RÈGLEMENT DE NÎMES

dirent leurs intérêts et unirent leurs efforts, mais même après leur rupture et jusqu'à la tenue de l'assemblée de la Rochelle en 1588. On peut même dire que la plupart des constitutions que les Réformés se sont données depuis ont été calquées sur ce modèle. Néanmoins il ne contient qu'un petit nombre de mesures nouvelles. Il supprime l'assemblée diocésaine, mais conserve le conseil de Généralité sous le nom de conseil pro^ vincial^ et l'assemblée de Généralité sous celui A' assemblée provinciale, ainsi que les États généraux, dit§ dorénavant assemblées générales. Le conseil provincial, confirmé dans les attributions que la constitution de Milhaud lui a confé* rées, se concertera avec le général de la province pour la désignation des commissaires chargés de le représenter dans chaque diocèse et dans chaque ville importante du ressorte Deux conseillers et le greffier contre-signeront tous les actes du général. L'assemblée provinciale, dont les membres seront nommés par le peuple de chaque cité réuni en conseil général, sera convoquée, selon les occasions et occurrences^ en Languedoc, par Damville, et, dans les autres provinces, par les généraux. Elle élira un syndic joen/r proposer toutes affaires et faire toutes remontrances nécessaires^ et un greffier pour tenir registres de toutes délibérations. Enfin l'assemblée générale se réunira, sur l'invitation de Condé ou de Damville, au moins une fois l'an. Dans l'assemblée générale, chaque province aura trois députés, un noble et deux du tiers état (1). De plus, jusqu'à la fin de la présente guerre, les magistrats et ministres du lieu où rassemblée générale se tiendra, députeront un magistrat et un ministre pour y porter la parole. — Telle est la partie politique du règlement de Nimes. Comme on peut en juger par celles de ses dispositions

(I) Au sujet de cette disposition du règlement de Nimes, M. H. Martin fait ob* server avec raison que les Huguenots, tant accusés d'esprit nobiliaire, établirent les premiers le fameut dOttl><«men( du twr$. {Hist. de France, t. IX, p. 411.)

qui concernent la formation des assemblées provinciales et générales, il donna la prédominance à l'élément démocratique. Mais il ne h\xi pas oublier que , dans le conflit des partis, ses prescriptions n'ont pas toujours été observées à la lettre : c'est ainsi que les membres des assemblées générales ont été plus souvent nommés par des synodes provinciaux que par des assemblées politiques , et que le nombre des nobles y fut quelquefois plus grand que celui fixé par les ordonnances.

Le règlement de Nîmes s'occupe encore des finances, de l'organisation de l'armée et de la justice.

1' Finances. — Dans chaque province, il y aura un receveur général et un contrôleur général, et dans chaque diocèse ou pays, un receveur particulier. De plus, dans chaque province, un commissaire sera chargé d' affermer au plus efirant la levée des deniers. Nul gouverneur, gentilhomme, oapitaine, oflScîer ou consul ne pourra, sous peine d'amende, i^e rendre adjudicataire.

Des recettes générales saropt établies : l"" i Montpellier» pour les diocèses de Narbonne^ Saint-Pons, Béziers, Lodève, Agde, Montpellier, Nîmes, Uzès, Viviers, Mende, le Puy et Auvergne; 2* à Castres, pour le& diocèses de Garcassonne, Alais, Limoux, Mirepoix, Comminges, Rieux, Toulouse, Lavaur, Alby, Castres et Saint-Papoul; â*" à Montauhan, poup les pays d'Agénois, Quercy, Montauhan ^t Gascogne ; 4** à Beaulieu (Corrèze) ou Cardaillac, pour les pays de Limousin, la Marche, haut Quercy et haute Auvergne; 6° à Bergerac, pour les pays du Bordelais et Périgord ; 6" à la Rochelle, pour la Saintonge, Aunis, Angoumois et Poitou; 7* àCastel-Jaloui^, pour la partie de la Gascogne située entre la Garonne et les Pyrénées ; 8° à Nyons, pour le Dauphiné et comtat Venaissin ; 9" à Mazères, pour le pays de Foix, le Conserans et la portion du comté de Comminges située hors du Languedoc; 10^ à

RéGLEMENT DE nJmES (1675). 19

Milhaud, pour le Rouerie; !!• à ...., en Provence, pour la Provence.

Les revenus de la Cause se composeront : 1" des tailles et aides ordinaires, des rentes du domaine royal et des droits d'octroi, d'épave et d'aubaine, prélevés dans les gouvernements de Languedoc, Guyenne, Gascogne, Rouergue, Quercy, Agénois, Bazadois, Périgord, Limousin, Saintonge, Angoumois, Poitou, Auvergne, Dauphiné, Lyonnais, Forez, Provence et Bourgogne; 2"* des gabelles et cioies établies sur les sels du Brouage, Peccaix, etc.; S** de huit décimes fournis par ebaque membre du clergé; A* du cinquième du butin fait sur l'ennemi, et du cinquième des rançons payées par les villes prises (1) ou par des particuliers; 5" du- produit des péages existants ou à établir, et de celui des saisies de deniers effectuées au préjudice des ennemis de la Cai^é? ; 6* des droits dits de foraine et de domaine forain (2); T des droits perçus sur les bourses des monnaies de 'la Rochelle et Montpellier; ft* des contributions payées par le clergé de la comté de Foix au roi de Navarre.

Nul débours ne pourra être fait par les receveurs généraux que sur un ordre de Condé, de DamviUe ou des conseils provinciaux. C'est à Damville que seront envoyés les rôles des gens d'armes servant dans chaque Généralité, et pour les gages desquels il devra délivrer des assignations.

Tous les mois, le prince de Condé prendra, sur le fonds commun, trois mille livres, le maréchal Damville, six mille, et le comte de Chàtillon, cinq cents. De plus, il sera pourvu, aux dépens du public, à la solde des pensions particulières

(1) En outre, toute place nouvellement occupée était tenue, par mesure rétroactive, d'acquitter une partie d'impôts é^ale à celk que les autres villes, KBlevaot du parti, avaient déjà payée.

(2] Ces droits se percevaient sur les balles de pastel, le vin, le safran, la laine, les bois de construction ou à brûler descendant les rivières de la eironne, de l'Allier, du Gers, de l'Aude et du Salât.

constituées autrefois sur le domaine royal. Enfin les gages des pasteurs seront payés au moyen de prélèvements opérés sur les revenus ecclésiastiques.

2* Armée. — 1" Logement des gens de guerre. Il est obligatoire pour tout propriétaire d'une maison roturière et pour celui d'une maison noble sujette à Farrière-ban, lorsque les troupes sont de passage, et pour le premier seulement, lorsqu'elles tiennent garnison. — 2» Garde et défense des places. Damville désignera les places des seigneurs justiciers dont la défense sera à la charge de toute une province; les autres seront gardées par les habitants du fief et par des compagnies mobiles. — 3* Nomination des gouverneurs des villes. S'il s'agit d'une place de la première catégorie, elle sera faite par Damville sur une liste de trois candidats dressée par le général de la province et les consuls de la ville. Si la place n'est que de second ordre, le général de la province choisira le nouveau capitaine parmi les trois personnes que les habitants lui auront désignées. Le nouveau titulaire recevra les provisions, dans le premier cas, de Damville, et dans le second, du général de la province. — h'' Discipline militaire. Les capitaines des compagnies seront responsables des excès commis par leurs soldats contre la discipline, les mœurs ou la religion ; ils veilleront à ce que la liberté du commerce et la sécurité des campagnes ne soient pas troublées par les troupes; à chaque compagnie seront attachés un prêtre romain et un ministre.

3» Justice. — Les justices royales et seigneuriales seront conservées dans les villes ayant adhéré à l'union. Une chambre de justice sera créée à Castres pour les sénéchaussées de Toulouse, Carcassonne, Castres, Albigeois et Lauraguais, à l'instar de celles que le règlement du mois de décembre 1673 a érigées à Montauban,Milhaud, Mazères. Elle sera composée de dix membres choisis par l'assemblée provinciale; l'un

AMBASSADE DE l' ASSEMBLÉE DE MIMES AU ROI (1575). 21

d'eux remplira les fonctions de procureur du roi. En outre, il y aura plusieurs tribunaux d'ordre inférieur et un lieutenant de prévôt pour chaque province. Tout ce qui concerne soit la procédure civile ou criminelle, soit l'exécution des sentences rendues, nonobstant toutes lettres de grâces, sera réglé d'après les ordonnances en vigueur, et notamment celle de Moulins.

Telles sont les principales [dispositions du règlement de Nimes. [Suivant de Thou (1), il établissait en France c une nouvelle espèce de république, composée de toutes ses parties et séparée du reste de l'État^ qui avait ses lais pour la religion^ le gouvernement civile la justice^ la disciplitie militaire^ la liberté du commerce^ la levée des impôts et l'administration des finances. "» L'assemblée qui l'avait rédigé se rompit le 15 février 1 575. Elle avait aussi dressé pour le roi une requête où les conditions de la future paix étaient spécifiées. Cette requête, d'abord portée à Condé, à Bâle (2), fut présentée à Henri III le 11 avril 1575. 11 en trouva les articles fort étranges, et déclara aux délégués des Protestants et des Catholiques associés que ceux qui les avaient envoyés, lui paraissaient ne pas rechercher la paix du royaume autant qu'ils le faisaient entendre dans leurs manifestes. Supplié par l'un des députés, Darènes, de désigner la partie de cette requête qui l'avait surtout offensé, il indiqua celle qui traitait de la religion (art. 15). En substance, il y était dit que l'exercice du culte réformé serait tout aussi libre que celui du culte catholique (3).

(1) Liv. LX.

(2) Mémoires de Jean Philippi, p. 637, coll.Michaud.

(3) La Popeliniére, vol. U, liv. XXXIX; — De Thou, liv. LX ;— Lestoile, ioumal de Henri 111, p. 53. Henri III aurait pu ajouter qu'en demandant la décharge temporaire des taxes municipales pour les associés, comme indemnité, et l'exemption de tous impôts pour six ans aux provinces poitevines et aquitaniques, au Languedoc et au Dauphiné, l'assemblée rendait le gouvernement absolument Impossible. (H. Martin, Hist. de France^ t« IX, p. 414.)

Cependant, sur les instances des ambassadeurs des cantons suisses, de la reine d'Angleterre et du duc de Savoie^ Henri III chargea trois membres de son conseil privé de débattre avec Darénes et ses collègues l'article contesté. Mais cette négociation fut inutile. Au bout d'un mois (16 mai), le roi annonça aux représentants étrangers « qu'il ne tenait pas à lui que l'État ne fût déjà pacifié, et que, pour y parvenir, il avait, contre sa conscience, accordé des choses que ceux de son conseil ne trouvaient ni bonnes ni raisonnables. » Alors les députés des Protestants et des Catholiques unis retournèrent à Bâle. Quand il eut pris connaissance de la réponse du roi, Gondé chargea de Feuque ville, président du parlement de Toulouse, et du Chelar, d'aller en conférer avec Dam ville. Pour s'éclairer sur les intentions du parti, Damville convoqua à Montpellier une assemblée des délégués du Languedoc, de la Guyenne, de l'Albigeois, du Foix, de la Rochelle, du Dauphiné et de la Provence. Par malheur, cette assemblée qui s'ouvrit le 15 juillet 1676, manqua de résolution : sommée de se prononcer pour la paix ou pour la guerre, elle se borna à prescrire au maréchal de renouveler là trêve pour deux mois. Mais Henri III refusa de ratifier ila cotivention que Damville avait conclue, pour la suspension des hostilités, avec d'Uzès et de Carces, commandants des troupes royales dans le Languedoc et le Dauphiné, jusqu'à ce que les Réformés lui eussent rendu Aigues-Mortes et Beaucaire. Plutôt que de consentir à cette restitution, l'assemblée se résigna à combattre. Toutefois, émue à la vue des maux que la guerre civile avait attirés sur le Languedoc, elle chargea plusieurs de ses membres de faire de nouvelles tentatives auprès du roi poUr qu'il rendît la paix àti royaume» Ce second essai d'accommodement n'eut pas d'abord plus de succès que le premier, Henri III rejetant toujours la requête du 11 avril 1576. Pour le décider à traiter, il né fallut

TtlAITÉ DE BEAULIW (1576). 28

rien moins que l'alliance du duc d'Alençon avec les Réformés (septembre 1675) et la fuite du roi de Navarre (février 1576). Alors, par l'arrangement de Champigni (2Î novembre 1675)^ il accorda à Gondé et à Dâmville une trêve de six mois (art. !•'), prit à sa charge la sdlde des reîtres qu'ils avaient levés en Allemagne (art. 4) et céda provisoirement Mézières au prihce de Gondé (art. 8-7). En attendant que la pait fût définitivement conclue, tous les sujets dii roi devaient jouir de la liberté dé conscience, non-seulement dans les villes royales, mais encore à Avignon et dans lé comtat Venaissin (art.8, 10, 12).

Six mois s'écoulèrent entre la signature de cet armistice et celle du traité qui mit un terme à la cinquième guerre de religion, legs du règne précédent. Ce qui fit différer aussi longtemps un accord désiré par tous les partis, ce fut 1& difiSculté de s'entendre sur les prétentions pârticuliéi'es (jue le duc d'Alençon, d'abord, et, à son exemple, le roi de Navarre, les princes de Gondé et de Gonti^ Damvillé et une foule d'autres seigneurs firent valoir, à l'env! les uns des autres. Nul, suivant Bourdeille, n'oublia le proverbe : ï Qui pet^d le sieri^ perd le sens. » Dans ce conflit d'ambitions rivales^ les Réformée ne furent ni les nloins ardents, ni les moins obistiilés: Et niêmti la hardiesse de langage avec laquelle ils soutinrent leurs demandes^ fit dire au duc de Nemours : < Je ne sais quels sujets sont que les Huguenots j mais si j'en avais et qu'ils me parlassent de la façon qu'ils font ati roi, il n'y aurait garantie tii ateu qui tînt que je ne les eflvoyasse tout bottés sur un échafaud (1) I » Enfin redit de pacification, dit dç Beaulieu, fut signé le 6 mai 1576i Il est de tous ceux que les Réformés ont obtenus, celui qui stipule en leur faveur les concessidtts lëS plus Isrge? et les

(1) LnrioiLEy Journal de Bmri JII^ p. 68.

plus complètes : liberté de conscience, exercice public et presque général du culte, admission des Protestants à tous les emplois, chambres mi-parties, places de sûreté, etc., tout leur est accordé. Aussi peut-on dire que la requête du 25 août 1578 est devenue alors loi de l'État (1).

Le traité de Beaulieu ne fut pas populaire à Paris. Henri III qui l'appelait sa paix (2), et qui alla lui-même au parlement pour le faire enregistrer, ne put obtenir qu'un Te Deum fût chanté et une fête célébrée pour le solenniser. « Le clergé ni le peuple, dit Lestoile (3), ne voulut entendre ni à l'un ni à l'autre, fâchés et déplaisants de plusieurs articles -accordés aux Huguenots. » Cependant le 15 mai, un feu de joie fut allumé à l'Hôtel de ville, mais, ajoute Lestoile, € avec peu d'assistance du peuple qui était tout malcontent de cette paix. »

La ville de Paris manifesta plus ouvertement encore sa répugnance pour l'édit du 6 mai 1576 par le choix de la députation chargée de la représenter dans les États généraux de Blois. Elle la composa de Catholiques fanatiques, parmi lesquels Versoris se fît remarquer par la violence de son langage. Les premières résolutions adoptées par rassemblée furent inspirées en partie par les députés de Paris, Du reste, il ne fut pas fort difficile d'amener Henri IH à se donner un démenti : il avait retiré de sa paix tout le fruit qu'il en attendait en divisant les chefs de la coalition; il annonça donc (1" janvier 1577) qu'il n'entendait et ne voulait plus qu'une seule religion en tout son royaume, et révoquait tout ce qu'il avait accordé de contraire dans le dernier traité, par force et contrainte (h).

(1) D'ÀUBiGiiÉ, vol. II, liv. m, ch. II.

(2) La Popelinière, vol. II.

(3) Journal de Henri III, p. 70.

(4) Lestoile, Journal de Henri III, p. 80 ; — De Thou, îiv. LXIH.

PREIUERS âTikTS-GÉNBRAUX DE BL0I8 (1676-1677). 26

Informé de cette déclaration insensée, et par ses propres délégués et par les envoyés du roi de France, le roi de Navarre exhorta ses coreligionnaires à se prémunir « contre l'horrible orage qui les menaçait (1). » Ce prince, qui s'était évadé de la cour le 3 février 1576, et qui avait été aussitôt reconnu Protecteur des Églises réformées et catholiques associées (2), avait réussi, à force d'activité et d'énergie, à maintenir en Guyenne, pendant les six derniers mois, le bon accord et la paix entre les confédérés. Mais il n'hésita pas à relever le défi que le roi de France venait de lui jeter. La guerre recommença donc dans le centre et le midi de la France. Dans cette nouvelle lutte, les religionnaires furent non-seulement abandonnés, mais encore combattus par le maréchal Damville. Détaché de l'aUiance des Protestants par les habiles négociations de M. de Bellegarde et du duc de Savoie (3), ce seigneur publia un manifeste où il accusait les Réformés d'hostilité systématique contre la royauté, prit le commandement de l'armée royale, assiégea Montpellier et défit les Huguenots à Pézenas et à Montpellier (4). Dans le même temps, un autre transfuge du parti réformé, le duc d'Anjou, s'emparait de la Charité et d'Issoire, et un frère de

(1) La Popelimirre, vol. H, p. 43; — Lettres missives du roi Henri IV, 8 fév. 1577.

(2) Le titre de Protecteur des Églises réformées et catholiques associées est donné à Henri de Béari^par le prince de Condé lui-même dans la protestation qu'il publia contre les Ëtats génémuxdeBlois. (La Popelinière, vol. II, liv. XLII).

(3) Tant que la cinquième guerre avait duré, Damville s*était montré scrupuleux observateur du règlement de Nîmes. Il avait permis le libre exercice du protestantisme dans son gouvernement et établi, dans la plupart des villes du Languedoc, un consulat et un conseil mi-partis. Mais, à la fin, il s'était lassé de soutenir la lutte avec des moyens insuffisants et des pouvoirs limités. m Et aymerois mieux, disait-il, estre le moindre soldat du monde, que de continuer de faire comme nous avons fait jusques ici. » (Damville aux con* suis de NimeSy 14 juin 1575). — D'Aubigné, vol. II, liv. III, ch. xvii.

(4) Lestoile, Journal de Henri III, p. 87; — Mémoires de J. Phtlippî, p. 638, coll. Mich.

26 PRBMlàRB EPOQUE (1678-1508).

Henri de Guise, le duc deMayenne^ de Tonnay-Gharente, de Rochefort, de Marans et du Brouage. Ges échecs multipliés des Huguenots s'expliqueiit par leur situation intérieure et par leur conduite depuis l'ouverture des hostilités. Tandis que leurs adversaires prévenaient, par la formation de la sainte ligue, le retour des rivalités qui, autrefois, avaient rendu inutile la supériorité de leurs forces, ils s'affaiblissaient par leurs propres divisions (1). Le roi de Navarre luimême, jaloux de la popularité de Gondé, ne vivait pas toujours avec lui en bon cousin^ de même humeur et religion (2). Enân les Protestants s'aliénaient les populations de l'ouest et du midi par des excès dont amis et ennemis avaient également à souffrir. « G'est chose monstrueuse, dit un contemporain, que ceux qui se prétendent armés d'un zèle de religion fassent acte que les Scythes ni les plus barbares nations ne voudraient avoir pensé seulement (3). » Battus partout, partout trahis par leurs anciens alliés ou repoussés par les populations, les Huguenots furent contraints de subir le traité de Bergerac ou de Poitiers (18 septembre 1577). Il leur enlevait les principaux avantages que la convention de BeauUeu leur avait assurés (4). Néanmoins, quoique la plupart d'entre eux trouvassent ces restrictions dures à digérer^ ils s'y résigtièrent par nécessité. D'ailleurs, dit d'Aubigflé (8),- le roi de Navarre « ayant nommé cette paix sienne, se pàssiormàit à l'observation et contre ceux qui demandaient quelque chose de J)lus étendu. » Mais il avdt aussi à eft tfiâifitëliii^ les clauses contre les Gatholiques, toujours prêts â les en-

(1) De Thoo, liv. LXIII, LXIV ; — - D*Aubigné, vol. U, liv. ÏII, ch. viii.

(2) Lestoile, Journal de Henri IIL

(3) La PopELimÉRE, liv. XLIV, p. 366.

. (i) n L'édit de 1577 réformait, interprétait ou modifiait ce qu'il y avait de trop dur dans les édits précédentii, et établissait une juste égalité entre les sujets de Tune et de Tautre religion. » (De Thou, liv. LXiv.) ' *{5) Vol. H, liv. m, ch. xxiii.