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CJiildohort, c'est-à-dire onde Tau MT) ou de Tau 570, dans laquelle il est fait mention de la curie, cvria pvb/ica, d'un défenseur, d'un curateur, d'un magisf.nr mililuin et d'un principal, etenlin, delinsiiuiation du contrat dans les registres ou gestes niunicipauv d'Angers (I).

Vers Ja inènie époque , la curie de Clermont donne à lin citoyen de ce numicipe un appennis ou charte nouvelle, en remplacement de ses titres perdus et détruits dans la guerre que les Franks avaient portée dans le pays des Arvernes , per hosillitatem Francoriun. Il s'agit , sans doute , de rexpédition de Théodebert , lils de Thierry et petit-lils de Clovis , contre ce pays (2).

Les habitants de Tours ayant , d'un commun accord , élu pour évoque le prctre Eufronius , envoient vers le roi Chlothaire demander la conlirmation de l'élection , dataque suggesUone (3). Cette pétition {suggcstio] , adressée au roi pour confirmer l'évéque, était rédigée et signée par le clergé et par le peuple, c'est-à-dire par ses représentants les curiales et les magistrats municipaux. Cela ressort évidemment de la comparaison de l'expression de Grégoire de Tours , suggesUone data , avec la formule de Marculfe , concessio cioium pro episcopatii, et qui commence ainsi :

(1) Dictati seu vetercs formulœ angevinœ, 'SlahiUon, de Re diplom., supplem. p. 77.

(2) Balusii Miscellanea, t. VI, p. 544.

(3) Grcgorii Turoncnsis Uistoria Francorum, lib. 4, C. 15.

Suggestïo piissimo ac prœcellenlissimo domno illo régi vel seniori commune illius... Elle est terminée par les mots : inrefragabililer manu nostra hune consensum decrevimus roborare, que l'on retrouve dans toutes les chartes authentiquées par l'insinuation aux gestes (1). D'ailleurs une autre formule rapportée par Sirmond, et évidemment copiée sur une charte dressée à Tours, mentionne un plaid tenu , in foro pubiico , en présence de la curie , du défenseur et des autres citoyens (2). Ce même peuple de Tours , qui élisait son évêque , ohtint aussi du roi , du temps de Grégoire, le privilège d'élire son comte, et choisit un certain Eunomius (3). Tours avait donc conservé sa municipalité , que dominait Févèque ; aussi dans les solennités de l'Église Vordro prœclarns honoratorum figurait au rang d'honneur, en tète de la foule du peuple (4). « L'évèque y fut souverain , dit M. Augustin « Thierry, ou, pour mieux dire , sous son nom , la ville (( elle-même devint souveraine (5). » Ce fut l'évèque ,

(t) FormulœMarcidft, lib. 2, Formula 7, apud Baluzium.

(2) Formulœ Sirmondicœ, Appennis formula apud Baluzium.

(3) Gregorii Tnroncnsis Jlist. Franc, lib, 5, C. 48. « Data nobis et « populo optione, Eunomius in comitatum elegilur. »

(4) Le biographe de Grégoire de Tours raconte une solennité qui eut lieu, au vi° siècle, durant la vie de ce saint , et à laquelle assistait civium honoratorum ordo prœclarusy sed et 'populi secundi ordinis magtius conventus {Vita Gregorii Turonensis, édit. Ruinart).

(6) A. Thierry, Consid, sur l'IIist. de France, C. 5, p. 201.

coininc chef (lu peuple, qui continua, depuis (irégoiro (le Tours, à élire et instituer le comte de la ville (1).

i)eu\ donations, faites en 4'i8 et en 5.'{7 à Téi^lise du Mans, sont insinuées aux prestes et authentiquées par la sii^iiature des J)ons lionnnes , c'est-à-dire dos honorés ou iiienihi-es du collège municipal. Toutes deux sont closes par la formule : Manm noslras sublcrfinnavimus et aliorum bonorum hominitm decrevimus roborare (2). Or nous retrou* vons cette même formule dans une donation faite à la même église , dans le courant du vii^ siècle, et que souscrivent deux honorés (3).

A la lin du v^ siècle , Meaux avait un défenseur nommé par les hagiographes de sainte Geneviève Prominim ou Frummhis (4) , et cette ville dut garder sa municipalité , aussi bien que Paris , où fut rédigé , au vii^ siècle , le testament dTminethrude , souscrit par un défenseur (5). A Trêves , vers la fin du iv^ siècle , l'élection de levêque Agricola se fit par le concours du peuple et du sénat, placuit plebi senattHque universo. En l'année 560, le peuple et le sénat de la même ville élurent saint Domitien. Il

(() Adeo autem omne sibi jus fiscalis census ecclesia (Turonensis) viiidicat, ut usque hodie in eadem urbe per ponlificis litteras cornes constiluatnr. Vita S. Eligii apnd Scrip. rer. Gallic et Franc, t. III, p. 555.

(2) Diplomata chartœ, etc., 1. 1, p. 25.

(3) id. ibid. t. I, p. 3.

(4) Acta SS., 3 januarii , 1. 1, p. 142 et 14G.

(5) Mabillon , de Re diplomalica, supplem. append. n° 7. — Marini, J papiri diplomatici , p. 119,

refusa cet honneur, mais comme un concile se tenait alors à Orléans « le clergé et le sénat de Trêves vinrent à cette « sainte assemblée , demandant au roi et à tous les prin- « cipaux quon leur donnât Domitien pour pasteur (1).

Donc, au nord, à l'ouest, au centre et à l'est de la Gaule, nous trouvons huit villes municipales, et ce n'étaient pas les seules. Mais le midi de la Gaule aurait-il conservé moins bien les institutions romaines ? ISarbonne, Nîmes, Aix.; Arles, Marseille, Bordeaux, Toulouse, ces anciennes colonies romaines de la Provence et de l'Aquitaine, auraient-elles vu s'engloutir leurs municipalités, tandis que Clermont, Angers, Tours, le Mans et Trêves gardaient les leurs ? Non certes , et les monuments de l'histoire prouvent la conservation des curies de la Gaule méridionale , qui s'induit déjà de Texistence des défenseurs et des curiales dans les villes du nord et du centre.

Au commencement du vi^ siècle , Théodoric roi des Ostrogoths rend à ses sujets de la province des Gaules la coutume et les mœurs romaines avec leur antique liberté (2). L'édit de ce prince, de l'an 500, consacre l'existence des curies, et leurs attributions dans les mêmes limites et les mômes termes que le Code Théo-

(1) Acta SS., 3 februarii, t. I, p. GGO. — Acta, 7 maii, t. II, p. I iG et 148, — Euchario defuncto... Imic condicta die principibus terrœ, tum magnatil)U?, lum clero et populo prœdiotœ urbis (Trajeclcnsis) in ecclcsia beali Servatii congrcgatis... bcatiis Domitianus concordi clectione cleri et principum in pastoreni eligitur.

(2) Canciani Lcges Barharorum.

(losioii. Aprc's avoir ("lahli que la douai ion des choses mobilières est pariaite par la seule tradition (ai'l. 51), le lét»islaleiir ajoute (art. 52) : « Mais si ([uekpruii , " de sa propre volonté, veut donner un immeuble ui- « bain ou l'ustique, que l'acte de libéralité , corrobore ' par les signatures des témoins, soit insinué aux actes " municipaux , en sorte qu'à la confection des actes 'i soient présents trois curiales et un magistrat, ou au lieu " et place du magistrat le défenseur de la cité avec trois « curiales , ou les duumvirs ou le quinquennal ; s'il n'y " en a t)as , que la formalité de l'insinuation , qui donne «« force et authenticité à l'acte, soit accomplie dans une « autre cité qui aura ces magistrats , ou devant le juge « de la province où sera situé l'immeuble donné (1). »> Toutes les expressions de Fédit de Théodoric , subscri'ptionibus roborata , gestls allegare , sont les mêmes que celles que nous rencontrerons , à travers le moyen -âge , jusqu'au xii*" siècle , dans les formules et dans les chartes. L'article 53 de l'édit impose les mêmes formalités pour les actes de tradition des immeubles , ad conficienda introductionwn gesta , après qu'en présence des voisins la prise de possession réelle , corporelle, a eu lieu. L'article 72 prescrit d'insinuer les testaments; les articles 69 et 126 font aussi mention des curiales, et enfin l'article 27 attribue à la curie , à l'exclusion du fisc , l'hérédité du curiale mort intestat et sans héritier, et l'article 113 porte que « si un curiale condamné laisse des fils, ils prendront

« tous ses biens; s'il n'a pas de lils, sa fortune ira à la « curie , excepté au cas de condamnation pour crime de « lèse-majesté; alors les biens du condamné ne sont pas « même dévolus aux enfants , mais au fisc seul (1). ^ Ce dernier article n'est que la reproduction d'une constitution de Théodose le Jeune et de Yalentinien 111, de Tau 426 (2).

Telles étaient les lois qu'imposait , même à ses barbares Ostrogoths , un prince qui voulait mériter le titre de prince romain. La Provence et les villes du Midi avaient donc des curies , au commencement du vi^ siècle, sous la domination de Théodoric. Les Yisigoths, qui occupent une autre partie du Midi , respectèrent de même le régime municipal. Leur loi, rédigée en 506 , par ordre d'Alaric II , que Clovis défit et tua à Youillé , Tannée suivante , maiutient et confirme les magistratures et les curies des muuicipes. Au titre I" § 26, le législateur visigotb compte le défenseur parmi les nombreux juges répandus dans les provinces , après le duc , le comte , le vicaire ou viguier, le millenarius , le quingentenarius et le centenarius. Ces juges sont ou nommés par le roi ou choisis par les parties. La distinction est claixement établie, juges royaux ou juges élus par les citoyens. La loi visigothique nous atteste que le défenseur était encore

(1) Canciani Leges Barbar., edictum Theodorici.

(2) L. 10, C, lib. 9, t. XLIX.

rlii tons les ans par IVvôciuo et lo penplo (I). \.v (Iode (les Visij^ollis lui plusieurs lois révise et amendé, sans (pion sonj^eàt à retranelier ces articles , ee (pii aurait eu lieu si la niaj;istraturedu défenseur et la curie ne s'étaient pas perpétuées, et en ()8S , (piand il l'ut délinitiveinent arrêté , au concile de Tolède , sous le règne d'I'^gica , ils furent encore maintenus. Plus tard, au ix<^ et au x*^ siècle, on juge encore par cette loi des Goths , pc?- (iofhonmi h'gcm, (2).

Nous pouvons, à travers les siècles, trouver des traces de l'existence des municipalités. Au vii° siècle , deux évèques du Mans, Bertrand, en 615, et Hardoind, en G42 , enjoignent , dans leurs testaments , d'insinuer ces actes de leur dernière volonté aux gestes municipaux (3). Bien plus , en G98 , le roi Cliildehert III donne au pagus manceau le droit de nommer son comte , dans une assemblée cr^mposée de l'évèque, des abbés et de tous les babitants ; privilège déjà accordé à ce pays par Cblotbaire III , oncle de ChildeliCrt III , quelques années

(1) Canciani Leges Barbar.^ lex Visigothorum. lib. 12, 1. 1, § 2. — Duiil regali cura actores nostrarum peiquireremus prnvinciarum, comperimus quod vel numerarii defensores annua vice mutentur, qua delrimentum de causa nostris non ambigimus populis evenire. Ideoque jubemus ut ntinierarius vel defensor qui electus ab episcopo vel populis fuerit , commissum peragat oflicium....

(2) Histi du Languedoc, t. II, preuves, col. 5G et G9, t. I; preuves , col. 113-116.

(.3) Diplomata chartœ, etc., 1. 1, p. 115, 123, 191. — ActaSS., 6 junli, 1. 1, p. 724»

auparavant (1). Ainsi le Mans jouit de la même prérogative que Tours.

En 096 , le testament d'Epliibius , abhé de Geniac , et de sa sœur Eufina est présenté au vénérable sénat de Vienne, sacro senaiui , pour être autbentiqué par les signatures des sénateurs, et, parmi les sénateui-s qui le conlirment, ont signé Eulogius Parens, c'est-à-dire, sans doute, le prince du sénat , le père de la patrie , le défenseur de la cité , et puis , après d'autres membres du conseil municipal , le questeur Simplicins (2).

Le biographe de saint Genêt, évèque de Clermont , nous apprend que le saint prélat était né de nobles parents de l'ordre sénatorial de la cité des Arvernes. Saint Genêt gouvernait cette église vers l'an GG2 (3).

En GGl, Léodebode, abbé de St-Aignan d'Orléans, veut que son testament soit insinué aux archives municipales . en cette ville. « Qiuwi donationem , îif finnior habeatur^ « gesth municipalibus alligare decrevi (4) . »

En 697, une donation est adressée à l'assemblée des nobles , c'est-à-dire évidemment des curiales ou sénateurs de la ville de Bourges.

(1) Diplomata cliarlœ, etc., t. I, p. 354.

(2) d'Acheri , 5pîci7c9'mrn , t. 111, p. 318-310. —Cf. Epilaphium S. Pantagati, episcopi viennensis. Arbitrio reguni quîEsturae cingula sumpsit; D. Bouquet, t. li, p. 534.

(3) Acta SS., 3 junii, t. I, p. 323.

(4) Diplomata chartœ, etc., t. I, p. 508.

A Soissons , saint Drausius , conlcmporaiii du mairo (]n ])alais llhroïii , ost élu ('vi'quc , nun ronscnsu lotiua plrh/'s. (lotie élection se lit dans des cireonstances reiuarquahles. liellolenus , ])iédécesseur de saint Drausius, avait été élu évè([ue par une faction , après avoir dislrii)ué de l'ai'gent pour ol)teuir la dignité épiscopalc. Arrivé au but (pie se proposait son ambition , il fut saisi de remords et prit la résolution d'al)di(pier Tépiscopat. « Il convoque « donc, dit Thagiographe, les anciens et les chefs du peuple « (scîiîorcs et plebiscftos)^ par les conseils et la sagesse « desquels il -avait coutume de traiter toutes les grandes « affaires et de juger toutes les causes (1). » Voilà bien une curie , dont Tévéque est le chef , dans la cité de Soissons , du temps d'Ebroïn , vers la fin du vii^ siècle.

^lais à quoi bon chercher à cette époque des villes municipales , quand les lois et les formules prouvent surabondamment que le régime municipal était resté en vigueur presque partout, et que si quelques cités en étaient privées , les citoyens pouvaient insinuer leurs contrats dans les archives des villes voisines?

La charte de concession d'une charge de comte, de duc ou de patrice enjoignait à l'officier royal de maintenir aux Romains , comme aux Franks , leurs lois et leurs coutumes. Dans les formules de testament , donation , appennis , ou rétablissement de titres perdus , vente ,

(1) Acta SS., 5 mavlii,t. 1. p. 407.

tradition d'immeubles , nomination de tuteur, la curie, les curiales et le défenseur jouent un rôle important et donnent rauthenticité aux écritures, et les prescriptions de la loi romaine sont invoquées comme la règle des conventions (1).

Le plus curieux et le plus explicite de ces documents , c'est la formule d'allégation ou d'insinuation aux gestes municipaux^ « gesta jiixia consuetudinem liomanornm, « qualiter donationes vel testamenta allegentur (2). » Didier, qui fut élu évéque de Cahors , en l'année G30, et mourut en G55, donna, pendant son épiscopat, une lettre de recommandation au prêtre Untedius, et il la termine ainsi : « Aux pieux seigneurs dont on ne doit faire men- « tion qu'avec respect , aux seigneurs évèques et abbés, « et aussi aux grands et magnifiques hommes , comtes , « tribuns , défenseurs , centeniers et à tous ceux qui » gouvernent les choses de l'Etat ou de l'Église , Didier, « serviteur des serviteurs de Dieu , évéque de la ville de « Cahors (3). »

Joignons à tant de témoignages le capitulaire de Dagobert I", de l'an 630, qui reconnaît, comme la loi des

(1) Marculfi Formulée. Baluze, t. Il, lib. 2, Formulariim. formiil.T 17, 37, Appendix Marculfi, formula 8, 53, 54, 55, 5G. — Formulœ Sirmondicœ2,Z, 12, 17, 20, 24,28.

(2) Marculfi Formulœ, \\h. 2, foimul. 37, Cf. Formulœ Sirmondica, formula 3, Fîaluze, t. II.

(3) Duchesne,t. I, p. 881.

Yisigoths , des jup^cs noniiiiés j)ar le peuple , pcr conventionem jmpuli (1) , el ce faisceau de documents et de preuves montrera jusqu'à l'évidence que, deux siècles et demi après Majorien , la commune romaine subsistait et fonctionnait encore.

Au commencement du viii« siècle , le testament de l'abbé W'idradc, fait à Semur, est insinué en présence du peuple noble et \ulgaire , avec le très-illustre défenseur, adstante nobill et firmante vulyari populo una ciim defcnsore clarissimo vivo. Cet instrument est signé Wulradus cibbas et Gerofrediis defensor (2). Les capitulaires de Charlemagne parlent des défenseurs comme de magistrats ayant juridiction au-dessous des gouverneurs de provinces. «< Dans les cités oi^i commandent les « gouverneurs , qu'ils entendent eux-mêmes les causes , « ou bien aussi que ce soient les défenseurs (3). »

Sous le règne du grand empereur, dans les premières années du ix" siècle , en 804 , la curie d'Angers insinue parmi ses gestes municipaux la charte de donation d'IïarAvicb. Ce collège municipal est présidé par son défenseur, et renferme dans son sein le comte , un cura-

(1) Baluze, Capit. regum, t. I, Col.,G8.

(2) Annal. Monast. Cœn. Flaviniac; Labbe, Nova hihliotheca maniiscriptorum.

(3) Baluze , CapUul. Karoli Magni,t. i, Col., 234.

teur et des centeniers (1). La eliarte d'Hanvich ressemble de tous points à la formule de Marculfe du viii' siècle ; on dirait même que celle-ci a servi de modèle.

Angers n'était pas la seule \ille qui eût gardé ses pri- Yiléges de municipalité, et le droit d'insinuer les contrats

(1) Allegatio donationis Harwichi facta Geslis Municipalihus Curiœ Andegaveiisis.

Adstanle vir laudaLile Wifredo defensoue, velcuncta curia andec. civitate , adsistanlium Aganberlus dixit :

Rogo le, laudabilis vir defensor, vosque, offi ;ia pcblica, ut mihi codicis publicis patere jubeatis, et proseoulione mea audire dignimirii , quia sub aliqua qiiœ apud Laudabilitate vestra Gestis cupio Municipalibus ailegare.

Defensor et curia dixerunt : Patent tibi codices, prosequere quœ optas audire.

Aganberlus dixit: In Christo frater Harwich mihi injunxit, ut epistola illa quem de villas nuncupanles Odane, cum apperditio suo nuncupanle lUolilio-Leobodo, quem ipse pro animœsuae remedium, vel molem suorum peccaminum, ad casa S. Salvatoris, quœ est in finem Ardinnœ , super fluvium Prumia œdificata, quem Doninus Pippinus rex bonœ memoriœ, seu et Bebtradane regina ibidem œdificaverunt, cum onini inlegritale, vel super positum ad ipsa casa sancta delegavit , et exinde testamentum pagina donationis fieri jussit, ut apud Laudabilitate vestra Gestis allegarem : cujus rei mandalum liabeo pro manibus^ quœso ut in vestra priesentia palam recensealur.

Defensor dixit: Mandatum quem frater Aganberlus proferet Leodegarius amanuensis ad reoilandum

Accepit et recilavit.

Quibus recitatum , defensor dixit : Adhuc hanc quem frater .Aganberlus protulit recitatum ; quid adhuc addi conalur ? Et dixit : Non moriatur.

Aganberlus ait : PrcEdiclus elenim pro manibus habel, supplico ut ipsa In vestra pra'senlia recensealur.

Defenso» dixit; Epistola quem frater Aganberlus adserit , Leodegarius amanuensis pro ad recitandum accipiat.

Et Gesla inserendi accepit et relegit.

Quibus releclum defensor dixit : Ecce hanc quem frater nosler Aganberlus prolulil recitatum et Gestum insérera jubealur, quid addi conalur?

dans SCS archives. TJii capilulairc de Louis le Dchonnairc, qui interdit la vente de l)icns (rij()i)itau\ et d'antres éla- ]>lisscnients de charité, condanuie à l'exil perpétnel le tahcliioii ([ui aurait rédigé de tels actes , puis le législateur ajoute: « Quant aux magistrats qui auront admis de

Et (licit : Non moritur. •

Aganbertus dixit : Ccsta ciim fiierit scripta a vobis , vel a curialiiuis subsrripla, milii odila ok more tradatur.

Dkkknsoh dicit : Gcsta cum fueiit scripta a nobis, vel a curialikus subscripta, libi édita ex. iiioïc tradatur.

Edita vero accepit :

Signum -f Nonono comité, Sicmim -|- Gerablus

Signiim Y Riscleno ccuatore, Sigiium -J- Saidris

Sigmim Y Wifredo Vicedomo, Signum y Srodaldo David

Signum f Hermedrano Signum •\ Letliardo

Signum y GÊndrado Signum -j- Stabulo centenario Signum -J- Lelbaudus centenario

Carta quam Harixvicus fecit.

DD. Marlène et Durand, Amplissima CoUectio, t. I, col. 58-59, ex Cartario Prumiensi. —Cf. Marculli Formul. — Formul. 37 et 38, lib. 2, apud Baluz., t. II, col. 425-42G-427.

Gesta ju\ta consuetudinemRomanorum,qualiler donationes vel testamenta allegentur.

Anno illo , régnante Domno nostro rege illo , sub die illo, in civitate illa, adstante viro illo defensore et omni curam illius civitatis, vir magnificus ille prosecutor dixit :

Peto , oplime defknsor , vosque laudabiles ciiriales atque municipes , ut mihi codices publicospaterejubeatis ; quœdam enim in nianibus babeo quœ Gestorum cupio allegatione roborari.

Defensor et cuRiALES dixerunt : Patent tibi codices publici j prosequere quod optas, dicere non moreris.

Yir magnificus prosecutor ille dixit :

Venerabilis vir, aut inluster vir ille, per cbartam mandat! sui mibi injunxit ut illam donationem testament! aut cessionem quam ad basilica ad loc-o sancto illo, aut inluslri viro illo, ad prsesens aut post di^cessum deiegavit , in vice sua , ut mos est, Gestis Municipalibus ipsam donationem debeam allegare.

« tels instruments , et aux olliciers publies qui auront " prêté leur ministère, pour insinuer ces donations, ou « autres actes d'aliénations, dans les monuments publics, <« et leur donner l'authenticité par l'insertion aux actes , « actis intervenientibus , non-seulement ils seront dépouil-

Vir honestus dkfensor dixit illi : Mandaluni quod in te conscriplum habere dicisnobis ostende , vel in piscsente iccitare.

Et ille prosecutor hoc modo recitavit.

Textum mandatum-

Domino magnifico fratri illo ille. Pelo et supplice caritati tuœ ut in vicem meam epistolam donationis aut teslamenli seu cessionis quod de rébus meis illis ad basilica illa pro animae meœ remedium aut inlustris viri illius post discessum meum vel ad prœsens delegavi , in civitale illa publice prosequere et Gestis Municipalibus, utmos est , eam debeas ailegare. Proplerea tibi hune mandatum conscripsimus , ut sicut superius continetur, taliter prosequere et firmare debeas ; et quicquid exinde egeris gesserisve, ratum et definitum apud nos in omnibus esse cognoscas. Factum mandatum tune, Ibi, anno illo.

Post recitationem mandati , vir honestus ille defensor dixit ;

Mandatum quidem recitatum est; sed suprascripta donatione , testamentum aut cessione, quam prœ manibus habere dicis , nobis prœsentibus recitetur, et ut postulas (iestis publicis firmetur.

Quam vero donationem ille professor recitavit.

Post recitationem vero vir laudabilis ille defensor et ccriales dixerunt :

Epistola qui recitata est , Gestis publicis inseratur, et quod ille prosecutor vellit et petit, gesta ei publice datur.

Ille prosecutor dixit : Sufficit mihi , bone defensor, ut donatio quœ recitata est, si mihi gesta tradere jubeatis.

Ille defensor dixit : Et quia epistola donationis aut cessionis seu teslamenti et mandatum in te conscriplum per ordinem condita et bonorim HOMiNUM manibus roborata, atque signala, manifesta esse cognovimus , dignum est ut gesta ex hoc conscripta atque subscripla tibi tradatur, et ut in arcipibus publicis memoranda servetur. Edatur super ordine et mandatus suus in loco , et totum textum , et manumissoris epislolaî scribantur, et postea defensor et curjales civium et reliqui eam subscribanlur alque signentur.

« les (le leur magislraUirc, mais aussi de leur diguilc et « (le leur lortuuc (I). »

(les mots aclh intrrvenienlihus soiil consacres [)ar la loi romaine , (*t nous trouvons l'origine de cette expression dans un rcscrit do Constantin à Sevcrus, comte des llspagnes, c'est-à-dire dans une loi de l'empereur roniain qui le premier donna aux magistrats municipaux le droit d'enregistrer les contrats... « Donalione intervenientc acfo- « rum festificatione conficiantury » dit Constantin (2); « 1)o- « nationes vel cœterœ alienationes actia intervenientibifs « confirmentur y » dit Louis le Débonnaire. Y aurait-il une telle identité d'expression , à cinq siècles de distance , entre une constitution de l'empereur romain et le capitulaire de l'empereur frank, si la loi romaine, si l'institution de la curie n'avait pas traversé ce long intervalle ? Louis le Débonnaire renouvelle quelques prescriptions de la loi romaine , pour grossir le nombre des curiales. Il veut « que le lecteur, le sous-diacre , le diacre et le prêtre « qui auront méprisé Thonneur de la cléricature , soient '< soumis à la condition curiale avec tous leurs biens (3).» Nous avons vu que les empereurs romains allaient plus loin , et rendaient de force à la curie ceux qui l'avaient

(J) Baliize, Capit. Reg. Franc , 1. 1, p. 74G. IcL, addiiamentum capit., art. 50, t. l.col. 1167.

(2) God., de donationibus. — Cod. Theod., lib. 8, t. XII, de donationibns.

(3) Baluze, t. I, col. 944.— Col. 11G3.

quittée pour TEglisc. D'autres capitulaires du même siècle ordonneut au gouverneur de la proviuce d'adjoindre à la curie de son domicile, siiœ curiœ, le moine qui aura quitté la vie monastique , et de le placer parmi les taxeotas , c'est-à-dire parmi ceux qui fixent et perçoivent la taxe, ou les olFiciers et magistrats municipaux. « Quod si monasticam « vitam reliquerit {monachus), prœses provinciœ eum teneat « et laxeotam vcl curiœ siiœ connumeret (i). »

Les anciennes formules de promotions épiscopales de la même époque font mention de Vordo ou de l'ordre curial , après le clergé et avant le peuple , qui concouraient ensemble à l'élection desévêques. L'évèque de Reims, Hincmar, contemporain de Charles le Chauve, écrit au clergé, à Tordre et au peuple réunis dans la sainte église de Laon (2). Le clergé, l'ordre et le peuple de Chàlons-sur- Marne choisissent aussi leur évèque (3) , et la formule de convocation pour la consécration de l'évèque commence ainsi : « A nos très-chers frères et lils les prêtres , dia- « crcs , honorés , clercs et possesseurs , et à tout le peuple « de telle église (4). »

(rest , du reste , un fait Lien incontestable que les évèques de la Gaule , jusqu'au xii'' siècle, furent élus par le clergé , les municipalités et le peuple. Les Acta sancto-

(1) Baluze, t. l,col. 905 et col. IKiO.

[2] Formulée aiitiq. Promot. episc, Baluze, Capit, t. II, col. 623.

(3) Id. ibid. col. G12, 01 i,615, 638.

(4) Id. ibid. t. II, col. 638.

ritm nous cmi loiiriiissoiil dos léin()i*;na^M*s iioiiibrciix et 1)011 suspocls.

Mudii , pour teniiinor celle longue série de preuves, dans un plaid lenu à Anduze , Tan 927 , sous le règne de Kaoul, i'évè(pic de Nîmes, Ugbert, se présente pour demander un appennia ou charte nouvelle , cl il s'adresse à Vanctor ou actor curialvm ; ce chef de la curie est nommé par le rédacteur de la charte dcfensator et dejensor^ et les curiales sont qualifiés d'honorés (I). La neuvième année du règne de Louis d'Outremer, en 945, une charte de donation faite à l'abbavc de Saint-Denys mentionne, dans la même phrase, les curiales et Tinsin nation aux gestes municipaux ; mais elle constate en même temps que les curiales et les municipalités déclinaient et allaient s'avilissant (2).

(1) « ... ut auctor vel defensator Fredeloni de Castro Andusiense in ejusprœsentia .. Plus loin. — Precamur vos, domne Fredelo , actor vel DENSATOR (sic) cum judiccs vcstros ceterasque personas... llnde laudamiîs te, vir laiidabilis defen,-or Fredelo, nec non et vos honorati qui curas publicas agitis assidue... (Menard, Histoire de Nismes,t. I, preuves, p. 19).

(2) Prœsenlem vero donationem nequaquam a curialum vililale Gesti Municipalibus alligare curavimus, et omnino decrevimusne aliquando in eam ob hoc casui quicquam valeat reperire. — (Doublet, //uf. de l'Abbaye de St-Denys, livres, p. 738).