QUATRIÈME CONCILE d'oRLEÀNS

10. Si un évêque a ordonné sciemment diacre ou prêtre un bigame ou le mari d'une veuve 4, il saura qu'il est, pendant une année entière, suspendu de toutes les fonctions ecclésiastiques 2 ; s'il refuse de se soumettre à la sentence, il sera exclu de la communion jusqu'au prochain concile 3. Ceux qui ont été ordonnés illégalement doivent être déposés.

11. Ce qui est donné aux abbés, aux monastères ou aux paroisses n'appartient pas plus aux abbés, qu'aux prêtres. S'il est nécessaire d'aliéner quelque chose, cela ne pourra avoir lieu qu'avec la signature de Tévêque 4.

12. S'il naît un différend entre des évêques au sujet de leurs possessions, ils doivent se mettre d'accord le plus tôt possible ou recourir à un arbitrage 5. L'évêquequi s'y refuse, sera exclu a caritate fratrum 6.

13. Un juge qui oblige des clercs à des services publics, doit savoir qu'il n'a pas la paix de l'Eglise 7. Il ne doit pas, en particulier, en charger un évêque ou un diacre : car les prêtres païens euxmêmes en étaient dispensés 8.

14. Ce qui est donné à l'Eglise ou à un évêque par un document en règle, ne peut être réclamé par des héritiers 9.

15. Quiconque, après son baptême mange des mets offerts aux idoles, doit être excommunié, s'il ne s'amende pas après les exhortations qui lui auront été faites10.

16. Si un chrétien jure à la façon des païens sur la tête d'un animal, il doit être excommunié, s'il ne s'amende pas après les recommandations qui lui auront été faites41.