DB LA CONDITION AGRICOLB APRÈS LES GU1SRRÉ&^DB RELIGION

S 1 . — Gravité des troubles portés à la caitare par ces guerres.

C'est avec une portée bien autre que les éyénements publics retentiront maintenant au sein du monde rural. Les classes agricoles, pour s'être créé plus d'action sur eux en éie- Tant la personnalité en elles au point qu'on vient de voir, ont a^ravé d'autant leurs vicissitudes. A la fin des guerres de religion, leurs intérêts réels partout détruits laissent douter que leur existence même puisse se refaire. Un renoncement universel se produit. Le cultivateur a perdu toute confiance, même ce sentiment d'avenir qui l'a tant de fois retiré de ses détresses. En 1600, aux états de Normandie, on propose de c( tout quitter au roi i» plutôt que de consentir de nou- « veaux subsides, tant la guerre avait rendu la face de h « terre misérable (1) ». Le premier besoin à lapaix, le besoin général, urgent, c'est qu'on reconstruise , le plus large possible, la « table » des anciens naufrages, et Loyseau reprend avec un développement qu'on lui avait refusé au moyen flge la matière oubliée du dégtierpissement.

Les individus, dans ces conflagrations, n'étant pas à cou- Ci ) Le président Labarre, Formulaire, liv. IV.

LITU III. — DIOUteK PUT», ~ G0AF1TW IX. — § 1 . 319

vert SOUS la dépendance ancieimey<a'ayaDt plwles abris ni Us vessouroes . dn fief, obéissant i. des lentrdiiieiBentB diesprit qni créaient , par l'inimitié de personne h pei^onne , un sauvage besoin d'anéantir, les ruines n'avaient é^ si profondes àaucune>date^ Les preuves s'en voîeat partout. Depcûs 1560 où THospital, fnrenant les soeina^ dépeint « la grande pîtié et H paùvireté des sojeto, » jusqu'en 1600 où ëUe Arraobait à Henri IV a deslarmes^de pitié» (i), il d'y* ar.de préambule aux édits que pour retraeer la misère publique, a les fermes, aoens, quasi tous les villages înbabii^s et déserta, h çemt- <ctîon du labour, presque généraient le penplo iippan?ri et « presque réduit à -sa deisiv^ ruine (2). » . . ' Il ne faut que remarquer dans ces édits comme on descend au détail, à quels minimes intérêts on étend les prévisions pour sentir là profondeur du mal. Quelle culture plus xlé* nuée^ quels cultivateur» plus:Eaiblea.qfie <^u^ à qui, ayant U Ligue déjà, il est nécessaire de donner utii délai de trois ai^nées pour les dettes, d'interdire toqte aliénation d'imn^eubles afin d'empêcher des contrat» spoliateurs (3) ? Quel a«tre.état pouvait êti^e le leur, au reste? Us sortaient de lutkes qui, û l'on doit croire fîroraenteau, avaient dévoré cent mille bomnos totalement, étrangers aux armes, brûlé et démoli plu? de deux cents villages et près de cinq mille maisons rurales (4), qui avaient prélevé par l'impôt public cjnq milliards de livres et autant jpar les impositions locales ou privées (5)', fait revivre sous le couvert des haines ou^le l'intérêt de parti toutes les anciennes violences et extorsions (6), et ravivé àinisi ieé plaies

{t) Règiemeni des taUlm dt têdO^' •> >

' (2) Ord. do 16 mars 1596» < > - . • j(8) Ord. des 13 octobre 1571 et 22 août. 1575. <

(4) Secr, des Fin,, Tésumé,' m. . < .

(5) Voir Je Préatnb. de Tord, de jttillet l99èt et rart.>l3l de Tord. dX)rt6aiie.

(6) Un grand nombre de textes témoignent à q«el degré' lee »bm seigneo^

320 HIOTOIBB DM CLASSES RURALBS IN FRAHCB.

du moyen âge dans une société singulièrement plus sensible. Or, ces maux si grands durèrent vingt années encore, bien insuffisamment palliés par la taxation des vivres et des salaires (1), par la réglementation réitérée des ventes de blé et de bétail (2), par l'abaissement du taux des prêts (3), ou par d'autres de ces expédients des mauvais jours.

Encore n'était-ce pas tout que le trouble résultant de ces guerres violentes. Un mal nouveau avait joint à ce retour des anciens désordres économiques et des anciens abus un accroissement notable des difficultés ou des charges de l'exploitation. Les cultivateurs s'étaient vu dépouiller d'une portion de leurs droits de dépaissance et d'usage, ou rendre la jouissance de ces droite tributaire, de libre qu'elle était avant. L'intérêt qu'ils avaient à ces jouissances s'était accru à proportion du développement agricole. Lors de la rédaction des coutumes, la plupart des villages possédaient, outre les usages ^ des terres communes très- étendues (4); beaucoup, même, s étaient construite sur elles. D'ailleurs, tout le système agricole reposait sur la dépaissance qu'ils procuraient. Cette culture arriérée trouvait là Tunique compensation à son insuffisance de fourrages ; et elle en avait d'autant plus besoin à cette époque, où l'extension des céréales avait, ainsi qu'il a été dit,

riaux s'étaient reproduits en ce siècle. Cf. notamment les défenses renouvelées par l'art. 166 de l'ord. d'Orléans, par les art. 282 à 285 decelle de Blois; les Cahiers du Tiers dans ces deux assemblées, les détails fournis par Fromenteau, l'ord. de 1&81, qui institue les grands jours d'Auvergne.

(1) Edits du 4 février 1667, janvier 1&72, 21 novembre 1577.

(2) Edits de juin 1671, juillet 1673, septembre 1574, juin 1678.

(3) Edils du 20 janvier 1567, de mars 1574 ; ord. de Blois, 1579, art. 102, 1605, 1609; 30 novembre 1666, qui réduit au denier 12 (8 1/3 p. 100) le paiement en argent des rentes en grain, que la cherté excessive du blé faisait monter «jusqu'à excéder le principal. » Cf. mai 1686, sur l'assistance des pauvres, et beaucoup d'autres édits du même temps.

(4) Voir Mornac, sur laTloi lU dû Digeste, de Servit, rutt, prad.^ Plus de cent coutumes règlent des droits d'usage, et il s'en trouvait an grand nombre de locaux, restés sans ôtre écrits.

UVRE m. — DKUXISIIB PAETIB. — CUAPITHB IX. — § 1 . 32i

vicié les fNroportioDS de la culture. Ea tout état de cause, au reste, elle eût dû mettre un grand prix à jouir, aux mdlleures conditions possibles, du pacage dans des forêts qui, à elles seules, couvraient le sixiènie du territoire (1).

Tout signalait donc là au fisc seigneurial, à mesure que la culture s'étendait, une riche source d'exactions ; la législation forestière de François 1" était venue Tourrir toute* grande. J'ai dit qu'il avait été urgent, à sa date, de préserver le domaine poblic de l'envahissement des cultures (2). Mais, soit la crainte de ne pas attefasdse assez le but*, soit de certaines ten* dances en d'autres points d'ailleurs manifestes vers les in« térèts des gentilshommes, ia royauté, en invitant les seigneurs à reviser comme elle-mêine les titres à^umgt»^k cantonner les usagers, à «arrêter les défrichements (3), avait ^suscité de leur pari, pour reprendre on pduv firapperde«trS)uts ces posses^ sioss précieuses, -une caiiipagMi judiciaMre d'autant {dus ardente'qito'les seigneunes étaîentdMsle» mains de possesseurs avides etr tenaoes^à* proportiontn}èÉiedu''peu' d'ancienneté de leur titre. L'opposition, les plos eindilres efforts du pouvoir puJ>lic n'avaient pu, bientôt^- maintenii' )a justice dans les dédsioa&de^ees^ébatt paasièiinéSi fisl)eaacoup de cas, les de* mandeurs éltot leurs propre» juges^ laiphisgrànde iniquité y présidait : dans la plupart des auères; eonme les mêmes passion6.ajûmdient/desimagistifal»«piîiavaieBt1einéme intérêt, l'abusétait néjuscfue^dans^lsstnkmaas' spéciaux créés en vue de sortir de ^té^partiaMtétendémiqiie. L'appel aux juridictions royales qui plus est, établi, pour la révision de ces jugements spoliateurs en i56(Xet lâ66 .(4), avait été- impuis^

tl) Relation de Cavalli'en i546, dans les Àmbasiad. vénit^

(2) Suprà^ chap. vi . , ' . ., ,

(3) Ord. de mars 15*5, art. 46 et 47, de janvier 1618, art. 14, 24 etpa«Wm.

(4) L'art. 106 de celle de 15^Ô atiribue exclosivement à celte juridiction l'appel de ces jugemente, auparavant portiés devant des commissiana^péciales, et celle de 1666 dut soumeltre spécialement à l'appel Routes les décisions

rendues par ces commissions.

322 H18T01MB DBS GLA88B8 RURALB8 EN FRANCK.

sant à les arrêter. Le système de la concession sul)stitué aoi anciens principes comme fondement du droit seigneurial, la maxime a Nulle terre sans seigneur » devenue générale, beaucoup d'édits qui, jusque par la main de Henri IV, ayaient eu pour but de rétablir les chasses, engendraient chaque jour et autorisaient davantage cette réaction et rendaient de moins en moins possible la défense. La coutume même, en certains ieux, avait fini par trancher la question dans le sens seigneurial (1). Dans les pays de franc-alleu, la résistance était devenue à peu près inutile du moment où, contre le droit antérieur, sous Tempire des nouvelles doctrines, Fordonnance de 1518 avait soumis les usagers à l'apport d'un titre, ou à la preuve d^une possession suffisante (2) ; en tous les cas n'eussent-ils pu triompher des triages et des cantonnements auxquels le même édit les soumettait partout.

Heureuses cependant les populations rurales, si elles n'avaient vu que lentement, procès par procès, succomber ainsi leur droits ! Mais tous ces demandeurs, impatients voire de ces procédures pour eux trop certaines, ici s'appropriaient tout d'abord le fonds avant tout jugement; imposaient les jouissances ; ou bien, s'ils redoutaient des débats à venir, s'enhardissant du désordre public,volaientou anéantissaient les titres; ailleurs obligeaient les sujets à venir succomber dans des arbitrages vénaux; autre part les épuisaient de contestations pour les conduire à se dépouiller eux-mêmes ou à consentir de fausses dettes qui justifiassentles redevances dontils les chargeaient (3).

(t) En Bourbonnais, par exemple, dans la coût, de 1493, après on débat ardent, le fait de la jouissance avait été tenu comme un titre pour les usagers (tit. VIU, art. 1); dans la rédaction de 1521, la jouissance devient au contraire le signe d'une concession du seigneur et un titre pour lui (art. 121). Voir les deux Proeèt-verbaux dans Richebourg, t. III, pag. 1208 et 1299.

(2) C'était l'opposé des doctrines suivies avant aux parlements de Dijon et de Provence en particulier. Voir les Conseils 376 de Pierre de Castro, et IM de Craveta.

(3) Voir l'édit do 27 avril 1667, Tord, de Blbis 1674, art. :^84; la décla-