II. BOLOGNE

Cette ville, siège d’une université célèbre dans toute l’Europe, fut la patrie ou le séjour de prédilection de presque tous les plus

(1) Voy. Murat., Anliq. ital., IV, 7H sq,

(2) Cp. Statuia Taurini, p. 667 tn fine; et Staluta Catalis, p. 106 i.

(.3) Sources : Math, de GniproNiBUs, Memoriale hittoricum de rebut Bonon. (Mceat., Script., XVIII). — Pugliola, cité plus haut. — Sico.mus, üe rebut et de epitcopit Bonon.; cl les ouvrages cités de Ghirabdacci, Savioli et Sarti (De Ctarit, Archigymn. Bonon. profetsor.). — J’ai pris pour base île raes résumés la Gesch. der liai. Slaat., de M. II. Léo. — ('.ODSulter aussi les belles monographies de MM. DE Satigny, Raumer et IIüllma.n.n, sur Bologne au moyen-âge. — Voir encore,

.":»2 LKS VILLES LOMBAIIDES AL’ Xllh SIÈCLE.

grands jurisconsultes de IVpoque de la renaissance du droit romain. Ses statuts , grâce à ees circonstances , étaient plus savants que ceux de la plupart des autres villes Lombardes. S'il avait sufTi de jurisconsultes pour faire de bonnes constitutions politiques et surtout pour les faire respecter, Bologne aurait eu le droit public le plus parfait et le plus durable. Le barbare Otton deFreisingen, disaient des Lombards du XII" siècle : « liarbaricœ fœcis retinent vestigia: quod curri legibus se vivere glorientur^ legibus non obseqnuntur. • Ces paroles sont mieux adaptées au XIII® siècle qu’au XII".

Bologne ne dilTérail en rien des autres villes Italiennes nu Xlll" siècle : les luttes continuelles des factions, produites par la transformation des mœurs politiques et des institutions communales , y exercèrent leur influence désorganisatrice comme à Milan, comme à Vérone, comme partout ailleurs. Les statuts étaient bien alignés, leurs dispositions étaient clairement déflnies; mais le popolo, comme la noblesse, ne les respectaient que pour autant qu'ils fussent d’accord avec leurs passions. • Lis tes statuts, misérable peuple, » s'écriait le comte de Panico aux Bolonais, qui abandonnèrent la noblesse guelfe, dans une rencontre avec les gibelins près de San Procolo. Dans le courant du XIII* siècle, on vil maintes fois deux candidats rejetés aux élections, l’un quia infamis, l’autre qttia nobilis!

L'histoire de Bologne au Xlll" siècle pouvant être divisée en deux périodes, je partagerai cette section en deux paragraphes, que je ferai suivre d’un troisième , traitant en peu de mots de l’université de Bologne dans ses rapports avec le droit public de la ville.

pour riiiütoire de l'Italie au XIII* siècle, l’exccllenl ouvrage de M. Fr. G. BAntHotü, Der Homerzug Kônig Heinrichs von Lützelburg (2 vol. iii-8», Kôiiigsberg. 1830). — Enlin, les .InnoL d’/lal. de Mvratori, VAbrégé chronoi. de St. Marc cl les Annal, eccles. de UAVXALt).

^ I. Bologne jusqu'en 1228. — La ville clail divisée en quatre quartiers, désignés par les noms des quatre principales portes : Ravegnana, Procolo, Pieri, Stieri.

A. Des Conseils, — Il y en avait trois : le Conseil général, le Conseil spécial y le Conseil privé ou Credenza.

Les sources désignent d'ordinaire , sous le nom de Conseil général y rassemblée des bourgeois; et, par bourgeois, il faut entendre les anciennes classes privilégiées. Toutefois, on ne sait pas exactement, s’il renfermait en masse tous les habitants jouissant des droits politiques, ou s’il ne se formait que de députations. Sa composition, en 1255, nous porterait à admettre cette dernière opinion. A cette époque, étaient membres du Conseil général, non pas tous les bourgeois, mais : les chefs des corps de métiers (mtm’straies artium')y les chefs des quartiers de la ville {contratarum consules)y les consuls des marchands et des changeurs (consules mercatorum et campsorurn), les directeurs des arsenaux (îninistrales armaturarum)y les odiciers de la milice {fjonfalonerii) et leurs conseillers (consiliarii). Cependant il est à remarquer qu’en 1255 le commune était déjà débordé par le popolo. Aussi Sigonius et Ghirardacci prétendent que les personnes, que je viens de citer, constituaient le Co^iset/ spécmG lequel, par l'adjonction de diverses autres personnes, se transformait en Conseil général. L'opinion que j’ai adoptée se trouverait donc indirectement confirmée. — Quant au mode d’élection des membres du Conseil général, supposé que celui-ci fut distinct de l’assemblée des bourgeois en masse, il est assez difiieile de le déterminer. Les citoyens qui avaient pris part à l'élection d'un des trois conseils ne contribuaient plus à celle des deux autres : cette règle jette assez d’obscurité sur le droit électoral en général. On suppose que les membres du Conseil général étaient élus de la même manière que ceux du Conseil spécial, dont il sera question tantôt. — Le Conseil

général était la plus haute émanation de la souveraineté, la pre-

mière aulorilé législalivc : H décidait de la guerre, de la paix, des alliances, des impôts, des aliénations et engagements hypothécaires de biens publics. Il élisait tous les fonctionnaires publics, pour autant qu'ils ne fussent pas nommés ou institués (du moins en droit) par l’empereur. — Ces grands pouvoirs étaient exercés, il ne faut pas l'oublier, par les membres du commune, les anciennes classes privilégiées, et principalement par la noblesse. Plus tard, le popolo victorieux, trouvant l'institution ainsi établie, en fit son profit presque exclusif.

Le Conseil spécial était formé de la manière suivante. Tous les ans, au commencement du mois de Décembre, les consuls ou le Podestà (ces deux magistratures étaient usitées encore à tour de rôle au commencement du XllP siècle) convoquait le Conseil général et le Conseil spécial en exercice. Ceux-ci choisissaient, par la voie du sort, sur une liste d'habitants dressée à cet effet ou parmi les membres même des Conseils indiqués, 10 citoyens pour chacun des quartiers de la ville. Ces 40 individus élisaient dans chaque quartier 150 bourgeois. Les 600 personnes ainsi choisies formaient le Conseil spécial. Personne n’était tenu d’accepter le mandat. Les individus âgés de moins de 18 ans, les pauvres, les artisans n’étaient pas éligibles.

Le Conseil privé était constitué par un mode d’élection analogue au précédent, mais on manque de renseignements à cet égard.

Les (/oc/c«rs en droit avaient, sans élection, accès à tous les conseils. — Les attributions des différents conseils ne paraissent pas avoir été soigneusement séparées. En règle générale, chaque conseil siégeait et délibérait à part. Parfois deux d’entre eux et même tous les trois se réunissaient en une assemblée unique. — Les divers conseils étaient convoqués par le pouvoir exécutif : la convocation se faisait au son de cloches de différents timbres. — Pour donner une idée de l’intérieur d'une assemblée politique

LES VILLES LOMBARDES AU XII1« SIÈCLE. 39j

dans les villes italiennes, au commencement du XIII' siècle, je crois utile de présenter les détails suivants. Bologne, l’initiative législative appartenait au pouvoir exécutif ; mais avant la réunion de l’assemblée, le Podeslà devait consigner, dans un livre à ce destiné , l’objet de la délibération future , qu'un commissaire spécial exposait ensuite verbalement au sein du conseil réuni. Quatre orateurs, particulièrement versés dans la question, étaient délégués pour discuter le projet proposé. La même faculté était accordée à tout fonctionnaire, mais seulement pour les questions qui intéressaient ses fonctions ou sa spécialité. Dans certaines occasions , il était aussi permis à d’autres personnes de donner leur avis du haut d’une espèce de tribune. Les débats clos, on fai.sait une sorte de résumé des diverses opinions émises. Puis on passait au vole qui se constatait au moyen de fèves blanches et noires, par assis et levés, ou par bulletins écrits. Ln huissier comptait les voix. Le conseil ne pouvait passer à une délibération

ultérieure, qu'apres avoir rendu et fait rédiger une décision sur la question à l’ordre du jour.

B. Du Podeslà. — Le régime consulaire (3, 4, 7 consuls) disparut complètement au Xlll' siècle. En i!2i!2, on institua même deux Podestà, à cause des guerres nombreuses dans lesquelles la ville se trouvait impliquée : on voulait avoir plusieurs chefs mililaire.s, de manière à pouvoir faire face à l’ennemi de plusieurs cotés à la fois.

Pour occuper la podcslcrie, de nombreuses conditions étaient exigées. Le candidat devait jouir d’une réputation sans U'iehe; être âgé d’au moins 36 ans; ne pas être né à Bologne; ne pas y avoir son domicile; n’èlre parent d’aucune des personnes spécialement chargées de l'élire, jusqu'au 3' degré; ne pas être propriétaire d’immeubles sur le territoire de Bologne; être noble. Les Bolonais tenaient grandement ù cette dernière condition : les ancêtres du candidat devaient appartenir depuis oO ans au moins

Ô9Ü LES VILLES LOMBARDES Ali XIII<- SIÈCLE.

à la haute noblesse. Le futur Podestà ne pouvait cire le eandidat de son prédécesseur. Ses biens devaient être situés à 60 milles ou moins de Bologne. îNi lui, ni ses juges^ ni ses chevaliers, ne pouvaient avoir avec eux, ni leurs femmes, ni leurs fils âgés de plus de lo ans, à moins qu’ils ne suivissent les cours de Tunivcrsilé. Les serviteurs du Podestà ne pouvaient être de la ville ou de son territoire ou avoir été dans les trois dernières années au service d’un fonctionnaire bolonais, ou avoir demeuré dans la ville, fut-ce même pour fréquenter les cours de runiversilé. Les juges du Podestà devaient avoir 40 ans au moins. Des quatre ou cinq juges qu'il amenait avec lui ordinairement, deux au moins devaient avoir acquis à Bologne, à Padouc, à Pavie ou à Perugia, le premier degré scientifique de la faculté de droit, l'un, celui qui devait au besoin remplacer le Podestà, depuis dix au moins, l'autre, depuis cinq ans au moins.

Pour Vadminislration de la sûreté publique, le Podestà avait à sa disposition quatre chevaliers, âgés de trente ans au moins, huit autres employés subalternes chargés de différents soins, et une sorte de garde, composée de cinquante hommes, dont dix à cheval, revêtus d’un uniforme, pour qu’on put facilement les reconnaître.

Le Podestà recevait un trailemenl semi-annuel de 600 livres de Bologne.

Wélection de ce haut fonctionnaire ne se faisait pas toujours de la même manière. Ainsi, par exemple en 1239, on chargea de ce soin, huit membres d’un des conseils (on ne sait lequel). Mais, en général, d’après Sigonius et Ghirardacci, on procédait comme suit ; au mois de septembre, le Conseil général et le Conseil spécial choisissaient, par la voie du sort, dans les quatre quartiers de la ville, quarante personnes. Dans le cas où ces quarante personnes, enfermées dans la cathédrale et surveillées par une garde année, ne parvenaient pas, à la fin du deuxième jour, à s’en-

tendre, à la majorité de 27 (Ghirardacci) ou 37 voix (Sùjonius'), sur le choix à faire, elles perdaient leurs pouvoirs; et le Conseil (jénéral et le Conseil privé, celte fois , procédaient au choix de quarante autres personnes. Si celles-ci n'étaient pas plus heureuses que les premières, on proécdait, pour l'élection du Podestà, comme pour celle des autres fonctionnaires publics. — Les conseils désignaient parfois la ville où le Podestà devait être choisi.

Le candidat élu devait, purement et simplement, accepter ou refuser les conditions qui lui étaient faites. 11 ne pouvait proposer aucune condition nouvelle.

J'ai dit, plus haut , qu'il était dressé acte des droits et devoirs du Podestà élu. Plusieurs de ces actes nous sont parvenus. Voici les dispositions principales de l'un d'eux, daté de l'an 1259 : « Le Podestà entrera en fonction , le janvier. Dans le courant de Tannée, il ne pourra s'absenter de Bologne pendant plus de 20 jours, si ce n’est pour affaires d’état. — Il lui est interdit d’accepter une fonction à l’étranger ou la survivance d’une autre eharge dans la ville meme. — Il lui est défendu d’avoir avec lui ou de souffrir dans la ville, des frères, des fils, des filles ou des neveux. — Il lui est alloué, pour lui, deux juyes et deux notaires, 2000 livres- de Bologne , payables par tiers, tous les 4 mois. Une maison montée et meublée et certains approvisionnements de cuisine sont mis à sa disposition par l'Ltal. Pour chaque journée de voyage de sa patrie à Bologne et vice versa, il recevra, pour lui et sa suite, 3 liv. Les indemnités extraordinaires pour ambassades ou campagnes, pour les dommages qu’il pourra essuyer au service de TEtal , et certains frais d’écriture à payer par les étrangers qu’appellent à Bologne des affaires d'un certain ordre, sont aussi déterminés d’avance. En dehors de ces cas , il lui est strictement cl formellement défendu de recevoir, sous aucun prétexte, des honoraires, frais d’écriture

ôys LES VILLES LÜMU.VKÜES AU XIII» SIÈCLE.

OU cadeaux. Eu voyage seulement, il pourra accepter des raffralciiissements , des fruits, des raisins, qu’on lui offrira volontairement. — Comme insignes de sa dignité, il recevra un chapeau, une épée et un sceptre. — Si, directement ou indirectement, il proposait des changements aux conditions précitées, il sera passible d'amendes considérables et les changements qu'il aurait fait introduire seront nuis de plein droit. — A l'expiration de son mandat, il restera à Bologne, pendant 10 jours au moins, pour répondre aux accusations qui pourraient être portées contre sa gestion. — Son successeur choisira par quartier, 4 personnes, qu’il chargera d'examiner s'il a administré et agi , d'après les lois. Si cette commission découvre des irrégularités dans sa gestion ou des abus de pouvoirs, elle en référera au conseil général et au conseil spécial, qui jugeront et décideront. »

C. Des fonctionnaires publics, — l..es fonctions publiques étaient généralement annuelles , pour la plupart salariées par l’Etat, presque toutes déférées par élection. Pour en être investi, il fallait payer annuellement au trésor public 20 scellini de Bologne. La brigue était interdite. On ne pouvait être réélu qu’aprés être sorti de charge depuis un an au moins. Les fonctionnaires spéciaux d'un quartier étaient élus par les habitants de ce quartier.

Les principaux fonctionnaires étaient : les consuls de placitis; — les consuls des marchands; — les juges; — les syndics ou avoués de la ville (^syndici) ; chargés de veiller à la conservation des droits de 1a ville, de conduire scs procès sous la direction supérieure du Podestà ; ~ les procureurs d'Etat (procuratores), espèces d'agents des affaires publiques , agissant , au nom de la ville, dans des cas déterminés; — un juge de la ville (index communis), qui rendait scs arrêts, au nom du Podestà (cmwi delegalione Polcslatis. 11 est difficile de dire en quoi ce magistrat dilférait des consuls de placitis et des juges) ; — les commissaires

LES VrLLES LOMBARDES AU XIII» SIÈCLE. 39i)

pri.seurs, asserracnics par le conseil privé; — les employés du fisc; — les écrivains publics ; — les notaires; etc.

Certains fonctionnaires extraordinaires, comme, par exemple, les ambassadeurs , étaient nommés par le Podeslà , mais leur suite et leurs émoluments étaient déterminés par les conseils.

D. Des Finances. — Les impôts, votés par les conseils, consistaient : en contributions foncières; en redevances sur les moulins, le bétail, les banques, les boutiques ; en péages ; en revenus, provenant des amendes publiques et judiciaires, des biens confisqués, etc. Quand ces recettes ne sufïisaient pas, on avait recours à un impôt sur le revenu. En 1212, les contribuables se plaignaient déjà de l'élévation des impôts : c'est alors que le elergé fut taxé comme les laïques. — Gomme fonctionnaires des finances , on cite : un directeur du trésor, un caissier du Podestà, deux comptables élus annuellement et chargés de dresser les rôles des contributions ordinaires et extraordinaires. Ces derniers fonctionnaires excitèrent, à une certaine époque, un grand mécontentement, à cause de leur esprit de fiscalité excessive. A cette occasion, le Podestà nomma des Contrôleurs de comptabilité, qui firent des remontrances sévères sur les mandats de paiement des consuls et le mode d'administration des comptables. Grâce à ces mesures exceptionnelles, il s’introduisit à Bologne un contrôle public des finances de l'Etat.

^2. Transformations constitutionnelles depuis l'ani^^S jusqu*à la fin du A7//“ siècle. — Dans la constitution, ci-dessus esquissée, le gouvernement était presqu’exclusivement entre les mains des nobles et du popolo grassOj qui paraissent avoir fortement abusé de leurs pouvoirs sur les classes exclues de l’exercice des droits politiques. Le mécontentement de ces dernières , longtemps contenu, devint, au commencement du XIIP siècle, de plus en plus menaçant.

En 1192, nous l'avons dit plus haut, l'évèque de Bologne,

iOÜ

Gérard de Scannabecin , élu Podcstà delà commune, s’aquilta de scs diflîciles fondions avec une grande sagesse : il fui impartial cl équitable envers tous les partis. Les nobles seuls sc plaignirent : si son administration, disaient-ils, se prolongeait, ils perdraient bientôt toute leur autorité. Us en appelèrent ù la force, chassèrent 1 evèque populaire cl nommèrent une administration plus favorable à leurs intérêts. Funeste exemple, que les populaires ne larderont pas à retourner contre leurs auteurs!

L'exclusivisme des nobles n'atteignait pas seulement les artisans, mais aussi les bourgeois (ctïes), qui ne consentaient pas à SC plier aux caprices de leur politique. Ces bourgeois, marchands et banquiers, ne le leur cédaient en rien pour la richesse, les capacités et surtout le nombre. Les dédains, dont ils étaient abreuvés , les jetèrent , comme à Milan , dans les rangs du parti populaire.

En 1228, les Bolonais essuyèrent de nombreux échecs dans la guerre qu’ils faisaient aux villes gibelines de Crémone, Parme et Modène. Le popolo en attribua, à tort ou à raison, la faute à la noblesse, et résolut de prendre des mesures, qui, selon lui, empècberaicnl le retour de pareils désastres. Joseph Toschi et un membre de la famille des Tebaldi se firent les organes de la foule irritée; au mois de novembre, ces deux chefs, à la tète des corporations des changeurs cl des marchands, des corps de métiers et des sociétés d'armes, réclamèrent le changement de la constitution dans un sens plus démocratique. Ils demandèrent que les consuls des changeurs et des marchands, les chefs des corps de métiers et ceux des sociétés d'armes prissent désormais part à l'administration des affaires publiques. Ces demandes furent repoussées. Line insurrection sc déclara dans la nuit : le palais public fut envahi; beaucoup de papiers d'Etat furent déchires ou brûlés; et les changements réclamés furent introduits par la force, avec celte différence que le popolo sc constitua en corps séparé et organisé , à

coté du commune^ à ladministration duquel il ne prit qu'une part indirecte.

La situation était la même îi peu près qu'à Milan, comme nous le verrons. Aucun noble ne faisant partie des corporations , le pouvoir politique de la noblesse se trouva fortement menacé : plusieurs de ses membres, espérant jouer un rôle, s'étaient mis à la tète du parti populaire; d'autres s'en étaient rapprochés, à cause de certains froissements d'intéréls ou pour obéir à des ressentiments et à des rancunes privés. C'est ainsi que les rangs du parti populaire s’ouvrirent pour les seigneurs de San Alberto, les Bulduini, les Boatieri, les Clarissimi, les Figliocari, les Garisendi, les Guidozagiri, les Landolfî, les Pascipoveri et plusieurs branches des Bassacomari, des Cozzanemici, des délia Cocca, des Orsi, des Prineipi, des Savioli, etc. Il fut arrêté que chaque corporation aurait un Anziano ou Rettore : c'est en 1253 que, pour la première fois, les Anziani sont cités comme prenant part aux affaires publiques.

A partir de 1228 , la lutte entre le parti populaire et la noblesse fut incessante. Les querelles, assoupies par quelque paciGcation éphémère ou par quelque guerre extérieure, étaient bientôt reprises avec une ardeur nouvelle. Menacés continuellement par la faction populaire, les nobles ne savaient pas même vivre unis entre eux : leur propre parti, composé, il est vrai, d’hommes habitués à une indépendance presque absolue, et divisé par des ambitions et des jalousies de familles, se partageait en factions rivales ou ennemies. Le parti populaire n’en devenait que plus puissant; ear, pour lui, il marchait au but, comme un seul homme.

En 1245, les concessions, arrachées en 1228, furent régularisées et étendues. Les modifications portèrent sur le rôle des anziani et la composition des conseils.

Anziani. — Six des corps de métiers et six des sociétés d'armes,

5 tour de rôle, éliront, dans chacun des quatre quartiers, trois anziani. C\ïu(\uc anziano doit être membre d’un corps de métier o\i d’une société d'armes (ce qui excluait les etrangers et les nobles).

— Les douze anziani, nommés pour trois mois, ne sont rééligibles •que trois ans après l’expiration de leur mandat, et ne peuvent accepter d'autres fonctions publiques. Il leur est interdit de prendre, soit seuls, soit d’accord avec le Podestà, des mesures concernant les corporations. — Ils sont charges : de maintenir l’ordre public; d’écouter les plaintes de leurs commettants; de les défendre contre les entreprises arbitraires du Podestà du commune; d’empéchcr toute réunion illégale ; de veiller à une égale répartition des impôts et à la stricte observation des décisions arrêtées par la commune et les corporations. — Ils ont accès aux conseils de la commune.

— Chaque anziano a un conseil et des aides. Réunis, ils forment une assemblée politique, qui prépare tous les projets concernant les affaires importantes de la cité. D’accord avec les deux tiers au moins de son conseil, chaque anziono peut faire aux conseils de la commune des propositions concernant les affaires publiques. Les aides doivent à Vanziano concours et obéissance. La conduite de Vanziano ne peut être attaquée et désapprouvée que dans les assemblées publiques.

Conseils. — Ils furent reformés dans un sens plusdémocrali(|ue. Leurs membres furent choisis, par parts égales, dans les quatre quartiers. Liaient éligibles tous les habitants libres, domiciliés à Bologne depuis dix ans au moins et faisant partie d’une des compagnies d’infanterie ou de cavalerie de la milice. — Le nombre des membres du Conseil privé, déjà de plus de 200 depuis 1234, fut porté à 000. Dans ce nombre sont compris : les professeurs de l’univcrsilé, six membres pour la Frignana et vingt pour la campagne de Bologne. — Le nombre des membres du Conseil général fut porté à 2400. — Il n’est pas fuit mention du Conseil spécial. Peut-être était-il ce que Savioli indique, aux années 1243

Cl 1248, comme Conseil privé; alors le Conseil privé aurait clé composé des anziani, des consuls des marchands et des changeurs, des (jonfalonniers et des autres magistrats populaires. Pcul-clre aussi é(ait-il cc que nous venons de mcnlionncr sous le nom de Conseil général des 2400 : alors le Conseil général aurait été l’asscinhlée en masse de tous les Bolonais jouissant des droils politiques.

Les anziani formèrent avec les autres fonctionnaires populaires un véritable conseil spécial du popolo, à cùlé du conseil spécial du COMMUNE. Ils avaient un sceau particulier, ce qui eonslituail à celle époque un droit très-important. Les anziani et autres fonctionnaires du popolo se firent construire un palais public, non loin du Palais du commune ; jusqu’à son achèvement, ils se réunirent dans les salles capitulaires de la cathédrale. Quand le Palais fut terminé, les anziani durent aller y demeurer dans risolemenl : l’entrée n'eu fut permise qu’aux fonctionnaires publies; les anziani ne pouvaient le quitter que pour les allaires d’Liat.

\ oilà, en résumé, l’iiistoire de la Secessio du popolo de Bologne!*).

(I) J'intcrcalc ici quelques details sur Enzio . le roi de Sardaigne; ils sont intéressants, d'abord pour l'Iiistoirc même de Bologne, et ensuite, pour c-aructeriser l’élat de lu puissance impériale dans les villes Lombardes, au milieu du XIII» Siècle.

Eiizio {Enlius, Hans, Johann, Jean), fils naturel de Frédéric II de Ilolienslaufen et d’une noble allemande, portait, depuis son mariage, en 12Ô8, avec .Adel.asia, liériticre de Torre et (•alltira, le titre de Itoi de Snrduiyne. Le 2'i juin 1239, il fut nouiiné, par son père, vicaire-général de toute l'Italie. « Les personnes et lesbiens, porte la commission impériale (citée plus haut, p. 233), souITrent danscc pays des maux inuombrnbles, les droits de rempirc y sont en décadence. L'empereur ne peut pas se laisser arracher le dépôt qui lui a été confié. Le vicaire-général veillera donc à l’adininislrution de la justice civile et criminelle, cl sur l’aliénalion îles biens ecclésiasti(|ues. Il nommera les tuteurs, les notaires et les autres magistrats de l’ordre judiciaire. \ l’exception de quelques affaires réservées à lu décision impériale, il aura l’appel de tous les tribunaux inférieurs. » Le vicaire devait apporter tous ses soins au rétablissement de l’ordre cl de la paix, et au maintien

Les pair iciens n’acceptèrent pas sans protestation l'introiluclion d’innovations, qui renversaient complélcnacnt les anciennes constitutions germaniques ; plus d'une fois leur opposition sc changea en résistance armée : presque toujours ils avaient le dessous. Privés de leur ancienne influence politique, repoussés systématiquement des emplois publics, condamnés fréquemment à l'ostracisme, il rccliereliaicnt alors à l'étranger ce qu'ils ne pouvaient trouver dans leur patrie: ils devenaient Podestà, capitaines du

des droits de rcmpirc. Enzio, dont les historiens vantent 1rs talents et la beauté physique, n'eut guère l'occasion d'exercer ses vains pouvoirs. Son rôle se borna à guerroyer à la tète des seigneurs gibelins et des milices des villes gibelines contre les villes et les seigneurs giielTes. C'est dans un de ces combats, livre à Foss.il ta (26 mai 12^9), près de Modène, sur la Scullcna, qu'il fut fait prisonnier par les Bolonais, après avoir soutenu, dans la mêlée, un combat singulier contre Antonio de' Lambertazzi. Ce dernier qui avait amené au Podestà, Filippo Ugone, de Brescia, un renfort de troupes, était porteur d'un ordre des Conteih ^ ordonnant que, a bataille devait être livrée le 26 Mai au matin. ■> Les memes conseils décidèrent: « Le Roi Enzio, âgé de 24 ans, restera prisonnier jusqu'à sa mort. » Les menaces de Frédéric II ne parvinrent pas à faire révoquer cet ordre inhumain. Les Bolonais répondirent a l'empereur : o Nos ennemis, qui sc fiaient plus à votre puissance qu'à la sagesse et à la justice, sont vaincus. Et cependant ils sc montrent pleins d'orgueil, comme si des menaces et de vaincs paroles pouvaient nous effrayer. Nous ne sommes pas comme le roseau que le vent agite, comme la neige que le soleil fait fondre. Sachez donc que le Roi Enzio est notre prisonnier, et qu'il le restera ; nous avons le droit d'en décider ainsi, (juc si vous voulez tirer vengeance, le pouvoir vous en manquera ou nous l'emporterons sur vous. Le trait n'atteint pas toujours celui qu'il menace; le loup ne parvient pas toujours à ravir l'agneau qu'il guette. Le proverbe l'a dit : petit chien ne lâche pas prise contre le sanglier éenmant! » Les invitations plus douces de Frédéric II n'enrent pas plus de succès que la proposition du malheureux jeune-homme de donner, pour sa rançon, un anneau d'argent, tellement grand qu'il entourerait la ville. Enzio mourut, le 14 mars 1272, après plus de 22 ans de captivité. Son testament, dans lequel il pardonna aux Bolonais et les pria de récompenser scs médecins, est touchant. S'il faut en croire le consciencieux historien des llohcnstaufen, Enzio connut, dans sa captivité, une jeune personne de Bologne, nommée Lucie Biadagola,cl de celte liaison serait issue la famille Bentivoglio. S'il en est réellement ainsi, Enzio s'est involontairement, mais cruellement vengé: les comtes de Bentivoglio élevèrent, sur les ruines de la liberté Bolonaise, une principauté, qui porta leur nom. — Sur Entius, voy. outre Savioli et R.umer, les monographies de Pktracc.iii (in-8", Faenza, I7ii0), de Koeler (in-4®, Güllingen, 1757) et de Müxcii (in-8®, Stutgardt, 1841). — M. BoEiniKn a écrit les lUijcstes d'Entius, à la suite de ceux de Frédéric II.

peuple, elc., dans les autres villes de Tllalie. Mais ils ne se déeouragaient pas ; au moindre signe de revirement, ils reparaissaient avec leur persévérante fermeté. La victoire serait devenue enfîn le prix de leur courage, s'ils avaient su se vaincre euxmémes.

Durant tout le XIIl" siècle, la noblesse Bolonaise fut divisée en quatre ou cinq partis rivaux : les querelles des Lambertazzi et des Geremei, des Frenari et des Guezzi, des Zovenzoni et des Tcttalasina, des Basacomari et des Magarotti, etc. , étaient interminables. Vers le milieu du XIIF siècle, les deux grands partis qui se disputaient le pouvoir étaient désignés par les noms des deux premières familles que je viens de citer : les Lambertazzi étaient à la tète des Gibelins et de la plus grande partie de la noblesse ; les Geremei conduisaient le parti guelfe et la plupart des corporations; parmi ces dernières, les bouchers (Beccaj) se distinguaient par leur turbulence et leur activité. Ces noms continuèrent à désigner les deux partis , même après l'extinction de l’influence des Lambertazzi et celle de la famille des Geremei.

Certes l’institution des Anziani avait beaucoup aidé au développement de la puissance populaire ; mais elle avait le défaut de l'éparpiller : elle ne donnait pas au parti toute la cohésion et l'unité désirables. C'est pourquoi, en I2I>3, il fut choisi, à l'étranger^ un capitano del pcypolo. Remarquons cette dllTércnce entre Bologne et la plupart des autres villes Lombardes , où le capilanat appartenait presque toujours ù quelque chef populaire Indigène et formait d’ordinaire le premier degré de la Signoria. A Bologne, le capitano del popolo avait à peu près les mêmes attributions que le Podestà du commune : il convoquait les Anziani, les corps de métiers et les sociétés d’armes, et prenait, d’accord avec eux , des décisions souveraines. Il avait une juridiction étendue et souvent en opposition avec celle du Podestà. Comme il y avait deux états, il y eut deux pouvoirs ; c’était logique : souvent le capitano,

aidé des Ànziani et des consuls des marchands cl des changeurs, décidait seul de la guerre cl de la paix. 11 était dilTioilc de s'arrêter sur une pente aussi glissante : le caractère distinctif de toute démagogie, c’est la logique dans l’erreur. Des corps de métiers et des

permis envers le Commune, en se créant, de leur propre chef, des droits publics séparés et spéciaux. Le moment allait venir, où l’ancienne commune de Bologne renfermerait autant d’états que de corporations ou de corps de métiers. Cet étrange système politique, dans lequel il est facile de reconnaître le mélange bizarre des coutumes germaniques et des idées plébéiennes de Rome antique mal étudiée, devait conduire à l’abîme non seulement les franchises publiques, mais encore l’état lui-mème : il était urgent de l’arrêter et de le détruire ù sa naissance. De même qu’antérieurement on avait défendu aux citoyens de Bologne de recevoir de l’argent de la main des étrangers ou de se soumettre envers eux à des devoirs d'obéissance ou de vasselage, sans l'aulorisalion du Podeslà; de même on fut forcé de décider qu’à l’avenir il était interdit de contracter des alliances politiques, de créer des corporations particulières non agréées ou d’autres institutions et associations dangereuses pour la constitution de l’État, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur.

La mesure était sage : elle empêchait certains clTets du mai dont la constitution souffrait , mais elle n’en enlevait pas la cause première. On voulait imiter les Romains, alors que la plupart des traditions nationales étaient depuis sept siècles anti-romaines. Il y avait antagonisme entre les idées à la mode et les faits. L’esprit humain est au-dessus des faits historiques, je le reconnais; mais malheur aux peuples qui ne tiennent pas compte des faits de leur histoire.

En I25G, les nobles-gibelins, c’est-à-dire, les Lambertazzi, enhardis par les succès de Manfred , autre enfant naturel de

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Frédéric II (on lui en connaît dix), relevèrent leur drapeau humilie. On courut aux armes. Les guclfes-populaires, c’est-àdire, les Geremei , l’emportèrent de nouveau. La faction viclorieusc, pour se mettre désormais à l’abri d’entreprises analogues, chargea une commission extraordinaire d’établir ce qu’elle appelait scs droits sur une base inébranlable. Cette commission fut composée de 42 membres : 8 pour les corporations des marchands et des changeurs, 17 pour les corps de métiers, 17 pour les sociétés d’armes. Du mouvement révolutionnaire qui suivit la victoire des Geremci et du travail élaboré par la commission , sortit une constitution qui consacra le triomphe défînitif du Popolo, En voici les points principaux :

Le capitanat du peuple est aboli , attendu que son titulaire s’est montré impérialiste et a trahi les intérêts du Popolo. Le Podeslà sera élu par le Popolo et la Noblesse : iO personnes, choisies dans les quatre quartiers , procéderont à l’élection dans les vingt-quatre heures, sinon on nommera 40 nouveaux électeurs. Les électeurs feront choix en même temps de plusieurs autres magistrats. Le Podeslà, pas plus que les autres fonctionnaires de l’administration communale, n’a aucun droit, ni pouvoir sur les corporations : il ne pourra ordonner, sans la participation de la majorité des anztani et d’au moins 140 membres du Conseil général, aucune dépense dépassant la somme de 400 livres. On nommera , tous les deux mois , dix-sept anziani, neuf pour les corps de métiers, huit pour les sociétés d’armes : les (lilTérciites corporations auront ce droit de nomination à tour de rôle; les bouchers pourront élire un anziano tous les deux mois. Les anziani ne seront rééligibles que deux ans apres l’expiration de leur mandât. Les nobles sont exclus de toutes les fonctions délivrées par le popolo. La guerre est décidée par la majorité des anziani, d’accord avec leurs aides. Les juges du Podestà ne pourront plus agir dans les élections faites par le Conseil général.

A l'avenir, les bullclins seront distribuées et les votes recueillis par des motjics mendiants. Les statularii ne pourront plus agir désormais, sans le concours des corps de métiers et des sociétés d'armes.

On ne sait pas exactement quelles furent les mesures nouvelles, concernant les conseils. Les nobles et \es Jurisconsultes y exclus du Conseil privé, pouvaient entrer au Conseil général, en faisant inscrire leurs noms sur les registres de la corporation des marchands, de celle des changeurs, d’un corps de métier ou d'une société d'armes.

Le parti guelfe populaire était inaitre de la situation : uni un instant, pour ralTranchissemcnt général des serfs, dont nous avons parlé plus haut, il se divisa plusieurs fois sur la question du rétablissement du capitanat. L'administration directoriale des anziani avaient de chaleureux partisans, parce que avec elle l’autorité ne se trouvait, pour ainsi dire, nulle part. On rencontre des capitaines du peuple aux années 12;)6, 1259, 1267, etc. : aux années intermédiaires on n'en trouve pas de trace. Quant au Podestà cl aux fonctionnaires sous ses ordres immédiats, leur influence politique était complètement effacée : leurs fonctions devinrent purement judiciaires.

Cependant le triomphe du popolo n’arrèla pas les luttes violentes des factions, qui forment comme l’essence de la vie politique dans les villes italiennes, au XIII' siècle. Quand les factions ne pouvaient se donner pleine carrière à Bologne môme, elles cherchaient à satisfaire au dehors leur brûlante activité. Au mois d’avril 1265, les autorités de Bologne défendirent à leurs concitoyens de prendre part aux luttes de partis dans les villes voisines de la Bomagne, de la Tuscic cl de la Lombardie. Celle perturbation permanente du repos public était augmentée encore par la division qui régnait entre les étudiants de Tuniversité pour la nomination du recteur.

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Les troubles devinrent tellement graves , que , les populaires eux-mêmes instituèrent, en 1271, une confrérie spéciale, composée des hommes les plus énergicjues de toutes les Sociétés d'armes et nommée Société delta Giustizia : elle fut chargée de rétablir Tordre par la force et de punir les coupables. Les pouvoirs , de cette société protectrice {sociela protettrice) étaient fort étendus : ses membres furent déclarés exempts du contrôle du syndicat, et inviolables dans leurs personnes comme dans celles de leurs enfants et neveux. Ces mesures et d’autres encore ne produisirent que peu de résultats satisfaisants.

Les querelles des Rangoni et des da Sassuolo , à Modéne , furent Toccasion d’une nouvelle prise d'armes entre les factions Bolonaises , alliées à ces familles rivales d’une ville voisine (^1274).

A Bologne, l’influence de la faction noble , quoique devenue très faible, se basait principalement sur Tappui des sociétés d’armes : les Lambertazzi pouvaient compter sur le concours de deux de ces sociétés, appelées Val d'Avesa et Traverse, Les Geremeif secourus par les Guelfes Lombards et ceux de Fcrrare, remportèrent de nouveau la victoire : les Lambertazzi quittèrent Bologne avec plus de 10,000 Imbitants! Le parti vainqueur nomma une Balte (Balia, pouvoir, autorité), composée de deux députés de chaque corps de métier ^ de deux députés de chaque société d'armes et deux Juriscoîisulles, Senzanone Pipini et Niccolô Tencarari. L'ùmc de cette Balte était un populaire, nomme Rolandino de’ Passagicri, un des plus fougueux Geremei. Les nobles, plus que jamais exclus de tout emploi public, furent proscrits sans esprit de retour. Les deux sociétés^ alliées du parti vaincu, et celles des Delfini et des Branchete, furent dissoutes.

Cependant Tcxil des Lambertazzi ne fut pas de longue durée.

Ils furent réconciliés avec leurs adversaires par les soins d'un

ilO LES AILLES LOMBARDES AU XIID SIECLE.

dominicain, Fra Lorenzo. Celle réconcilialion elle-niéme, dura peu. Les Bolonais continuèrent à consumer les forces vives des libertés publiques , dans des dissensions intestines sanglantes et dans des guerres étrangères, sans gloire et même sans proiil.

* En 1321, le popolo voulut effacer jusqu'aux derniers vestiges du commune, en nommant, principalement sur les instigations des Maltraversi (Esprits de travers), à la tète desquels se trouvaient les familles des Gozzadini cl des Beccadelli, un Gonfaloniere di Giustizia, espèce de grand justicier, à formes sommaires, incarnation de la souveraineté populaire, instrument de ses passions et de ses rancunes. Le parti, opposé à celle nouvelle magistrature, s’appelait les Sacchesi (en forme d’échiquier), d’après les armoiries de la principale famille de celte faction, les Pepoli. Las enfin de la tension perpétuelle, h laquelle était soumis l’esprit public, les Sacchesi crurent trouver un remède au mal de la démagogie, en proposant de soumettre la ville à la suzeraineté papale : les Pepoli reçurent d’abord pour réponse un arrêt d’exil. Mais, en 1527, le Conseil général décida, à la presque unanimité, d’offrir la suzeraineté de Bologne au Souverain-Pontife. Un légat, Bertrand du Poiel, vint prendre possession de la ville, au nom du S. Siège. Les Pepoli rentrèrent ; le Gonfalonierat fut aboli, du moins dans sa forme dictatoriale.

Les Maltraversi y un instant abattus, reprirent bientôt le dessus, au point qu’en 1554, le légat du pape dut quitter la ville. Ce triomplie, lui aussi, fut éphémère; car leurs adversaires parvinrent rapidement à faire élire seigneur à vie, Thaddeus Pepoli. Ce patricien, riche, instruit (il avait fait de brillantes études à l’université) et universellement estimé par ses concitoyens, respecta les formes républicaines et les magistratures existantes, et gouverna comme lieutenant du Pape. Sous son administration sage et ferme, Bologne jouit enfin du repos, dont elle avait un besoin extrême. La suzeraineté du Pape , qui ne se faisait sentir

que par la perceplion d’un tribut annuel de 8,000 éeus d’or, fut interrompue plusieurs fois par la domination étrangère.

La forme extérieure de l’état fut maintenue, sauf la distinction du popolo et du commune. Ainsi, par exemple, dans un document de l’an 1398, on lit : «... Consilinm generale Populi et Communis Bononiœ... Aniianiy Comules et Vexillifer Justiliœ Populi et Communis... »

§ 3. Univei'sité de Bologne i^). — L’Italie eut la gloire de répandre deux fois en Occident la culture des lettres, des sciences et des arts. Arrezzo, Fcrrare, Padoue, Perugia, Plaisance, Pise, Ravenne, Reggio, Rome, Sienne, Trévise, Verceil, Vicence, Naples et surtout Bologne possédaient, au XIIP siècle, des universités ou des écoles d’enseignement supérieur, que l’on venait visiter de toutes les parties de l’Europe.

En 1138, Frédéric I" ordonna, à la diète de Ranchalia, que, les professeurs et les étudiants voyageraient et demeureraient partout en sécurité ; que les autorités auraient à prêter un concours actif pour l’exécution de cet ordre; que les étudiants auraient le choix de se faire juger par leurs professeurs ou par l’évèque. Quoique Bologne ne soit pas nommée, c’était principalement l’université de cette ville que l’empereur avait en vue dans son Vrivilegium scholasticum.

Au XIIP siècle, les universités et écoles de droit Jouissaient d’une considération extraordinaire : professeurs et étudiants possédaient des droits ci privilèges étendus. L’université formait une personne civile, une communauté spéciale^ séparée de la commune et de la république.

J’ai dit précédemment ce que l’on sait de l’origine de l’université de Bologne et de son histoire au XIP siècle. Au XIIP siècle, on

(1) Voy. sur l'université de Bologne et en général les imiversilés an moyeiiôgc, le magnifique travail de M. de Savignt. dans son Histoire du Droit Homain au Afoyeu-dffe.

m LES VILLES LOMBARDES AU XIID SIÈCLE.

y enseignait le droit, la médecine, la philosophie, les mathématiques, la grammaire, la théologie. Ce n’est pas le lieu ici d’entrer dans des détails sur l'enseignement de l uhiversité de Bologne. Je me borne à eonslater le prodigieux effet moral de eet enseignement en Italie et dans l’Europe entière, et à faire quelques observations sur l’organisation de l’université dans ses rapports avec le droit publie de la ville.

Les étudiants, nés et domiciliés à Bologne, ne pouvaient voter dans Yassemblée universitaire, ni occuper des fonctions universitaires. — D’après les statuts de l’université au XIII* siècle, les étudiants se divisaient en : 1“ Citramonlani : 17 nations; 2“ (Jltramontani : 18 nations, dont la dernière comprenait les Flanilrenses.

Les étudiants nommaient le Recteur ou les Recteurs ; car il y en avait souvent plusieurs, soit pour les deux divisions en nationalités, soit pour les deux facultés de droit et de médecine. Ces élections donnaient lieu fréquemment à des luttes de partis, qui dégénéraient parfois en combats sanglants entre les diverses nations. En 1265, l’assemblée des etudiants fut divisée en quatre corps de nations :

1" Bretons, Anglais, Provençaux, Espagnols sauf les Catalans,

2“ Bourguignons, Picards, Tourangins (Touraine), Orléanais, Normands, Poitevins, Gascons, Hongrois, Polonais, Catalans,

5* Allemands.

4“ Citramontains, c’est-à-dire , les étudiants originaires de la Péninsule et des îles Italiennes.

Le rectorat devait appartenir, à tour de rôle, à l’un des trois premiers corps. Quelle est l’université actuelle qui puisse soutenir la comparaison avec l’école de Bologne au XIII* siècle, pour le nombre des étudiants étrangers?

Les professeurs et les étudiants relevaient de la juridiction du recteur. Les professeurs eux-mêmes n’avaient aucune voix aux délibérations, s’ils n’avaient été recteurs. Ces mœurs universitaires

peuvent nous paraître extraordinaires aujourd’hui. Mais il ne faut pas perdre de vue que la majeure partie des étudiants ultramontaim étaient des hommes faits; beaucoup d’entre eux avaient déjà occupé dans leur patrie des fonctions éminentes ; tous avaient entrepris, par pur amour de la science, un voyage long et coûteux.

En 1213, une lutte sanglante s’éleva entre les Lombards et les Toscans : les autorités académiques y impuissantes à l’étouflcr, cédèrent la juridiction criminelle au Podestà, et ne conservèrent que la juridiction civile. Le Podestà introduisit, de force, plusieurs autres innovations et signala son intervention par une grande sévérité. Les étudiants en masse firent entendre d’énergiques protestations; comme elles demeuraient sans écho, beaucoup d’entre eux quittèrent l’université. En 1215, on transigea ; les mesures attaquées furent rapportées ; mais les autorités académiques. élues par les étudiants, durent promettre de se présenter, à l'avenir, dans la quinzaine, devant le Podestà, pour prêter serment aux loi du commune. Les Romains et les Toscans s’adressèrent alors au pape Ilonorius III, qui, tout en exhortant les étudiants à l’ordre et à la modération, ordonna que, toutes les dispositions, contraires à la liberté et aux franchises des professeurs et des étudiants, fussent abrogées. L’Eglise, par l’organe de son chef, était la protectrice des universités, qu’elle avait créées (<).

En 1258, un étudiant génois se prit de querelle avec un magistrat de la république et le tua. Le Podestà fil exécuter le cou|)able, malgré les menaces de ses camarades. Le conflit dura un an. Voici comment il fut levé. En matière criminelle, l'instruction judiciaire devait se faire en présence des professeurs, qui seraient en même temps les défenseurs des prévenus. D’autres mesures

(1) Cp. lo Bulle d’tnnocenl IV pour stimuler les éludes philosophiques en Fronce, en Angleterre, en Ecosse, dons le pays de Uuilcs, en Espagne et en Hongrie. Du Boulav, IIist.de l’univ. de Paris, od a. I2î5i.

m LES VILLES LOMBARDES AU XIIU SIÈCLE.

encore furent arrêtées ; mais elles ne concernent pas la constitution générale de In ville de Bologne.

Ces quelques détails suffiront, je pense, pour caractériser Timportance de Tuniversité de Bologne, au point de vue du droit public de cette ville.

Je passe à riiistoire de Vérone.