CHAPITRE VI

que lui dictaient l'expérienee ou les circonstanoe». De là 9 cette foule de régl^mens successifs ^ jusqu^a ce que sa création fût assez avancée y pour qu'il pût lui donner de Tensemblç.

Aussi , à l'exception de son Code militaire y ordonnait-il encore, en 17 16, qu'on s'en tint à l'oulagenié de son père y déclarant qu'il s'occupait, à perfectionner ce Code. En effet, quatre ans après ^ il achève cet ouvrage, qu'il donne à ses peuples, sous le nom de Concordance des Lois. Il y joint son ordonnance ^e réformation du clergé russe.

Mais bientôt, à l'exception de cet immortel ukase , cette compilation lui parait indigeste et insuffisante \ En conséquence, deux ans plus tard/*, il commence la réunion de tous les élémens d'un Code civil et criminel, en publiant un recueil de tous ses décrets, et en ordonnant à une commission de prendre pour modèle d'un nouveau code, la meilleure des législations européennes. Remarquons ici, qu'il ajoute cette condition expt'esse : (( de respecter et de conserver les statuts des anciens (( codes russes, les plus convenables aux mœurs et {( coutumes nationales. » .

L'année d'après il publie un Code maritime ; en même temps, il proscrit le jeu comme une passion sordide et exclusive de toute occupation utile; il

' F', Favis de la Commission de législation tusse, rassemblée en 1723.

* r, Lederc, vol. III, page 568.

donne un censeur même au synode; il chai^ nn proGureur^^éral et qtntre asieBseoi^ dans dnHjoe gcniTemement^ de la surreillanoe des juges. 11 dé* fend à cenx-ci, sous peine de mort, de recevoir ni présens ni épices; il veul que les avocats eux-mêmes soient s<^^ par l'État; toute justice a ses yeux doit être gratuite. Désormais, les {Mnocès seront juges par ordre de date d'enregistrement^ sans égard à la qualité d^ Raideurs.

^ Après avoir décidé que les places gagnées au service de r£tat, même par de sim^csi payiaans, donnent la noblesse et toutes ses prérogatives, excluBivement à celles que pourraient rédamer les plus anciens nobles restés inactife, il ajoute, que tout boyard flétri par la justice perdra sa noblesse ' I par là, il rend l'honneur au travail, et au diàtimctit sa flétrissure*

On trouve terribles ses lois contre la violation de la promesse, contre l'infidélité dans le dépôt, dans le mandat , dans les contrats sacrés. Mais les eirconstances l'exigèrent ainsi; elles le rendirent ihexorable contre les exactions des liommes en place, contre celles des préposés à la répartition des impots et à leur perception , contre les banqueroutes frauduleuses^ la subornation des témoins et le faux serment. Les mœurs manquant, il s'ef-* forçait d'en faire avec des lois et des supplices. '

* V. chap. in, des Sentences.

' V. Lederc, pages 621 et ^.