Des con Irais féodanx

Que Ton se reporte au commencement du fief. Le seigneur féodal trouverait peu d'intérêt aux services militaires» de cour, de judicature, si, avec ces serviees^noblesy il ne se donnait pas les êendcei^oturiers ou de culture (3 J . Divers moyens s*offirent pour cela. — D'abord garder le servage qui est pleinement florissant. Mais des serfs ne lui procureraient point, tant s'en faut, l'utilité qu'il cherche ; c'est d'une population active, apte à croître, conséquemment à augmenter la puissance du

(1) Dans la charte précitée de Villebrumier, on trouve roppositîon des mots fiiux el ierrcSf pour distinguer les deux natures de possession en tant qu'objet de la culture.

(2) Choppin, De privilegiis rustigorum, operis divisio, 72, 8.

(3j C'est-à-direceux faits par les rurales et innobiles personnes qui, dans certains textes, désignent les vilains: « ...aliisetiam ruralibus et innobllibus personnis in eœphytheusim ad certum census seu ad cerlam portionem fructuum, portionem concedere»» lit-on dans une enquête de 1309 {Olim, T. Ifl, p. 437) qui indique très-bien la formation d'un fief en arriére-fiefs et en censives.

Uy]US.MI. ^^ PBimÉlB PARTIE. -^ GflAPITIIB T. — § 2. 1 59

fiet e'esi'A'àommesj d'associés capables de vie civile, de libres ea ua mot qu'il a besoin. — En second lieu, prendre ou couâerver les diwrs louages libres de Pagronomie romaine plus €Mi moins altérés, et que comme pounsy grand-propriétaire eodésiastique ou laïque, il pratiquait déjà. Si toutefois il donnait aes terres à cuUiyer à des libres sans les engager dans son système de solidarité spécial, il manquerait également son b%it, se privant d'autant de forces individuelles qu*il y aurait de pejTSonaes occupées à la culture dans son sein. — U dut « donc se créer sa conduction propre, tout au moins approprier à ses fins une de celles existantes. Il y pourvut en ajoutant à Temphytéose Justinienne, celui des louages usités dont les r^les lui convenaient le plus, les conditions qui étaient de nature à le servir le mieux.

L'^Bphytéose, dans les idées d'alors, impliquait avant tout la longue durée (1) : cela même la désignait au fief, il n'eut guèjpe, pour qu'elle devint la cetmve^ qu'à ajouter à ses avantages de fîxké, de temps, d* utilité économique, le lien politique et qudques conditions nécessaires pour rendre alors le travail fécond et recherché. Dans la limite où le seigneur féodal avait besoin des attributs de propriété, elle les lui garantit sous cette forme, par la réserve du domaine direct que représentait pour lui le cens ; et autant qu'il fallait que la culture changeât de mains sans que les revenus fussent compromis, elle le fit, le cens restant imprescriptible contre le seigneur, correspondant d'une manière exacte à la part de fruits qui revient au propriétaire dans toute culture normale, et laissant toutes les mutations faciles parce que, attaché au fonds, il n'était nullementpersonnelnidivisibleentrehéritiers'.danslalimiteaussi, où il importait que terres et hommes fussent subordonnés à son

(1) On appelait conductions les contrats emportant an contraire la mutabilité et la brièveté de possession «... Amphitheosis vel conductionis titulo, » ConciU de Tours.

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action et reliés à son existence par la stricte réciprocité d^engagements et de services du yasselage, elle rattacha au bail* leur et le sol accensé et le preneur en censive ; enfin , conférant au preneur, dans le domaine utile, une quasi-propriété qui lui permit de régir Timmeuble à sa guise, d^en subdiviser, changer, aliéner, transmettre par héritage Texploitation, ce que, emphytéote, il ne pouvait faire que très-imparfaitement et souvent pas du tout, de n^en plus perdre comme celui-ci la possession fautede paiement du cens pendant trois ou même deux années, mais d'être, pour ce fait, uniquement passible d'amende ; ce contrat satisfit dans une très-large mesure relative la liberté que le travail réclame pour avoir les stimulants de l'épargne et de l'ambition. C'est parce que la création de ce vasselage rural assura et une culture profitable à la terre, et au fief des ressources et des hommes, que l'association féodale se fit si rapidement très-forté, que tant de patrimoines incapables de se constituer en fiefs ou de se maintenir o/^euar (1] voulurent partout lui être associés à titre de censives, et qu'à un certain moment toute propriété qui n'avait pas la constitution ou même les éléments du fief s'efforça de s'en donner au moins la forme ou les apparences, pour se créer les avantages du bail à cens. On verra, d'autre part, combien il fut aisé à la censive de monter insensiblement, de ces attributs utiles qui la font nommer fief-vilain par beaucoup de textes, à la propriété pleine; comment, par leur seul usage, elle contribua à réduire le fief aux proportions d'un patrimoine, et, finalement, le fit disparaître eu échappant tout à fait à sa dépendance.

Les effets du vasselage et une possession très-étendue, voilà donc ce qui caractérise le contrat féodal de culture, quelque dénomination qu'il prenne d'ailleurs, en chaque pays. C'est, on le voit, un contrat tout spécial, et bien à tort, sous

(1) G'est-à-dirc indépendants de toute espèce de vasselage et de sujétion.