ÉLECTION DBS ÉTATS- GÉNÉRAUX

.l^o^.)^ aoblos fOêUdani fiéf furent convoquéaik rassemblée; ils eurent le droit de se faire représenter pai^/uni proeureur. pris dans leur ordre. Les nobles quimcfiQSiédaiênt pas de /ïe/* furent tenus de comparaîtra personnellement ; ces derniers durent être âgés de vingt-cinq ans.

Lfis femmes possédant divisém^ait, les filles et les veuve», ainsi que les mineurs jouissant de la nobles^e, pounm que letdiUt femmes^ fill^t veunes et t»4- %P9r^ possMassei^t d$s fiefs ^ purent se faire représenter par des procureurs pris dans Tordre de la noblesse. ■ .

Tous les habitants composant le tiers-état, nés français ou naturalisés, âgés de vingt-cinq ans, domiciliés et oompris au rôle des impositions, furent tenus de. s'assembler devant le juge du lieu de leur résidence, « À Teffet de rédiger le cahier de leurs plaintes et doléances, » et de nommer des députés chargés de le porter à rassemblée du bailliage ou de la sénéchaussée.

Dana les villes, ils se réunirent par corporations; les corporations d'arts et métiers nommèrent un dé* puté à raison de cent individus présents et au-dessous ; deux au-dessus de cent; trois au-dessus de deux cents et ainsi de suite ; les corporations d'arts libé« raux et oelles des négociants et armateurs nommèrent deux députés à raison de cent individus et aurdessous, qijatre au-dessus de cent, six au-dessus de deux cents et ainsi de suite. Les habitants qui n'appartenaient à. aucune corporation s'assemblèrent à l'Hôtel-de-Ville et nommèrent deux députés à raison de cent électeurs présents, quatre au-dessus de cent et ainsi de suite,

ides paroisses et communautés de campagne nom- , mèrent deux députés à raison deux cents feux, trois au-<fessuô de deux cents feux, etc.

Les députés du tiers^tat, ainsi nommés, furent

(scavocfués^ avant le Jour Itidiqtié pont raMemblée générale, eîi assemblée prélimiftôîre à Tefifet de r^ dtilre leurs cahiers en uu seul et de tiommer le çuart d'entre eux pour porter ledit cahier à rassemblée gé-. néralè, et pour concourir à Télection des députés aux états-généraux.

Toutes les élections faites pour constituer rassemblée générale du bailliage ou de la sénéchaussée, eurent lieu À haute voix.

Dans chaque bailliage ou séûéchaussée, une assemblée générale des trois ordres fut tenue Sous la présidence du bailli ou sénéchal, ou de son lieutenant; tous les membres présems prêtèrent « i»ermê&t de procéder fidèlement à la rédaction du cahier général et à la aomination dés députés. « Les eeclésiàfttietuai et les nobles se retirèrent ensuite pour délibérer Èèp^ rément.

L'assemblée du clergé fut présidée par eehii fitf^tiel l'ordre de la hiérarchie déférait cet honneur ; celle de la noblesse fut présidée par le bailli ou le sénéchal; celle du tiers-état^ par le lieutenant du bailli ou du sénéchaL Le elèrgé et la noblesse nommèrent tours secrétaires ; le greffier du bailliage fUt Imposé au tiers en qualité de secrétaire.

Chaque ordre rédigea ses cahiers etfiomma ses dé* pulés séparément. L'élection eut lieu au scrutin seeret .

Le nombre de députés à élire par ehaeun des trois ordres^ fut déterminé par des règlements du r6i (v. p. 1S in fin$].

Proclamation électorale de Louis 3tVl.

Le préambule du règlement du ik janvier nsd se terminait par des conseils aux électeurs :

• Sa Majesté exhorte les électeurs à se rappeler que ks houmes d'Un esprit ^ge mériteat h préféfendé, et que, paf uâ hemeui^ «i>

ATTRIBUTIONS t»fl WAI'S-GÉNIÊRAUX îttT

c(fté àb Ift Morale et de la pe^liique, il est rare qtle, dans )és affafrdi pnl^HqtMS et Mtionales, les plus honnêtes gens ne soient aussi les plus habiles. Sa Majesté est persuadée que la confiance due à une assemblée représentative de la nation entière empêchera qu'on fie donne aux députés aucune Instroction propre à arrêter ou À troubler la cottts des délibérations. Bile espère qae tons ses Sujets auront sans cesse devant leurs yeux, et connue présent à leur sentiment, le bien inappréciable que les états-généraux peuvent opérer, <»t qu'une si haute considération les détournera de se livrer prématurétneiit à nn esprit de défiance qn! rend s! facilement inluste, et qui empêcherait de faire servir à la gloire et à la prospérité de l'Etat la plus grande de toutes les forces, l'union des intérêts et des volontés. *

AttribnUons légales des états-gènârauz.

Les attributions légales des BtfltMIénéraax de trou-^ rént définies dans la lettre de conyôoation adressée par Louis XVI aux gouverneurs des provinces, le Î9 avril 1789 :

« Nous avons besoin, disait le roi, du concours de nos fidèles sujets pour nous aider à surmonter toutes les difficultés où nous nom trouvons relaUvement à Tétât de nos finances, et pour établir stfivnt do» voeux, un ordre constant et invariable dans toutes le» parties du gouvernement qui intéressent le bonheur de nos sujets et la prospérité de notre royaume. Ces grands motifs nous ont déterminés à convoquer l'assemblée des états de toutes les provinces de notre obéissance, tant pour nous conseiller et nous assister dans toutes les choses qui seront mises sous ses yeux, que potur nous faire ooimaître les souhaits et les doléances de nos peuples ; de manière que, par une mutuelle confiance et par un amour réciproque entre w «otrveraiti et sM sujets, U soit apporté le plus promptement possible un remède cilQcace aux maux de l'Etat^ et que les abus de tout genre soient réformés et prévenus par de bons et solides moyens qui assurent la félicité publique, et qui rendent à noué 'p«»tîonUèremèni le calme et la tranquillité dont nous sommes privés depuis si longtemps... Les députés des états serant munis d'instructions et pouvoirs géuéraux safSsams pour proposer^ remontrer, aviser et consentir tout ce qui peut concerner les besoins de TEtat, la réforme des abus, l'établissement d'un ordre is» et durable dans toutes les parties de l'administra tion, la prospérité générale de not^s royaume, et le bien do tous et de ehàcun

5M APPRNDIGB

de nos mijMs, les assinrant que, de notre part, ils trouveront toale bonne Tolôufcé et afiection pour maintenir et faire exécuter toot ce qui aura été concerté entre nous et leedits étnta, soit reklivci^eal aux impôts qu'ils auront consentis, soit pour rétabUsseme^t d'une règle constante dans toutes les parties de radxninistxation et de Tordre public ; leur promettant de demander et d'écouter faToiablement leurs avis sur tout ce qui peut intéresser le bien de nos peuples, f t de pourvoir sur les doléances et propositions qmlls auront faites, de telle manière que notre royaume, et tous nos B^i0ls en particulier, ressentent pour toujours les effets sabitaiitt ^'Ss doivent se promettre d'une telle et si notable Assemblée. •

tien-état.

« La résolution votée le 20 juin 1789, dans la salle du Jeu-de-Paume, transforma rassemblée du tiers-état en une assemblée constituante et souveraine; elle était ainsi conçue :

• L'Assemblée nationale, considérant qn^appelée à fixer la oonsti* tution du royaume, opérer la régénération de l'ordre public, et maintenir les vrais principes de la monarcbie, rien ne peut empêcher qu'elle ne continue ses délibérations dans quelque lieu qu'eÛe soit forcée de s'établir, et qu'enfin partout où ses membres sont réunis, là est l'Assemblée nationale ; — arrête que tous les membres de cette Assemblée prêteront, à l'instant, serment solennel de ne jamais se séparer, et de se rassembler partout où les circonstances l'exigeront, jusqu'à ce que la Constitution du royaume soit établie et affemûe sur des fondements solides. •

Organisation intérlaora de la oanatltoanta.

Le règlement de l'Assemblée constituante porte la date du «9 juillet 1789. Voici l'analyse de ses principales dispositions :

n y a un président et six secrétaires.

Le président ne peut être nommé que pour quinze jours; il n'est rééligible que quinze jours après. Il est nommé au scrutin dans les bureaux.

RÂGLEMENT J>K I^.ÇOKSTITUANTB 5|9

Les fonctioas du président sont de xuaiiUenir Tordre^ de Daire observer le règlemant, d'accorder la paroiet* de pofitf les questions, d'annoncer le résultat des votes, de porter la parole au nom de l'assemblée. Le' président n*a pas le droit de parler sur un débat, si ce u'^st pour expliquer Tordre ou le mode de procéder dan» Taffaire en délibération ou xK>ur ramener à la' question ceux qui s*en écartent. Le président rappelle à "Tordre le membre qui s'en écarte ; s'il néglige de le . faire, tout membre en a le droit.

Les secrétaires sont nommés dans les bureaux au scrutin de l&te; Ha sont fênofitveaSs pair moitié tous les quinze jours; ils ne petiive&t faire partie d'aucun comité ; ils sont chargés de la rédaction du procèsveïi)aî et de la préparation des listes nécessaires au. renouvellement des bureaux .

Les bureaux sont renouvelés tous les mois, non par un tirage au sort, mais en prenant sur la liste alphabétique le premier nom, le trente et unième, le soixante et unième, etc.; le mois suivant on prend le premier nom, on le met avec le trente-deuxième, le soixante-quatrième, le cent seizième et ainsi de suite; en sorte qu'à chaque renouvellement, le second se trouve reculé d'un rang.

H y a séance tous les jours de la semaine, excepté le dimanche, à partir de huit heures du matin ; la séance ne peut commencer s'il n'y a pas deux cents membres présents .

GhtqM député à ïe droit de faire une motion ; les motions doivent être rédigées; par écrit et déposées sur le bureau ; elles ne sont discutées que sa elles sont appuyées par deux membres au moins ; sauf les cas d'urgence, la discussion ne peut s'ouvrir le jour même du dépôt. Les motions relatives à la constitution ou è la législation doivent être mises trois fois en délibération, à des jours différents.

9^ iLl»PBKDIGE

Toutes les qufisftion» «ont décidtas i la majorité des suffra^9.

UBâ ^n^iaaUoa jugée» une loi rasaite dans laiie Mflwn, ne peuvent y ^tre agitées de nouveau.

Chaque député a le droit de préaenter use pétition. Lea étrangera qui veulent parvenir aupréa de VAs^ semblée pour lui remafctre une pétitioii aont lAliodiiita à la barre par un huissier.

Modo d'élection do rAssemblée léglslatiTe.

Li Législative de 1794 a été la première assemblée élue d'après lea principes du droit moderne. L'organisation féodale ayant disparu, la Constituante fut obligée de déterminer, sans précédents, les règles ap* plicables à Téiection des députés ; elle rédigea une longue Instruction (8 Janvier 1790), et rendit douze décrets qui portent la date des 8, 16, 24 et 28 janvier, 3 et 12 février, 30 mars, 23 avril, 2 et 28 mai, 30 juin et 14 août 1790. En outre, les bases de la représentation nationale, les conditions requises pour être électeur du premier ou du second degré furent posées dans la constitution du 14 septembre 1791 ; ces divers textes, combinés ensemble, forment le mécanisme suivant :

L0 nombre d«i représenianto •vt Goipt Ugislttir «si A» 749. Les représentants sont distribués entre les 83 dépcrlaSMato, tnlon les trois proportions du territoire, de la population et de la coatribulion directe.

Des 145 représentants, 247 sont attachés au territoire ; diaquc département ea nomme trois, A rexeeption du 4épart«nent de Paris qui n'en nomma qn'an. — 249 raprésentanlt sont attribnéa à la population. La masse totale de la population activa du royauBM eai divisée en 249 parts, et chaque départemwt nomme aaUmtde députés qu'il a de parts de population ~ 249 représentants aoat attacbéa à la contribution difteta { la fiomma tolala ^ la wntribation directe du royaume est de mfime divisée en 249 pafta, at ch»-

lÎLEGTION PU hX UÎGISLATIYB S3t

qa# dé§^rtem»M oo«ma auiui 4o àéfmfé» ipiti ^je ik ^ada de contributions.

Pour (bnner TAfl^embl^ naiîontle léjgîalaiive, les citogrens acUfs ae réuaifisent tous le» deux ans ea assemblées primaires dans les Tilles et dans las cantofts* L» aaseiaUées primaires se forment de plûa droit Is secojad dJmancbe de marst si elles sWk j>a8 ët^ coavo<}uées plos tôt par Isa foBctknnaires publics détennin^ par la loi.

Les dtojens actifs ont seuls le droit de voter dans les assemblées primaires.

Les qualités n/Scassaires pur âixe dtojen actif sont; 1* d'être irançsls ou «aUiralisé : %** d'être êgé de TiBf^inq ans i 3» d'être domicilié de fait dans la ville ou le canton depuis isn «B av moÎBS ; 4« dépaver, dans un Ueu ouelcen^e du royaume* une oontribution directe de la valeur locale de trois journées de travail (1} ; S" de n^être poiat serviteur à gages ; 6" d'être Inscrit dans k municipalité de son dconicile^ au rêlè des gardes eationaies,* 1'* d'avoir prêté le serment civique ainsi conçu : c Je jure d'être fidèle à la nation, a la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume décrétée par TÀssemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791. .

Nul ne peut exercer les droits de citoyen actif dans plus dW endroit, ni se faire représenter par un autre.

Les assemblées primaires nomment un électeur k raison de cent citoyens actifs présents ou non à l^assembléei deux depuis 160 jusqu'à 260, et ainsi de euite (2).

Nul ne peut être nommé électeur, s'il n'est : ou propriétaire d'un bien évalué, sur les rfiles des oontxibotions, à un revenu égal à la valeur locale de deux cents jouruéee de toavail dans les viUes a«d«Miis de •jMOêfflee, ée eent chiquante journées de traviA dans les villes ati-dessous de 6,000 ftmes et dans les campagnes; m bien lecaUÎMd'ttM babilatioB évaluée, asivast fe ebif m delà pepuis<àes< à «n ««VMMi égal A la valeur de cent cinquante ot de eent journées de travail ; ou eniinc daps les caxnpagnes, iermiar de biens évalués à le TsJeor da quatre eaaiB jouméaade Icenrail.

Les éieeteoîs nommée dans chaque département «e féu«isseftt pour élire le nombre de représentants don.t la nominaUoo estettribnéoileisr dépsiCecissi, ai a» iMimbn de esppUeaSe égal aa tian de eeHti ses repf és^otan ts ,

^ Ëm pa»^Mm mtH eataatuiojwii sast Sf«A«ei. • tm« S ctsi,ssi ci-

53Î AP^ENDîœ

Lee assemblées électorales te forment de plein droit le dernier dimandhê de mars, ai elles n'ont pas él6 oonToquétt .fht9 IH* -

Les représentants et les suppléants sont élus à la pluralité altsolue des suffrages, et ne peuvetU être choisis que parmi Us citofet actifk du département» Tous les citoyens actifs, ^el ^e soit leur étatf profession ou contribution, peuvent être élus représentants de la nation (1). Sont néanmoins obligés d'opter les ministrcft et les autres agents du pouToir exécutif, révocables à volonté, éL touA ceux qui, sous quelque dénomination que ce soit, sont attachés à des emplois de la maison militaire et civile du roi. L'exercice des fonctions judiciaires est incompatible avec celle de représentant.

Les membres de la Constituante sont déclarés Inéligibles & l'Assemblée législative.

Les représentants nommés dans les départements ne sont pas les représentants d un département, mais de la nation entière, et il ne peut leur être donné aucun mandat.

Les assemblées électorales ont le droit de vérifier les pouvoirs de ceux qui s'y présentent, et leurs décisions sont exécutées provisoirement, sauf le jugement du Corps législatif lors de la vérification des pouvoirs des députés. Dans aucun cas et sous aucun prétexte, le roi ni aucun des agents nommés par lui, ne peuvent prendre connaissance des questions relatives à la régularité des convocations, à la tenue des assemblées, à la forme des élections, ni aux droits politiques des citoyens.

L^ Assemblée législative est nommée pour deux ans ; le renouvellement est inté^al et a lieu de plein droit.

(1) Le lirait l'était répandu dam 1m prorinoM qn» Im «eeUdaatiqiiei et lee tadm» prlTiUtiée n'aTmleat p«a droit de •ofEraffe, et lei Jambiai eonSnuikaé e» ItiSt par Icnn BMBapee et lenra eflorte povr écarter du icratla lee prétree et lee nobleij le rod publia, le 8 mai I7V0, une pronlamatioa daaa laquelle aa. liialt : « Sa Mejeiié, oowldéraat que dei égarementa de oette nature, que dei déeocdne ■! aSIlgeanti peor aon eanr petaeil. tL ■1 oontralree à tooe lei principes, le eont epédaleaie&t à ceux de la Canetitatloa, daac ]« tematien det atseaabléee éleotiTee ataqoollea tow lei eiteyena aoUti peureni «t doivent aulcter pour j jouir librement de leur* droite { et roulant reUler an maintien de la tranquiUité publique, à la eûreté de eee rajeti, et lever ke otoftwlee ftti «eatrariadt l*e«éoiition dei dlH>o«itioM fondamentnlei iw leeqneUaa doit repœg- 1a proapérité mk Uonale, elle a eru derolr manifeiter am intention!, tant pour prérenir lea peuplée contre lee lUurfone qui pootralent lei égarer, que pour Sntialder eeux qnl aenioa* tMaté* * m lintK à de pâreili ezcte. — A cea oauiea, le roi fait eaToir à toni «t à ehaam, que l'entrée et le droit de Toter dam lei aaMmbléee prluairei appartiennent eaiwntltni— « à tom les citojem actU». mai auoune exeeptioik, ponnru tomtefola qnlla aient «vmpU 1m oonditiom preKTitei par lei décreU de rAaiâmblée nationale ; qu'on ne peut lei ta exdbire ni lèi en éloigner, looi qnelqu» prétexte que ee lelt, et ndna «neoni par dm menaoei et dw toIm de Zait. Veut Sa U^jeeté, que lee ezoèa de œtte natnre aalMt eaemplaiiennt ponia et qu'à oafc afBet, lea aateua, iaotmxa. onmplhwi it ■illiiiwll aoient poumiTii, pour leur prooèe leur Itre fait et pwfait luiTant li ligueur flne m ilw naneee. Inttte Sa MajeeU. tom — adèlee aajef à aiBuiiiiar am intantk—paiwniw, an MBoonantpalMblemant et aveo aèle à lai U tnaqgilUté et le boBlMBr da ]* Vtaaaa.i