II

parlement ne fit pas attendre son assentiment : il enregistra le même mois.

De Paris , ces nouvelles corporations se répandirent bientôt dans les provinces. Un édit de janvier 1777 en créa quarante et une à Lyon^. Un édit du mois d'avril les introduisit dans quatre-vingt-quinze autres villes situées dans le ressort du parlement de Paris , et en fixa le nombre à vingt pour chaque ville 2. La même mesure fut successivement appliquée dans les autres provinces. Six parlements, ceux de Bordeaux, de Toulouse , d'Aix , de Besançon, de Rennes et de Dijon, avaient refusé d'accepter aucun changement, et conservèrent jusqu'en 1 789 , malgré Turgot et malgré Fédit de reconstitution , leurs vieilles communautés avec leurs chefs-d'œuvre, leurs confréries et tout le cortège de leurs abus 3. Dans le reste du royaume, aucurte ville n'échappa à la réforme, et, à la fin de l'année 1780 , il n'y eut plus guère que les villages qui ne fussent pas assujettis au système des nouvelles corporations.

Ce système était, il est vrai, beaucoup plus libéral que l'ancien. Turgot avait fait faire à la nation un trop grand pas dans la voie du progrès pour qu'il fût possible de rétrograder après lui jusqu'au régime du moyen âge. Les professions qui avaient

* ColL Bond,^ 540. — Les droits variaient de 50 à i 00 livres.

• Ces villes étaient partagées en villes de premier ordre, où les réceptions variaient de 500 à 100 livres, et en villes de second ordre, où elles n'étaient que de moitié. Voici la liste des villes de premier ordre (il y eut dans la suite quelques modifications apportées à cette liste) :

Amiens, Abbeville, St-Quentin , Châlons, Langres , Reims, Troyes, Bourges, Angoulême,Clermont,Rio:n, la Rochelle, Rochefort, Auxerre, Màcon, Laon, Noyon, Soissons, Moulins, Nevers, Poitiers, An gei*s, le Mans, Saumur, Tours , Laval, Orléans, Blois, Chartes, Roanne, St- Chaumont, St Etienne, Villefranche.

' BdAWiylIist financière, \\, 39\,

entre elles le plus d'analogie, et par suite le plus de querelles quand elles étaient séparées , se trouvaient réunies. Par exemple, fripiers et tailleurs ne formaient plus qu'un corps. Orfèvres, batteurs et tireurs d'or, et beaucoup d'autres, étaient dans le même cas. Il y avait des communautés nouvelles qui comprenaient jusqu'à cinq communautés anciennes i. En confondant leurs intérêts , elles supprimaient toutes les causes de haines et de procès. L'accès d'une communauté dans une autre cessait d'être impossible ; mais il fallait l'autorisation du juge pour cumuler deux professions différentes.

La plupart des anciens abus étaient ou du moins devaient être à jamais supprimés : jJus d'exclusion pour les femmes ni les étrangers, plus de confréries, peu d'assemblées générales, plus de banquets 2, plus de présents aux jurés. Les droits de maîtrise étaient diminués de plus de moitié dans la plupart des professions; ils variaient à Paris de cent livres à mille livres 3; ils descendaient, dans certaines villes de province, à cinquante livres. Les trois quarts de la somme revenaient au roi , un cin- "" quième à la bourse commune , un vingtième seulement aux gardes ou syndics, qui ne pouvaient exiger ni recevoir aucune autre rétribution.

Enfin le nombre des métiers constitués en communautés était assez restreint et ne devait pas être augmenté. Il y en avait à Paris cinquante, en comptant les six corps de marchands ; à Lyon , quarante et un; dans les autres villes, vingt ou vingtcinq au plus ^.

Les autres professions restaient librement ouvertes à la con-

' Voir la pièce just. B.

« Les banquets subsistèrent pourtant jusqu'à la révolution dans beaucoup de métiers.

* Voir la pièce justif. B.

* 20 dans le ressort du parlement de Paris , 23 dans le ressort du parlement de Metz.

currence ^ Elles avaient bien leur syndic, leurs visites; mais c'étaient là de simples mesures de police , et il suffisait , pour avoir le droit de les exercer , de faire sa déclaration et de payer trois livres au syndic.

Le législateur avait eu la prétention de tenir la balance égale entre les idées du moyen âge et celles de Turgot , entre le privilège et la concurrence , les règlements et la liberté, et de réunir les avantages de l'un et de l'autre système sans donner dans aucun excès et sans faire de mécontents.

Cette prétention était trop ambitieuse. La nouvelle combinaison n'était qu'un compromis grossier entre deux systèmes inconciliables. Ce n'était qu'une liberté imparfaite , presque dérisoire, que celle qui, dans une ville, excluait les travailleurs pauvres des cinquante métiers les plus lucratifs, et ne leur ouvrait , parmi les professions autrefois fermées , que des carrières telles que celle de savetier ou de brocanteur ambulant.

Les anciennes communautés demeuraient abolies, leurs biens confisqués; leurs dettes devaient être liquidées et éteintes; mais la liquidation se poursuivit, sans pouvoir être terminée, jusqu'à la fin du règne de Louis XVL

Les abus n'étaient pas pour cela , comme le pensait la loi, extirpés des communautés nouvelles , grâce à quelques mesures de précaution. Le germe était inhérent à l'institution même ; il avait eu le temps de grandir et de porter tous ses fruits dans la corporation ancienne ; il devait se développer, avec les années, dans la corporation nouvelle. On avait eu

1 Voici', pour Paris, la liste des métiers autrefois constitués en corporations et déclarés libres par l'édit de 1776.

Bouquetières, brossiers, boyaudiers, cardeurs laine et coton, coiffeuses de femmes, cordiers, fripiers brocanteurs ambulants, faiseurs de fouets, jardiniers, linières filassières. maîtres de danse, nattiers, oiseleurs , palenôtriers, bouchonniers^ pêcheurs à la verge , pêcheurs à engin, savetiers, tisserands, vanniers, vidangeurs.

beau déclarer que la perception de l'impôt ne serait plus en aucune manière liée au système des communautés i ; survint la guerre d'Amérique , qui obligea le gouvernement à demander ou au moins à accepter de l'argent de toutes parts. Les cinquante communautés de Paris offrirent 1,500,000 livres pour la construction d'un vaisseau ; de son côté, le roi les autorisa à faire l'emprunt nécessaire, et à pourvoir au remboursement par une augmentation de 50 à 200 livres sur les droits / de maîtrise 2 : les plus criants abus des anciennes commu- / nautés n'avaient pas eu d'autre principe.

Les dépenses étaient toujours fort lourdes. En 1775 , un magistrat avait évalué à 12 millions par an les frais qu'occasionnait à l'industrie l'institution des jurandes et des maîtrises; après les réductions du nouveau système, on en portait encore, en 1786, l'estimation à 4,500,000 livres 3.

Les procès devaient être assurément moins nombreux par suite de la réunion des métiers rivaux. Mais il y avait encore tant de conflits possibles que la loi n'avait pas prévus ou que le temps n'avait pas découverts ! Deux ans ne s'étaient pas encore écoulés depuis la création des nouvelles communautés, qu'il fallut un arrêt du conseil pour apaiser les querelles et

i Arrêt du 27 octobre 1781.— Coll. Rond. 540.

2 Arrêt d'août 1782.-^-16.

« Les six corps des marchands et les autres communautés *arts et métiers de notre bonne Avilie de Paris rétablis par notre édit au mois d'août 1776, nous a^ant fait offrir une somme de 1,500,000 liv. pour la construction d'un vaisseau de premier rang, nous nous proposons de leur accorder la permission d'emprunter à constitution la somme à laquelle chacun desdits corps et communautés s'est soumis d'y contribuer ; et... nous avons jugé à propos de les autoriser à percevoir jusqu'à l'entier remboursement de la somme empruntée une augmentation de droits sur les réceptions. » Foir pièce Just. B.

* Bailli, Hist.fin, II, 391 et suiv.

déterminer les droits respectifs des fripiers ambulants et des fripiers sédentaires réunis aux tailleurs ^

Quand Erard commença à fabriquer des pianos , la corporation des tabletiers-luthiers-éventaillistes fit saisir chez lui ; il n'échappa à la persécution que grâce au brevet royal que lui fit obtenir la protection de la reine 2. L'égoïsme et la jalousie des communautés ne pouvaient tarder à multiplier les occasions de pareilles saisies, et à comprimer, comme par le passé, le génie des inventeurs et l'essor de l'industrie.

Aussi la réforme ne donna-t-elle satisfaction à personne. Les amis des idées libérales n'y virent que le renversement de toutes leurs espérances ; les anciens maîtres, que l'impôt dont on les frappait en leur faisant payer un droit pour leur entrée dans les nouvelles communautés. L'artisan, qu'on prétendait protéger, fut le premier à protester. Il refusa de donner son argent ; il fallut que le roi rendît arrêts sur arrêts afin de lui rappeler qu'il avait un droit de confirmation à payer pour jouir pleinement des privilèges de la corporation.

A la fin de l'année 1785, huit ans après la publication de l'édit, il y avait encore , même à Paris, de nombreux récalcitrants 3. Il y en eut toujours à Paris aussi bien que dans les provinces, et, dans chaque métier, ils formèrent , sous le nom d'agrégés, une classe particulière qui n'avait part ni aux assemblées ni aux honneurs de la communauté^.

Au reste, les maîtres qui avaient consenti à payer n'étaient guère plus soucieux que les agrégés des honneurs et des lois d'une société qui n'était plus celle qu'ils regrettaient. On les avait engagés à rédiger et à proposer des statuts dans le délai de deux mois. Us n'en firent rien , et le gouvernement fut

1 29 mars 1778.— Isambert, XXV, 254.

* Voir la notice publiée par la maison Erard. ' {\ juillet 1785.— Coll. Rond. 540.

♦l«rniai 1782.- 16.

obligé, en 1782 , de publier lui-même, sur la discipline intérieure des communautés, un règlement général, qui resta jusqu'à la révolution le seul code de la plupart des corps de métiers ^

Les manufactures eurent la même destinée que les corporations. Règlements, inspecteurs, entraves de toute espèce avaient disparu devant la liberté proclamée par Turgot. Le gouvernement ne voulut pas laisser la grande industrie , non plus que la petite, livrée à son libre arbitre. Il ramena les règlements, mais il voulut les ramener sans chasser la liberté , et concilier Colbert et Turgot.

Rédiger des règlements nouveaux et plus lappropriés aux habitudes et aux goûts du jour, déterminer d'une manière précise la quantité et la quaUté de la matière première pour chaque type d'étoffe connu , établir des inspecteurs pour examiner ces étoffes et ne les laisser vendre que revêtues du plomb de visite, mais en même temps autoriser les fabricants à livrer au commerce toute espèce de types nouveaux et non conformes aux règlements, à la seule condition de les marquer du plomb d'étoffe libre, afin que le public ne pût être trompé ; permettre aux fabricants ayant exploité, « pendant soixante ans, de père en fils et avec une réputation soutenue, la même manufacture, • d'apposer eux-mêmes le plomb d'étoffe libre et même le plomb de visite, sans avoir besoin de présenter leurs pièces au bureau de l'inspecteur , tels étaient l'esprit de la réforme manufacturière et le programme de l'édit du 5 mai 1 779 2.

« Coll. Rond. 540.

• Attentifs à rendre plus fécondes toutes les ressources de l'Etat et à prépai'er de nouveaux moyens d'étendre, au retour de la paix , son commerce et son industrie, nous avons dû fixer nos regards sur la situation des manufactures. Nous sçavons que c'est pai* leur prospérité que Fagricuiture est excitée , que la population s'accroît et que les richesses s'accumulent; nous avons remarqué que les systèmes em-

Il fut aussitôt mis à exécution. Les bureaux de visite furent rétablis dès le !•' juin 1780 ^ ; dans l'espace de dix mois, vingttrois grands règlements furent publiés sur la fabrication des étoffes de fil ou de laine dans les différentes généralités du royaume 2. Les étrangers furent invités à fonder des manufactures dans le royaume et encouragés par des exemptions d'impôts ; des prix annuels et des médailles furent institués en faveur des établissements nouveaux de commerce et d'industrie * , et un système de protection beaucoup plus libérale commença.

11 fut néanmoins, pendant le court espace de temps qu'il subbrassés depuis un assez grand nombre d'années ont tellement varié, que tantôt on s'est efforcé de soumettre la fabrication à un code de reglemens, devenu , par sa complication et son ancienneté, d'une exécution difficile ; et que tantôt, par un autre excès, on a voulu abandonner les manufactures à une trop grande licence; de manière que par suite de ces vacillations , il règne aujourd'hui dans cette pailie une incertitude et un désordre d'où naissent les plus grands inconvéniens. En effet, tandis que dans plusieurs villes, des inspecteurs, maintenant la rigueur des loix , inquiettent les manufacturiers qui s'en écartent; ailleurs, rebutés parla résistance qu'on leur oppose, ils n'apportent aucun frein à la négligence et aux abus qui se sont introduits ; et les marques, destinées à constater la bonne fabrication , n'étant plus aloi's accordées avec assez d'examen , elles ne servent qu'à surprendre la confiance ou à l'altérer absolument.

Nous avons encoj*e été infoimés que le plomb qu'on applique aux étoffes fabriquées selon les règles, étant en même temps le signe distinctif de la fabrication nationale, il arrive que des étoffes d'une invention nouvelle, et qui, par conséquent, ne peuvent être revêtues du sceau des règlements, sont nécessairement privées de la seule marque qui peut attester qu'elles sont fabriquées en France, ce qui les expose à des saisies lorsqu'elles circulent dans le royaume...— Coll. Rond. 573.

• 28 décembre 1777.

sista, quelque peu entaché de fiscalité : pendant la guerre d'Amérique, on établit sur chaque pièce un droit d'un sou d'abord , puis de quinze deniers par marque i.

Sans doute il y avait là un progrès incontestable. Corporations et règlements n'avaient plus le même caractère oppressif que du temps de Louis XIV et de Louis XV. La liberté avait conquis enfin une place dans l'industrie, et une pareille réforme eût été un véritable bienfait au lendemain de l'avènement de Louis XVL Après le ministère de Turgot,elle n'était qu'un obstacle à un bien plus grand, qu'un retour inutile et dangereux vers le passé.

Les vieilles institutions se débattaient dans une lutte suprême contre les étreintes de la raison et de l'égalité. Le gouvernement redoutait toute indépendance, parce qu'il sentait que la nation échappait chaque jour davantage à son autorité. La population ouvrière était surtout l'objet de son inquiète sollicitude. C'était elle qui, sous le ministère de Turgot, s'était soulevée à l'instigation des mécontents et qui avait été jusque dans Versailles étaler le spectacle de sa misère et effrayer tout à coup la cour au souvenir de ses fureurs oubliées depuis plusieurs siècles. On créa pour elle des établissements de bienfaisance , entre autres le mont-de-piété 2.

On chercha surtout , comme on l'avait fait sous le règne de Louis XV, à lui imposer un frein. La loi qui obligeait les garçons bouchers à ne quitter leur maître qu'après un an révolu fut renouvelée 3; tout ouvrier dut avoir un livret ^ ; de nombreuses ordonnances de police interdirent aux compagnons l'usage des armes et des cannes, les confréries , les assemblées, et surtout les sociétés du compagnonnage, qui prenait tous les

1 22 décembre 4781. —Coll. Rond. 574.

* 9 décembre 1777.— Isambert, XXIV, 153. » 10 oct. 1777.— Isamb. XXV, 139.

* 12 sept. 1781.— Coll. Rond. 539.

jours plus (importance. Ces précautions étaient insuffisantes. Il régnait dans cette classe un malaise secret , une sourde agitation , présages de révolution : on vit de quoi elle était capable quand, en 1789, elle se souleva contre un manufacturier, et pilla pendant deux jours la fabrique de papiers peints de Réveillon, sans- que la police pût arrêter ses fureurs.

L'industrie française était alors dans une situation périlleuse. Sartine avait dit, à propos de Turgot , que détruire les maîtrises, c'était livrer la France aux Anglais. On aurait pu , peut-être avec plus de raison , adresser ce reproche au traité de commerce , connu sous le nom de traité d'Eden , qui fut conclu le 26 septembre 1786 , à la suite de la paix de Versailles.

Ce traité ouvrait à l'Angleterre nos marchés , en abaissant à 1 2 et à 10 pour cent les droits d'importation sur la poterie , la quincaillerie , les étoffes de laine et de colon. Les tissus anglais affluèrent aussitôt; lainages, draperies, cotonnades firent aux manufactures françaises une concurrence que cellesci n'étaient pas encore capables de soutenir sans désavantage. Les manufactures de toiles peintes étaient encore toutes récentes dans le royaume et fort inexpérimentées. De l'autre côté du détroit, elles étaient anciennes et riches ; elles avaient d'immenses capitaux, et, entrant les premières dans la voie du progrès, elles employaient déjà le secours de la mécanique, leç machines à carder, les métiers à filer et même la vapeur. Les armes n'étaient pas égales. Aussi les importations anglaises augmentèrent-elles de 25 millions dès la première année.

La France, il est vrai, obtenait en retour quelques avantages pour la vente des produits de son sol , de ses eauxde-vie et de ses vins. Mais son industrie était sacrifiée ; on n'abaissait en Angleterre les tarifs que pour ses modes et quelques autres objets de luxe dont la fabrication appartenait presque uniquement à Paris. Ses soieries, qui auraient dû être admises comme équivalent des cotonnades, continuaient

à être prohibées ^ A la même époque , les Etats-Unis d'Amérique , que nos vaisseaux ayaient presque seuls approvisionnés pendant la guerre , s'ouvrirent au commerce des autres nations , et la France se vit obligée de partager et même de céder presque entièrement un marché considérable 2. Un grand nombre de fabriques se trouvèrent sans travail, les ouvriers sans ouvrage, et cette crise industrielle s'aggrava racore des misères d'une mauvaise récolte et des premiers mouveqicnts ; populaires de la révolution. ' V

Nous avons vu que, sous Louis XVI, le commerce n'était pas aussi languissant qu'il l'avait été[au commencement du siècle, dans les dernières années du règne de Louis XIV. En 1787, les importations dépassaient 630 millions ; les exportations, 444 millions, dont 154 pour les produits manufacturés : en 1716, le chiffre total des importations et des exportations réunies n'avait pas atteint 200 millions 3.

Néanmoins on était loin des beaux jours de l'époque de Colbert , loin même du ministère de Fleury. Les artisans et les négociants éprouvaient, comme les ouvriers, un indéfinissable malaise ; la faute en était à la détresse du trésor, aux ruineux expédients des Terray, des Galonné , des Brienne , aux règlements de l'industrie, au système des corporations, aux concessions faites prématurément à des rivaux bien supérieurs en force , enfin aux ardentes aspirations des esprits vers un avenir meilleur. On avait besoin de liberté ; l'industrie , si longtemps timide et routinière , allait s'unir à la science et prendre possession de la nature et du inonde.

L'Angleterre avait donné l'exemple , et les effets de sa supériorité étaient une rude leçon pour la France. Celle-ci, de son

« Voir Henri Martin, t. XIX, p. 470, et Chaptdl, De Vindustrie françaises t. Lp. 89.

• Chaptal,î6., p. 183.

' Voir même livre, chap. 2.

côté , quoique retardaire, commençait cependant à construire ses premiers métiers, à filer le coton, à préparer la soie avec les machines de Yaucanson, à imiter des Chinois la fabrication des papiers peints. Ârgand inventait les lampes à mèches circulaires; Montgolfier et Charles, les ballons. Le temps n'était pas éloigné où la France allait, comme l'Angleterre, utiliser la forcede la vapeur au travail des fabriques : en 1775, onavait vu sur la Saône un premier bateau mû par ce moyen. Les moteurs électriques eux-mêmes étaient découverts. Priestley, Schiele , Lavoisier créaient la chimie et décuplaient par là la puissance de l'homme sur la matière. D'autres savants , déjà célèbres, ou du moins déjà appliqués à le devenir, les Berthollet, les Hauy, les Fourcroy, les Conté, les Monge et bien d'autres, allaient , par la chimie , la physique , la mécanique , ouvrir des voies nouvelles au génie et renouveler la face du monde industriel. Il fallait une nouvelle constitution pour un nouvel ordre de choses. C'est à ce moment que la révolution éclata.