CHAPITRE PREMIER

MuMCiPEs. — Curie, — Curiales. — IIo^orati.

Rome est notre commune patrie , Roma commvnfs nostra i)atria est (I) , disait le préfet du prétoire lllpieu , qui était de Tyr. Mais , à côté de cette grande et universelle patrie , chaque homme libre avait pour patrie spéciale et particulière la cité municipale où il était né, où il avait été adopté ou affranchi , où était établi son domicile (2).

(1) L. 33, Roma. — Digestorum lib. 50^ 1. 1, ad municipaîem.

(■2) L. 1, princip. D., lib, 50, 1. 1, et eod. tit. ad municipaîem, passim.

— 8 -^ Le municipe , constitué à l'image de la métropole ,

xarà T/;Ç [îa^O.eoOoTjç mUox; p.tVy.giv (i), CUt , COmme elle,

son sénat , ses assemblées de citoyens , ses magistrats particuliers. Dans les Gaules , \ers la fin du iii^ siècle et le commencement du iv® , il y avait bien au moins une centaine de cilés populeuses et importantes dotées du régime municipal; et quand je parle d'une centaine de municipes, je n'entends que les cités dont les monuments attestent et nous permettent d'affirmer, sans aucun doute possible , qu'elles ont été régies par un gouvernement municipal; car, si je me jetais dans la voie des conjectures, je pourrais prétendre , en m'appuyant sur la loi 13 au Code Théodosien, livre 7, t. XYIIT, que les vici mêmes et les castella eurent aussi leurs municipalités. En effet , cette loi d'Arcadius et d'IIonorius cbarge le& primates y ou principaux des villes, bourgs et châteaux, du soin d'arrêter et punir les déserteurs. Or les primates, ce sont les magistrats-citoyens Ce qui me confirme encore dans cette opinion que les vici , bourgs et villages , avaient leur organisation communale et leurs biens communaux , c'est que , dès le temps de Gaïus, ils pouvaient, connue les cités , recevoir à titre de légataires , sive in distrihiUionem , sive inopiis, sive in alimenta vel in eniditionem pueroritm, sive qiiid aliud (2).

(1) Novelle 38 de Justinien.

(2) L. 73 in fine et L. 117, D., lib. XXX, t. de Icgatis et fideicommissis , 1",

l'^tndioiis donc le rogiinc iimiiicipal gallo-roinaiii , et voyons coiniiKMit il roiictioiiiiait dans les cités, et niènic dans les houi-j^s, si Ton admet qu'ils eussent iniilé la capitale du imyua , connue celle-ci s'était modelée sur ia métropole.

u Ceux qui nous ont transn)is la chose publique , disait « l'empereur Justinien , et l'ont jadis constituée, peu- « sèrent qu'il fallait , à l'instar de la métropole , rassem- « hier, dans chaque cité, des citoyens nobles, et donner •(( à chacune une curie sénatoriale, qui devrait traiter de (( toutes les affaires publiques (1). » Ainsi , dans chaque municipe, un corps ou collège municipal , composé assez ordinairement de cent citoyens les plus nobles et les plus riches, forme le conseil de la cité. On l'appelle aussi Vordo Decurionum ou simplement YOrdo.

La curie n'eut pas toujours invariablement le même nombre de membres. Quand l'empire romain était florissant , les maisons curiales étaient grandes et nombreuses , et le poids des charges publiques se répartissait entre elles sans les accabler. D'ailleurs, l'honneur d'appartenir au patriciat municipal en compensait avec avantage les inconvénients. Mais quand les décurions se mirent à fuir l'honneur, trop chèrement payé , de gouverner les municipes , la curie diminua, et , malgré la sévérité des décrets impériaux , on eut bien de la peine à remplir ses cadres,

(i) Novell. 38 de Justinien.

Elle se composait de décurions honoraires , grands dignitaires de l'empire et patrons du municipe , et de décurions ordinaires , véritables membres de l'assemblée municipale (1). Les décurions ordinaires eux-mêmes se divisaient en décurions originaires (originales), lils , parents de familles curiales , et en décurions élus (electi , norainati) , adjoints à la curie par le suffrage des autres curiales , soit pour compléter leur nombre, soit pour diminuer leurs charges et leur responsabilité , en les faisant partager (2) .

Pour procéder valablement à l'élection des nouveaux décurions, et, en général, pour délibérer sur les affaires publiques , la curie devait réunir au moins les deux tiers de ceux de ses membres qui jouissaient du droit de suffrage (3). Les décurions élus ou d'origine, qui n'avaient pas encore atteint vingt-cinq ans , époque de leur majorité , avaient droit aux sportules , c'est-à-dire aux libéralités dont on gratifiait leur collège , mais ne pouvaient prendre part au scrutin (4).

Néanmoins , en règle générale , pour être décurion , il fallait être majeur de vingt-cinq ans , et le recrutement de la curie , opéré parmi les mineurs , les bâtards et

(1) Cf. Savigny. Geschichtc des Rcvmisches Redits, t. 1, p. 40 et GO. — Fauriel, Gaule méridionale sous les conquérants germains , t. I.

(2) L. C, § 5, D., lib. 50, t. II. — L. 4, § -4, D., lib. 50, t. YII. - L. CG, Cod. Theod., lib. 12, t. 1, de decurionibus.

(3)L. 142, Cod. Theod., lib. 12, t. L — L. 3, D., lib. 50, t. IX.

(4) L. GJl, lib. 50, t. II, Dig.

iniMno los riifaiils incestueux, alleste que déjà, du temps dv l^ipinieii , auleui* de la loi Spurii , ou mous trouvons ces détails , on coinnieneait à uc plus hrii^uer avec autant d'ardeur les honneurs niuniei|)aux , et à en imposer de force tes obligations et les charges. Quiconcpie avait adeint l'âge de cinquante-cinq ans pouvait refuser l'honneur du d('curionat ; mais pour cette exemption d'âge il fallait tenir compte de la coutume (1); et d'ailleurs, il arriva que l'on A'iola sans scrupule l'immunité accordée à la vieillesse, quand les fonctions auxquelles on appelait de riches vieillards devaient être moins onéreuses pour leur personne que pour leur bourse , et surtout lorsque le municipc n'avait pas assez de citoyens aptes à remplir les charges publiques, et à en supporter les dépenses (2).

Les curialcs avaient bien soin de choisir leurs nouveaux collègues parmi les plus riches habitants, qui souvent, pour se soustraire à cette ruineuse distinction, avaient recours à des ventes simulées , et s'abaissaient même au point de s'abriter derrière le privilège de colons du domaine privé de César. Ce fut pour arrêter ces supercheries que les empereurs Constance et Coiistant punirent les ventes simulées par la confiscation des biens , objet I de la simulation , et décrétèrent que Ton pourrait faire I entrer dans la curie quiconque aurait plus de vingt-cinq

(1) L. 2, §8 et L. 11, D., lib. 50, t. II. — L. 3, Cod , lib. lO, t. XLIX.

(2) L 5, piiiicip , D., lib. 50, t. VI, de jure immunitatis.

arpents de terre en pleine propriété , quand même il serait colon de César pour une plus grande étendue de terrain, et quiconque même, possédant moins de \ingtcinq arpents , y ajoutait l'exploitation d'une portion , quelque minime qu'elle fût, du domaine privé (I).

Le gouverneur de la province, représentant de l'autorité impériale , pesait ordinairement de tout le poids de son influence sur les élections des décurions et des magistrats municipaux. Dans la ville où il résidait , il présidait de droit la curie , dont il était membre , et, en cette qualité, il concourait à l'élection , ou bien il écrivait aux décurions des autres villes, pour leur désigner les candidats qu'il désirait voir élire. Qu'il fût ou non membre de la curie , c'était à lui que , dans les trois jours au plus tard , l'élu devait appeler du décret des décurions qui l'investissait de ses fonctions, pour faire admettre par ce magistrat supérieur ses motifs d'excuse ou d'immunité. Le défaut d'appel équivalait à un consentement donné à l'élection par le nouveau curiale (2).

Un album ou tableau recevait les noms de tous les membres de la curie, inscrits selon le rang et la dignité de chacun. La loi municipale de chaque cité déterminait l'ordre d'inscription; que si la loi était muette sur ce point, on devait inscrire les décurions suivant qu'ils

(1) L. 33, Cod. Tlieotl.,lib. 12, 1. I.

(2) L. 1,§ •?, 3 et i., D.Jib, iO, t. IV. — L.2, Coil., lib. U), t. XXXI. — L. 7, n., lib. 7, t. LXII.

avaient occupé une niat^islraturc plus ou moins c^niinentc; ainsi on plaçait d'abord les decurions (pii avaient géré le (luunivirat, là où cette dignité était la j)remière du nnniicii)e, et, parmi les duinnriralcs , au plus ancien appartenait l'honneur du premier rang. Venaient ensuite ceux qui avaient rempli les plus liantes fonctions après le duumvirat ; et enfin, ceux qui n'avaient été élus à aucune magistrature municipale étaient incrits dans l'ordre d'ancienneté dans la curie. Quand il s'agissait d'aller aux voix, on suivait Tordre de l'album (I).

Au-dessus de ceux qui n'avaient obtenu que des honueurs municipaux , Ulpien nous apprend qu'il fallait écrire sur l'album les noms des décurions qui avaient été élevés à des dignités par la nomination du prince (2). C'étaient les clarissimes , les psrfectissimes , les illustres , et les spectabiles, pour qui le décurionat était un honneur sans être en môme temps une charge (.3). Ils formaient , avec les fds de sénateurs (4) , avec les curiales qui avaient mérité les honneurs de la curie plus haute ( altwrfs curiœ honores ] , en gérant honorablement les

(1) L. 1, B., lib. 50, t. lil, de albo scrihendo , Cf., L. G, Cod,, 11b. J, t. XXVI.

(2) L. 2, D. de albo scrihendo, Cf. L. 6, Cod., llb. 1, t. XXYI, de officio prœtoris : « Prœfectorum prima sit ante universos sedes , post gqs , senatorum. »

(3) L. 74, Cod. Theod., lib. 12, t. 1, 1. 18.3, 180, 122 ejusdem tit.

(4) L. 58, Cod. Theod., lib. 12, t. I. — L. 2, C. Theod,. lib. G, t. II.

magistratures municipales (I), le sénat de la curie, c'està-dire la section la plus élevée et la plus honorable du conseil municipal (2). Certaines charges , telles que celles de principal, de duumvir, de quinquennal, de flamine, sous les empereurs païens, et bien certainement d'évêque, sous les empereurs chrétiens, conféraient, par elles-mêmes et de plein droit , le rang de sénateur dans la curie. Ce sont ces sénateurs du nmnicipe , désignés fréquemment par le titre d'honorés , honorati , que nous retrouverons au moyen-àge , dans les capitulaires des rois de France , dans les formules et les chartes.

La curie agitait dans son sein toutes les questions qui intéressaient l'administration de la cité. Elle statuait sur les droits relatifs aux propriétés municipales, sur les ventes et transactions dont elles pouvaient être l'objet ; elle présidait à la passation de ces contrats d'aliénation , ou du moins elle y était représentée par la plus grande partie de ses membres , appelés à apposer leurs signatures , après avoir donné leur avis (3) ; elle concédait le terrain nécessaire pour les monuments publics, et de là ■ les nombreuses inscriptions portant les sigles L. D. D. D., Locus dalus decreto decun'onum (4). C'était dans la curie , en présence du gouverneur de la province , que

(0 L. 182, 127, (38, 75, 94, 172, Cotl. Theod., lib. 12, t. î.

(2) L. 85, God. Theod., lib. 12, t. I.

(3) L. 3, Cod., lib. il, t. XXXI, de vendendis rchus civUatxim.

(4) D. Bouquet , Script* rerum GalL et Franc. ^ t. l*

Ton fixait le lieu et IVpoqiie des foires et marclies (I). Parfois inèine les décurious se permettaient de rendre des déerels illégaux , auxquels les préfets avaient ordre de ne pas donner leur sanetion (^j. Mais la plus liante attribution, la plus belle prérogative du collège municipal , c'était le droit de choisir dans son sein son pouvoir exécutif, et d'élii*e les magistrats chargés du gouvernement de la cité (3).

(0 Cod. Theod. (Theod. et Valentin. Novell., t. XLVIII).

(2) L. 4, D., lib- 30, t. IX. (Ulpicn , de officio curatoris reip.) L. ult, C, lib. 10, t. XLVI.

(3) D. 'JE, IG, 140, Cod. Theod., Lb. 12, t. I. — L. 2, Cod., lib. 10, de decurionibus.