OBSERVATIONS

Ariege

Aude

Aveyron.. .

JUO

Calvados 7

Cantal 8

L)eux-Sèvrcs 1 6

Drûine H

Eure

59 îi 5.000

,793' l.OUU

A Moulins, surtout des chapeliers et bonnetiers.

Surtout la filature de la laine.

On n'a pas compris Sedan, presque anéanti faute de laine d'Espagne (un leur fait faire du drap de troupe),

Clarcassonnc et Linioux ont le plus perdu. Le district de Saint-Ot-nicz, le plus considérable, est celui qui a le plus perdu.

\'ire, Falai.^e, Lisioux, etc.

Thoiiars et Niort réduits à rien.

A Honiaiis.lcs bonnets tunisiens sont entièrement tombes.

Louviers et Vorneuil ont le plus perdu (travaillaient avec la laine dlCspagne).

lui LIVRE PREMIER. CHAPITRE VU

Encouragements à Cindwilrie sous le Directoire. — Le Directoire essaya d'encourager les manufactures *. Divers projets furent proposés. Les Conseils tentèrent deux fois de remanier la loi sur les brevets d'invention, mais la loi dont le principe était bon, résista *. La Convenlion avait proscrit les compagnies de commerce et tué les associations de capitaux ' ; le gouvernement rapporta celte loi barbare et essaya même, mais sans succès, de déterminer les commerçants à fonder une banque de circulation ^. Des fabricants demandèrent qu'on prohibât Timportalion des toiles de l'Inde ; mais le tarif de 1791 avait sagement levé les prohibitions, et le gouvernement éluda la demande *.

La Convention s était efforcée de stimuler le génie industriel; elle avait même provoqué le développement ou la création de certaines industries, celles surtout qui intéressaient la guerre.

Elle tempérait même parfois ses rig^ueurs politiques devant un intérêt national. Chaptal en est un exemple. Libéral sous la Constituante, il était devenu président du comilé central de Montpellier qui avait

Eure-ct-Loil* ' 6,2sK 3.630' La bonneterie de Ciiarlres et de Troiivilie a bien

diminue.

Gard 5.K»2 2.302 Nîmes, Montpellier, très diminués.

Haute-Garonne... 29.900 13.000 Hieux a beaucoup perdu pour le drap.

Hérault 17.910,10.900

Indre 6.761 6.616

Isère 6.1)s2i 4.237|

Ix)ir-et-Cher 6.37s' 5.090 Monldoubleau a le plus diminué.

Loire-Inférieure .i H. 570' 717 La j^nerre de \'endée a absolument détruit les fa-

, briques autres que .Nantes et Châleaubriant.

Puy-de-Dôme 12.02s 6.1 Os;

Basses- Pyrénées.. 10.^90 5.59o|

Sarthe Ils.i04' 7.S60 L'étamine. principale fabrication de la conlrée.eit

1 ! 'presque nulle depuis la suppression des couvents.

Seine-Inférieure.. 31 .ShT) 20.762 Tarn ',29 500'19.910!

Arch. nationales, F'- 1K44.

1. Arrêté du 16 fructidor an IV 2 septembre 1796 . — Les chapeliers se plaignirent aussi du refus que faisaient leurs ouvriers de travailler si on n'augmentait pas leuis salaires; mais le gouvernement ne crut pas devoir intervenir. Procè.t-rerhnux des xéances ries Cinq^(Jents,^9 prairial an Y. — Le 18 fructidor an VII, le Bureau central de Paris prit un arrêté pour rappeler les ouvriers à l'observation de la loi du 17 juin 1791, qui interdisait les assenjblccs de {jens du même métier.

2. Au Conseil des Cinq-Cents, un membre demanda si la loi des brevets n'était pas attentatoire à la Constitution et à la liberté. Une commission fut nommée; mais elle fut dissoute au IS fiuctidor. Autre commission; rapport de Fr. Ei'db

2 janvi(rr 179S^ au sujet d'une loi comportant l'examen préalable secret des plans et dessins et droit pour lu frouverncment de révoquer les brevets. Le Conseil des Anciens le refjoussa : « Les arts ne prospèrent pas dans les entraves. •