CHAPITRE m

SoMMAiRB. — 814-087. — SI* Les conseillers pressent l'arrivée de Louis-le-Débonnaire. — Actes impériaux. — Réunion d'abbés et de moines. — Exil des conseillers de Gharlemagne. ~ Soumission auxévêques. ~ Conseillers anciens et nouveaux. ~ Conservation et copie des capitulaires. —Collection d'Ansegise. —Le Pape Etienne assiste au conseil.

- Clercs du conseil. — Chanceliers et référendaires. — Audiences de Louis-le-Débonnaire. —Ses faiblesses et ses malheurs. — Les conseillers de Cbarlemagne. —S 9. Décadence des princes carlovingiens. — Capitulaires de Charles-Ie-Chauve. —Synodes. — Conseillers envoyés par Cliarles-le-Chauve au Roi de Germanie. — Conseil de régence. — Chanceliers, notaires, référendaires. — Fiefs héréditaires. —Vassaux indépendants. — Solliciteurs. — Eudes, Roi. — Protocole de Charles-le-Simple. —Suzeraineté de Rollon.

— Uaganon, conseiller. — Ascelin, évêque de Laon, conseiller. — Prison de Charles-le- Simple. —Rudolfe, Roi. — Louis-d'Outre-Mer. — Louis-le-Fainéant. —Féodalité toute puissante. — S 3. Les grands et les évêques.— Juridictions inférieures conservées. — Indépendance des vassaux. — Suzeraineté royale.— Appels. — Affaires ecclésiastiques, civiles ou criminelles; le chapelain. — Affaires séculières; le comte du palais. — Divers degrés de juridiction. —Conseil du Roi. —Compétence. — Procédure.