Réflexions sur différents objets de commerce
4. Il y a dans les Archives départementales de la Haute-Garonne (C. 154), une ordonnance du 20 juin 1758 de l'intendant, confirmant la saisie de toiles peintes venues de l'étranger.
5. Arrêts du conseil du 20 août 1758, du 21 janvier 1759 et des 10 août 1758 et 21 janvier 1759.
tion plus évidente et plus démontrée que la liberté du commerce *. » Deux ans après, le contrôleur général Silhouette, qui inclinait, dit-on, vers les théories libérales, autorisa par arrêt du conseil du 5 septembre 1759 la fabrication des toiles de coton à Tinstar de Flnde, puis l'impression sur étoffes de soie, et moyennant un droit de douane, l'importation de toiles étrangères blanches ou peintes.
Toutes les fabriques de tissus protestèrent. Rouen écrivit que ces arrêts étaient la ruine de ses manufactures : « Les femmes, les enfants, les vieillards vont être dans la misère ; les terres les mieux cultivées du royaume resteront en friche ; la belle et riche province va devenir déserte. » Les autres villes ne furent pas moins sinistres dans leurs pressentiments : « On veut ôter le pain aux ouvriers », disait Reims. « Le projet a répandu la terreur dans toutes les fabriques ; les manufactures qui font tous les biens imaginables à TÉtat vont disparaître devant rétablissement de celles qu'on projette^ » Amiens : « c'est le tombeau dans lequel toutes les manufactures du royaume vont être anéanties. » Tours, dans un style qui valait la pensée : a C'est une commotion qui va occasionner une convulsion d'où sortira la consternation. » Paris même, dont les marchands cependant vivaient en partie des caprices de la mode et débitaient une quantité considérable de toiles peintes : « L'établissement des toiles peintes bouleverse la monarchie ; déjà un esprit d'indépendance et de révolte a changé la face du commerce *. »
L'événement n*a pas justifié ces craintes. L'agriculture a été dans une situation plus avantageuse pendant la seconde moitié du xviu'' siècle que dans la première " ; les industries textiles ont subi des crises ;
1. Arrêt du conseil du 5 septembre 1759 et lettres patentes du 33 octobre 1759. Les toiles blanches étaient admises avec droit d'entrée de 15 p. 100 et les toiles peintes avec droit de 25 p. 100. L'arrêt du 19 juillet 1760 substitua à ces droits ceux de 75 livres par quintal pour les toiles blanches et de 150 pour les toiles peintes et autorisa l'entrée des mouchoirs de coton . Voir aussi pour les modifications du droit d'entrée, les plombs et les saisies, les arrêts des 28 septembre 1759, 3 juillet 1760, 7 avril 1764, 4 sept. 1766, 13 août 1772. Àrch. naiiojiales, F« 566.
2. Cité par le mémoire n« 3 du concours pour le prix Rossi en 1898 à l'Académie des sciences morales et politiques ; dans un mémoire sur la toile blanche de coton et les toiles peintes de janvier 1776 (Arch. nationales, F12 566), on lit : « Ce ne fut qu'en 1759 qu'on crut ce genre de. commerce susceptible de quelque faveur et qu'on écouta ceux qui demandaient des permissions pour être autorisés tant  la fabrication des toiles de coton blanches dans les mêmes lés et portées que les toiles de coton fabriquées dans les industries et dans les pays étrangers qu'à les peindre, teindre et imprimer. Mais à peine les vues favorables de l'administration s*annoncérent-elles dans le public qu'elles excitèrent les plus fortes oppositions de la part des manufactures de Lyon, de Normandie, de Tours et de divers autres endroits qui ne manquèrent pas d'exagérer le danger qui résulterait pour elles de ce nouveau genre de fabrique dans le royaume et bien plus encore de l'introduction soit des toiles blanches, soit des toiles peintes de l'étranger. •»
3. Voir, entre autres preuves, la communication faite par M. Lbvassrur à TAcadé*
mais en somme elles se sont développées * ; le tissage du coton a été encouragé par le pouvoir royal et par quelques administrations provinciales * ; la fabrication des toiles peintes a pris racine en France *. Les fabricants, jaloux de se réserver autant que possible le marché français, demandèrent môme à leur tour et obtinrent en 1785 un arrêt qui remettait en vigueur ceux de 1746 et de 1748. Le rétablissement de la Compagnie des Indes était un des motifs allégués ; la vraie raison était que la « libre introduction nuisait aux manufactures du royaume * ».
Le travail industrie i dans tes campagnes et tes édits de 1762^ de 1765 et de 1766 sur te tissage, — L'autorisation du tissage dans les
mie des sciences morales et politiques en janvier 1898 sous ce titre : V Agriculture dans la seconde moitié du xviii« siècle.
1 . La mode des toiles peintes fit certainement baisser pendant un temps d'autres fabrications ; c'est ce que les variations du goût public ont produit en tout temps. Les fabricants d'Amiens donnent la raison suivante de l'impossibilité où étaient leurs fabriques de toiles légères de soutenir la concurrence: « On voudrait faire des dessins, mais il n'y a pas un seul manufacturier qui sache le dessin. » Arch, départ, de la Somme, série C, liasse 305.
2. Par exemple les États de Bourgogne. Ils avaient encouragé la création d'écoles de filature de coton à Dijon, à Nuits, à Saint-Jean de-Losne, à Vitteaux, à Noyers, et même donné des prix ; les femmes, au sortir de ces écoles, gagnaient 8 â 11 sous par jour. En 1764 ils avaient accordé des encouragements aux entrepreneurs d'une filature et au fondateur d'une manufacture de toiles peintes à L'Isle. Les deux établissements furent réunis, mais ils ne prospérèrent pas. Quatre ans après, ils avaient perdu près de 100.000 livres, dont 17.784 provenant des subventions des États. Arch, dép. de la Côte-dOr, C. 3718.
3. Oberkampf, venu de Suisse, où l'on fabriquait depuis longtemps des cotonnades qui entraient en contrebande en France, publia en 1755 son Traité de la fabrication et teinture des toiles peintes. C'est en 1783 (19 juin) qu'il obtint, avec son associé, de Maraise,son privilège pour la manufacture de toiles peintes et qu'il s'établit à Jouyen-Josas. En Alsace, c'est le 29 novembre 1781 que Haussman de Colmar obtint son privilège. Un arrêt du 20 novembre 1785 porte que les fabriques de toiles peintes se sont multipliées dans le royaume et ordonne que tout imprimeur et fabricant, dans le délai d'un mois, fasse inscrire son nom sur un registre spécial ; les toiles doivent être visitées et marquées en tête et queue (droit de 1 sou 6 deniers par plomb).
4. Arrêt du conseil du 10 juillet 1785,qui remet en vigueur ceux des 15 mars 1746, et 30 juillet 1748 : « Le roi s'étant fait représenter les arrêts des 5 septembre et 28 octobre 1759, par lesquels l'introduction des toiles de coton blanches et des toiles peintes venant de l'étranger avait été autorisée par les ports et lieux désignés... autorisation qui n'a plus de raison d'être depuis la constitution de la Compagnie des Indes... Rien ne paraîtrait plus désirable et ne serait plus conformée ces principes qu'une liberté générale qui, affranchissant de toute espèce d'entraves la circulation des productions et marchandises des différents pays, semblerait de toutes les nations n'en faire qu'une seule pour le commerce ; mais aussi longtemps que cette liberté ne pourra être personnellement admise et partout acceptée, l'intérêt de l'Etat exige de la sagesse de Sa Majesté qu'elle continue d'exclure de son royaume ou de n'y laisser importer que peur le commerce national celles des marchandises étrangères dont la libre introduction nuirait aux manufactures du royaume et pourrait faire pencher à son désavantage la balance du commerce » .
campagnes a eu une portée plus étendue que la levée de la prohiba tion des toiles peintes.
En créant ou protégeant certaines industries, Colbert avait eu, entre autres desseins, celui de procurer une occupation lucrative aux gens oisifs des campagnes. Plus tard, en 1700, quand s'était introduit le métier à tricoter, Tadministration en avait limité l'emploi à dix-huit villes afin de ne pas ruiner l'industrie du tricot à Taiguille qui « fait 'vivre de pauvres gens, surtout dans les hôpitaux * ». vLes fabricants avaient, il est vrai, obtenu en 1743 un arrêt défendant de faire de la bonneterie au métier dans les villes qui n'avaient pas de jurande, afin de faire échec aux campagnes où le métier avait peu à peu pénétré ; mais en 1754 un arrêt rendu le 25 mars révoqua le précédent, et un autre, rendu en mai, autorisa toutes les villes du royaume à avoir autant de métiers qu'il plairait aux habitants «. jQuatre ans après (arrêt du 9 février 1758) le libre transport des métiers d'une province à lautre et même à l'étranger devint licite ', mesure qui fut désagréable aux fabricants des villes naguère privilégiées *, mais qui, dit Roland de la Platière, « donna un grand essor à l'industrie de la bonneterie ».
Bien que le bureau du commerce eût reconnu en certaines occasions que les communautés d'arts et métiers devaient être limitées aux villes principales et que, pour ce qui regardait la campagne, chacun
1. Le règlement de 1700 enjoignait à tous ceux qui auraient des métiers à tricoter de se retirer dans les villes dénommées.
2. Alors, comme de tout temps, le témoignage des industriels intéressés ne doit être accepté que sous bénéfice d'inventaire. Cest ainsi qu'en 1758 les fabricants de Nîmes rédigeaient un mémoire exposant la décadence de leur industrie, par suite de la liberté accordée depuis 1754 aux constructeurs de métiers d'exporter ces métiers ; dans le môme temps l'inspecteur des manufactures déclarait que, de 1754 A 1758, pendant la guerre de Sept ans, la vente des draps était tombée de 6.000 à 1.400 pièces ; mais de son côté l'inspecteur des manufactures Leblanc constatait que, pendant la période de liberté industrielle, c'est-à-dire depuis 1756, les fabriques de Ntmes qui ne comptaient auparavant que 800 métiers, en avaient établi 2,000, Areh, de VHérênlt, C. 2540, 2563.
3. Des exemplaires de ces arrêts se trouvent dans les archives de plusieurs départements. Voir, entre autres, Arch. du Pat/dc-Odme, C. 385. Cette liberté d'exportation souleva des réclamations comme toute mesure qui modifie un état économique. On se plaint en 1760 que les Genevois aient acheté en secret plus de 200 métiers fins pour créer la fabrication des bas de soie en Russie, ce qui porterait un grand préjudice au commerce de ^ime^ Arch, dép. de l'Hérault, C. 2646, cité par M. G. Martin, la Grande industrie en France sous le règne de Louis XV, p. 60.
4. « L'arrêt du 9 février, disent les bonnetiers de Caen dans une supplique adressée A l'intendant, tend à priver la manufacture de son débit le plus sûr et le plus avantageux ; en permettant le transport des métiers il met les étrangers en état de fabriquer eux-mêmes les ouvrages qu'ils étaient obligés d'acheter en France. Ce serait une erreur de penser que l intérêt particulier de l'ouvrier suffit pour l'engager naturellement à donner à son ouvrage toute la perfection possible ; l'ouvrier n'envisage que le proGt présent. Il sait que le grand nombre, avide de bon marché, est estimateur très mauvais. » Arch. dép. du Calvados, C. 2816.
demeurait libre d'y faire valoir son industrie *, les inspecteurs étaient plus souvent d'accord avec les citadins pour imposer des obligations restrictives, telles que l'interdiction absolue de tisser certaines étoffes ou la défense de mettre en vente une pièce avant de l'avoir fait enregistrer à l'hôtel de ville, ou Tobligation de la marque avec acquittement d'un droit. Sous ce rapport, d'ailleurs, la pratique n'était pas la même dans toutes les provinces *.
« Le meilleur moyen de remédier au chômage, écrivait Gournay à Bertin en 1756, serait de faciliter aux manufactures que les jurandes ont enfermées dans les villes les moyens de gagner la campagne, où la subsistance est toujours plus aisée et où d'ailleurs le travail est moins sujet à cesser, parce qu'il se fait à meilleur marché. »
De son côté, l'intendant de Bourges, proposant, en 1756, des prix pour le filage du chanvre, s'exprimait ainsi : « Les laboureurs, journaliers et autres gens de la campagne peuvent aussi avoir un métier de tisserand et y travailler aux jours et aux heures où ils ne peuvent s'employer à leurs travaux ordinaires, ainsi qu'il se pratique dans plusieurs provinces, soit pour les toiles, soit pour d'autres petites étoffes. Si cet usage pouvait s'établir en Berri, il deviendrait une ressource considérable pour les habitants * ». La filature d'ailleurs paraît avoir
1. M. A. DBS CiLLBULs. IHst. cl vég, de Ia grande iridas^rie. p. 91. Les archives ddpartemeniales conservent un certain nombre de pièces relatives à la guerre que des communautés urbaines faisaient à ce sujet aux campagnes. En voici un exemple tiré des Archives de la Haale-M&rne {Procès-verbaux relatifs aax maîtrises des laillearSf etc.). En 1734, le juge de police de Langres, sur la réquisition du juré en charge des tixiei*s, constate la saisie d*unc pièce de toile entre les mains d'un caml>agnard qui l'apportait en ville à un tailleur qui la lui avait commandée. Le campagnard et le tailleur étaient accusés de contravention au règlement de police qui défendait absolument, et sous peine de confiscation, aux tixiers de campagne de tra* vailler pour les bourgeois au préjudiee des maîtres tixiers de la ville. La saisie fut confirmée.
2. Ainsi, dans le Poitou, il y avait, d'après un mémoire sur la manufacture de la province rédigé en 1747, 1.100 à 1.200 métiers par an (nombre qui variait suivant la consommation de 150 à 200) appartenant à 500 fabricants et produisant environ 25.000 pièces par an. Ces métiers, dit le mémoire, se trouvaient surtout dans les campagnes ; les ouvriers, hommes, femmes et enfants gagnaient de 3 à 15 et même 18 sous par jour. Arch. dép. delà Vienne (Inventaire Redet, C. Intendance).
3. Arch, dép. da Cher, C. 315. Une lettre écrite op 1768 par Verdollin, curé d'IssyrÉvêque en Bourgogne, exprime la même pensée (on en trouve d'ailleurs des exemples dans d'autres provinces) : « A Nos seigneurs les élus généraux du duché en Bourgogne, supplie humblement le curé d'Issy-l'Évêque, disant qu'il y a dans sa paroisse un très grand nombre de familles réduites aux charités publiques dont l'extrême misère ne provient que de Timpossibilité où l'on est de fournir partout aux femmes et filles une matière continuelle de travail, surtout pendant l'hiver ; que l'inaction inévitable où elles se tiennent plusieurs mois de l'année leur fait perdre le goût et presque l'aptitude au travail, les jette dans tous les abus et les inconvénients de la mendicité. » Arch, dép. de la Côle-d'Or, C. 3718. Le curé demandait et obtint que
été peu pratiquée alors dans la campagne du Berri ; Trudaine songeait à créer une manufacture de toiles pour la stimuler.
Le même Trudaine fit avec succès à la même époque Tessai de la liberté du tissage à Rouen, où les fabricants avaient Tusage de donner de Touvrage aux paysans des environs.
C'est l'arrêt du conseil du 7 novembre 1762, confirmé ensuite par les arrêts du 3 février et du 15 octobre 1765 et du 28 février 1766, qui a généralisé ce régime.
Dans le préambule du premier arrêt, le roi, considérant qu'il était « essentiel de faire cesser tous les obstacles qui pouvaient nuire au progrès de l'industrie », proclamait « le maintien (car cette liberté pouvait être considérée comme existant en droit, sinon en fait) aux habitants des campagnes et à ceux des villes sans jurandes d'acheter, en quelque lieu que ce fût, des matières textiles et des ustensiles» de filer toute espèce de matière et fabriquer toutes sortes d'étoffés », en se conformant toutefois aux règlements. La liberté s appliquait au tissage, au transport et à la vente des toiles de lin, de chanvre et de coton, aux étoffes de laine, de soie, aux étoffes mélangées, à la bonneterie et à la chapellerie. Avant d'être exposées en vente, les marchandises devaient être portées au bureau de la ville pour y être visitées et marquées par les officiers publics « sans que les gardes jurés des fabricants des villes puissent prétendre à la dite visite »>. En 1765 et en 1766 cette liberté fut confirmée.
Nous sommes en droit de déclarer cette réforme très importante, quoique nous ne puissions pas en mesurer ao^ec précision les résultats, ne possédant pas la statistique distincte des étoffes fabriquées à la campagne avant et après les édits. Nous pouvons cependant citer le témoignage d'un ingénieur, homme intelligent qui a composé sur sa province (Touraine), vers 176(>, le meilleur mémoire que nous possédions en ce genre pendant la période de Louis XV. Il ne croit pas à une diminution du nombre des paysans dont les propriétaires se plaignaient communément alors ; mais il explique la rareté de la main-d'œuvre en disant que « le commerce et les manufactures en tout genre qui ne commençaient qu'à naître vers la fin du dernier siècle se sont beaucoup augmentés et répandus depuis environ vingt ans du centre des villes dans les campagnes, qui préparent aujourd'hui une grande partie des matières premières ; qu'il n'y a pas de village où l'on ne trouve des artisans de différentes espèces ; qu'il en résulte une diminution des bras pour la culture des terres ; enfin que, le luxe, qui acquiert chaque jour un nouveau degré, distrait, pour tontes sortes de besoins, d'usages et d'occupations, un nombre considé-
des viUageoises fussent admises à l'ëcole de filature de Lyon et char^çées ensuite d'apprendre à filer à d'autres femmes dans le village.
rable d'hommes qui, sans celte cause particulière à l'état actuel des choses, seraient des journaliers ou des cultivateurs *.
Cette réforme, qu'elle fût pour certaines provinces une nouveauté ou pour certaines autres une confirmation et une extension, souleva une double opposition : celle des propriétaires et fermiers qui craignaient que les journaliers ne fussent détournés de Tagriculture par l'industrie*, et celle des corporations urbaines qui appréhendaient la concurrence à bon marché du travail rural.
En 1772,on se plaint de n'avoir plus de batteurs, parceque « les manufactures de Saint-Quentin occasionnent cette disette de moissonneurs et de domestiques, les fabricants donnant des salaires si considérables que les agriculteurs n'y peuvent atteindre et que tous les bras se portent vers la fabrication ' » ; « parce que beaucoup de métiers battent dans les villages au fort des moissons, ce qui prouve que l'industrie est plus qu'un supplément à l'agriculture* ».
Arthur Young s'associe à ces plaintes, lorsqu'il dit à propos de la Picardie qu'on serait porté à croire qu'il y a quelque chose de pestilentiel pour l'agriculture dans le voisinage d'une manufacture.
Cependant M. de Calonne ajoute que le marquis de Caulaincourt encourage les fabriques de mousseline et de gaze de soie, façon de Hollande ; que le marquis d'Hervilly installe près de son château de Lanchelles un tissage de toiles imitation de Courtrai ; la duchesse de Choiseul-Gouffîer, une filature de colon de Heilly ; que la comtesse de Lameth fait distribuer cent rouets à Hénencourt ; que le curé d'Auxi-le- Château « n'épargne ni soins ni dépenses pour introduire et pour faire goûter dans son village la filature de coton » ; qu'un autre constate « le changement qui s'opère parmi ses paroissiens depuis qu'ils fabri-
1. Ttihle&u de la province de Touraine depuis ilô^jusqnes et y compris 1766 (dans les Annales de la Société d'agriculture, sciences et arts du département d'Indreet-Loire, année 1862, p. 237).
2. Voici un exemple pris on Picardie des plaintes des propriétaires ruraux : « L'habitude des ouvrages de la campagne, la difficulté apparente des autres professions, leur éloignement, l'ignorance même de leur existence attachent à la terre presque tous ceux qui la cultivent. Leur présenter des objets de comparaison qui puissent exciter leur cupidité et anéantir cette ignorance, Tintroduction des manufactures dans les campagnes opérera cet efTet. Bientôt tout sera rempli de fabricants. La manufacture s'étendra de proche en proche ; elle gagnera tous les jours de nouveaux sujets, et la terre perdra tous les jours des cultivateurs. Un journalier de la campagne gagne 12 à 15 sols par jour ; un ouvrier de la manufacture gagne 15, 20 à 25 sols. Il est donc plus avantageux d'être fabricant que cultivateur. Ce ne sera pas son désœuvrement que le paysan donnera à la manufacture, mais tout son temps ». Arch. dép. de la Somme, C. 80. Mémoire des membres du bureau du commerce d'Amiens h Vintendant, cité par M. ne Calonne, la Vie agricole sous Vancien régime en Picardie et en Artois, p. 109.
3. Réflexions sur le fauchage et avantage de ce mode de moissonner. Arch, de la Somme, C. 3.