CHAPITRE QUATRIÈME

Des ^ouvEAux ^0Ms DO^^És aux curiai-es et aux curies. — Bo>s

HOMMES. — UacHIMUOUUGS. — ScAB^S OU EcHEYINS. — PlAIDS.

Mals.

Les dénominations romaines de curie et de curiales , de sénat et de sénateurs , de curateur et de défenseur étaient restées longtemps dans la Gaule attachées aux institutions d'origine romaine. Mais si elles sont conser* vées par l'élite de la race gallo-romaine , par les hommes de loi , les écrivains et les chefs de la nation , le peuple les traduit bientôt dans sa langue moitié latine et moitié tudesque. Dans sa bouche, les curiales, les juges et magistrats municipaux, deviennent des bons hommes [boni viri , boni ho7nincs), des prudhommes [probi viri , probi homines ) , des rachimbourgs et des scabins ou éehevins ; puis plus tard, le défenseur s'appellera le maire, et le uiunicipe , la commune. Les rédacteurs des chartes et le

Ic^isljitcur IVaiik sont bien ohlii^os i\o so soiimcllre à cet iisaiir , ('1(1(5 se servir de e(\s e\|)ressi()iis ; mais il sera faeile de prouver que les hoiislioimues , les racliiinhoiirf^s et les échevins sont les ivprésentants et les coiitiiiiialeurs du réj^iiue luuuicipal t'allo-roiuain.

Ï4\ première fois que je rencontre le nom des bons hommes, c'est dans deux chartes de donati(ms à lY^glisc du Mans , de 528 et 537 , sous le règne des fils de (Uovis, et à peine un demi-siècle après la lin de la domination romaine et la conquête des Trauks. Or, ces bons hommes jouent le même vole que les curiales ; ils corroborent par leurs signatures les actes de donations. « Mann s nos f ras 't subterfirmavim.us et aliorum honorum virorum decrevimys « roborare {{) , « portent les deux chartes. Le testament d'îiardoind, évèque du j\ïans, un siècle après (en 648), est aussi manibiis bononim virorum roboratum (2) ; et , comme pour que le doute ne soit pas permis sur l'idciitité des bons hommes et des curiales, une charte de donation faite à l'cvèque du Mans , dans le courant du vii^ siècle , est terminée ainsi : « Manus nostras subterfirmavimus , et « aliorum virorum bonorum decrcvimus roborare. Actum «< Sagona in mallo publico, Signum Odilardi comitis , sig- « num Leobaldi comitis,etG.y etc. Agatho no^ORkTiJS sub- « scripsi,... Guntinus HOi^owkTus subscripsi (3). "

(1) Diplomaia chartœ, etc., t. I, p. 25 et 39.

(2) Acta SS., januarii, additam., 1. 11, p. 1042.

(3) Di'çlomata chartœ, etc., 1. 1, p. 123.

La cité du Mans avait donc son mal , que les formules , suivant la loi romaine, appellent le forum publicum, présidé par des comtes assistés de la curie ou du collège des bons hommes ; en elïet , deux de ces bons bommes prennent le titre d'honoratns , honoré , donné aux curiales par les empereurs romains.

La formule de divorce par consentement mutuel et pour incompatibilité d'humeur, rédigée à Angers , dans cette cité oii fleurit si longtemps la curie , nous apprend que la dissolution du mariage avait lieu devant les bons hommes. « Convenu nobis , disent les époux , ante bonis hominibus « ut ad invicem nos relaxare deberemus, qitod fecùnus (I). « Quoique , d'après la loi romaine, quidquid ligatur solubile est , et que dès lors le divorce par consentement mutuel s'accomplît sans formalités , je pense que le christianisme et l'influence de l'i^glise sur les Barbares avaient modifié les idées à ce sujet , et exigé qu'au moins l'acte de divorce fût dressé devant les magistrats municipaux. C'était comme magistrats que les bons hommes d'Angers intervenaient dans les actes de divorce par consentement mutuel , et , à plus forte raison , dans les actes de divorce pour cause déterminée.

Le viii^ et le ix^ siècles nous ont laissé de nombreuses chartes d'échanges , de ventes , de donations et de plaids, dans lesquelles les bons hommes figurent au même titre

(1) Dictati seu reteres formulée angevmœ. Mabillon, deRe diplomatica supplem. append., p 87.

que 1rs cnrialos dans les contrats mligés scion la loi l'omainc. Ces membres (les muniei|)alit('s gauloises anllienti(jU(Mit les conventions on rendent la justice dans le mai public, comme assesseurs des ?///.s'.s/ des comtes, ou des comles eux-mêmes ; « in prœsrniid (ilioniui pluriuui bononon /lomininn quos causa fecit, esse prwscntcs (I). »

Au \° et au xi" siècles, les bons bonimes continuent à être juges assesseurs dans les plaids, ou témoins olïiciels dans les actes, comme les curiales du municipe romain. Ainsi, dans un plaid tenu à Ausoniic, au diocèse de Carcassonne, en 918, siègent, avec les abbés et les prêtres, des juges, scapbins et racbimbourgs, tant goths que romains , et même saliques , et d'autres bons bom-

(f) Anno 782, échange entre l'abbé de Sl-Donys et l'abbesse de St- Picnc de Melz , Nist. de V Abbaye de St-Denys, i)ièces juslilic, p. 40. — Anno 788, éch.inge entre l'évcque de Toul et celui de Metz, Gallia christiana, t. XIII, Instrum. ecL-1. Tull., col. W^. — Anno 836, échange entre Ilildebrand, évcquc deMàcon et le comte Varin, Gallia christiana, t. IV, inslrum. eccj. Matiscon., col. 2GG-2G1 . — Annis 82'2 et 828, échanges par l'abbaye de St-Denjs, Hist. de l'abbaye, pièces justifie, p. 47-48. — Annis 820, 823, 835, échanges du monastère de Pruym, Martène, Awpliss. Collcct., 1. 1, col. 80, 8G, 95. — Anno 832, donation à St-Denys, Hist. de Ta^baye, pièces justifie, p. 49. —-4«no 870, donation faite par Frolaire , évcque de Bourges ; anno 875, plaid tenu par Bernard, marquis de Gothic ; anno 8G7, plaid à Narbonne, jugement en faveur de l'abbaye de St-Tibéri; anno 8G2, plaid à Narbonne, jugement rendu per Gothorum legem. — En 802, 822, 852, trois autres plaids en divers lieux; en 878, plaid à Albi, in prœsentia comité et civiles judiccs c^ui ibidem aderant. — En 898, plaid tenu à Ausonne. — En 87G, échange entre Eudes, comte de Toulouse, et Frotaire, évcque de Bourges, Histoire du Languedoc, i. I, preuves, passim, t. II, passim.

mes(l), l^ii 933, un plaid est tenu à ]Narbonne en présence de beaucoup de bons hommes^ et la charte contient ce passage remarquable : « Tune ipsijudices et ipsi audito^ « res cum audissent ipso comité sic respondente, decreverunt « îvdlcium. » Les judices sont les olïiciers du comte, et peut-être aussi les scabins et rach imbourgs ; mais les auditores qui rendent des jugements , ce sont les bons hommes ou les membres des municipalités (2).

Enfin, en 971, 1013, 1023, i053 , d'autres plaids se tiennent à IVîmes, à Beziers et en d'autres lieux du midi; les chartes qui en contiennent les relations démontrent que les bons hommes se perpétuent dans notre pays , depuis le temps des curies et des municipes romains jusqu'à la restauration des municipalités sous le nom de communes.

« Pour désigner les dignitaires des municipalités , dit « M. Augustin Thierry , la langue oiîicielle n'admet d'au- « tre appellation que celle de bons hommes qui, dans « l'idée des populations germaines , voulait dire citoyens « actifs, hommes capa])les d'être juges et témoins au tri- « bunal du canton. Ce nom vague recouvre, dans la « plupart des documents originaux , l'administration mu- « nicipale tout entière ; il faut aller chercher là-dessous

(l) GaUia diristiana, t. XIII, inslrum. melrop. Tolos., p. '2. — Hist. du Languedoc, t. II, preuves, col. 56.

(V) Histoire du Languedoc, t. II, preuves, col. G9-70.

<( la curie avec ses magistrats et ses offîciers de tout « rang- (l). »

I>()ns Ijonunes est le nom généri(iue des citoyens actifs et surtout des membres de Tadministration numicipale, racliimbourgs ou scal)ins est la dénomination s|)écia]e des citoyens élus par les olïiciers de la couronne et par le peuple, pour rendre la justice dans le mal qui, dans la eonlusion de langage introduite par l'invasion germanique, signifie souvent la curie. «« La curie gallo-romaine, « dit en effet M. Augustin Thierry , fut un mal pour les « hommes de race germanique ; ils lui donnèrent le nom « que portaient leurs assemblées de justice et leurs con- " seils nationaux (2). >»

Le titre de rach imbourgs (3) cache aussi , sous un nom germanique ( dérivé de hurg caution et de rekin , reghin , raghîn^ puissance, prééminence), une dignité et une fonction municipale , quand il s'applique à des citoyens d'anciens municipes romains , appelés à concourir au mûl en qualité de juges, ou la confection des actes en qualité de témoins officiels. « Dans le canton rural , ces princi- « paux hommes libres , ces fortes cautions , rekin-hurghe^ " comme on disait en langue teutonique, étaient des « hommes de race franke , mais dans la cité , séjour des

(1) A. Thierry, llécits mérovingiens, t. I, p. 204.

(2) Id. ibid. t. I,p. 19G.

(3) Dans les chartes : Rachimhurgii, Racimhurgi,Racinehirgi,Recyne' burgi, Regimhurgi, Racimhurdi.

« familles gallo-romaines , et ou les riches franks n'iiabi- • taient guère , les notables , convoqués par le comte « pour juger sous sa présidence, au civil et au criminel, '< c'était la curie elle-même , sauf sa constitution hérédi- « taire et le nombre fixe de ses membres.

« Ainsi l'agrandissement de la juridiction municipale , «< qu'avait amené de force la dissolution du gouvernement '< romain, se trouvait sanctionné et régularisé , sous de « nouvelles formes, par l'institution germanique du mal, « ou de l'assemblée judiciaire (I). »

Les racliim bourgs, selon la définition de Ducange, sont tantôt des juges assesseurs du comte , tantôt des témoins ou des cautions {sponsores litis) (2). Dans la loi des Ripuaires , révisée par Dagobert I en 630, au titre 32% de mannire , de la citation à comparaître devant le mal , les articles 2 et 3 les représentent comme des témoins, comme ([e fortes cautions ; mais le titre 55% de rachimburgis le(jem dicentibus , leur attribue la qualité de juges (3). Vers la même époque , diverses formules de Marculfe leur donnent l'autorité judiciaire des curiales (4), et, dans la vieille ville municipale d'Angers, une formule nous les | montre remplissant , avec le comte , les mêmes fonctions

(1) A. Thierry, Monuments de l'Hist. du Tiers-état. — Ilist. municip. d'Amiens, p. G.

(2) Ducange, Glossarium, V» Bachimhurgii,

(3) Baluze, Capit, Reg., t. col. 3i, capit. Dagoherti, col. 40.

(4) Baluze, Marculfi Formulœ,{. II, col. 435- — Appendix, formul. (■, 4, 5, 6, t. II, col. 437 et suiv.

([ui sont (Icvoliies à la curie dans une antro loiinnlcangc- \iiie (I). Los ca|)itulaires de Pépin el de (lliaiieinaj^ne déterminent le noni])re des racliindxmrgs ((ui siégeaient dans le plaid on mal, connue conseillers on jn^'es assesseurs du graf ('2); et depuis lors, jusqu'au x*^ siècle, ils ont continué à reniplir ces fonclioiis, car nous les retrouvons en 918, au plaid ou niî^l d'Ausonne , rendant la justice au\ Rojnains, aussi bien qu'aux Franks et aux Goths (3). lofais, pendant ce siècle, le nom et l'institution des rachimbourgs disparurent sans doute , puisque les chartes postérieures ne font plus mention que des scabins.

Les échevins , comme les rachimbourgs , siégeaient au nombre de sept, en qualité d'assesseurs du graf, dans les mais ou placita minora (4). Cependant il ne faut pas perdre de vue que la création des scabins parait contemporaine de Charlemagne , ou du moins que le fréquent usage de cette dénomination date de son règne , tandis que les rachimbourgs remontent certainement aux premiers temps de la domination franke dans les Gaules. En outre , les scabins , dans tous les monujnents où il en est

(1) Formulœ andegav., formula 49, apud Script, rer. GalL. i IV, p. 575.

(2) Capit. Pippini^ annis 755, 757, Baluze, t, I, col. 17G, 316, 3l9, Capit, Karoli Magm\ anno 798.

(:î) //j".çf. du Languedoc, preuves, t. I, col. 56. — GalUa christiana , t. XIII, instrum. metrop. Tolos., p. 2.

(4) Baluze, t. II, ïlietonymi Bignonii notœ ad append. Marcul^, col. 952*

fait mention, sont seulement des juges, et leur nom, en langue thcotisque , n'a pas d'autre signiiication: skapene, skafene , ou skepene , akefene , dérivé du verbe skapan ou skafany disposer, ordonner, juger (1).

Le rescrit de Charlemagne , adressé à Trutmann , nommé comte des Saxons , est peut-être le premier monument où l'on trouve le nom des scabins (en 788). L'empereur lui enjoint de surveiller avec soin les officiers soumis à ses ordres , tels que viguiers et scabins , et de présider le inàl public pour entendre les causes et rendre les jugements (2). Les scabins sont élus par les missi dominici et par le peuple: « Que les juges, vidâmes, prévôts, avo- «< cats, centeniers , scabins, bons, véridiques et pleins « de douceur, soient élus par le comte et le peuple , et « établis pour exercer leur ministère (3). • Dans un capitulaire de l'an 829 , Louis le Débonnaire ordonne à ses missi de destituer partout les mauvais scabins , et d'en élire de bons , avec le concours de tout le peuple, puis, après l'élection , de leur faire jurer de ne rendre sciemment aucun jugement injuste (4).

« Sous le nom de scabins , depuis Cbarlemagne , l'his- « torien doit voir dans les villes, sinon la curie tout

(1) A. Thierry, iîeciïs weroiî/i<;., 1. 1, p. 205*

(2) Baluze, Ca^it., 1. 1, col. 250.

(3) Id. ibid. t. 1, col. 4GG,469*

(4) Id. ibid. t. I, col. 121G.

« entière , au moins une portion de la curie ; car ce fut, « sans nul doute , parnû ses meinl)i'es les plus notables 0 que le comte et les habitants désij^nèrent les juges dont « la loi remettait la nomination à leur choix. Les scabins « Iranks, ceux du comté ou du canton , étaient de sim- « pies juges , mais les scabins romains , ceux de la cité , « réunissaient le double caractère de juges et d'adminisa trateurs; c'est de lu que provient l'institution de Téche- « vinage, institution qui , elle-même, n'est qu'un nou- « Ycau nom donné à quelque chose d'ancien , à la « municipalité gallo-romaine (l). »

C'est surtout dans la région du nord que fleurit la nouvelle institution de Fécheyinage, et que le premier magistrat de la municipalité commence à prendre le nom de premier échevin ou de major (maire), au lieu de son ancienne dénomination romaine de défenseur. C'est aussi dans cette région que la commune fera les plus grands efforts pour se constituer, tandis que la commune méridionale , avec ses consuls , n'ayant jamais été asservie , n'est que la continuation non interrompue de la commune gallo-romaine. Au commencement du x^ siècle, la cité de Metz a déjà un maire qui signe , avec sept échevins , une charte par laquelle les religieuses de Remiremont font remise de la moitié des redevances dues par les habitants

(l) A. Thierry, Mcits méroving., t. 1. p. 20G.

d'Alzey (1). En 957 et en 958 , deux donations faites, la première à l'abbaye de Gorze , la seconde à l'abbaye de Saint-Arnould , dans un mal , in pleno mallo , portent , après le sceau du comte , les signatures des échevins de Metz (2). En 971 ^ la donation de Gérard, évèquede Tout, à l'église de Saint-Michel, est signée par le comte de Toul, le maire et les échevins. Enfin, en 1055, en 1075 et 1095 , trois actes passés à Metz sont souscrits par un Amolbert premier échevin, et par un Jean et un Wipaldus, tous deux aussi premiers échevins après Amolbert (3).

C'est donc un fait constant et bien étabh, que l'élément municipal , ravivé par Majorien , et remis en honneur par la race gallo-romaine , à l'époque de l'invasion des Barbares , résista pendant plus de cinq siècles aux principes de dissolution qu'apportèrent avec eux les nouveaux maîtres de la Gaule. Mais à côté des municipalités grandit une institution plus forte , qui tendit à les absorber, et du sein même de la barbarie surgit une puissance nouvelle qui travailla à les détruire ; je veux parler de

(1) Anno 910, donation de la reine Ricliilde à l'abhaye de Gorze, signée de cinq échevins, Ilist. de Metz, t. III, preuves, p. 52-53. —Eodem anno, donation signée de quatre échevins, //ùf. de Lorraine, i. U,]}. l'O. — Anno 93G. — Actum publiée ad sancti Remiri montem. Signum Gerardi comitis... Signum majoris Amalrici, etc. Hist. de Lorraine, t. II, preuves, p. 184.

(2) Hist. de Met%, t. III, p. 70-71. Cf. Bist. de Lorr., t. II, preuves, p. 222.

(3) ïïist, de Lorraine, t. II, preuves, p. 229. — Hist. de Metz, preuves, t. in, p. 92. 98 et 102.

1 c|)iscopat et de la fc^odalité. Un coup d'œil rapide sur les progrès et la marclie ciivaliissautc de ces deux grands pouvoirs du moyeu-Age nous fera assistei* à la décadence du régime municipal et à la diminution des biens municipaux.