LIVRE III. — PmiliKB PABTIB. — GflAPITRB Y. «— . § 3. |g
çait à faiblir à Rome, tels que le Code (1) les recommandait au propriétaire quand elle descendit plus bas encore, on les a pratiqués au moyen âge. Il semble malheureusement que depuis on se soit complu à maintenir l'agriculture dans les conditions qui leur avaient donné naissance. Au dix-septième siècle Montesquieu les vantait encore comme le seul contrat qui pût (( réconcilier ceux qui sont destinés à travailler avec ceux qui sont destinés à jouir ; » rien n^atteste mieux que cette opinion le peu de développement qu'avait reçu ou pu prendre en France l'économie agricole. A de certains moments* dans de certains lieux il est bien sûr que le métayage dut avoir faveur, parce que, tout en supposant une liberté et un progrès économiques relatifs, il cadrait très^bien avec les habitudes de dépendance et d'infériorité auxquelles le système seigneurial avait plié la culture et les cultivateurs. Mais non-seulement on lui laissa dépasser de beaucoup ces besoins de dominance du propriétaire ; tandis que sous la direction de dispensateurs plus industrieux de la culture, et à l'abri des exactions seigneuriales ou fiscales il eût offert un précieux moyen d'avancement pour le conducteur et pour la production, il est resté à peu près toujours, il est encore l'expression d'un état de choses supposant l'absence de tout capital numéraire chez le preneur, n'en comportant guère davantage chez le bailleur, n'exigeant en tout cas de ce dernier que l'avance stricte de sa portion des dépenses, et de dépenses calculées sur les perspectives de rendement les plus limitées.
Tout détenteur utile, le censitaire conséquemment, pouvant subdiviser sa tenure sous cette forme (2), qui n'emportait que l'utilité la plus restreinte, elle eut toutes les raisons pour se répandre. On l'affecta des durées diverses qui ont été indiquées déjà. Les métayages héréditaires ont existé partout ;
(1) L. V. De agricol. et cermt.
(2) On en a vu un exemple dans ïEnquéte de 1309| ciiée suprà, p. 158.
dans beaucoup de contrées, même, tout métayage le- fut en Tertu d'un usage incontesté, que vint fortifier de bonne heure la faculté de reconduction tacite (1 ). Ceux à temps fixe se rencontrent aussi fréquemment. D'autres, qui naquirent de buts déterminés, comme les camplantsàe Touest par Textension de la Yigne (3), eurent une durée à peu près loiiformément calculée sur la spécialité de leur fin. U régna de même une trèsgrande variété dans la quotité de fruits à laquelle eut droit chaque associé et dans Fapport de chacun ; les lieux, la position respective des contractants, la nature de la culture, des circonstances accidentelles en un mot restant partout la cause décisive de ces différences.
Beaucoup de métayages, par la seule modification de ces parts respectives dans Fassociation , ont passé au simple louage, c*est-à-dire aux conductions ayant plus ou moins le caractère d'entreprise de la part du preneur. Où la métairie se transforma en une tenure qui dut une portion de fruits soit inférieure, soit supérieure aux frais de culture, mais préfixée, le fermage évidemment avait pris naissance. Les conductions à tiers, à quart de produit, dans lesquelles le propriétaire ne fit aucune avance ni n'encourut aucun risque, les champart (3), terrage^ agrier notamment, qui, d'origine justicière, se répandirent par imitation comme contrats, surtout quand les deux natures de seigneurie se furent confondues, sont en définitive de vrais baux à ferme.
Sa — Bail à ferme.
Par ce contrat le preneur court toutes les responsabilités, fait toutes les avances de la culture, et ne doit qu une
ri) Loysel, Inst, iout,, liv. III, til. VI, x.
(2) Dacange, à ce mot, en rapporte de très-anciens, intéressant le Poitou, le Dauphiné, le Limousin. On les y trouve encore usités au seizième siècle.
(3) Campars de Beaumanoir.