chapitre des OlyeciMws et des Exemtpis, n est
Telle e^C tre^ ea lésoHK, rëronomôe généimle de l*im- ■Mctel oorrage de Tanlnii.
Deux grand» principe» se dégageni de Fensemble de
1* Egalité de rimp>t sans distiDclion de classe? ou de pririlcfges-et répartition logique des charges entre tous les membres de la communauté constituant la nation.
2* Adoption de l'impôt sur le rerenu.
De l'égalité de l'impft et de ses conséquences financières ou politique^, nous n'aTons que peu de chose à dire. Une expérience de plus de quatre-vingts ans a démontré la justesse des vues de Vauhan sur ce point, et aujourd hui personne n'oserait conseiller de revenir à un «ystérne contraire. L'égalité des charges entre tous 1p> •citoyens d'une même patrie constitue le principe fonda' mental de notre organisation sociale. Les idées de Vaubao sur cette matière sont donc entrées dans le domaine public; elles ont rcfr;n la consécration du temps, et une nuse en
pratique déjà longue les a placées à Tabri des contestations et des attaques *.
Touchant l'établissement de l'impôt sur le revenu , les économistes ne sont pas encore d'accord , non sur son principe qui parait théoriquement vrai, mais sur ses moyens d'application. Ce n'est pas ici le lieu de développer les arguments mis si souvent en lumière par les économistes des diverses écoles, ni de prendre parti pour ou contre un système qui n'a jamais été appliqué chez nous dans son ensemble. Nous voulons seulement remarquer que l'impôt sur le revenu tel que le comprenait Yauban fonctionne depuis longtemps chez nos voisins d'outre-Manche, laincome tax,' dont les économistes anglais ont revendiqué la découverte, a été décrit et
1 Dans un ouvrage intitulé : Réflexions sur le Traité de la dîme royale, paru en 1716, un auteur anonyme a combattu en ces termes régalité de Tîn^pôt étendue à la noblesse :
« Pour ce qui est de la noblesse, la cbarte de ses pririléges, que Ton veut décbirer, est écrite du plus pur de son sang. Elle en a joui sans interruption depuis l'établissement de la monarcbie, et c'est le seul avantage et la seule distinction qui lui restent. Y aurait-il justice à l'en priver? La seule raison qu'on apporte contre elle est que tous les sujets indistinctement sont obligés de contribuer aux cbarges de l'État; mais cette maxime, bien loin de lui être contraire, lui est entièrement favorable ; car si les roturiers payent la taille et si les gentilshommes en sont exempts, de combien les roturiers ne jouissent-ils pas d'autrçs avantages dont les gentilshommes sont privés?... Bien que la maxime invoqaée puisse servir à priver les gentilshommes de l'exemption de la taille, il «erait plus nécessaire, pour les mettre à cet égard en égalité avec les roturiers, d'augmenter leurs privilèges... >
Cîe raisonnement pèche par la base. En effet , l'impôt du sang n'était pins depuis longtemps réservé exclusivement à la noblesse. Les roturiers marchaient à l'ennemi comme les nobles, à la différence près que les premiers servaient comme soldats et les derniers comme officiers.
défini dans ses parties essentielles par Fauteur de la Difne rojr^le. 5'est-ce pas en effet Yincome tax que Vauban a conseillé dans ses deuxième et quatrième fonds? Cest bien Timpùt qui atteint tous les revenus quels qu'ils soient « qui remplace certains impôts odieux ou pesants, mais qui se superpose à certains autres , et dont trois parts sur quatre doivent demeurer élastiques afin de s étendre à tous les besoins extraordinaires de TËtat. C'est bien I impôt que payera le prince du sang sur son apanage ou ses dolatîoos, le fonctionnaire sur son traitement, lenégoetant saur ses bénéfices, le rentier sur ses arrérages, Voonier sar ses salaires, le domestique sur ses gages.
Quant aux moyens d*exécution, Vauban ne les nuu^ cbaude pas, et Ton retrouve dans son accent, à ce propos, quelque cbo>e de la rudesse d*un autre financier qui se souvenait parfois, à la surintendance générale de France, qu^il avait été soldat, de Sully. Par Uen des endroits d'ailleurs^ i»mme le £iit trè>-justement remarquer un eooitKMtti^te dîstii^;uê« M. le comte de Butenval, ces deux l^rr^Huivâlîtes >e rvj^ngwent, >e rappellent l'une l'autre et ><* \>H\R^«detit iiius un même sentiment d'ordre , de fermeté, d hvHi»etete et de patience '.
\ AuKiiu veut »]ue chacun |«ve ; pour assurer le résultat, d ue revoie lu lievant I amende exorbitante ni devant la \XHUi>cJrtkHu. It ne > inquiète que d'une cbose, c'est que iv trjtx jiil \Vr La rejvirtition M>it fait par * d'honnêtes gen> « ; v^tA^wvi il >\sx*iqMî' ile> rtf^>tance> que pourra rencontrer, sîuxtx ?,>; ret:KHi> >up^heure> ou movennes du |>avs , Tap- |vVa;v,^\ v^^ >, iî >v^emc. l application qu'il ne conseille
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d'ailleurs que graduelle, partielle par province, modérée, il s'en fie aux sanctions pénales ; mais celles-là ne suffisant pas , il fait appel à la force en ces termes : « Quand un grand roi a la justice de son côté , jointe au bien évident de ses peuples , et deux cent mille hommes pour le
soutenir, les oppositions ne sont guère à craindre, n
Nous verrons tout à Theure avec quelle injuste défiance les idées de Yauban furent accueillies par le roi et son conseil. Les plus modérés des adversaires de la D(me royale traitaient de chimériques ses conseils sur la réforme de Timpôt et rétablissement d'une taxe uniforme. Mais quatre années ne s'étaient pas écoulées depuis l'apparition de la Dîme royale que ces mêmes adversaires passionnés essayaient de mettre en pratique, au moins dans une certaine mesure, les théories de Yauban '.
En 17 10, au lendemain des conférences de Gertruydemberg, dans lesquelles le partage du royaume avait été décidé par les alliés victorieux, le ministre des finances, M. Desmaretz, après s'être rendu compte de la masse des engagements et des dépenses, et de la faiblesse des moyens qu'il avait pour y faire face, reconnut qu'il lui serait impossible de soutenir plus longtemps le service, sans une ressource certaine et indépendante des af&ires extraordinaires. Dans cette extrémité, il réunit un petit nombre d'intendants, de receveurs généraux et de conseillers d'État, et les consulta sur les moyens de créer, pour la durée de la guerre , un produit annuel qui ne réduisit point les autres revenus, comme avaient fieiit tous les expé-
* Mémoires sur Us impositions, par Moreau de Beaumont ForboDoais. — Considérations sur les finances, année 17^0.
390 HISTOIBE DE VATJBAN.
dienis dont on s'était servi précédemment. A la suite d'une discussion approfondie, on s'arrêta à un projet qui se rapprochait de celui proposé dans la Dime royale. C'était la création d'un impôt général et proportionnel calqué en apparence sur la dime royale, mais qui devait être perçu en argent, et ajouté aux autres au lieu de les remplacer '. Là était la différence capitale entre le pi-ojet de Yauban et celui de M. Desmaretz, puisque Yauban avait proposé la dime royale pour remplacer tous les impôts existants, et non pour la juxtaposer sur les charges anciennes.
Quoi qu'il en soit, le nouvel impôt fut réglé au dixième du revenu des propriétés et de tous les autres biens et droits, tels que dfmes, champarts, droits seigneuriaux fixes et casuels, ainsi que des rentes, pensions, gages et émoluments de toute nature, octrois et autres. Une déclation du roi annonça l'établissement de cette contribution générale, que le Parlement enregistra après quelques jours d'examen *. Dans le préambule de la loi, Louis XIV avait instruit la France de la grandeur des sacrifices qu'il avait proposés aux négociateurs, et du refus insultant des puissances alliées. Il avait été jusqu'à offrir de donner un million par mois aux alliés pour la solde des troupes qu'ils emploieraient contre le roi d'Espagne son petit-fils. L'appel ilu roi fut entendu ; le patriotisme, trop longtemps émoussé par le >pectacle de guerres follement entreprises et parfois mcdiocremcnt conduites, se réveilla avec force; la nation oublia ses dures privations, sa longue misère; les armées
' Baillt, Histoire financière de la France,
^ P<H laraciun du 14 octobre 1710, enreçûtré« le 25 au Parlement.
se recrutèrent , le dixième s'acquitta, et cet impôt que le ministre lui-même n'avait proposé que comme un expédient douteux devint une ressource décisive. Les ennemis en avaient cru rétablissement impossible ; mais ayant vu .qu'il était levé sans obstacle , et que tous les habitants du royaume se prêtaient aux besoins de l'État , éclairés enfin sur les ressources qu'un roi de France peut trouver dans le patriotisme de ses sujets, ils revinrent à des prétentions plus acceptables. La victoire de Denain et la glorieuse campagne qui suivit nous permirent de conclure la paix à des conditions relativement bonnes.
L'impôt du dixième avait fonctionné pendant trois années; son revenu annuel ne s'était guère élevé qu^à vingt- cinq millions de livres , somme bien feible en comparaison des cent seize millions prévus par la Dime royale. Est-ce à dire que Yauban s'était trompé dans ses évaluations, et que la somme de vingt-cinq millions représentait le rendement normal du dixième? Le plus simple examen suffit pour démontrer le contraire. Cet impôt avait été inauguré au milieu des circonstances les plus désastreuses qu'ait jamais traversées la monarchie. Les ressources de la nation étaient complètement épuisées par quarante années de guerres, la dette publique se montait à plus de deux milliards ', le taux de l'argent atteignait 20 pour 100, les campagnes étaient dépeuplées, comme l'attestaient des milliers de fermes et de métairies abandonnées ; le commerce aux abois, l'industrie anéantie.
^ Louis XIV laissa, en mouranl, une dette totale de deux milUardf trois cents millions. Ce chiffre est constaté par le procès-verbal de liquidation dressé sous la régence.
892 HISTOIRE DE YAUBAN.
le crédit ruiné. Si Ton ajoute que le clergé avait obtenu la décharge de cet impôt moyennant huit millions payés comptant, que les rentes , les gages, les pensions à la charge du Trésor n'étaient plus servis ; si enfin on tient compte que le dixième, contrairement au principe même de son existence, avait été établi en surcharge des impôts déjà existants , on se convaincra fieicilement que les prévisions de Yauban, loin d'être chimériques, étaient plutôt au-dessous de la vérité.
Est-ce à dire que les idées de Yauban, en matière d'impôts et de réformes financières, soient également marquées au coin du bon sens pratique et de l'entente vraie des intérêts publics? Est-ce à dire que les critiques qui ont accueilli son ouvrage soient toutes aveugles, passionnées, injustes? Personne n'oserait l'aftinner.
Ainsi il est trop facile de remarquer que Yauban* ne lient pas asses compte des intérêts du moment, qu'il a une tendance fiàcheuse à traiter ses contradicteurs en ennemis, et que bien des vérités gagneraient à être présentées avec un ton moins rogue et d une façon moins tranchante. Vjuoi de plus fiicile que de relever dans Tœuvre d'un hvniuiio qui prend soin de nous dire qu'il n'est ni « un ^v^ul ni un lettre » de> obscurités dans le style , des kiKnuies« des défauts dans la composition, des redites»? Mais ci^ qui e>t plu> grave que ces imperfections plus 4iip(vfcr\nites que réelles, c est, croyons-nous, l'idéal que se IvM^ue VauI^u d une monarv^hie héréditaire.
VauIvau jvirt ile ce princi|>e, que le peuple doit surtout U\i>4iilWr |HHir au(;nienter la fortune et la puissance du i\M 1\hi> le> iutenné%hairt*> entre le roi et le peuple lui |Mi\!ii»<^it \k^ |.vAra>ite:K De là sa défiance contre la no-
blesse , défiance qui perce à chaque page de son ouvrage. Il n'a pas voulu voir qu'entre la monarchie et le peuple Texistence d'une classe ouverte aux citoyens les plus vertueux, les plus éclairés 9 les plus riches, était une des conditions essentielles de la vie d'un peuple civilisé. Vauban a une tendance trop marquée à incliner vers le césarisme. Il n'est que trop vrai que la noblesse n'a pas toujours, et en particulier dans les dernières années de Louis XI Y, compris tous ses devoirs; elle a manqué à sa principale mission, qui consiste à servir de contre-poids à l'autorité royale et à diriger^ éclairer, soulager, moraliser les classes inférieures; mais s'ensuit-il que les abus nombreux et criants dont a été témoin Vauban soient la condamnation formelle de l'état social sous l'ancien régime?
Une critique d'un autre genre a été adressée à Vauban. On lui a reproché de s'être approprié les idées émises par Boisguillebert dans son ouvrage sur le Détail de la France. Que Vauban se soit inspiré des théories émises par le courageux et honnête magistrat de Rouen, qu'il ait eu . avec lui des entretiens assez fréquents à propos de leurs communs travaux, qu'à Boisguillebert revienne le mérite d'avoir découvert certaines lois économiques parfedtement justes, sur la théorie de la consommation et de la production, par exemple, nul ne saurait le nier.
Le point de départ des deux ouvrages est commun, c'est-a-dire que Vauban et Boisguillebert tracent un tableau fidèle de la déplorable situation naturelle du royaume. Le Détail de la France a précédé de quelques années l'apparition de la Dime royale, et Vauban a trouvé dans les matériaux fournis par Boisguillebert d'utiles renseignements. Ces renseignements cependant n'étaient pas
nouveaux, puisque, bien avant que réconomiste roueunads ait eu la pensée de publier son livre , Yauban avait réuni un grand nombre de notes sur le même sujet. Une différence profonde sépare les deux ouvrages : Boisguilleberl se contente d'indiquer le mal sans en rechercher le remède^ tandis que Yauban a surtout à cœur de faire adopter un remède qu^il estime infaillible. De là la supériorité des vues de Vauban et l'utilité morale de son ouvrage. Sans doute il fallait un réel courage à un magistrat pour oser élever la voix en faveur du menu peuple et encourir la disgrâce et l'exil en révélant les souffrances des popu- , lations ; mais au point de vue purement économique , ce grand effort serait demeuré stérile et n'aurait eu guère d'autre valeur qu'une amplification de rhétorique si Vauban n'avait repris pour son compte les idées de Boisguillebert et ne leur eût donné une sanction pratique.
Avec Vauban, nous marchons sur un terrain solide, nous nous appuyons sur des faits indiscutables, nous voyons nettement le but à atteindre. Toujours maître de lui, guidé par son imperturbable bon sens, il ne se laisse emporter ni par la passion ni par l'ambition de conquérir uneî popularité de mauvais aloi. Boisguillebert , au contraire , dépasse trop souvent la mesure ; il tend plus à bouleverser qu'à réformer. Sous la robe de magistrat il laisse trop percer le tribun, et son style, qui parfois s'élève jusqu'à Téloquence, revêt une forme révolutionnaire (|ue ne désavoueraient pas les hardis novateurs de la fin du dix-huitième siècle. En présence des objections que lui oppose Chamillard sur l'impossibilité d'appliquer une révolution financière au jjIus fort d'une guerre désastreuse, Boisguillebert s'irrite, ne se contient plus, s'eni-
HISTOIRE DE YAUBÂN. 395
porte en apostrophes virulentes. « Faut-il attendre la paix, s^écrie-t-il, pour faire labourer les terres dans toutes les provinces, où la plupart demeurent en friche par le bas prix du blé , qui n'en peut supporter les frais , et où Ton néglige pareillement Tengrais de toutes les autres? Faut-il attendre la paix pour faire payer les propriétaires de fonds par ceux qui les font valoir, desquels ne recevant rien, ou il ne Bedt nul achat dans les boutiques, ou, ne satisfaisant pas les crédits précédents , les marchands sont obligés de feire banqueroute? Faut-il attendre la paix pour foire cesser d^arracher les vignes pendant que les trois quarts du peuple ne boivent qiie de Teau, à cause des effroyables droits sur les liqueurs qui excèdent trois et quatre fois le prix de la marchandise? Faut-il attendre que toutes les vignes soient arrachées pour donner permission au peuple de les cultiver, appeler un médecin pour guérir un mort?... Faut-il attendre la paix pour ordonner que les tailles seront justement réparties dans tout le royaume, et que Ton ne mette pas de grandes récoltes à rien, pendant qu'un misérable , qui n'a que ses bras pour vivre , lui et sa fomille, voit , après la vente de ses chétifs outils ou instruments dont il gagne sa vie , enlever les portes et les sommiers de sa maison pour satisfoire au surplus d'un impôt qui excède quatre fois ses forces? Faut-il attendre la paix pour sauver la vie à deux ou trois cent mille victimes qui périssent au moins tous les ans
de misère, surtout dans Tenfance »
Ces divergences de vue et de méthode s'expliquent non-* seulement par la tendance d'esprit et le milieu très-diflFérent dans lequel vivaient ces deux hommes également animés de l'amour du bien public, mais eneore par le but
qu'Us poursuivaient. Boisguillebert prend pour juge le public ; il est tenu à d'autant moins de ménagements qu'il sait que ses idées ont peu de chances d'être acceptées par les gouvernants. Son livre est un cri d'alarme, une explosion de colère arrachée par le spectacle de la misère publique. Yauban s'adresse au roi ; c'est le roi qu'il veut convaincre, c'est au conseil de la couronne qu'il soumet ses vues. Aussi plus de ménagements, moins de déclamations. Boisguillebert saisit avec une extrême pénétration les causes du mal ; le premier il met le doigt sur la plaie en déclarant que la détresse pubUque vient moins de la charge des impôts que des entraves sans nombre apportées à la consommation et à la production. Quant à une conclusion pratique, quant à un système de réforme mûrement étudié, on les chercherait en vain dans ses ouvrages. Il émeut, étonne, soulève les passions, s'irrite contre les obstacles; mais si vous lui demandez le moyen de détruire ces obstacles, il hésite, se perd dans des déclamations imprudentes. Vauban décrit le mal en quelques trait» vigoureux et exacts , mais nHnsiste pas. A quoi bon envenimer un débat déjà si gros de dangers ? Persuader le roi que son intérêt est directement lié à celui de la nation opprimée par une armée de traitants, qui prélèvent à leur profit le plus clair des revenus publics; lui démontrer qu'une volonté énergique suffirait pour mettre en action le système financier qu'il préconise, tel est le but qu'il poursuit avec une ténacité et une logique invincibles *.
^ On Toil dans les difFérenU ourrages de M. de Vaubaa qu'il le« destinait tous à être donnés au roi plutôt que donnés au public. Mais il
Le plan , la donnée g[énérale , les moyens d'exécution de la dfme royale appartiennent en propre à Yauban , et c'est à lui seul que revieut Thonneur d'avoir le premier, en France, jeté les bases d'un système incomplet dans quelques-unes de ses parties , sujet aux modifications de Texpérience, mais rationnel et fécond dans ses applications.
Yauban eut le périlleux honneur de devancer dé quatre-ving^ts ans les idées de son époque; c'est ce qui explique la cause de son insuccès. Non-seulement les classes privilég^iées dont il combattait les prérogatives étaient trop intéressées au maintien des abus pour permettre à la vérité de se feire jour; mais] le mal n'étant pas encore arrivé à l'extrême limite qu'il devait atteindre sous les successeurs de Louis XIY, les esprits n'étaient pas assez mûrs pour comprendre la portée des réformes proposées par le maréchal. Étemelle histoire des classes associées au pouvoir, qui, au lieu de regarder le péril en face et de donner une impulsion féconde et régulière à cet irrésistible besoin de marcher en avant, condition essentielle de la vie d'un peuple, repoussent aveuglément toute modification dans l'État, traitent de révolutionnaires les hommes éclairés qui demandent des réformes, et ne rougissent pas d'en appeler à la force pour
8*en troQTe une preare particulière dans celui-ci : c'est un mémoire qui termine le manuscrit, fulio 12, page 406, dont le titre n'est point inséré dans la table des cliapitres, dont elle est aussi copie rolante dans le manuscrit, folio 11, et n'a jamais été imprimée. Bile est intitulée : « Raisons secrètes et qui ne doirent être exposées qu'att roi seul, qui s'opposeront à l'établissement du système de la dîme royale* • {Joummi de France, 26 juillet 1786. Bibliodièque nationale.)
réprimer les manifestations de la pensée. Comme s'il était au pouvoir de la force de prévaloir contre le droit et de supprimer la cause du mal en persécutant ceux qui Font signalé !
La Dime royale est proscrite, les quelques exemplaires qui ont été livrés au public sont anéantis, Vauban est mort, tout danger a donc disparu, et nul ne sera tenté •d'élever encore une fois la voix en faveur des faibles et des opprimés. Mais laissez passer quelques années, et vous entendrez un grondement sourd, avant-coureur de la tempête. En 1707^ le mal n'était pas encore assez invétéré pour qu'on n'y pût porter remède. Un système financier et administratif bien conçu , loyalement appliqué , eût en quelques années relevé le crédit de la France, rétabli l'ordre, soulagé les peuples et sauvé la monarchie de ces embarras d'argent au milieu desquels elle devait se dé* battre si longtemps pour succomber sous l'effort combiné de forces trop longtemps comprimées. Et alors, lorsque Torage éclatera, la monarchie ne se trouvera plus en présonoo d'une opposition calme, modérée, clairvoyante, presque timide d'un Vauban, mais elle aura àlutter contre un dôbonlonient de passions soulevées et de revendications implaciiMes. La démocratie ne demandera plus seulement des réformes financières et administratives qui eussent été fiicilement réalisables au temps de Vauban, mais elle exigera la refonte générale de notre état social.
Vaulnm peut être considéré comme un précurseur du grand niouvoinent de 1789. Bien avant la convocation des eliUN {;tMiéran\ et les revendications si légitimes et si poliliq\ios du liei^ état, Vaul>an a combattu contre Tinégalilé dos chaires, contre les abus des privilèges; il a
réclamé T égalité devant la loi^ la liberté de conscience \ et des garanties contre les empiétements des classes privilégiées. Doit-on conclure que Vauban eût été en complète communion d'idées avec les hommes qui ont provoqué ou dirigé le mouvement libéral et réformateur de 17S9? Il serait téméraire de Taffirmer. Mais ce qu'on peut dire sans crainte d'être démenti par les £aits, c'est qu'il eût été de cœur et de pensée avec ces généreux et fermes esprits qui voulaient subsistuer à une monarchie sans contrôle un régime monarchique ouvert à toutes les intelligences, accueillant pour tous les dévouements, compatible avec la liberté, avec le progrès, avec les justes aspirations d'un peuple parvenu à Tàge viril.
Homme de l'ancien régime par son nom, son miUeu, ses alliances, autoritaire par profession, il a fallu à Vauban un rare courage pour s'afhranchir des préjugés de son temps et un génie vraiment extraordinaire pour comprendre et formuler les conditions d'existence et de développement de la société moderne. Il a vu juste et loin. Aussi sa mémoire sera éternellement vénérée par tous les bons citoyens qui, tout en déplorant les excès d'une période néfaste, saluent dans l'admirable manifestation de 1789 l'aurore de nos libertés.
^ Voir à la fin de l*oaYrage un Mémoire de Vauban sur le rappel des huguenots.