Un préambule cite S. Jean Chrysostome

Le chapitre n concerne les cimetières.

1. Les hérétiques, les schismatiques, les excommuniés, les pécheurs notoires et impénitents, ceux qui meurent dans un duel ne peuvenl être enterrés au cimetière catholique que si l'on ne peut agir autrement, et alors il faudra les placer dans un coin spécial du cimetière, avec les enfants morts sans baptême.

2. Il en va de même des suicidés, sauf s'ils ont donné signe d< repentance ou s'ils ont agi en un moment où ils n'avaient plus l'usage de la raison; en cas de doute, il faudra recourir à l'Ordinaire, mais d'une façon générale le doute sera favorable au défunt.

3-4. Le curé veillera à ce que le cimetière soit entouré de murs, entretenu proprement et ne serve pas de lieu de pâturage; les revenus provenant des herbages ou des vergers appartiennent à l'Église.

Titre xm

Ce titre s'occupe sommairement des jugements ecclésiastiques 1.

1. L'évêque est le juge ordinaire dans les affaires d'ordre ecclésiastique de son diocèse 2.

2. Dans les jugements ecclésiastiques, on suivra l'instructioi approuvée par tout l'épiscopat autrichien en 1889 3, avec quelques adaptations.

3. Le vicaire général ne faisant que remplacer l'évêque, on ne peut appeler de la sentence du premier au second 4, mais on peul appeler de celle du tribunal diocésain au métropolite, et de celui-ci au pape. Quant aux jugements rendus par le tribunal métropolitain, la seconde comme la troisième instance reviennent au Saint-Siège, qui pourra déléguer un juge appartenant au rite.

Titre xiv

Ce titre est consacré aux synodes.

1-3. Seuls les évêques résidentiels, les vicaires capitulaires et les

autres chefs de territoires ont voix délibérative dans les assemblées

1. La lettre des évêques ruthènes au pape, en date du 8 oct. 1891, dit, sans autrement préciser, que Mgr Ciasca intervint dans la rédaction de ce titre.