CHAPITRE I

DE LA DÉGADENCB DU RJ^GIHE MUNICIPAL ROMAIN EN ITALIE, DU Ve SIÈCLE AU MILIEU DU Vl% ET DE SA DESTRUCTION COMPLÈTE DANS LES VILLES OCCUPÉES PAR LES LOMBARDS.

g i. Des Municipes Romains jusqu'à l'arrivée des Lombards.

Au y*" siècle (^), les Municipes de Tltalie ne jouissaient plus de ce bien-être matériel et politique , qui les avait portés , sous le gouvernement de la République et même au début de FEmpire, au plus haut degré de splendeur. Réduits à n'être dorénavant qu'un des mille rouages du système centralisateur de la cour impériale, ils nétaient plus que Tombre deux-mêmes. De leur prospérité matérielle perdue sans retour, ils n'avaient conservé que les charges, qui augmentaient en raison de sa décadence ; de leurs antiques libertés , devenues incommodes , ils ne possédaient plus

(i) J. GoTHOFBSDus. PurcUila ad Cod, T/teodo*., XII , 1. - Fr. Roth, De re t/mnieipali Homanorum, Stutgardt, 1801. — Guizot^ Essais sur l'histoire de France, 5e cdit. Paris, 1841. Premier essai. — F. Waltsr. Geschichte des rômischen Jlechts kU auf JusHnian. fiooo, 1840.

.-iB-- ••••••• • • LIVRE I.

que les formes surannées , dont Tobservation obligée était aussi dérisoire que traeassière.

Pourtant, malgré toute leur dégénérescence, ils contenaient encore le germe d*une communauté libre. Au lieu de le laisser se flétrir, un souffle généreux, parti de Rome ou de Constantinople, pouvait lui donner une vigueur nouvelle. C'eût été d'ailleurs un acte de bonne politique; car c'était là, au sein de la classe moyenne, que le pouvoir impérial aurait du établir les bases de sa force et de sa résistance aux ennemis du dehors. Les Municipes libres, ou du moins honorés, jamais les barbares n'auraient franchi les frontières, avec cette facilité qui étonne au premier abord : comme aux grands jours de Marins , des armées tout entières seraient sorties de cette terre féconde. Mais « le despotisme a ce vice, entre mille autres, que son exigence croit dans la même proportion que décroissent ses moyens. Plus il affaiblit^ plus il a besoin de s'exagérer; plus il s'appauvrit, plus il faut qu'il dépense (*). » Le pouvoir impérial, à qui, du reste, il ne pouvait convenir de laisser faire et dire, dans les Municipes, ce qu'il réprimait, avec un soin jaloux, à Rome ou à Constantinople, allait en s'afl'aiblissant, avec une rapidité dont il était facile de calculer le terme fatal. Ses craintes soupçonneuses lui donnaient le vertige. Le fisc était dans la détresse et l'on entrevoyait sa ruine complète. L'Empire était comme étreint par une nuée de fonctionnaires, chargés d'en extraire administrativement la plus grande somme possible de revenus, pour combler les déficits du trésor.

Si les Municipes purent survivre à la perte de leurs libertés , ce fut grâce à ce système de fiscalité à outrance, qui usait sans pitié des moyens faciles d'exécutioti, que leur organisation admi-

(I) GuizoT, I. c, p. 13.

nistralive mettait à sa disposition. Ils furent maintenus, malgré eux, par la force. La qualité de membre du Municipe, deDécurion ou de CurialeO)^ comme on disait généralement alors, était devenue une charge ruineuse, dont on cherchait à se débarrasser, au prix des plus douloureux sacrifices. Les Décurions avaient formé aotrefois un ordre (ordo decurionum) honoré, dont on s'enorgueillissait, avec une légitime fierté, d*étre membre. Maintenant l'exemption des fonctions Curiales était un privilège envié. Il était accordé, non-seulement à ceux, qui, par la nature de leur position dans Tétat ou dans la société^ en étaient naturellement exclus, mais encore et surtout à ceux que le pouvoir impérial voulait s*attacher : sénateurs, officiers du palais, clergé, militaires, plèbe. Le privilège , héréditaire comme la condition des Curiales, diminuait chaque jour le nombre de ces derniers, et, par une loi fatale^ augmentait les charges du Municipe, qui ne se composait plus que des petits propriétaires. On en arriva enfin à affecter « une classe immense de citoyens, leurs biens comme leurs personnes» au service public le plus onéreux et le plus ingrat, comme on affecte les animaux à tel ou tel travail domestique (^). »

Ce tableau des Municipes au V'' siècle, est loin d'être exagéré, n suffit d'ouvrir le code Théodosien et d'y parcourir les nombreuses constitutions qui concernent les Curiales^ en les comparant, par exemple, aux prescriptions de la table d'Héraclée (^), pour com-

(1) Decurio est le terme antique. Curialit, déjà fréquemment employé au ly* siècle, est Texpression générale au V«. — Il ne faut pas confondre les CuriaUê des Municipes romains du V« siècle avec les Curialet qu*on trouve à Ravenne, par exemple, après l'arrivée des Lombards.

(2) GuizoT, 1. c, p. IK.

(3) Plébiscite, qui traite de Torganisation municipale et date probablement de la fin du VII« siècle de Rome. Les fragments de la table d*airain, sur laquelle il est gravé, ont été trouvés en 1732, près de Tarente, à Héraclée (de là Tabula Heracleensis) , et se trouvent aujourd'hui à Naples. Voy. éd. Mazochi. Neap., m^.fol.

prendre combien leur position était devenue intolérable. De Théodose à Justinien, elle ne fit qu*empirer.

Les magistrats municipaux étaient réduits au rôle d'employés infimes du fisc impérial. Non-seulement ils étaient responsables de leur propre gestion et de celles de leurs collègues, mais encore ils étaient garants des successeurs quils présentaient W. Les Curiales répondaient de la perception des impôts, qui, en cas de non-recouvrement, étaient pris sur leurs propres biens : ils étaient contraints de prendre les immeubles , abandonnés par leurs possesseurs hors d'état de satisfaire le fisc (^). Insolvables^ ils étaient torturés avec des onglets de fer P).

Sans l'autorisation du gouverneur de la province, nul Guriale ne pouvait vendre la propriété qui le rendait tel, ni s'absenter du Municipe, même pour un temps limité : captifs dans la cité qu'ils administraient W, les Curiales étaient exploités comme de vérilables prisonniers d'Etat.

(1) L. 54, C. Th. de Decur,^ Xïl, 1. — L. 2, L. 8, C. Jobt. de euscept., X, 70. — L. 8, L. 10^ C. Th. eod., XII, 6. — Tit. C. Just. quo quisque ordine conveniatur, XI, 35. — Cp. Fa. RoTH., 1. c, p. 159 sq.

(2) L. 186, C. Th. de Decur., XII, 1. — L. 17, ^ 7. D. ad Munieipalem, L. 1. ~ L. i8;§ 26, D. de Munerib, et Honorib., L. 5. — L. 1, L. 6, L. 17, C. Just. de omnj agro deierto, XI, 58.

(3) L. 2, C. Th. de Quœet.^ IX, 35. Decurlones, sive ob alienum, sive ob suuin debitnm, exortes omnino earum volumus esse pœoarum quas ûduculae et tormenta constiluunt. Quod quidem capitale judici erit, si in contuineliam ordinis exitumque temptetur. Majestatis tanlummodo reos, et quœ nefanda diclo sunt cooscios aut molienles, ex ordine municipali, maneat tam cruenta conditio : debitores vero et quos allectos aut susccptores memorant, a summo usque ad inGmum ordinem curiales exortes talium volumus esse pœnarum. Habet severitas mulla quse sumat ad sanciendam publici offîcii disciplinam, ut abstineant tam cruenlis. — Plumbatarum vero ictus, quos in ingenuis corporibus non probamus non ab omni ordine submovemus, sed decem primos tantum ordinis curiales ab immunitate hujusmodi verberum segregamus : ita ut in ceteris animadversionis istius habeatur moderalio commonentis (Gratien, an. 376). L. 115, C. Th. XIII, 1. — Cp. Ed. Laboclate. Hiêtoire du Droit de propriété foncière en Occident. Paris, 1839, p. 105.

(i) L. 9, C. Th. de Decur», XII , 1. — L. 1, C. Th. de prced, et mancip, Curialium sine decreto non aliettandiSf XII, 3. ~- Fa. Rotb., 1. c, p. 81.

OfilGlNES DES COMMLTiES LOMBARDES. 19

Pour échapper à celte tyrannie odieuse, tous les moyens leur étaient bons. Ds cherchaient un refuge dans les rangs du clergé (^), dans le service militaire (^ et jusque dans FesclaYage (^. Mais en ¥aia : on les traquait, sans trêve ni relâche, pour les réintégrer dans leurs étranges honneurs (^). Ils se prêtaient volontairement à la spoliation ; ils offraient d'abandonner entièrement ces biens, causes de leur déplorable condition ; mais en vain : la loi les immobilisait entre leurs mains (3).

Théodose avait comparé la condition de Guriale, à un sacerdoce W, oubliant que lui-même avait défendu de ne pas faire de la curie un lieu de supplice (^. Se traînant dans lorniêre habituelle, ce grand homme ne prit aucune mesure efficace pour lutter contre le courant qui emportait ces antiques institutions de la liberté romaine. Elles furent couvertes 'd'ignominie. On condamna les criminels à entrer, dans les rangs des Curiales, ouverts aussi aux juifs délestés, aux hérétiques et aux enfants naturels, qui acquéraient ainsi les droits de la légitimité (^).

(i) L. 99, 63, 104, etc., C. Th. de Dectir.y XII, 1. — Gothopmd. Paratitl. ad C. Th. XII, i.-~WÀLTKB,Adm. Bechtêgeêch,,p. 392, note 33. — Nov. Major., Tit. I.

(2) L. i3, ^, etc., C. Th. de Decur.^ XII, 1. —Tit. C. Th.de hU quieondit. propr. reiiquerunt, XII, 19.

(3) GoTBOfaEo. Parât, ad C. Th. XII, 1. — Fa. Rotb., 1. c, p. i4. ~- Novel. Major., I. — Salvian., de gubemat. Dei, V, 7, 8; éd. Gréooirk et Collombbt, avec trad. fx, Paris, 1834. — L*esclavage cessait par Tcntrëe dans les ordres. Voy. Waltbr, Rom. Rechtsgesch., p. 494 et la note 107 : Nov. 3, c. 2, § 1; Nov. 123, c. 17, 33.

(i) Voy. aussi Tit. C. Just. de Decur. et filiis eorum^ X, 31.

(5) Tit. C. Th. de prœd. et mancip. Curialium sine décréta non alienandis, XII, 3. — P(oveI. Major., I. — L. 1, C. Just. de prœd, Decurionum tinedecreto non alienandiê. — Novel. Just., 38, prœfat. — Cassiooorus. VaHarum libri XI i (open omnia, fol., Venet., 1729), Voy. VJI, 47.

(6) L. 122, C.Th. de Decur., XII, 1.

(7) L. 108, C. Th. de Decur,, XII, 1. — Ne qnis existimet curiie loco tuppticii quemquam deputandum , cum utique unumquemque criminosum non dignitas debeat sed pœna comiUri. -~ Voy. aussi L. 66, C. Th. de Decur., XII, 1.

(8) L. 99, 163, etc., C. Th. de Decur., XII, 1 ; et les passages cités par Roth, de

A côté des Municipes, s'élevait , en dehors de toutes les préoccupations politiques , près de Tédifice chancelant des institutions romaines, une communauté nouvelle, la paroisse chrétienne, qui absorbait insensiblement toutes les forces vives de Taneienne association politique de la localité. Autour de levéque vinrent se grouper tous les chrétiens, c est-à-dire^ la partie la plus saine de la population de Fempire à son déclin. C'est ce qui explique le rôle actif que le clergé chrétien joua lors des invasions barbares. Du V* au VP siècle , quand une ville est menacée , assiégée ou dévastée par les hordes germaniques, nous voyons presque toujours, dans les sources historiques, qui nous rapportent ces faits, le clergé local et son chef, Févèque, intervenir, dans le drame final, d'une façon décisive. L'institution du Défenseur de la cité contribua grandement à donner au clergé catholique cette position prédominante. Créée pour sauver les Municipes de Tabime, cette institution ne fit que hâter la décomposition , qu'elle avait mission d'arrêter. Le Défenseur de la cité (defensor eivitatis, plebis, loci) n était pas élu par les seuls Curiales , mais par la cité tout entière (1). Les Curiales étaient exclus de cette magistrature, tandis qu'ils étaient seuls admissibles à toutes les autres (^ et que, seuls, ils supportaient toutes les charges de la cité. 11 est facile de comprendre que, dans une élection, à laquelle tous, jusqu'aux plébéiens, prenaient part, les chefs de la communauté chrétienne, élus eux-mêmes par la généralité des fidèles, devaient jouer un rôle actif et prépondérant. L evèque devint

re municip. — Cp. Saticny, Hist. du Droit romain au moyen-âge, ï, p. i^. — L. 38, C. JosT. de Dfcur, etfiliis eorum, X, 31. — Novel. Just., 4*5.

(1) L. 1. C. Th. de defensoribus civitatum, I, il. — L. 8, pr., C. Jost. dedefens. civit. I, 55. — L. 19, C. Jost. de episcopali audientia, I, ^. — Voy. aussi Novel. Major., T. V, de defeiu, civiL

(2) L. 2, C. Just. de defensor civit., I, 55. Defensores civitatum, non ex decurionum seu ex cohortaiinm corpore, sed ex aliis idoneis personis huic ofBcio depu* tenlur. — Cette loi fut changée par Justinien. Nov. 15, cap. 1.

donc, naturellement, par la seule force des choses^ le premier personnage de la cilé(*).

Ainsi toutes les causes de dissolution se réunissaient pour précipiter la décadence des Municipes.

En résumé , au milieu du Y* siècle , les Municipes , dépourvus de spontanéité et d'initiative^ ne jouissaient daucune garantie politique, livrés quils étaient aux caprices du despotisme impérial, aux insolences et aux vexations de ses agents. Leurs plaintes ne pouvaient parvenir au pouvoir central , que par Fintermédiaire de ceux-là même qu'ils accusaient. La vie politique y était nulle. C'étaient des machines à finances. Les Curiales étaient des esclaves d'État, attachés, à titre héréditaire, au service public, comme les colons romains au fonds du possesseur, comme les serfs du moyen-àge à la glèbe.

Ce régime bâtard se traîna misérablement avec ses formes illusoires jusqu'à l'arrivée des bandes d'Odoacre et des Ostgoths. L'empire , ne pouvant se défendre par ses propres forces , était obligé de prendre à sa solde des barbares. Dans le troisième quart du V" siècle , Odoacre ou Odovacar, Hérule de nation , stationnait en Italie à la tète de bandes mercenaires, venues des différents points de la Germanie. D'après les règlements romains (^}, l'habitant, mis en réquisition, devait abandonner k l'hôte (bospes) ou militaire logé, le tiers de sa maison, pour toute la durée du cantonnement. Les soldats (hospites) d'Odoacre réclamèrent, de plus, le tiers des terres (3). Sur le refus du Patrice

(1) Sans ncaDmoins devenir un véritable magistrat municipal , comme le prétend M. Guizot (Civilis. en Europe, leçon II). Le rôle des évêques dans les MiiDÏeipes n*a pas été bien saisi par Ratnooard, Hist. du Droit Municip. en France. Mieux par Fréd. Ozanah, la Civilisation chrétienne chez les Francs. Paris, 1849. Voy. p. 379 sq.

(2) L. S, C, Tb. de Metaiis, VU, 8.

(3) Gaupp. Die German^sc/ien Afisiedlungen und LandlheHungen in denProvinzcn de$Rôm. Westreiehs in ihrer VôlkenechtlichenEigenthûmlichkcif, etc. Brcslau, 18i4,

Oreste, maître de la milice, ils se révoltèrent et mirent fin à TEmpire d'Occident, en 476. Odoacre, proclamé Roi, ne prit néanmoins que le litre de Patrice, en aSectant, vis-à-vis de l'empereur d'Orient, Zenon l'Isaurien , d'occuper l'Italie, au nom de l'Empire. La domination , mal assise de ce chef de mercenaires, *ne dura pas quatorze ans et ne lui laissa pas le temps de songer à changer les institutions romaines. Il fut chassé par les Ostgoths, dont le roi Theodorich fonda une monarchie moins éphémère (493—552).

Les Ostgoths (M prirent le tiers des terres , qu'ils firent cultiver par leurs colons et leurs esclaves ; mais ils maintinrent , pour le peuple conquis, la plupart des institutions existantes. Eux-mêmes vécurent d'après leurs coutumes germaniques. Mœurs, langues, législations , sauf les prescriptions de YÉdit de Theodorich ^ tout était différent pour les Romains et leurs nouveaux maîtres. Il est facile de se rendre compte de cette tolérance. Gomme Odoacre , Theodorich prétendait occuper l'Italie au nom de l'empire : aussi cherchait-il à s'en attirer les habitants par tous les moyens en son pouvoir. Mieux que personne , il était à même de le faire. Elevé à la cour impériale, il avait conservé, pour la civilisation romaine, une prédilection particulière. Vestimini moribiis togatis, écrivait sans cesse aux officiers goths , l'un de ses ministres, Gassiodore. Rien ne fut changé, du reste, au système centralisateur des empereurs romains , ni à l'administration fiscale , ni à l'organisation judiciaire romaine , ni à la surveillance jalouse du commerce et des métiers. Or, nous savons quel rouage utile les Municipes

(1) G. Sabtobids. Versuch iibev die Regierung der Oatgothen wàhrend ihrer Herrèchaft in Italien. Hamb.,i811. — Savicny. ^ts/. du Droit romain au moyen-àge. T. I, chap. V, § 103-lOi; T. II, chap. XI. — Manso. Geschichte des Oat-Gothischen lieicheê in Italien. Breslau, 1824. — Iwan von Glôoen. D<u Bômische Recht im ostgothischen Reich, in-8<>. lena, 1845. — C. Hegel. Getch, der Stadteverf. v. Ital., T. I, chap. I, § IV.

formaient dans ce système, combien surtout ils convenaient à radmînistration fiscale. Les institutions municipales furent donc conservées. Toutefois elles furent modifiées, en ce sens , que, le pouvoir central s'immisça, plus directement encore, dans les affaires de la cité. La direction générale passa , en fait , entre les mains des fonctionnaires royaux , soit d'un comte goth, soit de magistrats municipaux nommés ou du moins confirmés par le roi. A la chute du royaume Ostgoth , la décadence des Municipes avaient donc fait un pas de plus (^).

Les empereurs grecs (2) ne firent rien pour les relever. Pour donner une idée du degré d'avilissement auquel ils étaient descendus, il suffit de lire cette loi de Justinien, qui condamne les prêtres concubinaircs à entrer dans la Curie de leur ville (3).

Quelques années après la mort de Justinien^ les Lombards envahirent Fltalie et mirent fin au gouvernement de la restauration grecque (568). Pour donner le coup de mort au régime municipal , les nouveaux conquérants ne devaient pas faire de grands efforts.

En Orient, il se maintint, du moins nominalement, jusqu'à Tan 886. A cette époque, il suffit d'un trait de plume, c'est-àdire d'une novelle de l'empereur Léon VI, dit le philosophe, pour l'abolir , comme < errant vainement autour du sol légal (^)« »

(i) Voici le témoignage d^un contemporain. Cassiod., Variar. Il, 18. — Gudilic episcopo Theodoricus rex. Priscarum legum reverenda dictât auctoritas ut nascendoCurialis nullo modo possit ab originis siiœ muniis discrcpare; nec in aliud Reipublîcae officium trahi , qui tali preventus fnerit sorte nascendi. Quod si cos vcl ad honores transire jura vetuerunt, quam videtur esse contrarium, Curialem Reipublics amissa turpiter libertate scrvire, et usque ad conditionem pervenisse postremam, qucm vocavit anliquitas minorera senatum? — Cp. ibid., Vil, 47; IX, 2, 4.

(2) Saticrt, HUt. du Droit romain au moyen-âge j T. I, Chap. V, § 105 Si{. — C. Hbgil. Gesch. der Slàdteverf. T. I, chap. I, § V.

(5) Nov. 125, c. 29 : tune episcopus ejus secundum ecclesiasticos canoncs

decleroeum amoveat, curis civitatis cujus clericus erat, tradendo.

{i) Nov. Lbor. i6. « Tanquam incassum circa légale solum oberrent, »

2i LIVRE I.

§. â. Effets de la Conquête Lombarde^

Jusqu'ici nous avons constaté^ en même temps que sa décadence progressive, Texistence non interrompue du régime municipal romain en Italie. Que devint ce même régime, après l'arrivée des. Lombards? Seteignit-il définitivement dans les convulsions produites par Finvasion nouvelle, prit-il place dans l'économie générale des institutions politiques du peuple conquérant, ou continua-t-il d'exister en dehors de ces dernières et parallèlement à elles, comme sous la domination des Ostgoths? C'est ce qu'il convient de rechercher, avec une attention d'autant plus grande, que les documents directs et positifs nous font complètement défaut pour nous guider.

Remarquons d'abord, que les institutions politiques du peuple lombard sont antipathiques aux traditions romaines en général, et qu'en particulier, les lois lombardes ne font jamais mention des Municipes romains. Il est certain, que, les Lombards, pas plus que les Ostgoths, ne firent servir à leur usage les institutions municipales romaines , et, dans leur droit public national , il est impossible d'assigner une place à ces dernières.

Si donc le régime municipal avait pu se perpétuer, malgré la nouvelle invasion, il aurait dû exister hors des institutions générales des Lombards , grâce à la tolérance des vainqueurs , et surtout à la conservation intacte des conditions , qui jusqu'alors en avait rendu le maintien possible et même nécessaire. Plaçons la question sur ce terrain.

On sait quel était l'état de la population de l'Italie, à Tarrivée des Lombards. La propriété du sol, cultivé par les Colons, moyennant certaines redevances, appartenait aux Grands de l'empire, aux possesseurs (possessores), aux Curiales. La plu-

part des colons étaient de vrais esclaves. Les habitants libres des Munîeipes étaient :

l*" les personnes qui avaient occupé de hautes charges dans TEtat (honorati). Cétait la classe des privilégiés. Il convient d'ajouter à cette classe, sans cependant les assimiler, quant au rang, larmée tout entière, depuis le dernier cohortalis jusqu'au magister equitum peditumve; Tensemble des fonctionnaires publics, employés à la cour, dans la province, dans le palais; le clergé, depuis le simple clerc jusqu'à TévéquC.

2* Les Curiales. C'étaient les habitants de la ville, qu'ils y fussent nés (municipes) ou domiciliés (incolœ), possédant une propriété foncière de plus de 25 arpents (iugera) et n'appartenant pas à la classe des privilégiés.

3* Le menu peuple, comprenant les marchands (negotiatores), les artisans (artifices) et les membres des corporations astreintes à certains services publics (collegiati). Le restant de la population était esclave. Tous les habitants de l'Italie étaient régis par le droit Justinien (*).

Il s'agit de savoir, si, malgré la conquête lombarde, cette population conserva la propriété du sol en tout ou en partie , son droit , sa liberté , la vie.

Peu de questions historiques ont donné lieu à des théories plus contradictoires ; et cette divergence d'opinions se conçoit aisément, dans un sujet qui touche directement aux antagonismes de races et à l'amour propre national. Gomme éléments même

(1) En vertu de la Pragmaiica sanctio pro petUione Vigilii, c. 11, de Tan 554. Elle nous a été conservée dans VEpUome de Julien et se trouve , comme Const. J, dans Tappendice du Cod. JusL, sous le titre Aliœ aliquot conatitutiones. Elle commence par ces mots, qui en indiquent le but : Propelitione Vigilii, venerabilis mtiquioris Romœ episcopi, quœdam disponenda esse censnimus ad uUlilaiem omnium pfriiriêntia, qui per occident^Ues paries habitare noscuntur. Inprimis itaque, etc.

de la discussion y je crois qu il n'est pas inutile d exposer sommairement les résultats essentiels, auxquels ont abouti les principaux écrivains, qui ont traité de cette époque obscure de Thistoire d'Italie (1).