CHAPITRE V

L^iniluence du clergé, déjà si prépondérante sous la domination romaine, grandit encore lors de la conquête qui livra notre pays aux bandes barbares. Au moment où la société croulait de toutes parts et où les ruines s* amoncelaient^ rÉglise, protectrice du faible contre le fort (1), avait su en imposer par sa dignité. Non -seulement les actes les plus importants se passaient à Tombre du temple, mais les prêtres et les religieux devinrent pour ainsi dire nécessaires : les apôtres du Christ prirent place dans les conseils des souverains et virent invoquer leurs lumières à tel point que Charlemagne déclarait que les évêques avaient une partie de son ministère (2). Les rois ne se montrèrent pas ingrats et on put voir les donations en faveur de religieux se multiplier (3), en même temps que les églises et les monastères obtenaient des exemptions de juridiction (4), des dispenses de redevances, des droits (5), des immunités (6), etc. La 44* formule {appendix) de Marculfe intitulée Emunitas sanctorurriy indique les termes précis dont les rois se servaient pour concéder à un monastère pleine justice et entière indépendance; toutes les chartes d*immunités reproduisent à peu près ces expressions. Les libéralités furent sans doute assez nombreuses pour exiger la rédaction d'une formule spéciale.

(1) Voy. la trad. de la vie de saint Amant, évêque de Rbodez. (Rajnouard. Choix det poésies originales des troubadours^ II, 453). — (3) Walier, Corpus jurie germanici antiqui , II, 439. — (3) Gallia Christiana, t. VIII, 479 ; Rec. des Hist. fr,, III, 377, 886, etc. — (4) Gieseler, Lehrb. d. Kirehtn Gesch., II, 261. — (5) Warnkœnig, Hist, du droit belg., 168; Winspe&re, Storia degli abusi feudali, 267: Mœser, Osnab, Gesch.^ I, 415, 419; ^ (6) Félibieo, Hist. ds Paris, V, 595, Rec, des Hist, fr,, IV, 616, 630, 633, 641. La prépondérance des monastères était telle que lorsqu'on cherchait à vicier leurs droits, les moines armaient leurs serfs et leurs bourgeois pour les faire respecter. Ainsi l'archevêque de Bourges arma ses hommes contre Humbaud, fils d*un seigneur d'Huriel qui avait gratifié d'immunités la prieuré de la Chapelaude. (Voy. Docum. inédits pour servir à l'Hist, de France, Archiv, des départ., t. I, 496, intra annos 1097 et 1108.

Ces richesses fort considérables (1) s'accrurent encore par les cessions que firent les particuliers; quelquefois ces libéralités étaient volontaires et Ton agissait ainsi par piété (a pro animae mese remedio » (2) ), mais très-souvent les petits propriétaires ne consentaient à se dépouiller de la plénitude de leurs droits que pour échapper à l'oppression et à l'envie, aux dévastations et aux pillages des grands. Le plus fréquemment les abandons étaient inspirés par le désir d'obtenir une protection ; non-seulement on aimait mieux parfois c être esclave de Dieu qu'affranchi du siècle (3) », mais on était heureux de se placer sous l'autorité d'un évèque ou d'un abbé dont les immunités étaient considérables et qui en faisait participer ceux qui vivaient autour de lui. On cherchait surtout à éviter le service militaire en môme temps que les corvées, les exactions et les rapines (4). L'usage de recommander sa personne et ses biens à un monastère ou à une église ne tomba donc pas en désuétude mais prit de jour en jour une plus grande extension. C'est alors qu'intervint un contrat particulier, le précaire, c'est-à-dire une convention par laquelle le propriétaire d*un bien s'en dépouillait à la condition d'en conserver la jouissance sa vie durant. Klimrath proposait de le définir une institution contractuelle, mais le sens de ces mots est trop susceptible de créer des difficultés pour que nous suivions son avis.

Au premier abord on peut être tenté de confondre ce contrat avec le précaire romain, mais on ne tarde pas à reconnaître, à côté de certains points de ressemblance, des différences capitales. Le precarium romain était en effet essentiellement révocable au gré du propriétaire tandis que la precaria ecclésiastique était constituée pour un certain temps ; dans ce dernier cas un cens était stipulé comme indemnité alors que dans Vautre, en principe au moins, il n'en pouvait être question (5). Faisons de plus remarquer avec M. G. Demante (6)

(1) Au xio siècle une seule abbaje (celle de Lobbes) possédait 153 villages (Mirœus, Opéra diplom., I, 650). — (2) Formular, Epistol.y publié par de Ro> zière {Revue histor. du Dr, fr, et étr,, V, 1859, 17). — (3) V. Potgiesser, de tlatu tervorum. — (4j v. Mœser, Osriab. Gesch,, dipl. 2), 22, 17 i Baluze, II, U39, 1453 ; — Marculfe, II, 98. — (5) Voy. Obs. de Bignon, ap Ganciani, II, 225; Dominicy, de Prœrogativ. allodior., 1645, ch. IX; Leiser, Jus georg , I, 12, 18. — (6) Des précaires ecclésiaitiques dans leur rapport avec Us sources du dr, rom. {Rev, hist, du dr. fr, et étr,, VI, 1860, 47).

que les deux conventions avaient bien le même nom, mais que, suivant une décrétale du pape Grégoire IX de l'année 1235, le nom lui-même aurait varié : precarium serait le mot purement romain; precaria, precariœ seraient les mots usités au moyen âge.

Dans les dernières années de l'Empire, le précaire prit une très grande extension ; c'était à peu près Tunique mode de location tant des biens appartenant aux particuliers que de ceux des corporations, des villes et des temples païens. L'Église crut devoir y recourir aussi ; Salvien nous apprend que très-souvent elle abandonnait la jouissance en usufruit de certaines terres à celui qui donnait en retour la nue-propriété des biens qui lui appartenaient et qui revenaient à TÉglise en cas de décès (V. Nov. 7 et 120). Un pareil contrat qui permettait d'échapper à la règle interdisant l'aliénation des biens ecclésiastiques n'avait pas le caractère du précaire ; c'était à proprement parler un contrat à titre onéreux soumis en tout à la l^^ation de l'usufruit. Au Moyen kge^ nous voyons cette coutume en vigueur, mais gravement modifiée; c'est ainsi que TÉglise n'accordait que le double des terres concédées lorsqu'on lui offrait la propriété , et le triple si c'était la propriété. Cette combinaison portait le nom de precaria; comme l'a judicieusement fait observer M. Pépin Le Halleur, cette expression était manifestement impropre, mais il est probable que, en l'absence de mot consacré à cette situation, on prit celui qu'un usage fréquent avait rendu très-familier. Or la dénomination de précaire s'appliquait à d'autres contrats dont les monuments juridiques font très-souvent mention.

Après la conquête germanique, les libéralités en faveur des églises se multiplièrent, surtout les donations de terres ; néanmoins ceux qui les faisaient, désireux de concilier leurs propres intérêts avec leur désir d'obtenir une protection assurée, avaient quelquefois soin de réclamer l'usufruit des biens qu'ils cédaient. Souvent la charte constatant la translation mentionnait la réserve expresse de Tusufiruit (1) , ce qui arrivait surtout quand le donateur était un homme puissant, voulant faire un bienfait et n'agissant que sous l'impulsion de la piété; d'autres fois, au contraire, ce n'était que postérieurement que l'usufiruit était

(1) Sirmond, Fofm., 35, 38.

accordé ti celui qui venait de se dépouiller (1). Tel était le cas où l'on traitait avec un homme d'humble condition , désireux de trouver asile et protection. En pareil cas, il y avait rédaction de deux chartes, selon Marculfe, l'une (precaria) constatant la cession foite à TÉglise, et Vautre (prestaria) celle qui était faite au concessionnaire.

Ce mode d^acquisition et de concession était très-fréquenl ; toutefois on peut encore remarquer un grand nombre de concessions faites par l'Église de son propre mouvement et avec ses biens, de manière à ne pas les laisser en friche et à s^assurer des serviteurs zélés. C'est à proprement parler à ces libéralités que l'on donnait le nom de précaire (precaria, precharia, precarium d'après Ducange, de Falkenstein, precatiOy precaturia ou precatoria selon Ducange, Marculfe, Mabillon, etc. (2). )

Les biens attribués de la sorte, c'est-à-dire des maisons aussi bien que des domaines rustiques, des serfs, annonse ciiiles omniaque jura fundo cohœrentia (3), furent primitivement donnés aux pauvres, mais on ne tarda pas à en gratifier des hommes riches (4). La concession était faite par le rector ecclesisSy Yé vèque , l'abbé et l'économe. En raison de son importance , un écrit devait toujours être rédigé (precaria, c'est-à-dire carte, epistola precaria) (5) et on devait renouveler ce titre tous les cinq ans (6), sans doute afin d'éviter les usurpations ; quelquefois cependant on dérogeait à cette formalité, en Italie notamment (7). Il fallait la c vera rei corporalis traditio » (8). De son essence, le précaire était temporaire et l'usufruit se réunissait à la nu-propriété par consolidation en faveur de TÉglise après la mort de celui qui en jouissait ; très-souvent les textes por-

(1) Marculfe, II ; Appendixt 27, 38, 41, 42 ; Lindenbrog., form., 33, 23^ 25. — (3) En Allemagne on disait Bedegut(HUllmann, Uniersuchting uber Naturaldigmte, 54), Leibgeding (de Falkenstein, Cod, dipl. antiq, rerum Nord" gatfitnt; d'après M. Demante (loc. cit., 48) dans les formules, si precaria désigne le titre instrumentaire , p*-écarium est le nom de la convention elle-même (Goldast, 75; form. Wisigoth. de Rozière, 36, 37. — (3) Goldast^ 66; Schannat, trad., 319 à 821, 328 à 833, Y. Struv. ch. 3, aphor. X, n^ô; Calmet, Preuves de VHitt, de Lorraine, 397 ; Schulter, Diiput. de emphyt» itemqve libellario et chirographario contractu, 1596, § ii. — (4) Muratori, Ànt, Ual. med. avi, II, 171; Roth, Qesch, d. Beneficalwet. 336. — (5) Pertz, Monum légal., l, 39, et Bened. Lerita, V, 198. — (6) Cap. 846; Bal., II, 33; Chart. 771; Harlen. Amplis. colUct. I. 35. — (7) Lindenbr. 33, 37, 150. — (8) Cf. Savigny, Zeitschr, f. Gesch, Rechtswiss, 1, 163.

tâient même des malédictions et des menaces de damnation en cas de trouble apporté à la détention par TÉglisB. En revanche la concession n'était jamais révocable au gré de TÉglise (1). Les droits de celui à qui on accordait celte jouissance et qui conservait sa capacité civile, d'après Roth et Grimm, étaient analogues à ceux de l'usufruitier, puisque les actes constitutifs portaient ces mots (c usufimctuario ordine » (2) ; pourtant la jouissance était plus complète, car les formules nous disent (3) qu'après le décès du précariste le bien retournait à l'Église « cum omni re ameliorata »; il avait donc le droit d'améliorer, mais il ne pouvait aliéner sans le consentement du concédant ; les chartes sont unanimes sur ce point. La révocation aurait été prononcée en pareil cas comme elle l'était pour tout acte contraire aux droits de l'Église ainsi que pour toute inexécution des conditions ou tentative d'appropriation. D'ordinaire, néanmoins, le défaut de paiement du cens n'entraînait pas la révocation du précaire mais donnait simplement lieu à une composition ; Tamende était ordinairement double du cens primitif (4). Remarquons, en passant, que TÉglise ne pouvait, à son gré, révoquer les précaires (5).

Nous ne savons pas si le concessionnaire était soumis à des services personnels, mais d'autre part les chartes mentionnent en général le paiement d'un cens annuel, somme modique ou redevance en nature très-légère (6) (4 deniers, par exemple) (7) dans laquelle on voyait plus la reconnaissance d'un droit de supériorité que le prix d une location. Faisons observer qu'il n'en était imposé un qu'autant qu'il s'agissait de biens appartenant en propre à TÉgliso et qu'elle cédait (8) ; pour attirer les libéralités, elle avait bien soin d'en dispenser celui qui ne recevait un bien qu'après avoir fait l'abandon de sa propriété; à vrai dire, ce n'était que justice (9).

Des conciles ayant recommandé aux administrateurs de veiller à ce que grâce à une longue possession on n'en vtnt point à

(1) Voy. Diplom. Mirœi, 1, 146, et AnnaL Bened., 11, 702, — (2) S. Schwar- 2enberg, Dist. inavg, de utufr. jur. Germ. in Acad, Marburg.f 1841, I, S i*'.

— (3) Voy. le recueil de M. de Rozière, 329, 339, 341. — (4) Lindonbr, 26.

— ^5) V. Calmet, Preuves de VHist. de Lorraine^ I, ^98, etc., contra Bieck, Dissert, de natur. precum. juridicar, I7î8. Thomasiua, Dwp. de prec. jMrtd., 27. — (6) Rudolf. Jacob, in Anaelm. de Orto, 68. — (7) Polypi d'Irmin. Appcnd., Il, 9, 290. — (8) Sirm. 7. — (9) Lindenbr., 19.

usurper les bénéfices, le précaire était en principe une concession temporaire faite, soit pour un certain temps, soit pour la vie du preneur et celle de sa femme : cette dernière condition était même la plus fréquente, à tel point que s'il n'y avait eu aucune mention quant à la durée on décidait qu'elle prenait fin par la mort du bénéficiaire (1). Toutefois, des dérogations à cette règle ne tardèrent pas à se produire ; fréquemment rËglise consentait à laisser les enfants du bienfaiteur jouir des biens donnés à précaire (:2). En revanche, les conditions n'étaient plus les mômes, et elles devaient être forcément plus favorables pour TÉglise , surtout lorsque la concession primitive n'avait été faite à la charge d^aucune redevance.

Quelques personnes (3) ont confondu le précaire et Temphytéose et des chartes du xi* siècle rapportées par Muratori (4) qualifiaient du même nom ces deux contrats. Sans aller aussi loin, nous pensons qu'il existait des analogies profondes, mais que, cependant, la ressemblance était loin d*être complète puisqu'ici la redevance n'était pas nécessairement imposée à la différence de ce qui se passait pour Temphytéose; de plus, ce dernier contrat était fait à perpétuité, tandis que le précaire n'était juridiquement que temporaire.

Après avoir dit que le précaire ne constituait pas une donation du moment qu'il ne transférait ni la propriété, ni les droits qui en découlent et ne donnait qu'un droit de jouissance viagère dépourvu de la latitude d'aliéner (5), nous dirons d'après M. Delisle qu'il existait, en Normandie, au xii« siècle,un contrat antérieur à l'établissement des Normands et ressemblant singulièrement aux précaires en ce que le propriétaire , moyennant une certaine somme, abandonnait sa terre à un seigneur qui la lui rétrocédait sur-le-champ, mais à la charge de lui payer par la suite une rente (6).

Grâce aux précaires, TÉglise et les ordres religieux rendirent de très-grands services à notre pays. Il faut en effet leur attribuer la transformation d'une grande partie du sol et le défriche-

(l)Horn. JurUp, feudal.y 1715, II, 18. — (2) Goldaat, 45, 70-78; Marculfe, II, 18. — (3) îlobcrus, Disput, jurid. dé emphyt. (Rhetii dispui. Acad. Franeof., I, c. 4, S 5); Muratori, II, 150, 153. — (4) Antiq, ital med. œv,, II, 173, etc. — (5) E. de Rozière. Recueil général des iormules usitées dans Vempire franc, du v« au x« siècle, n" 320, 321, 327, 328, 329, etc. — (6) V. l'acte cité au n- 70.

ment des forêts si nombreuses alors. Si ces détenteurs accrurent , de la sorte, leur puissance avec leur richesse, il n'est pas moins vrai qu'ils contribuèrent, pour une bonne part, à augmenter la production agricole et qu*ils rendirent de grands services aux populations voisines^ car ils avaient soin, après le défrichement, de concéder le sol à des agriculteurs qui le mettaient en rapport. Fréquemment aussi le clergé permettait aux colons de le remplacer dans son œuvre d'amélioration , afin d'obtenir la culture des terres qu*il concédait moyennant des dîmes et des réserves (i). Ce sont là des services dont il faut tenir compte.