Ce canon cite Luc, x

3. C'est YInstructio Austriaca de 1855 remaniée. Elle est publiée comme appendice xxxvm aux actes (p. 435-524).

4. Selon le concile de Zamosc (tit. vu), c'est l'ofïicial qui exerce les fonctions judiciaires au nom de l'évêque et est responsable de la discipline du clergé; plus tard, nous voyons que le nom de vicaire général est donné à ce dignitaire. Il est remarquable de signaler que parmi les signataires des actes du concile de 1891 aucun membre du clergé des trois diocèses ne porte un de ces titres.

synodales; aux conciles œcuméniques, la décision suprême appartient au pape, qui doit également approuver les actes des conciles provinciaux.

4-6 l. Aux conciles de la province ruthène seront convoqués, outre les chefs de territoire : les évêques auxiliaires, les prévôts des chapitres cathédraux et une délégation des chanoines, les supérieurs des monastères, les protoprêtres, les représentants des facultés de théologie, les recteurs des grands séminaires, et ceux que les évêques, de commun accord, désirent inviter. Un seul laïque sera également convoqué : le plus ancien membre de la confrérie stauropégiaque de Lwow; il n'aura que voix consultative et ne pourra pas assister aux discussions concernant la discipline du clergé. Aux synodes diocésains seront convoqués tous les chanoines du chapitre cathédral, les professeurs de théologie et ceux des classes supérieures des autres établissements d'instruction, les protoprêtres et les délégués de chaque district, les membres du clergé que le chef du diocèse désire inviter 2.

7. Le concile provincial aura lieu tous les cinq ans, le synode diocésain tous les trois ans. Les autres années, des congrégations prosynodales les remplaceront : celle pour la province réunira tous les évêques, un membre au moins de chaque chapitre, quatre délégués du clergé de chaque diocèse et les personnes que les Ordinaires voudraient inviter; celles de chaque diocèse grouperont autour de son chef tout le chapitre, douze délégués du clergé séculier et les invités de l'Ordinaire.

8. Le lieu des conciles et réunions provinciales est déterminé par le métropolite d'accord avec les autres chefs de territoires.

Titre xv

Ce titre énonce quelques règles générales concernant les biens d'Église.

1. Les curés et les recteurs feront un inventaire de tous les biens de leur église, en double exemplaire; ils en enverront un à l'Ordinaire et garderont l'autre 3.

2. Ils choisiront trois laïques pour se faire aider dans l'administration de ces biens; ils tiendront un registre des recettes et des dépenses.

1. Dans les actes latins, ces canons et les suivants ne sont pas numérotés à la suite des précédents.