CHAPITRE X
Nous terminerons ce travail par quelques considérations générales sur l'ensemble des faits et des événements dont nous avons eu à nous occuper. Une étude approfondie de l'histoire des Carolingiens nous a fait reconnaître que cette illustre famille eut la gloire de fonder l'ordre social et politique des trois grandes parties du continent européen, l'Allemagne, la France et l'Italie, sans parler de la Belgique et des autres États détachés. En effet, les Carolingiens, à partir de Charles Martel, ont jeté les bases de toute l'organisation sociale qui s'y est développée et qui subsista jusqu'à ce qu'elle fut renversée par la révolution française et les guerres subséquentes. Quelque paradoxale que puisse paraître cette opinion, elle se fonde sur un ensemble de faits historiques incontestables.
Les exploits guerriers de Charles Martel, de Pépin le Bref et de Charlemagne eurent pour effet de créer
l'empire des Francs. Cette grande monarchie devait nécessairement se scinder en trois parties principales et demeurer ainsi divisée, tant à cause des nationalités différentes qu'à cause de la situation géographique des divers pays. C'est du travail de décomposition de l'empire carolingien qu'on vit naître une France, une Allemagne, une Italie. Les partages faits par les rois eux-mêmes, depuis 817 jusqu'à 925, conduisirent à l'établissement de ces trois grandes divisions. Il est vrai qu'il y eut des déchirements politiques et des guerres, jusqu'à ce que le système fût définitivement consolidé; mais rien de grand dans l'histoire ne se fait sans ellbrts.
L'ordre intérieur de ces pays fut également créé par les Carolingiens, notamment par le plus illustre d'entre eux, Charlcmagnc. Les éléments de l'organisation qu'il donna à l'empire existaient ; il ne put en changer ni la nature, ni les caractères essentiels; mais l'organisation même, avec ses mérites et ses défauts, avec les avantages et les inconvénients résultant d'une fusion laborieuse, fut l'œuvre de son génie. Ces éléments étaient le germanisme (qu'on nous permette l'expression) et le christianisme. Sur le premier reposait l'ordre civil et politique; sur le second, la hiérarchie qui n'avait besoin que d'être reconnue et mise sous la tutelle du pouvoir politique, pour entrer dans la composition de l'édifice social. Nous avons eu l'occasion de voir comment Pépin le Bref unit l'Église à l'État, et comment il consolida le pou-
CONSIDÉRATIONS FINALES. 4î7
voir papal non-seulement par les larges donations qui aidèrent à constituer ce qu'on appelle le patrimoine de Saint-Pierre, mais encore et surtout par la subordination de l'Église dans tous ses États, à la puissance suprême du vicaire de Jésus-Christ.
A l'aide des bienfaits, tant de Pépin que de ses prédécesseurs et successeurs, le haut clergé, c'est-àdire les évêques et les abbés, devint la première, des classes dominantes de la société; l'autre se composait des chefs militaires dont les plus riches et les plus puissants étaient ces optimates et proceres que les sources historiques du septième siècle au dixième mentionnent, pour ainsi dire, à chaque page. La haute position de ces deux classes leur donna le caractère de caste, quoiqu'on ne les désigne point par ce nom. Elles ressemblent, sous bien des rapports, aux castes des Bramines et des Kschatrijas de l'Inde ancienne, à la différence que la première ne se recomplète pas par la naissance, mais par l'ordination. Le reste de la population comprenait les subordonnés, les sujets, à divers degrés de dépendance, qu'on peut comparer aux Sudras des Indiens ; la caste des Vaisyas ou manquait d'abord totalement ou n'existait qu'à un faible degré, car il n'y avait pas de commerçants libres assez marquants pour constituer une caste.
Les placita generalia donnèrent aux deux classes supérieures une position politique qui devait grandir à mesure que le pouvoir royal ou impérial déclinait,
et qui devint si éminente, après la dissolution définitive de lu monarchie, que ces classes se virent maîtresses du sort de toute la population et même de l'Etat dans les trois grandes divisions de l'empire. La féodalité, institution également carolingienne, mais entraînée dans une voie destructive de la monarchie par les longues dissensions qui déchirèrent la famille royale depuis 830, fût l'organisation finale de la seigneurie laïque et militaire, comme la hiérarchie, dans son dernier développement, fut celle de la seigneurie ecclésiastique. Cette hiérarchie du pouvoir dit spirituel, ou, pour le dire en un mot, la constitution de l'Église, depuis l'avènement des Carolingiens au trône, fut tellement leur ouvrage, que toutes les réformes ecclésiastiques, dans l'empire, furent faites par eux, notamment par Charlemagne et Louis le Débonnaire. Les sièges épiscopaux et les dignités d'abbés étaient également conférés par eux, même lorsqu'on observait, pour la forme, le principe de la libre collation par les communautés; car cette collation n'était libre que de nom ; on choisissait celui que l'empereur ou le roi voulait.
Ce n'est pas sans raison que nous avons dit plus haut que Louis le Débonnaire exerçait le droit de placet dans les affaires ecclésiastiques ; comme les lois ecclésiastiques étaient en même temps lois de l'État, le consentement du chef de l'État était une condition nécessaire de leur force obligatoire. Les Carolingiens qui vinrent après Louis le Débonnaire n'agi-
rent pas autrement que lui-même, aussi longtemps qu'il leur fut possible de le faire. Il y avait, vers la fin de leur existence, trois puissances politiques dans tous les pays formant jadis la grande monarchie carolingienne : celle des rois, celle des barons (comme on les appela bientôt), et celle de l'Église ; cette dernière s'exerçait sous la double forme du pouvoir spirituel dont le pape était le suprême dépositaire, et du pouvoir seigneurial exercé par les évêques et les abbés dans les possessions de leurs évêchés et abbayes. Deux principes politiques étaient donc en présence : l'un monarchique, l'autre aristocratique, et celui-ci scindé en deux fractions entre lesquelles il existait un antagonisme dont le pouvoir monarchique essaya quelquefois de tirer avantage. Le principe démocratique, qui, sous le roi Pépin et Cliarlemagne, était représenté par les hommes libres ne faisant pas partie des grands, était sinon anéanti, du moins tellement affaibli, à la fin du dixième siècle, qu'on n'en aperçoit plus de traces que dans les cités qui peuvent s'appeler villes. Les hommes libres des campagnes étaient devenus ou tributaires demi-libres, Hoerige, ou colons libres de naissance, mais écrasés de charges et attachés à la glèbe comme cultivateurs à corvées. Plus tard ils furent tous confondus dans la classe des roturiers et des vilains.
Au commencement du onzième siècle, où finit notre tableau historique, le droit public des trois grandes parties de l'ancien empire carolingien était consolidé
sur ces bases. Chose qui nous étonne aujourd'hui, tout droit, tout pouvoir légal était alors de l'essence du droit privé. Le célèbre Louis de Haller avait bien compris ce caractère du droit public au moyen âge. Les rois (ou l'empereur) étaient propriétaires du sol ; ils le regardaient quelquefois, par exemple en France, comme un grand fief conféré par la grâce de Dieu ; mais ils n'avaient sur ce fief que ce qu'on appela bientôt le domaine direct ; tandis que le domaine utile, qui seul donnait des droits effectifs, appartenait aux feudataires (à la réserve des biens ecclésiastiques allodiaux et de ceux d'un petit nombre de possesseurs laïques). Les feudataires étaient tout à fait indépendants; ils avaient seulement quelques charges, telles que celles du Heerban, qui ne fut plus guère exigée, de la sustention des rois en voyage, etc. Après la sanction de l'hérédité des bénéfices, le domaine direct ne fut plus qu'un droit nominal ; la plénitude des droits effectifs se trouva dans les mains des seigneurs, qui, à la vérité, étaient tenus par le contrat féodal â l'obéissance et â certains services ; mais de fait tout dépendait de leur bon vouloir. Leurs obligations résultant de jura quœsita, de droit privé, comme le domaine direct du roi, ils pouvaient refuser à celui-ci les demandes de secours auxquels ils ne se croyaient pas tenus. Mais, d'autre part, ces seigneurs se trouvaient eux-mêmes bornés dans leurs droits ; car leurs terres étaient ou données en fief à des arrière-vassaux, ou laissées en censive à des fermiers héréditaires,
sauf celles qu'ils faisaient cultiver par leurs ministérielles et leurs hommes propres. Ils étaient néanmoins beaucoup plus forts vis-à-vis de leurs hommes et sujets que les rois vis-à-vis d'eux-mêmes, puisqu'ils avaient le commandement direct et les moyens de faire exécuter leurs ordres.
Les rois, en leur qualité de seigneurs suprêmes, avaient bien, outre le domaine direct, une somme de droits politiques connus plus tard sous la dénomination de droits régaliens, et qui leur appartenaient comme inhérents à la royauté; mais même une partie de ces droits, qu'on pourrait appeler droits de souveraineté, étaient aliénés. Lorsque les rois donnèrent aux évêchés et abbayes le privilège de l'immunité (nous entendons parler de l'immunité germanique), ils constituèrent implicitement les évêques et les abbés souverains de leur territoire; et lorsque les dignités de comtes, étant devenues héréditaires, se transformèrent de fonctions publiques en propriétés privées, les comtes, désormais propriétaires des domaines attachés à leur charge, exercèrent à leur profit les pouvoirs militaire, judiciaire, financier et de police, et les rois se trouvèrent dépouillés de leur puissance dans ta même proportion que celle des seigneurs territoriaux était augmentée.
Ce système était tout à fait établi en France à la mort du dernier Carolingien. La royauté était même devenue élective ; elle dut nécessairement être trèsfaible, et demeurer telle pendant plus d'un siècle. La
France n était pas alors un État unitaire, mais une agglomération de différents États, plus ou moins grands, unis par le très-faible lien du pouvoir royal. La même chose avait eu lieu à l'extinction des Carolingiens en Allemagne ; mais le pouvoir royal, en devenant pouvoir impérial en 961, s'y était fortement retrempé ; il lutta pendant quelque temps avec avantage contre le pouvoir aristocratique des cinq ou six fractions de la nationalité germanique. On pourrait dire, pour employer une expression moderne, que le pouvoir central sut se défendre contre les entreprises du particularisme.
Il n'existait nulle part de souveraineté nationale. 11 n'y avait pas même d'esprit national partout où la fusion de l'élément romain et de l'élément germanique s'était opérée complètement. Sismondi, en parlant de la France, dit avec beaucoup de vérité : « A dater de la seconde moitié du dixième siècle, les différences de race semblèrent disparaître, les fils des barbares et des Romains, des étrangers et des natifs des Gaules, des vainqueurs et des vaincus, ne se montrèrent plus en opposition les uns aux autres ; Us se réunirent et composèrent une population uniforme, qui oubliait son origine pour ne se distinguer plus que par la province où elle avait fixé son habitation, par le gouvernement auquel elle était soumise. On avait cessé de voir dans un même village des Francs, des Visigoths, des Celtes et des Romains ; tous les habitants de l'Aquitaine étaient Aquitains, tous ceux
de la Bourgogne étaient Bourguignons, tous ceux de la Flandre étaient Flamands ; et la seule distinction admise entre eux tenait à leur liberté, à leur esclavage, ou aux différents degrés de dignité et de pouvoir qu'ils occupaient dans l'échelle sociale. L'oppres-, sion et la misère déracinent bientôt tous les souvenirs du passé ; les esclaves mettent peu d'empressement à conserver les traces de leur origine, et dans un temps où la nation tout entière ne gardait point la mémoire des plus grands événements publics, on ne pouvait s'attendre à ce que des serfs conservassent plus précieusement les fastes de leur propre famille 4 . »
Ce tableau des misères du peuple est aussi vrai pour la Belgique que pour la France. Partout les travailleurs, les producteurs étaient pressurés par les castes dominantes qui se composaient de consommateurs improductifs. Cette oppression, jointe aux pillages des Normans, des Sarrasins, des Magyars, conduisit à l'appauvrissement qui, comme on sait, devint extrême. Le travail n'étant pas libre et ne produisant que peu de bien à ceux qui s'y livraient, il se réduisit à son minimum. Heureusement pour l'humanité, il y avait encore dans les grands centres de population un nombre plus ou moins considérable de producteurs indépendants : ce reste d'hommes libres se composait de ceux qui préféraient à la vie des camps une
1 Sismondi, Hùtoire dtt Français, t. II, p. 317, édit. de Bruxelles,
activité industrielle ou mercantile. Ils parvinrent à obtenir une juridiction séparée de celle du pagus, juridiction exercée par des échevins choisis dans le cercle de leurs familles, et à former ainsi une administration municipale. C'est dans cette classe d'hommes libres, devenue bourgeoisie et qui sauva l'antique liberté germanique, qu'il faut chercher le berceau du tiers état. Sa concurrence avec l'immense majorité «les travailleurs non libres ou à demi-libres des villes Ht naître ce qu'on appelle les communes, même dans des endroits qui n'étaient d'abord habités que par des serfs de corps ou par des tributaires.
Ce grand changement dans la société n'appartient pas a l'époque historique dont nous avons à nous occuper; il fut cependant un effet, indirect sans doute, de l'ordre social fondé par les Carolingiens, une conséquence inévitable du côté défectueux de l'émancipation hiérarchique et féodale. Puisque après le démembrement de l'empire carolingien, il dut nécessairement y avoir lutte perpétuelle entre le principe monarchique et les deux éléments aristocratiques, la naissance d'un troisième élément ne pouvait manquer de réagir sur cette situation. Il en résulta des effets très-différents, suivant les pays. En France, la royauté s'allia avec l'élément démocratique des communes et parvint à reconstituer la monarchie, c'est-à-dire un Etat unitaire, sauf à écraser, après la victoire, la liberté générale. En Allemagne, les empereurs dédaignèrent cette alliance, et toujours
obligés de s'occuper de l'Italie, ils laissèrent déchoir leur puissance. L'empire finit par n'être plus qu'une confédération d'innombrables petits États, gouvernée par la diète, dans laquelle prédominaient les princes ecclésiastiques et laïques. En Italie, l'aristocratie féodale, même le clergé, fit cause commune avec l'élément démocratique; de là naquirent les républiques italiennes, qui finalement devinrent la proie de quelques familles puissantes.
Tous ces résultats, bien que différents, doivent être attribués à l'ordre établi et organisé par les Carolingiens : car cet ordre, cette organisation en fut la cause première, et les transformations sociales des pays précités ne furent que des effets différents de leur œuvre.
Si, en développant ces considérations générales, nous avons paru nous éloigner de notre sujet, l'application qu'on peut en faire à la Belgique prouve cependant que nous n'avons pas perdu de vue les faits des Carolingiens qui se rattachent à ce pays. Le plus important de ces faits est l'état social que les Carolingiens avaient créé dans nos provinces, et qui y subit moins d'altérations que partout ailleurs; qui y subsista même jusqu'au moment où la Belgique fut envahie par la république française.
Lors de l'extinction complète de la dynastie carolingienne, le travail de transformation politique de notre pays était achevé. La Belgique était un composé d'Étals particuliers, indépendants les uns des autres,
m HISTOIRE DES CAROLINGIENS.
mais relevant du roi de Germanie (devenu empereur depuis 961) pour les territoires lotharingiens, et du roi de France pour les contrées situées au delà de l'Escaut. La Lotharingie, quoiqu'elle fût considérée comme pays distinct de l'Allemagne, en vertu de son érection en royaume sous l'empereur Arnulphe, formait une partie intégrante de l'empire, et votait avec les autres États au grand jour de l'élection d'un nouveau roi. La Flandre même participait à ce vote, à cause du territoire seigneurial dit de l'empire, situé sur la rive droite de l'Escaut et du fossé Oltonien *.
La formation des États particuliers de la Belgique appartient en majeure partie à l'époque carolingienne, surtout au neuvième siècle. 11 y avait des États ecclésiastiques et des États laïques. Les premiers, qui étaient des évêchés et abbayes, s'étaient formés par des donations et des annexions successives, en acquérant d'abord des villages, des seigneuries laïques, et puis des abbayes avec toutes leurs dépendances et même des comtés entiers. Les seconds devaient leur formation à d'anciens comtés devenus héréditaires depuis longtemps, comme la Flandre, ou ayant acquis plus récemment cette qualité. Le possesseur de l'un d'eux avait la dignité de duc ou chef militaire du Lothier.
Il n'est point de pays qui ait conservé autant de vestiges des institutions franques et carolingiennes.
1 V. sur ce fossé les recherches profondes de M. De Smet, dans les Bulletins de l'Académie royale, > série, t. IX, p. 30i, année 1800.
L'organisation des pagi, par exemple, ne disparut entièrement du sol belge que par l'annexion des Pays-Bas autrichiens à la république française. Nous avons déjà dit ce qu'était primitivement le pagus : une fraction de territoire dont les habitants libres, possesseurs d'alleux, formaient une association tant politique que judiciaire et militaire. Le caractère particulier de cette association était la garantie mutuelle, le contubernium des Romains, ce que les Allemands ont appelé Gesammtburgschaft. En Allemagne les auteurs les plus récents contestent la réalité de la Gesammtburgschaft; mais en Belgique on en trouve des traces évidentes dans nos anciennes heures. La heure de Fûmes notamment contient dans son article 11 une disposition qui rend tous les habitants responsables des incendies dont les auteurs ne sont pas connus : In quacumque villa combustio facta fuerit occulte, tota villa statim solvat damnum per illos qui eligunt curalores, quod si malefactor sciri poterit, baniiietur perpetuo et soldatur damnum de bonis ejus, residuum rero ejus cédai comiti *. Il n'est guère possible de méconnaître dans ce texte la solidarité de la Gesammtburgschaft.
A la tête de chaque pagus il y avait, nous l'avons déjà dit, un comte, représentant du roi ou de l'empereur, et qui avait des pouvoirs limités. Plusieurs obligations étaient imposées aux pagenses, qui, d'au-
' Warukœnig, Ftandriivht Staaf- und Rrchdgtschichlf, t. Il, part. Il, Cbar'.es, n»"74. *