CHAPITRE VI

CONDITIONS d'Économie publique et de fait communes

AUX DIVERSES CONDUCTIONS.

§ 1. — Droits de dépaissance commone et^d'osa^e.

Les vilains de tout degré n'eurent pas seulement ces solutions et ces formes plus ou moins protectrices pour les engager dans la carrière agricole que le treizième siècle leur ouvrit. Des usages ou des règlements, nés à peu près simultanément partout des exigences de Fœuvre rurale, constituaient pour eux une sorte de droit public de la culture, dans lequel leur condition puisa de précieux éléments de force et prit ses premiers, parfois ses meilleurs moyens de succès.

C'est ainsi que fut reconnue comme un droit primordial, naturel, la faculté de jouir en commun de toutes les végétations spontanées; faculté d'où découla bientôt celle d* utiliser pour soi-même toute terre sur laquelle ne pendait aucun fruit dénotant le travail ou une occupation antérieure. A uneulate oii la personnalité s'était déjà fortement assujetti le droit civil, Covarruvias sanctionnait ce double attribut du cultivateur dans cette maxime : '< Potest qmsque facere in cdieno fundo « guod et prodest^ et domino fundi non noceat (1) » ; maxime

(I) QuesUontf chap. xxvii.