CHAPITRE PREMIER

NOVELLES DE MaJORIEN DE DEFENSORIBUS CIYITATUM ET DE CIJRIA-

LiBUs. — Restauration du régime municipal, — Sénats galloromains.

Le dernier représentant de la puissance romaine dans la Gaule , comme aussi le dernier empereur romain, yraiment digne de ce nom et de cet honneur, ce fut en réalité Majorien. Yibius Sévère ;, Antliénius, Olybrius, Gljcerius, Julius Nepos et Romulus Augustule ne furent que des fantômes d'empereurs, revêtus ou dépouillés de la pourpre au gré des Barbares , désormais maîtres de l'empire.

Majorieii aurait peut-être retardé l'hivasion ; Rikiiner, en le faisant assassiner, brisa le dernier boulevard de l'empire romain , et , par la brèche laissée ouverte , se précipitèrent toutes les hordes germaines que ce vaillant prince avait contenues durant son règne. La seconde moitié du v^ siècle vit s'installer dans notre pays ses nouveaux maîtres.

Pendant un règne trop tôt interrompu , Majorien , quoique occupé de ses grands préparatifs de guerre contre Genseric et les Vandales, avait porté ses regards sur l'administration de l'empire, et tenté de rendre à la race romaine ses lois, ses mœurs antiques et sa dignité , alors qu'il n'y avait plus , pour ainsi dire , de Romains dans l'empire , mais une agglomération de provinciaux et de EaibareS; auxquels l'amour de la grande patrie était inconnu.

Une de ses premières pensées, ce fut de restaurer la patrie municipale , de réformer la curie , et de grouper autour d'elle tous les hommes libres qui tenaient encore à l'honneur du nom romain. Dès son premier consulat , il envoie à tous les gouverneurs de provinces un rescrit relatif aux élections des défenseurs des municipes, et dont les termes montrent évidemment que ce prince faisait de la restauration des municipes et des libertés communales la base de la réforme de l'empire romain.

« Réfléchissant, dit-il, sur la rareté des cités munici- « pales établies dans toutes les provinces , parce que leurs

« liahilants se sont cnliiis , prives qu'ils étaient du se- « cours des défenseurs , qui avaient coutume de défendre « les citoyens contre rinsolence et les attaques des nié- « chants , nous avons cru devoir rétablir cette antique « coutume , que des hommes probes, honorables, pré- «« voyants, élus par le sullra^e des citoyens {universilalis)^ «« reçussent le pouvoir de protéger le peuple dans leurs « cités {auctoritatem Hiendœ in civitatibus suis plebis acci- M pîant ). »

Ensuite rempereur renouvelle leurs privilèges , les établit intermédiaires entre le peuple et l'autorité impériale , les charge de réprimer les abus qui échappent à l'œil du souverain , de l'en informer, et de faire rentrer dans leur domicile urbain ceux qui , pour éviter l'injustice des exacleurs ou collecteurs d'impôts, cherchent à se cacher dans leurs habitations rurales et dans les solitudes. Enfin il termine en enjoignant « à toutes les cités encore « peuplées (qitœ sxint inhabitantiwn frequentia célèbres) de « former une assemblée des honorés et du peuple , et de « se hâter de nommer un défenseur, puis de faire parvenir « à l'empereur les vœux des municipes formulés par « l'élection , afin qu'il confirme les défenseurs élus sans « brigue et dignes d'un tel honneur (1). •

Majorien, pour compléter son œuvre de réforme, songea aussi à réorganiser le conseil municipal. Malheu-

(l)Majoriani et Leonis AA. novell.,de defensoribus civitatum, t. V. in Godice Theodosiano.

reusemcnt il eut le tort de croire, comme fien prédécesseurs, qu'il était possible de faire revivre la curie en vertu d'un rescrit impérial , et de reconstituer , par voie d'autorité , le collège dispersé des curiales , sans donner à ses membres des avantages supérieurs à leurs charges et dont l'appât attirât les propriétaires dans la curie. Yoici en quels termes il écrit à J^asilius , préfet du prétoire :

« Pei'sonne n'ignore que les curiales , dont l'assemblée « était appelée à bon droit par l'antiquité le petit sénat « [rninor senaius), sont les nerfs de la république et les " viscères des cités. L'iniquité des juges et la coupable « vénalité des collecteurs d'impôts les ont réduits à un tel « état , qu'un grand nombre , abandonnant leurs patries , « oubliant la splendeur de leur origine , . ont choisi pour « demeures des retraites cachées et des habitations , pour '< prix desquelles ils ont aliéné leur liberté. A cette Iionte « ajoutant un déshonneur plus grand encore , pour pou- « voir recourir au patronage des puissants, ils se sont «' pollués par l'union contractée avec des fennues appar- « tenant à la condition des colons et des esclaves. Aussi «« est-il arrivé que les ordres des municipes ont péri , et " que quelques-uns ont perdu leur liberté par la souillure « des mariages contractés avec des femmes de basse « condition. Afin donc que cela ne puisse plus désormais '< être toléré , nous décrétons par cette loi salutaire , M etc »

Suivent ios prcscriplions de la loi (pie je me e()iilenl( rai d'analyser. Les individus de famille euriale, donl le propriétaire n'aura pas preserit par trente ans la possession connue esclave ou connue colon, seront rendus aux cités qu'ils ont désertées; ils seront séparés des femmes avec lescpielles ils ont formé des nnions illicites; leurs enfants mâles les suivront , leurs (illes resteront sur la terre du mmU^Cy/auninis prœcliis domùii relinquendh ^ et suivront la condition de la mère appartenant à l'esclavap^c ou au colonat. Les enfants mâles , nés de femmes delà condition des colons, seront curiales connue leurs pères ; les mâles, nés- de mères esclaves, seront incorporés dans les corporations du nmnicipc , afin que Féclat de l'ordre ne soit pas terni par la bassesse du sang maternel. Les membres des corporations seront soumis aux lois qui les régissaient auparavant. L'empereur y ajoute l'interdiction d'habiter liors de la cité , pour les membres de corporations qui , chacun à leur tour , travaillent pour la patrie , d'après l'ordre des curiales. L'intendant , l'homme d'affaires qui , à l'insu de son maître , a reçu un euriale fugitif et ne l'a pas rendu dans l'année à sa cité , sera puni , par l'affiliation à une corporation , s'il est ingénu , par la bastonnade jusqu'à ce que mort s'ensuive , s'il est esclave. Si le maître a connu le fait , le domaine oii le euriale a été reçu sera confisqué.

Je passe diverses autres prescriptions , et j'arrive enfin à cette dernière : « Les principaux et les anciens [seniores)

MBiiOTHECA

« tant des curies que des autres corporations, seront «< contraints de représenter les registres que l'on tenait « anciennement , découvrant ainsi par la foi due aux »< archives municipales, et au ijéril deleur \ie, les familles « des citoyens liés à la curie et aux corporations , en sorte « que ce qui a été décrété et édicté soit porté à la connais- « sance de tous (I). »

Arrêtons-nous un moment sur ces documents précieux de Fhistoire municipale. Ils viennent clore , en quelque sorte , k» période romaine de l'histoire des communes de la Gaule , en môme temps qu'ils ouvrent la période barbare du moyen-àge. Ils nous apprennent que vers la fin du v^ siècle les curies étaient désorganisées, les municipes déserts , les cités dépeuplées et sans magistrats , et c'est à cet état de choses que le dernier empereur vraiment romain s'elï'orce de porter remède , en rétablissant la magistrature municipale des défenseurs. C'est à la désorganisation municipale , c'est à l'absence d'un défenseur dans la cité , d'une autorité prolectrice , qu'il attribue surtout la fuite des citoyens à la campagne et dans les solitudes, ainsi que l'excès des exactions ; ceci est digne de remarque. Aussi veut-il multiplier les municipes devenus trop rares , et leur rendre leur organisation , leurs curies , leurs assemblées populaires , leurs libertés , leurs élections. Majorien

(1) Majoriani et Leonis, AA. novell., de curiajihus , in Codice Thcodosiano.

a compris que la centralisation iinp'riah» a cpiiisc les provinces au profit de Rome et de Constantin()[)le, que ])our enrichir le fisc et eml)cllii' leurs villes éternelles , les empereurs d'Orient et d'Occident ont fait le vide dans les cités provinciales, et que , pour sauver l'empire , il faut à tout prix , le décentraliser, restaurer les mnnicipcs , leur rendre leur autonomie, comme à l'époque llorissantc de la lin de la république et du premier siècle des Césars. Ce but, il le poursuit avec ardeur ; mais il était trop tard, et quand même une mort violente ne fût pas venue briser un règne commencé sous de si beureux auspices , il est permis de douter que le génie de IMajorien eût pu arrêter la décomposition de lempire. J.es officiers impériaux avaient tellement pressuré et ruiné les provinces , que des hommes éclairés , et particulièrement presque tous les évèques de la Gaule , tendirent les bras aux Barbares , comme à des libérateurs.

De la novelle de Majorien sur les curiales ressort encore clairement la liaison intime qui existait entre la curie et les corporations. Celles-ci, échelonnées au-dessous de la curie, attirent à elles et s'affilient les citoyens auxquels leur naissance ne donne pas accès dans le collège des curiales. Comme les curiales , les membres des coi^porations ont des devoirs à remplir envers la patrie , travaillent pour elle , opéras prœstant , sous les ordres des magistrats municipaux, ijro curialium dispositione. Cette union des corporations avec la municipalité va devenir pour nous ^

dans la suite , féconde en déductions , et nous aidera à suivre l'histoire du régime municipal à travers les ténèbres du moyen-ûge.

Enfin , nous allons voir comment cette tentative de restauration municipale réussit et eut de grands résultats, grâce à l'anarchie qui suivit l'invasion des Barbares , tandis qu'elle eut échoué , sans doute , si elle n'avait eu d'autre point d'appui que l'autorité souveraine , d'autre sanction que les peines édictées contre ceux qui fuyaient la curie et contre les receleurs des curiales , qui préféraient la demi-liberté du colonat à l'esclavage honorable auquel ils étaient enchaînés. En effet , en présence de la faiblesse du gouvernement impérial , en présence du flot des Barbares qui montait sans cesse , la race gallo - romaine sentit le besoin de s'unir et de s'organiser , ne fût-ce que pour être comptée pour quelque chose , afin de partager avec eux les terres et l'influence que donne la propriété, et de ne pas se voir complètement dépossédée et annihilée. Les cadres se présentaient tout faits pour cette réorganisation, dont Majorien venait de donner l'idée, en ordonnant de remettre en lumière les vieilles archives municipales , en groupant les populations autour de leurs défenseurs et de leurs curiales , et en resserrant les liens des corporations. Les hommes sages et prudents comprirent la sagesse et la prudence de cet empereur ; ils s'efforcèrent , comme lui , de réveiller le patriotisme des citoyens , et jamais on ne fit sonner si haut le titre de Romain et les

souvtMiirs (le Ja gloire- passée, qu'au luoiuciit où i eiiipiio périssait sans retour. Le patriotisuie appelle la nouvelle relii^ion à sou seeours , cette reli^^iou (pii a (loun(; (ui magistrat et uu sccoud déieiiseur à la cité, dans la personne de l'évèque. ïai l'an 171 , Sidoine Apollinaiie , évèque de Clermont, écrit à iîasilius, évèque d'Ai\ suivant Sirniond^ pour l'engager à obtenir qu'on nomme des évèques dans les sièges devenus vacants par la mort violente de leurs pasteurs : « Bordeaux, dit-il, Périgueux, « Ixhodez , Limoges , le Clévaudan , l'Armagnac, J^azas, « Comminges , Auch et un plus grand nomhre de « cités n'ont pas d'évèques nonnnés à la place de ceux •' qui ont été tués... Faites donc en sorte que l'ordination '< épiscopale soit permise , et que nous retenions par la foi « les peuples des Gaules enfermés dans les limites du « partage gothique , puisque nous ne les retenons plus " par les liens de la fédération. Agite... nt, episcopcdi « ordinatione permhsa, populos GalUanm ^ qiios limes « gothicœ sortis incluserit, teneamus ex flde ^ et si ?ion " tenemus ex jœdere {}). »

Ce besoin d'union de la race conquise , qui parle presque aussi haut que l'intérêt religieux , ces dernières lueurs du patriotisme , expliquent la renaissance du régime municipal préparée par Majorien. Seulement en se

(I) Sidonii Âpollinaris episf., lijj. VIII, epist. 0, papœ liasilio quom cpiscopum Aquensem fuisse conjicit Simiundus.

renouvelant il change de physionomie et même souvent de nom ; nous verrons l'élément ecclésiastique , qui s'y était déjà introduit sous les empereurs chrétiens, y dominer de plus en plus , puis la barbarie y ajouter aussi son contingent d'innovations , jusqu'à ce que surgisse enfin la commune du xii'' siècle.

M. Fauriel a parfaitement déterminé la cause du changement de dénomination des municipalités, opéré au déclin du V* siècle , et expliqué comment il se fit que , quelques années à peine après que les curiales ruinés et avilis étaient ramenés de force et enchaînés à leurs collèges , les curies, transformées en sénats, se remplirent de citoyens illustres.

« Vers ces mêmes époques, dit-il, les curies de plu- « sieurs villes qui, sous le gouvernement romain, s'étaient « contentées du titre de curies , prennent celui de sénat. « Ce fut ce que fit entre autres celle d'Avignon et peut- « être celle de Vienne. L'espèce de vanité qu'il y avait « indubitablement dans les motifs de ce changement « n'était-elle pas l'indice d'un retour d'intérêt politique « et social pour l'institution {l)? »

La novelle de Majorien sur les curiales confirme cette opinion, en donnant la raison apparente et pour ainsi dire légale de ce changement de dénomination. Le nom de minor senatus , donné olïiciellement par ce prince à la

(1) Fauriel, Histoire de la Gaule méridionale , t. I, p. 453-454.

curio , lut adopté par la vanilc des collèges municipaux, et, lorsque le j^raud séuat de Rome eut été anéanti par les lîarhares , les sénats de la Gaule grandirent et n'eurent plus à soullVir de leur comparaison avec lui. Aussi , dans les premiers temps de la conquête des l'ranks , est-il souvent t'ait mention , dans les auteurs et dans les chartes, des nobles sénats des villes et de leurs illustres sénateurs. Un des plus grands titres de noblesse, c'est d'appartenir à des familles sénatoriales , et la plupart des évèques gaulois dont parle Grégoire de Tours sont des sénateurs (I). Marins , évèque de Lausanne, rapporte, dans sa Chronique , que les Burgondes occupèrent une partie de la Gaule et en partagèrent les terres avec les sénateurs gaulois. Burgundiones partem Galliœ occupaverunt terrasque cum galliis {vel Galliœ) senatoribvs diviserunt (2).

« J'ai pensé , dit encore M. Fauriel, que beaucoup de « nobles Gallo-Romains, déchus des hautes dignités de « l'empire , préférèrent les modestes honneurs du muni- « cipe à l'obscurité absolue de la vie privée ;, entrèrent « dans le corps des décurions , en acceptèrent les magis- « turcs dont ils durent rehausser l'éclat. Il est du moins « certain qu'il en était ainsi à Vienne vers l'an 500. Le « sénat de cette ville est indiqué comme étant alors très-

(1) Gregorii Turonensis Historia J'Yancorum, passîm.

(2) Chronique de Marins , évêque de Lausanne , D. Bouquet, t. I.

« nombreux et rempli de personnages de distinction (l). « Or on ne saurait imaginer de raison pour laquelle ce « qui était arrivé à Vienne ne serait pas arrivé de même « dans beaucoup d'autres villes (2). »

Ce retour des grands de l'empire vers les municipes se comprend parfaitement à cette époque de dislocation et de ruine , lorsque l'on ne pouvait plus se glorifier, comme le père du poète Ausone , d'être à la fois membre de deux curies et de deux sénats , à Rome et dans la cité :

« Curia me duplex et uterque senatiis habebat (3) " ;

Ou, comme Ausone lui-même, d'être consul dans ses deux patries :

i< Dlligo Burdigalam , Romam colo ; cîvis in hac sum , Consul in ambabus ; cunœ hic , ibi sella curulis (4). »

(1) « Viennensissenatuscujus tuncnumerosis illustribus curia florebat. >» S. Aviti homilia de Rogaiionihus .

(2) Fauriel, Gaule méridionale , t. I, p, 454.

(3) E\ Âusonii epicedio in patrem suum Julium Ausonium, apud D. Bouquet, Script, rer. Gall. et Franc, t. I.

(i) Ex Ausonii Claris UrUhus, Burdigala, ibid, 1. 1, p. 7:37.