Cod.Jugl., lib. IV, tit. lvi

LES IMPOTS «H

étendue à tous les métiers ; il en fit servir le produit à l'entretien des bains publics. C'est de lui que date véritablement Timpôt désigné sous le nom d'aurum negotiaiorium (or du commerce), que son historien appelle un très bel impôt *.

Dans la suite, Constantin le modifia par de nouveaux règlements sur la perception et ajouta à la liste des contribuables les prêteurs d'ar-. gent, les filles publiques et même, dit-on, les mendiants". Cet impôt prit alors le nom grec de chrysargyre, parce qu'il se percevait en or ou en argent, ou celui d'or lustral, aurum lustrale, lustralis collatio, functio aurariay parce qu'il était perçu d'abord chaque lustre. Quelques historiens du Bas-Empire en ont attribué l'invention première au prince qui n'avait fait que lui donner sa forme définitive'*.

« Tous ceux qui s'occupent de commerce,à quelque corporation qu'ils appartiennent, sont obligés de payer la contribution qui est imposée aux commerçants * » : c'est ainsi que s'exprime la loi, et elle répète plusieurs fois qu'elle n'admet aucun privilège *. Elle exclut cependant deux classes de personnes : les cultivateurs qui se contentent de vendre les produits de leurs champs * et les ouvriers qui gagnent leur pain de chaque jour par le travail de leurs mains '. De nos jours, les mômes catégories de personnes sont exemptes de la patente.

La loi romaine ne considère comme commerçants (negotiatores) que ceux qui possèdent un fonds de commerce ou un capital placé dans l'industrie •. A ce titre, tous ceux qui avaient une fabrique ou une boutique, qui achetaient des matières premières pour les vendre ensuite transformées, ou des produits manufacturés pour les livrer simplement aux consommateurs étaient soumis à l'impôt '. Le fermier lui-môme n'y échappait pas lorsqu'il employait ses épargnes à faire le commerce des

1. Braccariorum, linteonum, vitreariorum, pcHionuiri, plaustrariorum, argcntariorum, aurificum et ceterarum artium vectigal pulcherrimum instituit ex eoque jussit thermas... populi usibus exhibeii. Lamp. Alex. 5év., 24. — Le même historien dit, en parlant du même empereur: Aurum neg:otiatorium et coronarium Romœ remisit.