PATRON. SAINT JEAN-PORTE-LATISE [6 MAI

Et ilmi (ntlficM cenlriti, ninte Catherlae.

L'origine des notaires [1 ) est à peo près !a même que celle de la société. Autrefois on appelait les notaires Cursores. Logograpki. Nolarii, Tabelliones , Argenlani. Aclmrii Scribie. Chez les Romains leurs fonctions étaient remplies et par la plus haute noblesse et par des esclaves , des affranchis intelligents, habiles dans l'art d'écrire. Il y avait à Rome un lieu public consacré à l'esercice des fonctions de notaire: c'était \k qu'ils rédigeaient entre tous les citoyens les actes et les contrats. C'étaient eus qui recevaient habituellement les disposîtioDs testamentaires, les conventions écrites; c'est en leur présence que se faisaient les emprunts et les payements ; c'est à leur garde qu'étaient confiées les archives publiques, ainsi que lessommes d'argent mises en consignation. Les empereurs Arcadius et Hnnorius, reconnaissant que ces fonctions étaient trop importantes et trop incompatibles avec la servitude, déclarèrent qu'à l'avenir elles ne pourraient être exercées que par des hommes libres.

L'empereur Justinien traça par une constitution les devoirs des tabellions ou notaires ; il voulut qu'avant de passer les actes , ils fussent parfaitement instruits de l'inleation des parties. Hsdevaientégalementmesurer

tl] L'étymologie du titre de notaire vient du mot latin nota, qui BigniSe marques ou notes.

les droits de l'un et de l'autre ; se servir dans leurs rédactions de termes précis, afin d'éïiter les procès , faire autant que possible tout par eux-mêmes.

L'origine des notaires date en France du commencement de la monarchie ( 1 ) ; mais son organisation était incomplète. Les conventions verbales qui, pendant longtemps réglaient le commerce et les affaires entre les hommes, devaient être remplacées par des conventions écrites, Charlemagne le reconnaissait. Dans ses capitulaires. il donne la véritable définition du notairequ'il voulait créer , de ce juge volontaire dont la présence et la signature impriment aux actes passés devant lui le caractère , la force et les effets d'un jugement en dernier ressort. Les grandes idées de Charlemagne sur le notariat ne reçurent pas d'exécution, comme toutes sesautres ingénieuses conceptions; elles furent, pour ainsi dire, ensevelies dans sa tombe et y restèrent oubliées pendant plusieurs siècles.

Saint Louis , à son avènement au trône , trouva toutes les parties du gouvernement dans la plus complète anarchie; le droit de rendre la justice, comme le notariat, s'adjugeait au plus offrant enchérisseur. Pour mettre fin à celte anarchie , il commença ce qu'on appela plus tard ]es établissements de saint Louis. 11 nomma unprévôtpourrendre la justice, et créa à Paris soixante notaires et les institua en titre d'office, pour recevoir les actes de la juridiction volontaire et donner à ces actes le caractère de l'autorité publique. Ces officiers

I loberge , '

de Tours cous dit (liv. ti, chap. 36) que la reine loa du roi Cbanlierl , qui commença 'a régner cd S6(, Dt devant un notaire-

devaient toujours être deux pour recevoir leurs actes, les porter ensemble à l'ofOcier charge d'y apposer les sceaux de la justice. Plus tnrd , comme nous ie verrons, des notaires furent créésà l'instar de ceux de Paris, dans tous les domaines de la couronne , exerçant de même et donnant à leurs actes le même caractère.

Avant saint Louis, les notaires ne conservaient pas de minutes de leurs actes, il n'y avait aucun contrat en forme authentique; tous les procès ne consistaient qu'en question de fait, ou en point de coutume; l'une et l'autre se prouvaient par enquête , procès-verbaux et interrogatoires sur faits.

Au milieu du huitième siècle, les actes publics étaient plus particulièrement rédigés par les membres du clergé et paroles nobles. Au treizième siècle apparaissent les notaires apostoliques, nommés par l'évëque ou l'archevêque (1 1, et à côté de ces officiers il en existait d'autres chargés de dresser les actes civils, les notaires royaux(2), qualifiés de clercs notaires du roi, et les notaires seigneuriaux (5). Philippe le Bel établit dans tous ses do-

{!) Les nolBÎros apostoliques étaient allacbés & rofflcialit^ <le l'Éïèque. Leurs fonctions principales consistaient u rédiger les nctes èmaniïs de raulontè ecclésiastique, les cunlrau ajanl pour (il>jet les fonctions religieuses, les donations en faveur des pauvres , des églises et des monastères.

Les notaires apostoliques mettaient toujours dans leur paraphe deux clefs. Il cit peu d'actes du quinzième siècle où on ne les voie figurer.

Ce n'est que depuis la loi duî5 wntôso an XI, et suivant l'ar- UcleST de c«tle loi, que les notaires sont tenus d'avur un cachet oa sceau particulier portant leurs noms, qualité et résidence. Aoctenneneitt, pour qu'un acte eût le caractère légal, il fallait qu'il lût revêtu dubceau de la juridiction.

(t) Les notaires royaux, recevant leurs provisions du roi , pouvaiunt instrumenter sur tout le territoire du rojauroe. -

lî) Tout seigneur châtelain avait, sous le nom dedroit de icein,

maines, en 1302. des notaires créés à l'instar de r^uï de Paris, et défendit aux juges de se servir de leurs clercs el greffiers pour notaires comme ils l'avaient fait jusqu'alors. Par une autre ordonnance donnée à Amiens, au mois de juillet 1304, il r^la tous les devoirs et les obligations du notaire. Philippe le Long déclara par un éditdel319, que les greffes et tabellion nages appartiendraient au domaine du roi. Plus tard, les rois donnèrent aux notaires un rang des plus honorables; ils eu firent des secrétaires du roi, des secrétaires du grand conseil. Charles VIII , par ses lettres patentes du mois de février 1484, confirma les clercs , les notaires et les secrétaires de sa maison et couronne de France dans tous les privilèges qui leur avaient été accordés par les rois ses prédécesseurs , et les anoblit ainsi que leurs enfants et postérité mâle et femelle, nés et à naître eu léj,'itime mariage; les déclara capables de recevoir tous ordres de che- Lralerie, comme si leur noblesse était ancienne, sans être |,tonus de payer aucune flnance. Ces privilèges conti- ■.tinuèrent pour les notaires secrétaires prés du grand I conseil jusque vers le milieu du dix-huitième siècle; Inais les notaires ordinaires, avant 15(10, étaient censés rBTOir dérogé à la noblesse, et exerçaient une profession lalifiée roturière (1). A Paris, les notaires obtinrent, à

ni pouvoir d'iDstUuer des notaires dans l'éleDdue de sa juridiction . ~ a notaires seigneuriaux, qualiQés aussi de notaires i'Uballernes , Bponvaienl passer et recevoir des acteâ et contrats seuiemest dans prétendue de la seigneurie, cotre les domicilias et sujets , pour s biens situés sur le territoire et ailleurs; mais les contrais qu'ils rpiMBient n'emportsienl pas d'exécution, contre les obligés qu I étaient bors de cette circooFcripiioo Ces dispositions Turenl niainktapues ft diverses époques par des édil», des ordannanues do uoi

»is et purdesarrfils du conseil d'Etat eL du parlemenl.

. (1) Cette question de déroi;eance a été pendant longtemps dig

- ■im -

partir de 1673, moyennant l'éaurtne somme de 450,OU& livres, des lettres patentes portant ijue le litre et les fonctions de notaire de Paris ue pourraient être imputés à dérogeance à la noblesse. Dès lors les notaires ajoutèrent à leurs titres celui de conseillers du roi.

Il faut faire une dilTércnce entre les notaires, les tabellions, et les gardes-notes. Les premiers rec^aienl et rédigeaient les conventions drs parties, les actes qui lea contenaient étaient ensuite remis par le notaire , à Tofficior nommé tabellion, pour les expédier en Terme exécutoira; après quoi , ta minute était conliée à la garde d'un autre officier appelé garde-notes. Do sorte que l'on pourrait presque direqu'aumilieu du seizième siècle, les notaires n'étaient en province que les clercs des tabellions.

Peu à peu les notaires se'séparèrent des tabellions. Par une ordonnance du mois d'avril Uli, Charles VI autorisa les notaires à plaa>r sur leurs demeures des panonceaux aux armes de France, comme sauvegarde et marque d'honneur.

François I", par un édit de lîiW, créa dos tobeilions et des notaires dans toutes les juridictions du royaumo, et leur accorda le droit de délivrer des grosses. Les notaires furent suoM'ssivenient charj^ésde recevoir les actes. Ils devaient, suivant les prescriptions du même souverain, rédiger leurs minutes, ainsi que les autres actes, en Imtjatje maternel fmnrais: et lorsqu'ils [tas-

cutée ei conle^lée par des nuteurs (>minenU, l«t§ que Delsroqu», Traiti de la Noblate , ehap. H8;L'Ev&que. Discours préliminaire de son Recueil de charM, imprime en 16Î3: dp Fcrrieic, Dictionnaire de droit -thafif^aU .Traité des droih des Notaires, ch. H, elc- — Le plus grand antagonisle des oolaires a été Deui^ard, dans m Coliection dejurispradence.

saÂeat un acte , ils. devaient e faire deux notaires présents ou un notaire en présence de deux témoins.

L'article 84 de l'ordonnance du mois de janvier 1560, rendue aux états d'Orléans, obligeait les notaires à faire signer par les parties et les témoins les actes qu'ils recevaient.

Charles IX supprima les tabellions; les boutiques des notaires, comme on les appelait alors, prirent le nom d'études.

Une ordonnance de 1;)60 réduisit le nombre des offices de notain.^s, et lixa à vingt-cinq ans, l'àî^c e\if,^é pour l'investiture. Une autre ordonnance, donnée à Moulins en liiGO, apporta de grandes réformes dans l'administration de la justice, et un arrêt de règlement de 1567, défendit ex|)ressément aux notaires de se dessaisir de leurs minutes, sous aucun prétexte.

Pour assurer l'entière exécution de e(1airéu Henri III créa par un édit de li)7'), des of/irrs de nol^iirrs gardenote5 dans tous les baillia^a's, sénéchaussées, prèvotées et autres sièges royaux |)()ur recevoir et conserver les minutes, et en délivrer dvs expéditions au besoin. Parle même édit, les notaires fuivni exem|)lés du logement des gens de guerre et d»' loules tutelles, curatelles, établissement de commissaires el autres charges publiques. En 1397, Henri IV, par un édit, réunit à son domaine et su[)prima les offices des notaires, tabellions et gardes-notes qui étaient alors donnés à ferme, et institua des nohdirs, tabellions gardes-notes hérédilaires, réunissant dans les mêmes mains des fonctions inutilement divisées.

Ces fonctionnaires publics perdirent à la révolution de 1789 d'honorables privilèges; mais la loi du 25 ven-

tûse an XI leur rendit le rang qu'ils devaienl occuper dans la société (1).

Un long procès fut intenté par les notaires de Clermont contre le lieutenant général, le lieutenant particulier, les assesseurs , les conseillers et grefljers de la sénéchaussée, relativement aux inventaires à dresser après scellés requis. D'un autre ciMé, les maires et les êchevins de la même villeavaient prétendu , suivant des lettres patentes qui leur furent données par Catherine de Médicis, le 15 février 1577, dresser aussi des inventaires; mais ils perdirent leur procès le 12aoûl 1698. Pour mettre fin à ces coniestalions , il fut décidé que les inventaires seraient faits conformément à la volonté des défunts ou des parties intéressées.

Dans leurs communautés et confréries, qui étaient distinguées des autres, les notaires se sont souvent réunis aux procureurs; nous en avons beaucoup d'exemples en Auverjjne.

Des communautés de notaires seuls existaient :

AAurilIac,el portaient sur leurs bannières: D'ar^nl, à denx plutiifsilc sable faaia en snoloir. [ Voyez pi. 25, ^g. 2.)

A Clermont :

D'iiur, à un clievroo d'or, uccompagné eo chcF de denx éloitcs d'argent el d'oa croissant KDvené de même en iwiole.

[Voyez pi. ^,^9. 3.)

(1) Vnyez VEssai sur rimUtution du Notariat, par M. Rochon duVerJier, Paris, 1B«.

Nou'i signalaus aussi à no^ tecteurti un traTail rpraarqoLle sar l'origine et l'iratilulion du notarial, par M, Euryaie Fabre, nolaira à Glermonl-Forranil (Voyi'Z le» Jnnaltê de t' Académie de ClerttuiiUy année 1149, page 17).

— Î65 — A Maringues :

De sable, à trois plumes à écrire d'argent, posées en fasce, Tane sur l'antre.

(Voyez pi. i&ffig. 4.)

A Mauriac :

D'azar, à ane fasce d'or, chargée d'nne 9enr * de lis d'aiur.

{Voyez pL 25» fig. 5.)

A Riom, où les notaires se qualifiaient de notaires royaux et apostoliques, leur bannière était :

D'or, à deux écriloires de sable posées en sautoir, et une plume d'argent posée en pal et broehant sur le tout.

[Voyez pi. 26y fig. f^)

A Saint Amant-Tallende :

D'argent, à une foi d'azur, chaque bras chargé d'une fleur de lis d'or.

[Voyez pi. 26, fig, 2.)

A Allanche :

D'argent, à deux plumes de sable en siiuloir, semblables à la bannière des notaires d'Aurillac.

ABesse :

D'azur, à deux éeritoii s d'argent passées en sautoir, accompagnées en chef d'une bourse d'argent couchée en fasee.

( Voyez pi. 26, fig. 3.J

A Cournon :

D'or, au chef de gueules, chargé de trois fleurs

de lis d'argent.

fVoyezpl.^,fig.i.)

A Goorpière :

Dt table, 1 Init plana i fcrire d'arfcol pescci » faiu l'une inrrailre.

D'argenl, i m nal Yvs de sable, leniDl de la

main droite aoe bonne de même.

fVojfispl.^tligA".)

D'or, à deu plnmu d'argent poiéci en tioloir et aecompagnéft de troîi bonnets carré} ie «able, deax en eber et nn en pointe.

(Voyetpl. 27, fig i.J

A Hontaignt :

De sable, à troit mains de eamation tenant ebuie

one plnme à écrire d'argent, posées 1 et 1 .

(Toyexpl.^.fig.i.)

A Murât :

De sable, i (rois planes cotpées i éerind'argcil,

péries en barre, pitiées S et 1.

(royw;)/. 27, /îy. 4.)

A PoDt-du-Chiteau :

D'ainr, à un chef iIt giifalcs. chir

À Sauxillanges :

Mêmes armoiries que celles de la communauté de Hurat.

[Voyez pi. ^,fig. 4,)

A Vie en Carladès :

D'oF) à deux éeritoires de sable posées en sautoir. [Voyeapl.W, fig. %)

Les notaires de la ville de Brioude étaient réunis aux avoeats de la même ville.

[Voyez pi. i,fig.^.)

Ceux de la ville de Maurs , aux avocats de la même ville,

[Voyez pi. 6, fig. %)

Ceux de la ville de Blesle , aux avocats de la mtee ville.

(Voyez pi, i, fig. ^,)

Ceux de la ville d'Ambert , aux avocats de la même

{Voyez pL 4, fig. 3.)

ICeux de la ville de Langeac, aux avocats de la même yiUa.

[Voyez pi. 5 , fig. V\)

Ceux de la ville d'Ennezat, aux procureurs de la même ville.

[Voyez pl.^, fig.^.)

Ceux de la ville de Vic-le-Comte , aux procureurs de 1^ même ville.

(Voyezpl.'SO,fig.V\]

ORFEVRES.

PATRON, SAD.T ÉLÛI (1"r DÉCEMBRE.l

L'art de travailler l'or et l'argent était établi en Asie et en Egypte, suivant les écrits de Moïse et d'Homère, dès les temps les plus reculés. On peut dire avec certitude qu'on a commencé de travailler l'or avant le fer. Moïse dit que Jacob en^iagea les personnes de sa suite à se défaire de leurs pendants d'oreilles. Juda donna en gage à Thamar son bracelet et son anneau. Homère, dam l'Odyssée , parle des présents que Ménélas reçut en Egypte, consistant en ouvrages d'orfèvrerie dont le goût et le travail annoncent beaucoup d'adresse et d'intelligence.

Il faut remarquer que tes plus beaux bijoux donnés par les grands personnages étaient toujours mélangés d'or et d'argent.

A l'époque de la guerre de Troie, l'orfèvrerie était parvenue à un grand degré de perfection chez tous les peuples de l'/Vsie. Le bouclier d'Achille, ce remarquable travail, qui donne une si haute idée du progrès de l'arl, était gravé et ciselé; les objets qu'il représentait portaient des couleurs obtenues par l'impression du feu. De l'Asie l'art de travailler l'or et l'argent a passé en Europe, et a continué ses progrès chez les Romains et chez les peuples qui leur ont succédé. Les empereurs romains et les impératrices avaient des orfèvres en titre attachés à leur service pour l'ornement des édifices et des instruments consacrés au culte, pour la décoration des palais et pour l'ornement de l'habillement. Rome ,

la maîtresse du monde, était la ville de l'orfévrene par excellence. Bans le moyen âge, la stagnation du commerce et le dépérissement des arts ont beaucoup nui à l'orfèvrerie.

Philippe de Valois, pour dédommager les orfèvres de certains avantages dont il les avait privés, leur délivra des lettres de demi-noblesse, en leur concédant le droit d'armoiries.

On remarque néanmoins dans les -différents siècles de l'époque du moyen âge, des vases, des châsses et autres ustensiles d'église, d'un travail délicat et recherché, mèlè de pierres de couleurs et de perles [1). Le style gothique a eu aussi son beau temps ; mais ce n'est que vers le milieu du dix-septième siècle, où les richesses firent naître le goût du luxe, que l'orfèvrerie reprit une nouvelle perfection , et qu'elle a conservé en France une grande supériorité sur celle des autres pays.

L'association des orfèvres en corps régulier , remonte à une époque au-delà de iStiO. Il en est question sous la première race de nos rois.

Les orfèvres de Clermont, Marc Brierre et Antoine Donce, bailes et gardes en chaîne de la communauté, présentèrent à la cour des monnaies de Lyon requête relativement aux abus qui s'étaient introduits dans la ville de Clermont, et en obtinrent, le 1 1 juillet i744, les statuts qui suivent et qui furent approuvés par le roi

(1] Les pierres précieiues qae les anciena empla^Bient étaient plus particulière ment les émeraudes et les opales. Us connaissaient le diamant, mais ils en faisaient peu de cas, ne sacbanl pas lui donner te brillant par la taille et par Tart de le monter.

Avant le règne de Louis XIII on co Faisait très-peu d'usage ; ce n'est que sous Louis XIV que l'on a commence k ; attacher un grand prix.

te S6 septembre 17415. Ces statuts élaient communs aux orfèrres de Mouline.