ANALYSE D'UNE CHARTE

DE PHILIPPE IV

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(Mars 1313.)

Lettre en latin sur double queue en las de soyeetcire verd du roy Philippe , donnée à Paris en Tan mil troys cens et traize au moys de mars; comme le dict seignear faisoit assavoir à tous présens et advenir que comme entre ses bien amés, les maire et pers de la ville de Rouen, d'une part, et son amé et féal aumosnyer , proviseur , garde et administrateur de Thospital de la rue Sainct Ouën de Rouen*, d'autre part, fust meu question et

' Archives municipales de Rouen , reg. - , f* 10 recto. Ce registre renferme , comme Je précédent , un inventaire de chartes.

' H existe encore à Rouen une rue de l'Hôpital qui aboutit à U place St-Ouën ; cette rue a tiré son nom de l'hôpital dont il est

AmiYSE D'UNE CikVRTE DE PHILIPPE lY. ftlS

Jébat sur ce, c'est assavoir que le maire et pars jlessus cUcis dispient que le dict hospital eatoit dedena leur justice ou territoire comme fief lày , et ,que le dict admioistrateur , ses gens ou serviteurs , eo quelque lioratoire(ifc) estant audictliospitaL. avoir indeuuieiit mis une croix au {iréjudice de leur droict etjurisdio* tien , pourquoy requéroient la dicte croix estre oatée ou abatue ; le dict administrateur soustenant le contraire et que la dicte croix ne devoit estre ostée ne abatue , pour ce que Tédifice auquel elle estoit aiOxée n'estoit point seullement ung oratoire (sic ), mais une chappelle ; à la fin , après plusieurs et divers traictés , fut accordé entre les dictes parties que la dicte croix, en la manière qu'elle estoit en la dicte chappelle y demeurroit pour Tadvenir , et que, en la dicte chapelle , quant le dict administrateur ou ses successeurs verront expédient , feront venir et en icelle célébrer le service divin ; par ce toutes foys que le dict maire et pers , toutes foys que le cas adviendra, au dict hospital et ses appartenances , excepté la chappelle dessus dicte , auront la justice et icelle au dict lieu la pourront doresnavant librement exercer , néantmoins Tapposîtion des dictes croix, si aucunes en sont trouvées, hors et réservé Tappellation ou semonce pour faire guet ou rimposition ou cotisation des tailles, et, si aucun marchant au dict hospital y estoit demourant ou demouroit , pour Tadvenir ilseroit mené ou repputé selon Tusageou en la loy des habitans de Rouen pour ses marchandises ainsi comme les autres marchans de la dicte ville, excepté

ici question, et qui fut remplac<^ ca 1616 par la maison de moratoire.

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