CHAPITRE SIXIÈME

ses troupes , et avec l'appareil d'un maître irrité. Il leva sur les bourgeois des impôts considérables ' ; mais il reconnut bientôt que leur soumission au despotisme ne seil'ait que momentanée. Domptés maintenant par la force , ils secoueraient le joug dès que le roi s'éloignerait. Ce fut sans doute cette * considération qui détermina PhilipperAuguste à confirmer tous les droits de la commune de Rouen. Ija charte qu'il lui accorda est très explicite , et nous la traduirons en entier, comme un des documens les plus complets et les plus importans sur les libertés communales^.

« Au nom de la sainte et indivisible Trinité, « amen. Philippe , par la grâce de Dieu , roi des <c Français ) sachent tous présents et à venir, que (c nous accordons à nos bien aimés et fidèles bour-> (c geois de Rouen , les coutumes et libertés ci-dessous « mentionnées : Nous les exemptons de tous le» « droits qui nousappartiennent sur les marchandise» « dans toute l'ét^^ndue des domaines soumis jadis

> a Rex Francornin , Philippus , mense maio , manu armaU ^ qaamyis nemo resisterei, Rothomagum primo intravit, et à ciyibus ejusdem urbis peoiniam multam et multa donaria suscepit. V Chron. mscr. S. Ka)h., ibidem.

' On conserve encore , aui Arcbives manicipales de Rouen , rorifçinal de cette charte. EJe a été publiée dans Duchesne ( Script* rer, Normann. , p. 106^, dans les Ordonnances des roi» de France, tom. ii , p. 412 et sur. Ce second texte présente quelques légères différences ayec celu^de Duchesne.

tf à Henri , roi d'Angleterre j excepté dans le comté a d'ËvreuXy dans le Vexin normand , à Pacy, sur i( les terres d'Hugues de Gournay^et dans le pays « qui s'étend du Pont-de*rArche à la frontière de « France. Cependant ^ ils nous paieront le droit qui ti nous appartient sur le vin débarqué à Rouen , « excepté pour celui qui est destiné à leur cousom- (( mation ; ils n'en pourront riea vendre sans payer « les aides qui nous sont dues. Tjions leur accor- <f dons 9 en outre , leur commune et leur banlieue a comprise dans les bornes que fixa jadis Richard, ce roi d'Angleterre , ainsi que la justice dans ses lice mites, sauf cependant le droit des seigneurs qui ce ont des terres dans la banlieue. Les bourgeois « auront les plaids cC héritages , de meubles et de « toutes les transactions faites à Rouen ou dans la K banlieue, sauf le droit des seigneurs qui y auraient c< leurs domaines. Les seigneurs jageront leurs (c hommes, mais le recoiri aui^ heu dans la comte mune < . Les bourgeois auront avssi droit de jus- K tice surtout ce qui tient à leur commune , et sur « tous les procès entre bourgeois, sauf \e plcUd de t< tépée qui nous appartient.

* « Domini habcnt curias liomimm suoram in TÎliâ tenendas iisquè ad recognitionem ; rect>gnïio autemfi et in commanîâ. » Ap. Duchesne , Scripf, rrr, Xom.. p. 1062, — Voyez Ancienne Ctwtnme de Xnrmandiet ch. 102 103, 104 , etc.