LE PRINCE JÉRÔME NAPOLÉON
Le prince était puissant et décidé à faire des réformes hardies. La pensée
maîtresse de sa politique était l’assimilation des institutions algériennes à celles de la métropole. Les réformes qu’il envisageait s‘inspiraient des arrêtés de la
République de 1848 ; elles les dépassaient même dans la voie de l’assimilation, en réduisant plus encore le rôle de l’administration militaire et en renforçant les unités départementales.
Le décret du 27 octobre 1858 sur l’organisation administrative de l’Algérie maintint la division en trois provinces ; chaque province était divisée en territoire civil et territoire militaire ; le territoire civil était administré par le préfet, le territoire militaire par le commandant de la division territoriale ; les attributions des préfets et des généraux furent étendues, en raison de la suppression du gouverneur général. De nouvelles sous-préfectures furent créées en territoire civil, de nouveaux commissariats civils en territoire militaire. La grande innovation du décret du 27 octobre était le rétablissement des conseils généraux ; les colons y virent le début d’une ère de liberté, devant conduire à l’assimilation politique complète avec la France. Le régime financier était également modifié et des budgets provinciaux étaient institués. Les réformes judiciaires furent importantes ; la justice française fut réorganisée dans le sens de l’assimilation ; la Cour d’appel d’Alger, jusqu’alors regardée comme de classe inférieure et soumise à la juridiction du parquet, fut élevée au rang des autres Cours. Surtout, le prince Napoléon s’efforça de supprimer le régime d’exception auquel étaient soumis les indigènes ; il interdit à l’autorité militaire de prononcer administrativement des peines correctionnelles. Le décret du 21 septembre 1858 institua en territoire militaire des commissions disciplinaires qui, en suppléant à l’insuffisance des juridictions régulières, feraient disparaître l’arbitraire et donneraient des garanties aux accusés. Le ministre supprima également les amendes collectives. Enfin un décret du 16 février 1859 déclara libres en Algérie, sans distinction de territoire civil ou militaire, toutes les transactions immobilières.
Le Comité consultatif de l’Algérie, créé en 1850 et réorganisé en 1851, fut supprimé et remplacé par un Conseil supérieur de l’Algérie et des Colonies siégeant auprès du ministre ; le prince y fit entrer surtout ses amis. Le Conseil était chargé d'étudier toutes les questions se rapportant à nos possessions d’outre-mer ; 1l comportait une Commission permanente des travaux publics. « Pour l’Algérie, disait le prince, les questions les plus urgentes sont les chemins de fer, le mode de cession des terres de l’État et le cantonnement des Arabes, que je devrais appeler plus justement la substitution de la propriété individuelle à la propriété collec- tive et de l’unité territoriale à l’unité générique. »
La nomination du prince Napoléon fut d’abord bien accueillie par la population civile. On pensait qu’un si haut personnage obtiendrait beaucoup pour le
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pays, briserait les mauvaises volontés et les résistances, mettrait fin à l’arbitraire qu’on reprochait au régime militaire. Le prince avait de bonnes intentions et prit en effet quelques mesures heureuses. Mais ni lui ni ses conseillers ne connaissaient l'Algérie. Ce fut bientôt un entassement de circulaires, un déluge de projets qui aboutirent à un gâchis administratif complet. Surtout, le ministre se heurta à la mauvaise volonté des chefs militaires ; ceux-ci firent en particulier des observations sur la suppression de la responsabilité collective des tribus et sur l'institution des. commissions disciplinaires, qui restreignaient le pouvoir des officiers des bureaux arabes ; des circulaires et des décisions réitérées ne parvinrent pas plus à vaincre leur résistance qu’à aplanir les difficultés pratiques. Martimprey, commandant de la province d’Oran, ayant écrit au ministre à ce sujet, reçut pour toute réponse une circulaire où le prince incriminait la répugnance des militaires à marcher dans la voie des réformes. Les officiers des affaires indigènes, en butte à des attaques journalières, se décourageaient ; on créa des bureaux arabes civils, avec un personnel inexpérimenté, qui ne sut que copier les défauts du régime auquel il succédait sans avoir ses qualités.
Au bout de peu de temps, tous les services étaient désorganisés, le mécontentement général. Le prince était trop intelligent pour ne pas s’apercevoir promptement qu’il était impossible d’administrer l’Algérie de loin. Assez versatile d’ailleurs et peu capable d’un effort soutenu, il était plus préoccupé, à cette époque, de son mariage et des affaires de l’Italie que des questions algériennes. Il donna sa démission en 18509.
L’essai avait été trop court pour qu’on pût porter un jugement définitif sur l'institution du ministère de l’Algérie ; on le maintint et on donna comme succes-” seur au prince Napoléon le comte de Chasseloup-Laubat. C’était un excellent choix. Ancien député à l’Assemblée nationale, ancien ministre de la Marine et des Colonies, président du Conseil d’administration de la Compagnie des chemins de fer de l’Ouest, il avait fréquemment défendu l’Algérie au Conseil d’État et dans les assemblées parlementaires ; son expérience des affaires lui donnait une situation importante au Corps législatif. Il comprit que la première chose à faire pour bien administrer l’Algérie, c’était de la connaître ; il l’avait visitée autrefois comme député ; à peine ministre, il y revint ; si le prince Napoléon en avait fait autant, il aurait sûrement évité bien des erreurs.
La politique de Chasseloup-Laubat s’opposa sur bien des points à celle du prince Napoléon. Cependant il ne pouvait ni ne voulait bouleverser de fond en comble une œuvre qu’il s’agissait de juger à ses résultats. Comme premier gage
de son intention de développer les institutions civiles, il agrandit le territoire civil, auquel 200 000 hectares et 50 000 âmes furent ajoutés dans le département d’Alger.
Divers centres furent érigés en communes, de nouveaux commissariats civils
furent créés. Toute une série de lois de droit commun de la métropole furent rendues applicables à l’Algérie.
Chasseloup-Laubat différait surtout du prince Napoléon en ce que sa politique d’assimilation ne s’étendait pas aux indigènes. Le décret autorisant les transac-
D ll tions immobilières en territoire militaire fut 1] | Le > | hp. rapporté et on en revint sur ce point à la loi À | NN | de 1851. En même temps, le nouveau ministre NE A e A0
[ l / ARS DE . , SE k À \ VS) s’attacha à rassurer l’armée, froissée par les | | f ” ts | | I réformes du prince Napoléon et rétablit la Il ee ; Zn | responsabilité collective des tribus. Surtout, l } | va d | il apporta des retouches à la réforme judi- : | LE Qi
ciaire, qui avait été la pierre d’achoppement 5 ii
de son prédécesseur. Un décret du 15 mars 1860 f E
décida que les crimes et les délits commis par | 1
les Européens en territoire militaire seraient | ‘ D
désormais déférés aux cours d’assises et aux
tribunaux correctionnels. Quant aux commis-
sions disciplinaires, elles furent réorganisées AO D D RS OU TU par un décret du 5 avril 1860, qui rendit (d’après une lithographie de Lemoine).
cette institution pratique et permit pendant
de longues années d’assurer à la répression une efficacité remarquable. Chasseloup- Laubat, après une minutieuse enquête, arriva en somme à combiner ingénieusement le pouvoir discrétionnaire des officiers avec les formes d’une justice plus régulière.
Le nouveau ministre était très préoccupé des questions de travaux publics, dont il s’était fait une spécialité. Le prince Napoléon avait projeté deux grands ports pour la marine impériale, à Mers-el-Kébir et à Bougie, mais il n’y avait pas eu de commencement d’exécution. Chasseloup-Laubat dressa un programme de travaux concernant les ports d’Alger, d'Oran et de Philippeville. La question des
. chemins de fer était en suspens depuis le départ de Randon et les travaux inter-
rompus ; le ministre s’attacha M. Toustain, inspecteur général des Ponts et Chaussées, qui reprit la construction du chemin de fer de Blida; la loi du 20 juin 1860
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accorda une subvention de 6 millions ; cette mesure fit faire un pas décisif à la question des chemins de fer et permit de constituer une Compagnie chargée de leur exploitation, qui bénéficia d’une garantie d’intérêt. Le service des postes . fut réorganisé et un câble télégraphique sous-marin posé entre Alger et Toulon. Le décret du 11 janvier 1860 étendit à l’Algérie le privilège accordé au Crédit foncier de France. Un certain nombre de produits de la colonie, encore frappés de droits, furent ajoutés à la liste de ceux que la loi de 1851 admettait en franchise en France.
Un décret du 25 juillet 1860 détermina le régime de l’aliénation des terres domaniales. Ce régime était celui de la vente sous trois formes : la vente à prix fixe, la vente aux enchères et la vente de gré à gré, la vente à prix fixe étant la règle générale : « Elle n’entraîne, dit M. de Chasseloup-Laubat, aucune lenteur, n’amène aucune difficulté, le prix de chaque lot est déterminé d’avance et quiconque veut en acquérir un ou plusieurs n’a qu’à faire sa demande, à déposer le tiers du prix fixé et le lendemain du jour où il s’est présenté, il peut disposer comme il l’entend de la terre qu’il a acquise sans être assujetti à aucune obligation de mise en valeur. » L'administration en effet en était venue à se désintéresser de la mise en valeur et n’intervenait plus guère que pour se dessaisir des terres à livrer à la colonisation. Les concessions gratuites, de 30 hectares au maximum, n’étaient conservées qu’à titre très exceptionnel et aux limites extrêmes du territoire de colonisation. Le ministère de l’Algérie, supprimé peu après, n’eut d’ailleurs pas le temps d’appliquer le nouveau régime. Pendant les deux années qu’il dura, 17 centres nouveaux furent créés, 4 600 concessions accordées.
Le Depuis 1845, l’insécurité n'avait pas cessé de régner DERLSES dans les confins algéro-marocains. Il ne s’était pas passé d’année sans que quelque agitation, quelque pillage fussent venus troubler l’Oranie, lui coûter des vies humaines et des pertes matérielles. En 1859, à la suite d’une violation de notre territoire par les Beni-Snassen, une véritable expédition fut organisée sous le commandement du général de Martimprey. Notre consul à Tanger avait déclaré au représentant du sultan qu’il ne nous restait d’autre parti à prendre que de nous faire justice nous-mêmes en allant frapper les tribus que son gouvernement était impuissant à contenir et ce dernier avait donné à entendre que ce ne serait jamais cela qui nous brouïillerait avec son maître. Le corps expéditionnaire comptait 15 000 hommes et trois divisions, commandées par les généraux Walsin-Esterhazy, Yusuf et Desvaux. La concentration
eut lieu à la redoute du Kiss ; elle n’était pas encore terminée lorsqu’éclata une terrible épidémie de choléra, qui devait faire périr un cinquième de l’effectif de l'expédition, soit près de 3 000 hommes. Après avoir établi une redoute à Berkane, on pénétra au cœur du massif des Beni-Snassen ; le combat d’Aïn-Taforalt, que nous livrèrent le 27 octobre les montagnards, nous rendit maîtres de la région et dès le 29, les Beni-Snassen faisaient leur soumission. Le général de Martimprey revint par la plaine des Angad et Oudjda, pendant que le commandant de Colomb pourchassait les Beni-Guil dans la direction de Figuig.
L’épidémie de choléra mit fin brusquement à la campagne et ne permit pas à nos troupes de poursuivre leurs avantages. Cependant les circonstances eussent été singulièrement favorables pour occuper les régions que nos troupes victorieuses avaient parcourues. Le sultan Abd-er-Rahman venait de mourir et avait été remplacé par Sidi-Mohammed, qui était aux prises avec des difficultés intérieures ; un prétendant sollicitait notre appui. On se demanda s’il ne convenait pas de porter notre frontière sur la Moulouya. L'Empereur envisagea même un instant un partage des pays musulmans de la Méditerranée entre les puissances européennes, dans lequel le Maroc aurait été attribué à la France, l'Égypte à l’Angleterre, la Tunisie et la Tripolitaine à l’Italie. La vallée du Nil n’avait pas alors la valeur internationale que devait lui donner le percement de l’isthme de Suez. « La possession de l’Égypte, dit lord Palmerston, ne serait pas, au point de vue politique, militaire et naval, considérée chez nous comme la contre-partie de la possession du Maroc par la France. » D’autres soucis absorbèrent d’ailleurs bientôt Napoléon III, qui ne s’intéressait aux colonies que de façon très intermittente.
E PREMIER VOYAGE DE L’EM- L’Empereur ayant décidé de visiter l’Algérie
PEREUR (SEPTEMBRE 1860) en compagnie de l’Impératrice, ce voyage fit
naître chez les colons de grandes espérances, qui ne se réalisèrent pas. Ce fut
surtout un voyage d’apparat, qui ne dura que trois jours, l’impératrice ayant
été rappelée en France par la nouvelle de la mort de sa sœur la duchesse
d’Albe. Débarqué à Alger, le 17 septembre, du yacht impérial /” Aigle, Napoléon III reçut la visite du bey de Tunis, qu’accompagnait le consul Léon Roches ; il posa la première pierre du boulevard de l’Impératrice, qui devait s'étendre sur le front de mer de la Porte de France au fort Bab-Azzoun ; à la fois dock et promenade, il devait se composer d’une large terrasse supportée par une série de hautes arcades, dont chacune renfermerait un magasin. Le lendemain, une magnifique fantasia de 10 000 cavaliers, dans laquelle figuraient des Biskris
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déguisés en Touaregs, fut organisée à Maison-Carrée par le général Yusuf. Au banquet offert par la municipalité dans la cour du lycée, on servit des galantines de gazelle, des pièces froides d’autruche et de chameau, des émincés de lézard gris. L'Empereur y prononça un discours : « Dans nos mains, dit-il, la conquête ne peut être qu’une rédemption et notre premier devoir est de nous occuper des trois
LCR SANS
CONSTRUCTION DU BOULEVARD DE L’IMPÉRATRICE À ALGER (d’après un dessin de Chassériau).
millions d’Arabes que le sort des armes a fait passer sous notre domination. Élever les Arabes à la dignité d’hommes libres, répandre sur eux les bienfaits de l’instruction, tout en respectant leur religion, améliorer leur existence en faisant sortir de cette terre tous les trésors que la Providence y a enfouis et qu’un mauvais gouvernement laisserait stériles, telle est notre mission ; nous n’y faillirons pas. Quant à ces hardis colons qui sont venus implanter en Algérie le drapeau de la France et avec lui tous les arts d’un peuple civilisé, ai-je besoin de dire que la protection de la métropole ne leur manquera jamais ? Les institutions que je leur ai données leur font déjà retrouver ici leur patrie tout entière, et en persévérant dans cette Voie,
nous devons espérer que leur exemple sera suivi et que de nouvelles populations viendront se fixer sur ce sol à jamais français. »
Dans une conférence tenue au Palais, les généraux et les préfets firent assaut de récriminations et se plaignirent les uns des autres. L'Empereur ne révéla pas sa pensée et dit seulement au ministre qu’il lui ferait connaître ses intentions. Peu de temps après son retour, le ministère de l’Algérie disparut et le gouvernement général fut rétabli, dénouement d’ailleurs prévu depuis la démission du prince Napoléon. L'expérience n’avait duré que deux ans, période trop courte pour pouvoir juger pleinement les résultats, mais qui laissait voir cependant que la solution des problèmes algériens devait être recherchée, non dans un rattachement au gouvernement métropolitain, mais dans une plus large autonomie. Le ministère de l’Algérie n’avait pas répondu à l’attente des libéraux. Créé dans un esprit de réaction contre l’administration militaire, il n’avait pas su réaliser son programme politique et social. Les inconvénients du régime civil firent bientôt oublier les vices et ressortir les avantages du régime militaire. Les partisans les plus déterminés du régime civil, comme Clément Duvernois et Coquerel, furent obligés de reconnaître que « l’assimilation était une impossibilité ; les rouages qui fonctionnent dans la mère patrie sont inapplicables vis-à-vis d’une population de trois millions d’âmes dont moins de 200 000 Européens, vis-à-vis d’une population de mœurs et de religion si différentes des nôtres. »
E RÉTABLISSEMENT DU. Un décret du 26 novembre 1860 supprima GOUVERNEMENT GÉNÉRAL Je ministère de l'Algérie et des Colonies.
M. de Chasseloup-Laubat fut nommé ministre de la Marine et le maréchal Pélissier, duc de Malakoff, gouverneur général de l’Aigérie. Un second décret du 10 décembre décida que le gouvernement et la haute administration de l’Algérie seraient centralisés à Alger sous l’autorité du gouverneur général, qui rendrait compte directement à l’Empereur ; il était suppléé par un sous-gouverneur général de division, chef d’état-major général. La justice, l’instruction publique et les cultes étaient rattachés aux départements ministériels auxquels ils ressortissaient en France. Le gouverneur général nommait à tous les emplois qui étaient antérieurement à la nomination du ministre de l’Algérie. Un Conseil consultatif, comprenant le directeur général des affaires civiles, le commandant supérieur du génie, un inspecteur général des travaux publics, un inspecteur général des services financiers, deux conseillers rapporteurs, était placé auprès de lui. Tout acte engageant le domaine public relevait du Conseil consultatif, toute amodiation de
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plus de dix-huit ans du Conseil d’État. Un Conseil supérieur était organisé, comprenant, outre les membres du Conseil consultatif, les chefs de service, les généraux, les préfets et six membres des conseils généraux, qui étaient maintenus. D’autres décrets nommaient M. Mercier-Lacombe directeur général des affaires civiles et le général de Martimprey sous-gouverneur.
Ainsi le gouverneur général avait des pouvoirs ministériels et une indépendance presque complète ; le ministre de la Guerre ne faisait plus guère que contresigner ses décrets ; c'était le système préconisé par le maréchal Randon qui triomphait, mais c'était Pélissier qui était chargé de l’appliquer comme gouverneur général et le rôle sacrifié du ministre de la Guerre était réservé à Randon.
ÉLISSIER GOUVERNEUR La nomination du maréchal Pélissier fut ac- GÉNÉRAL (1860-1864) cueillie avec beaucoup de faveur, aussi bien par l’armée
que par les fonctionnaires civils et les colons. Il connaissait bien l’Algérie, où il avait fait toute sa carrière, sauf l’interruption de la guerre de Crimée où il s’était couvert de gloire à Malakoff. Il faisait partie comme capitaine du corps expéditionnaire de 1830 ; il avait été un des meilleurs lieutenants de Bugeaud, il était à la bataille d’Isly. Doué d’une grande finesse d’esprit, il la dissimulait sous une extrême brutalité de langage et de formes. Il est demeuré célèbre par la hardiesse de ses propos: et par son mépris des préjugés. En obtenant le gouvernement général de l’Algérie, il réalisait le rêve de toute sa vie. Malheureusement, si l’on en croit du Barail, il avait beaucoup vieilli : « Alourdi, empâté, somnolent, il s’en remettait au prestige de sa gloire et au souvenir de ses actes passés d’implacable rigueur pour maintenir l’Algérie dans le calme et la soumission. Il n’avait jamais beaucoup aimé le travail et ne Paimait plus. Les occupations sérieuses le fatiguaient ; il les écartait, cueillait les roses du pouvoir et en dédaignait les épines. Mais, très jaloux de ses prérogatives, quoique ne les exerçant pas, il n’en déléguait aucune