement, et la discussion en resta là (1). Le veto précédemment opposé par la cour aux décrets concernant les émigrés et les prêtres fanatiques pouvait faire craindre le même sort pour le décret relatif aux soldats de Châteauvieux, mais il n'en fut rien ; le roi le revêtait de sa sanction, à l'heure même où GoUot-d'Herbois exprimait hautement la crainte d'un refus.
nsûe, prùideiil ; Broiissonnet, Boisgaiyon, Loiistalot, Louvct, F. Polverel fils, s?crftaires (de l'imp. du Patriote fra7)çois). Le numéro 1-12 du Journal des débats, etc. en donne une analyse assez étendue. Il ne se trouve ni dans les OEurres de Robespierre, publiées par Laponneraye, ni dans Vllistoire parlemeiitaire de la liérolution.
(l) Journal des débats et de la correspondance de la Société des Amis de la Constitution, numéro 143.
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A cette époque eut lieu l'installation du tribunal criminel , impatiemment attendue. Les tribunaux criminels, remplacés sous l'empire par les cours d'assises, à une époque de réaction violente contre toutes les institutions libérales de la Révolution, étaient composés d'un président, de trois juges, d'un accusateur public, d'un commissaire royal et d'un greffier. Douze jurés, tirés au sort sur une liste de deux cents citoyens, et formant le jury de jugement, complétaient l'organisation de ces tribunaux, chargés de décider en dernier ressort de la destinée des accusés renvoyés devant eux par le jury d'accusation. Le souvenir tout récent encore de l'ancienne justice criminelle, l'horreur inspirée par ses odieuses procédures , avaient engagé le législateur à entourer l'accusé de toutes les précautions imaginables : plus d'instruction secrète; les affaires s'instruisaient au grand jour, et les accusés n'étaient pas complètement désarmés, comme de nos jours, devant le formidable appareil de l'accusation. Si la répression pouvait perdre quelquefois à ce système plus large, plus libéral, la justice y gagnait certainement en impartialité et en considération.
L'accusateur public, c'était le procureur impérial, le ministère public de notre temps, avec cette énorme différence que, librement élu pour quatre ans par ses concitoyens, il n'était point l'homme lige du pouvoir exécutif, et se trouvait, à l'égard du gouvernement , dans une situation tout à fait désintéressée. Aussi, tout en remplissant avec conscience les importantes fonctions dont il était investi , lui était-il permis, en se tenant dans les limites de la constitution, de suivre une ligne politique diamétralement opposée à celle d'un ministère auquel ne le rattachait aucun lien de subordination. Sans cette position toute particulière de l'accusateur public, véritable magistrat populaire, chargé surtout de poursuivre les délits criminels sur les actes d'accusation admis par le premier jury, et à qui il était loisible de garder une complète indépendance, Robespierre n'eût certes pas accepté ces fonctions délicates, auxquelles, on ne l'a pas oublié, il avait été appelé spontanément par les électeurs de Paris, au mois de juin précédent. A coup sûr, il n'eût pas voulu d'un poste qui aurait exigé le sacrifice de ses convictions de citoyen ; nous le verrons même bientôt abandonner volontairement, sans regret, cette position influente et lucrative le jour où il lui paraîtra impossible de servir à la fois sa patrie comme m.agistrat et comme citoyen.
]26 HISTOIIIE DE ROBESPIERRE
Ce fut le 15 février 1792 que fut installé le tribunal criminel du département de Paris, dans le local de l'ancienne chancellerie. 11 avait pour président Treilhard, élu à la place de Prieur, qui lui-même avait remplacé Pétion après la nomination de celui-ci comme maire de Paris, et pour juges Voidel, Pouk et Agier. Le substitut de Robespierre était Faure, qui depuis devint accusateur près le tribunal révolutionnaire. Quelque temps devait cependant s'écouler encore avant que le tribunal criminel fut en activité ; il commença seulement à fonctionner dans les premiers jours du mois suivant.
Le soir du jour oii eut lieu cette installation, Real lisait aux Jacobins une lettre par laquelle on annonçait qu'une regrettable scission venait d'éclater à Strasbourg au sein de la société des Amis de la Constitution, scission due aux intrigues du maire Diétrich et des principaux fonctionnaires de la ville. Cette nouvelle affecta profondément la société mère, et l'on voulait adresser tout de suite une lettre à la partie dissidente; mais, sur la motion de Robespierre, on suspendit toute démarche jusqu'à ce qu'on eût des renseignements plus étendus et plus certains. Il était monté à la tribune pour donner des explications à cet égard, et en même temps il avait demandé à la société la permission de l'entretenir quelques instants au sujet de linstallation du tribunal criminel. Cette proposition avait été adoptée avec empressement, et, après que Thuriot eut rendu compte de la séance de l'Assemblée législative, séance assez orageuse dans laquelle il avait été décrété que le ministre de Lessart serait mandé à la barre pour s'expliquer au sujet de missions secrètes confiées à Pelleport, courrier de cabinet, arrêté comme porteur de dépêches contre-révolutionnaires, Robespierre reprit la parole afin de déclarer hautement comment il entendait les fonctions d'un magistrat du peuple.
« Le tribunal criminel du département de Paris, » dit-il en commençant, « a été installé ce matin. Plusieurs jours doivent encore s'écouler naturellement avant qu'il soit en activité. Cependant, près du moment où j'aurai à remplir les fonctions d'une magistrature nouvelle parmi nous, je crois devoir présenter à mes concitoyens une idée exacte du régime judiciaire auquel leurs plus chers intérêts seront désormais soumis, des obligations particulières que leur confiance m'a imposées, et de mes principes. Je veux leur faire connaître la nature de ma responsabilité et les bornes des services qu'ils peuvent attendre de mon zèle. Le signe le plus honteux de l'esclavage d'un peuple, c'est l'ignorance profonde oi^i il est de ses propres affaires; c'est aux mandataires qu'il a choisis de l'aider à les connaître. Leur premier devoir, à mon avis, est une communication franche avec lui; elle est un besoin pour
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moi. S'il est vrai que nous ayons fait un pas vers le règne de la justice et des lois, il est temps que les fonctionnaires publics, sans en excepter celui qu'on appelle le premier de tous, se regardent non comme des puissances, mais comme les hommes d'affaires de la nation et comme les égaux de leurs concitoyens ; il faut qu'à leurs yeux, comme à ceux de la raison et de la nature, les charges publiques ne soient plus des honneurs, encore moins des propriétés, mais des devoirs (l). »
Arrivant à l'examen de l'organisation du nouveau tribunal, il en expliquait minutieusement le mécanisme, puis traçait en quelques lignes le tableau de cette admirable institution du jury, qui, arrachant les justiciables criminels au jugement de magistrats toujours prévenus et implacables , les soumettait à celui de leurs concitoyens et de leurs pairs. Merveilleuse institution en effet, contre laquelle s'insurgent encore en vain quelques retardataires toujours enclins à trouver trop faibles les répressions pénales, et qui regrettent le bon temps où tant de vies humaines étaient à la merci du caprice d'un juge. « Le jury, » a dit avec raison un éminent magistrat de ce temps, « est la garantie suprême de la justice pénale, et seul il peut supporter de nos jours le poids et la responsabilité des jugements criminels (2). »
Quel rôle était réservé à l'accusateur public? Sa mission était de poursuivre, au nom du peuple, la réparation des crimes qui troublaient la société; mais elle ne commençait qu'après qu'un premier jury, comme nous l'avons dit plus haut, avait prononcé sur l'accusation. Adversaire du crime, chargé de défendre les intérêts sociaux, ce magistrat, impartial en toutes choses, devait être également le défenseur de la faiblesse et de Tinnocence. Car, disait Robespierre, et ce langage ne saurait être trop médité, « la sûreté publique , qui est la devise des magistrats dont je parle, est beaucoup plus compromise encore par l'assassinat judiciaire d'un innocent que par l'impunité d'un coupable. 11 est temps enfin que cette maxime, consacrée dès longtemps dans les livres philosophiques, adoptée verbalement par ceux même qui n'étaient pas philosophes, soit pratiquée par les magistrats et réalisée
(1) Le rôle de Robespierre dans la Révolution française a été trop considérable pour que tout bistorien ne soit pas tenu de fournir sur son compte des renseignements au moins exacts. Or on lit dans VHistoire de la RéLolution , par M. Thiers ; a Elu accusateur public, il refusa ces nouvelles fonctions. » Etonnez-vous donc après cela que, dans des considérations assez naïves sur la question de la guerre, ^I. Tbiers ayant à parler de l'bomme qui, six semaines durant, avait lutté contre tout un peuple, écrive « le timide Robespierre! » Nous avons déjà dit pourquoi l'œuvre de M. Tbiers est absolument dénuée de valeur bistorique. Il est bien entendu que nous ne confondons pas M. Tbiers bistorien du Consulat et de l'Empire, avec M. Tbiers bistorien delà Révolution française.
(2) 2»I. Faustin Hélie.
128 mSTOIIlE IIK ROBESPIERRE
dans les jugements, » Quant à lui, il voulait en faire la première règle de sa conduite, et à ceux qui présentaient comme des fauteurs de désordre et d'anarchie les meilleurs amis de l'humanité , il prouverait, par son exemple, que les principes de la morale, la haine du crime et le zèle pour l'innocence avaient une source commune dans le pur sentiment de la justice. « Des hommes aussi peu éclairés que les autres étaient injustes, » ajoutait-il, « ont cru me louer en disant que je serais l'implacable ennemi des aristocrates. Ils se sont trompés. Comme citoyen , le mot d'aristocrate dès longtemps ne signifie plus ;rien pour moi; je ne connais plus que les bons et les mauvais citoyens; comme magistrat du peuple, je ne connais ni aristocrates, ni patriotes, ni modérés; je ne connais que des hommes, des citoyens accusés ; je me rappelle que je ne suis que le vengeur du crime et l'appui de l'innocence. Je ne daignerai pas faire de plus longs discours pour réfuter les calomniateurs impuissants qui ont liasardé contre moi ces absurdes inculpations; je me contenterai d'attester tous ceux qui ont connu le vrai sentiment de la liberté et du patriotisme, de la vérité de la profession de foi que je vais faire : Le jour le plus heureux de ma vie serait celui où je trouverais le plus acharné de mes ennemis, l'homme même le plus opposé à la cause de l'hunianité (le seul homme que je pourrais regarder comme mon ennemi\ en butte à la prévention, prêt d'être immolé par elle pour un délit dont il serait innocent, et oii, répandant sur sa cause la lumière de la vérité sévère et impartiale , je pourrais l'arracher à la mort ou à l'infamie. Ah 1 si les amis de la liberté pouvaient être susceptibles d'une espèce de tentation, sans doute ce ne serait pas celle d'une lâche inimitié; ce serait celle d'une excessive générosité : j'en atteste tous ceux qui ont chéri la probité et la justice, bases éternelles de la liberté ; j'en atteste le peuple-franrais tout entier. » Nobles paroles qui le peignent au vif. et que ne démentit jamais sa conduite.
Loin de se prévaloir de l'autorité accordée par la loi aux accusateurs publics, il rappelait qu'au sein de l'Assemblée constituante il avait demandé qu'elle fiit restreinte le plus possible, prévoyant combien elle pourrait être redoutable à la liberté civile, si elle venait à tomber dans des mains indignes. Aussi, regardant les longues magistratures comme le fléau des peuples, il se faisait gloire d'avoir obtenu que les fonctions de l'accusateur public fussent bornées à un temps assez court, et ses appointements réduits à un taux moins élevé que le chiffre proposé par le comité de constitution , car à l'opulence de Crassus il préférait la pauvreté d'Aristide, comme d'un meilleur augure pour la prospérité publique.
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Tous les crimes intéressant directement le sort de la liberté et le dénoùment de la Révolution n'étaient point de la compétence de ce magistrat, la connaissance en appartenait à la haute cour nationale; il en était de même des faits concernant la liberté de la presse, pour lesquels le procureur syndic du département , le commissaire du roi et le tribunal de district avaient été, lors de la révision, substitués à l'accusateur public et au tribunal criminel. Robespierre tenait à éclairer ses concitoyens à cet égard, afin qu'il n'y eût aucune espèce de malentendu. Malgré cela les fonctions d'accusateur public n'en étaient, à ses yeux ni moins importantes, ni moins utiles ; aucune place, dans un temps ordinaire et sous l'empire régulier des lois, n'eût mieux convenu à son caractère ; mais ce n'était pas sans regret qu'il voyait approcher l'heure d'exercer la magistrature dont il était revêtu, parce que, dans son opinion, le rang le plus convenable pour les membres de l'Assemblée constituante était celui de simple citoyen. Au moment où il avait provoqué le décret qui les excluait de la législature suivante, il avait été sur le point de les engager à renoncer à toutes charges publiques, même aux places électives, mais il avait été détourné de ce dessein par les conseils d'un homme auquel l'attachaient, dit-il, les nœuds de la plus tendre amitié, par Pétion, et il s'était applaudi de s'être abstenu. Ici revenait dans sa bouche le plus flatteur éloge de cet ami qui devait cependant le trahir : « Je jure que le courage et les vertus de Pétion étaient nécessaires au salut de la France. » Les dangers mêmes courus par la liberté lui indiquaient la voie à suivre; il donnerait à ses fonctions les jours entiers, à la Révolution une partie de ses nuits ; mais si sa santé et ses forces ne lui permettaient pas de cumuler ses devoirs de magistrat et ceux de citoyen, il n'hésiterait pas à sacrifier sa place à ses principes, son intérêt particulier à l'intérêt général; car il était, selon lui, un devoir supérieur à celui de poursuivre le crime ou de protéger l'innocence devant un tribunal particulier : c'était celui de défendre la cause de l'humanité, de la liberté, comme citoyen et comme homme, au tribunal de l'univers et de la postérité. Et il terminait en ces termes cette sorte de profession de foi magnifique : « Dans de tels moments, le poste d'un ami de l'humanité est au lieu où il peut la défendre avec succès. Les devoirs de chaque homme sont écrits dans sa conscience, dans son caractère. Nul mortel ne peut échapper à sa destinée; et si la mienne était de périr pour la liberté, loin de songer à la fuir, je m'empresserais de voler au-devant d'elle (1). »
(1) Ce discours, extrêmement rare, ne se trouve ni dans les OEuvres de Robespierre, publiées par Laponneraye, ni dans VHistoire parlementaire de la Recolution. Il a été
Nous avons dû analyser avec quelque développement ce discours si peu connu, dont aucun historien n'a cité d'extrait, et oh sont tracés si nettement les devoirs du véritable magistrat criminel, c'est-à-dire du magistrat chargé de concilier les intérêts de la société avec le respect de la liberté civile et toutes les précautions indispensables pour que l'innocence ne vienne pas à être opprimée par trop de zèle. Ah ! pauvre grand calomnié, qu'on poursuit encore de tant d'injures banales dictées par l'hypocrisie et propagées par l'ignorance, il faudrait désespérer de la justice des hommes , si tant de preuves éclatantes de la douceur et de la modération de tes principes étaient impuissantes à redresser l'opinion et à réformer trop de jugements téméraires!
résumé en quelques lignes par le Journal des débats et de la correspondance, etc., numt^ro 144. La société des Amis de la Constitution en ordonna l'impression, et il a panx sous ce titre : Discours prononcé par Maximilien Bobespierre, à la Société des Amis de la Constitution, le jour de l'installation du tribunal criminel dans le département de Paris (in-8° de 10 pages, de l'imp. du Patriote françois). sui^"i de cette mention : La société a arrêté l'impression de ce discours dans sa séance du 15 février 1792. Baziee, député à l'Assemblée nationale, président ; Laxthexas , vice - président ; BrouSSOîs>"ET , Bakcal, Boisguton, Loustallot, Louyet, F. PoLVEKEL fils, secrétaires.
Il y a dans la texte 5 fé\Tier au lieu de 15, mais c'est une en-eur typographique.