CHAPITRE TRENTIÈME. 1585 -Û

toujours sous la présidence du bailli et du capitaine Je Rouen. Cependant , quelques années d'expérience montrèrent les imperfections de cette forme d'administration municipale, et Ton tenta d'y porter remède.

Le a8 mars i 3q i , une nombreuse assemblée de bourgeois , réunie sous la présidence de Jean de la Tuille, bailli de Rouen , déclara que l'ordonnance royale du 7 mars 1 389 (1390), relative aux six échevins, devait être rejetée; car elle eût privé la cité de procureur et de receveur. On demanda qu'elle fût réformée, et que les conseillers de la ville pussent nommer un procureur et un receveur , et changer ces magistrats, s'il y avait lieu'. Les plaintes des bourgeois furent accueillies par l'autorité royale, et, le6 avril 1 3c> 1 , parut une ordonnance de Charles VI, qui réglait définitivement le gouvernement des échevins. Elle mérite d'être analysée , car elle a été, pendant plus de trois siècles , la hase de l'administration municipale de uotre ville *. Le roi commençait par rappeler tous les essais d'organisation tentés depuis la suppression de la Commune.

1 Archives municipales, reg. des délibérations , séance du 28 mars 1391 .

* Archives municipales , tir. 196 , n. 1 . J'ai publié cette charte dans l'Histoire de Rouen sous la Domination anglaise , pièces justificatives, p. 115.

Il déclarait ensuite que, conformément à la réels. Carnation des bourgeois , il les autorisait à nomm^ -er six conseillers échevins qui seraient chargés ( j«rfe

l'administration municipale , et recevraient i Jn

traitement de la ville. Les échevins auraient le drc=3it d'établir un receveur et un procureur , auxque^^'s ils délégueraient une partie de leur pouvoir, — ■ ^ qu'ils pourraient changer en cas de nécessité. D^^s que le bailli eut donné lecture aux bourgeois réun ^ de l'ordonnance royale , on s'occupa du règlement*1 intérieur des échevins. Il fut décidé qu'ils seraient * tenus de se rendre trois jours par semaine à 1 -^ mairie, savoir, les lundi, jeudi et samedi , pou & administrer les affaires de la ville. Ils devaien ^ s'y trouver vers l'heure de prime (vers six heure^^ du matin.) Chaque absence serait punie d'un^ amende de vingt deniers1. L'assemblée renommai ensuite pour échevins les six bourgeois dont nousavons cité plus haut les noms. L'ordonnance? royale ne statuait pas sur la durée de l'autorité deséchevins. Mais nous trouvons dans la suite la preuve qu'ils étaient nommés pour trois ans a, et qu'ils étaient renouvelés annuellement par tiers , afin que

1 Archives municipales, reg. des délibérations, séance du 20 avril 1391.

3 Ibidem, reg. des délibérations, séance du 19 mars 1409.