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EITJIA-

OBDINÀIllES i

I Formés de deux paitir^ :

Une somme fiie répartie d'après le recensement qui avait lieu tous les quinze ans. Dans l'intei^ valle, les terres cultivées payaient la quote-part des terres aLandonnées. Le payement a\mt liea en aident ou en nature; 2** Un supplément variable et souvent ex^. On

l'appelait saper indicHo.

1> Réquisitions de céi'éales et autres denrées achetées à bas prix par l'Etal ; 2o Fourniture des cbcvaux pour l'armée; 3' Temonaria functio [recrutement dos armées); 4* Entretien des roules ; B" Dépenses des envoyés de l'empereur; 6° Gonécs;

70 Fournitures d'ouvriers; S" Fournitures de chevaux et de chariots pour les postes et les transports.

Ostiariîtm (impôt des portes et fenêtres). Or coronaire.

Glèl>e sénatoriale et aurum oblcUiliwn.

\ Or lustral {awrum lustrale ou Itistralis eollatio).

i Douanes et octrois {vectigalia).

Centième des ventes.

Vingtième des héritages.

Vingtième des affranchissements.

Vingt-cinquième de la vente des esclaves. Impots des aqueducs et des égouts.

Braccariorum, linteonum, vitreaiiorum, pelliuaum , plaustraiio-

3,q,l,ZDdbvG00gIe

IKPÔT Dl] CHRVSAHGTBE. 75

Dans la suite, Constantin le modifia par de nouveaux règlements sur la perception, et ajouta les prêteurs d'argent, les femmes publiques, et même, dit-on, les mendiants i, à la liste de ceux qui y étaient assujettis avant son règne. Cette contribution prit alors le nom grec de chrysargyre, parce qu'elle se percevait en or ou en argent, ou celui d'or luitral, parce qu'elle était perçue chaque lustre ; quelques historiens du Bas-Empire en attribuèrent l'invention première au prince qui n'avait lait que lui donner sa forme définitive ^.

* Tous ceux qui s'occupent de commerce , à quelque corporation qu'ils appartiennent , sont obligés de payer la contribution qui est imposée aux commerçants ^. > C'est ainsi que s'exprime la loi , et elle répète plusieurs fois qu'elle n'admet à cet égard aucun privilège ^. Elle exclut cependant deux classes de personnes ; les cultivateurs qui se contentent de vendre les produits de leurs champs ^, et les ouvriers qui gagnent leur pdn de chaque jour parle travail de leurs mains ». C'est qu'elle

ram, argentariorum, aurificum et ceterarum artium vedigal pulctier-

rimum instituit ex eoque jussit thermes populi usibus eïhiheri.

Lamp. Alex. Sev: 24. Le même historien dit, en parlant du même empereur : Aurum negociatorium et coronarium Romse remisit.

' Ev^. Hist. ecclés. m, 39.

' Zozim. 11,446. ^otr, pour tout ce qui concerne l'impdt du chrjsai^ gyre, H. Naudet, Des changemenis opérés dam Vadm. rom.. part. 1[[, ch. 6, p. 31S et suiv,

' Cod. Théod., liv. XIII, tit. I, 1. 9, ann. 312. On comprend même parmi les marchands les pêcheurs de mufex [conehylioleguli) qui étaient soumis à l'Etat.

» Cod. Théod.^ Uv. Xlll, tit. 1, 1. I, ann. 337; 1. 18, ann. 399; 1. 10.

' Exceptis his duntaxat qui innocenti industrla fructus domesticos suis possession ibus innafos simpliciter venduol. Cod. Th. XIII, tit. I, 1.12.

' Eos etiam qui manu victum rimantur sut tolérant (figuloE

ne considère comme commerçants {rugotiaiores ) que ceux qui possèdent un fonds de commerce ou un capital placé dans l'industrie 1. A ce titre, tous ceux qui auront une fabrique ou une boutique, qui achèteront ou des matières premières pour les vendre ensuite transformées , ou des produits manufactur, pour les livrer simplement aux consommateurs, seront soumis à l'impôt 3 ; le fermier lui-même n'y échappera qu'autant qu'il n'emploiera pas ses épargnes à faire le commerce des blés , et l'ouvrier qu'autant qu'il sera au service d'un maître. A cdté d'eux, les ofUciers du fisc rançonneront le savetier dans sa misérable échoppe ^, et inquiéteront même le peintre , parce qu'il possède une provision de couleurs qu'il vendra sous forme de tableaux ^. C'est pour ainsi dire une patente que paye chaque profession, et, comme en principe elle est prélevée sur le revenu de tout capital autre que celui de l'agriculture , le préteur sur gages * et même la prostituée « n'eu seront pas exempts.

De rares immunités avaient été cependant accordées par les empereurs; mais c'était aux naviculûres qui avaient la pénible obligation de transporter les blés du fisc ; aux vétérans qui avaient passé la meilleure partie de leur vie au service de

videlicet aut fabros) alienos esse a prtestatlonis molestia decemimus. Cod. Th. XIII, tit. I, I. tO, «nu. 374.

' ... Qui pecunlam habent in con versât ione... qui pro raei'ciniriiiio et substantiie mercede ei rusticana plèbe iater negotiatores sunt, sortem negotiationis agnoscant. Cod. Th. XIII, til. 1, 1. 10, ann. 374.

' Hi tanttim ad auri aigentique detineantur oblalionera qui

meit;es emendo atijue vendendo commutantes, qui in exercitio tabernarum usuque lersantur, Cod. Th. XIII, tit. 1, 1. 8, ann. 370.

» Lib. Or. contra Flor.. p. 427.

♦ Cod. Th. Xin, tit. 1, 1. 4, ann. 374.

" Ibid.,\. 18, ann. 400.

■ Bnleng. De veet. pop. rom., p. 729.

3,q,l,ZDdbvG00gIe

Iklpèr DU CHRtSARGTRË. 77

l'Ëtat * , et à de pauvres serviteurs des églises, entre autres à ceux qui étaient chargés des enterrements '. Encore leur privilège, qui devait seulement leur faciliter les moyens de vivre, ne s'étendait- il pas au delà d'un certain chiffre d'affaii'es, fixé à dix sous par an (151 francs) pour l'Italie et l'illyrie, à quinze soQs(226fr. 50 c.) pour la Gaule ».

Le chrysargyre , qui ne devait se payer qu'une fois dans l'espace d'un lustre, était perçu en réalité tous les quatre ans, parce qu'on l'exigeait dès le commencement de la cinquième année. L'empereur rendait un édit par lequel il en ordonnait la perception ; des collecteurs responsahles , choisis parmi ies artisans, le répartissdient entre les contribuables d'après une estimation, sans doute fort arbitraire, de leur fortune , et devaient , après un temps déterminé , eu verser le produit dans les caisses du trésor *. On ne sait pas au juste quelle était la quotité de cet impôt ^ ; mais la manière seule dont il était levé sufSt pour nous faire comprendre les sombres récits des historiens. L'ouvrier qui gagne péniblement de quoi vivre ne peut pas faire d'épargnes ; s'il est forcé de donner régulièrement, cliaque mois , à l'État , une journée de travail , il pourra le faire en se privant quelque peu; mais si , après l'avoir laissé quatre ans en repos, on exige de lui tout à coup la valeur de quarantehuit journées , il lui sera entièrement impossible de satisfaire aux exigences du fisc el d'acquitter en un seul versement,

' God. Paratitl. Cod. Th. XWI, tit. 1 cl 1. U, ann. 38S.

* Cod. Th. Xin, Ut. 1, 1. 1, ann. 357.

* Cod. Th. XIII, tit. 1,1. 11, ann. 379. ' (iod. Paratillon, liv. XKI, Ht. I,

* Godefi'Oj, loc. «t., propose le cloquantième ou le quai'antième, d'après deux textes peu concluants de Symmaque (Ep. V, 62, 65}, ou ie vingt- quatrième et même le cinquième , d'après une loi qui porte :

UniuE vaginœ prelium — Vagina seruit synonyme de sitiqua(24*