CHAPITRE VI

Durant la période que nous étudions les grandes propriétés foncières, loin de présenter un caractère d'unité bien précis, étaient, au contraire, divisées et partagées. Chaque propriété comprenait deux parties distinctes : Tune, occupée par le mdtre, cultivée le plus souvent par les censitaires, sous la direction du maire et des doyens, constituait, à proprement parler, le domaine ; l'autre était abandonnée , quant à la jouissance, à des personnes appartenant à plusieurs classes de la société, à des hommes libres et à des personnes d'une condition plus ou moins inférieure et dépendante. Ces dernières constituaient les terres tributaires dont nous avons maintenant à parler.

Les grands propriétaires, incapables de s'adonner à l'agriculture dont ils étaient éloignés tant par leur goût que par leurs habitudes, ne voulant pas davantage du travail servile dont ils reconnaissaient les mauvais résultats, crurent bien faire en concédant des parties de leurs propriétés à d'anciens compagnons qui avaient dû renoncer à leur existence aventureuse. Cette condition contraire , en apparence, aux idées et aux tendances germaniques, se comprend par la nécessité où

(1) M. L. Delisle {Chutes agricoh en Norm , p. 392, etc.) mentionne plusieurs de ces concessions.

LES Terres tRiBUTAiREâ itô

se trouvaient ces hommes d'exercer une profession. D*ailleurs, la situation n'était pas tout à fait nouvelle puisque avant la conquête germanique la culture de l'autre côté du Rhin était exercée par des colons dont la condition était loin d'être inférieure ou même égale à celle des colons romains, du moment qu'ils pouvaient aliéner dans certains cas et sortir de leur état (1) . Il en fut de même pour les hommes libres à qui étaient faites les concessions dont nous parlons, avec cette différence qu'ils pouvaient faire résoudre le contrat et que leurs droits ne subissaient aucune atteinte.

Le propriétaire comprit à merveille que son intérêt bien entendu était de laisser ses biens très-longtemps dans les mains de ces concessionnaires; aussi, tout en leur reconnaissant le droit de renoncer à cette existence, leur accorda-t-il le droit d'aliéner et de posséder à titre héréditaire (2), sauf à prendre des précautions en cas de succession afin d'éviter la division et le morcellement de l'héritage (3). D'après Eichom, toutes les fois qu'il se produisait une mutation de détenteur le propriétaire avait droit à une certaine redevance, dans laquelle il faut manifestement voir Tune des origines des profits féodaux.

Les droits du concessionnaire nommé tributariuSj censualis ecclesiœ^ conditionalis et ceux du concédant ne sont pas faciles à établir car il est plus que probable, d'après ce que Ton sait, que les règles variaient de propriété à propriété. Le titre constatant la convention devait incontestablement servir à trancher les difficultés, mais en cas d'obscurité et de silence il fallait s'en rapporter à la décision du seigneur, d'après une formule de Marculfe (II, 41). Néanmoins, il existait certaines conditions imposées d'une manière constante : par exemple la stipulation par le seigneur de redevances et de services. Ces derniers étaient de différentes natures : à côté du service militaire que devait tout homme libre (4), on trouve en effet des services plus humbles , le servile servitium dont la condition d'homme libre n'exemptait point ^, il désignait les services rela-

(1) V. EichorD, Deutsche Siaais undrêckisgeteh, $ 49.» (3) V. Eichorn, op. cît.,S 62, 368. ^ (3) V. HœBer, Osnah. Gêich,, 1. 111. —(4) Le seignear était le jnge des hommes libres habitant sur son territoire et le fredum ou amende lui appartenait (Montesquieu, Eiprit des loti, XXX, 20 ; Winspeare, Sknia iegU abuH fêudali, 366).

tib à la culture, aux charrois, aux corvées, etc., imposés à tous les cultivateurs sans distinction (1) , mais lorsqu'il s'agissait d'un homme libre les charges étaient moins dures et dans tous les cas, strictement déterminées au lieu d'être arbitraires. Quant aux redevances, elles étaient payées soit en argent, soit en nature; pourtant elles étaient si modiques qu on y voyait plutôt la marque de la dépendance que le prix d'une location.

Loin de diminuer avec le temps, le nombre des terres tributaires ne fit qu augmenter. Beaucoup de monastères eurent recours à ce genre de location et firent cultiver leurs terres par des hommes libres nommés conditionales ou censiiales (on distinguait aussi les chartularii, tabulaHi^ cerarii ou Inminarii et les lihellarii). Ils étaient bien libres et ne pouvaient pas en principe être aliénés, mais nous remarquons parmi les droits d'une abbaye allemande (Weingarten) celui de réduire en servitude le tributaire qui refusait après trois avertissements d'acquitter le cens annuel; mentionnons, en outre, le retour au monastère de la succession de celui qui décédait sans femme, ni enfant légitime (2).

D'ailleurs, les causes qui accrurent les bénéfices au détriment des alleux s'exercèrent d'une façon non moins considérable : la proportion des biens cédés moyennant redevances grandit rapidement, grâce au désir de sécurité, mais surtout et principalement grâce à la volonté d'échapper aux exactions et aux violences des seigneurs. La misère forçait encore des individus à s'engager pour la vie ou pour un certain temps; on leur accordait alors , soit la permission d'habiter les hospitia entourant le manoir, soit des terres vagues, communia^ à mettre en culture. Quelquefois ils résidaient également dans les manses ingenuiles car ils étaient libres , et on ne pouvait en principe leur réclamer que les redevances convenues à l'avance. Quoiqu'ils ne se fussent soumis à cette condition que pour un certain temps il est facile de prévoir que la violence de leurs maîtres devait les y maintenir perpétuellement.

La recommandation devait ' fatalement se produire à une époque où la misère était la condition commune et où la force régnait sans partage; pour éviter les déprédations et les vio-

(1) Baluze, t. Il, 1452. — (2) Kindlioger, Gesch. </. DêuiMch. Horigkêil. 1^.

lences, les petits propriétaires, d'autant plus à plaindre et plus exposés aux dangers qu ils étaient plus faibles, dorent se résoudre à une situation qui, bien que modeste, leur semblait toutefois exempte de danger. Au lieu d*une liberté onéreuse exposée aux attaques des grands et de droits que l'on était dans l'impossibilité de faire accepter et reconnaître , on en était arrivé à préférer la simple condition d'usufruitier et à rechercher une protection qui, certes, n'était point à dédaigner. La conséquence fut de concentrer de plus en plus la propriété entre les mains de quelques personnes et de constituer ces vastes domaines analogues à ceux de l'ancienne Italie. Mais un fait non moins important se produisit : tandis qu'un grand nombre de propriétaires d'humble condition abandonnaient leur indépendance et se plaçaient pour vivre sous la dépendance de puissants seigneurs, les colons finirent par acquérir, de génération en génération/ de nouveaux droits sur le sol qu'on leur concédait, si bien qu'il devint difficile de voir un simple fermier susceptible d'être congédié dans le colon dont les ascendants avaient arrosé de leurs sueurs le domaine qu'il exploitait maintenant.

La condition des recommandés se rapprochait beaucoup de celle des hommes libres qui recevaient des terres d'un senior à cultiver, moyennant certains services. La recommandation et la soumission aux décisions d'un propriétaire étaient le lien commun ; aussi la limite qui séparait ces deux classes de détenteurs fut-elle souvent méconnue, bien que le msLnsuarius n'eût qu'un droit de jouissance, tandis que le recommandé conservait la propriété grevée seulement de l'obligation à certaines charges réelles (1). Le droit de propriété était si peu entaché pour ces derniers que les règles du droit commun en matière de succession s'appliquaient à l'hérédité du cornraendatus et que les biens étaient déférés de plein droit (2). Si le paironus manquait aux engagements qu'il devait remplir, il est permis de croire que le contrat devait être résolu.

Nous avons mentionné l'imposition de charges ; nous dirons qu'elles consistaient en redevances acquittées tantôt en argent, tantôt en nature, mais nous ne pensons pas qu'en droit les

(1) V. Eichorn, op. citât., S 6^> § H^5. — (2) V. Eichorn, g 195.

commendati aient été soumis à des services et notamment à ceux que Ton nommait servitia servilia. Le fait a pu quelquefois se présenter (1), mais ce n'était qu'à titre exceptionnel et ce fardeau aura sans doute été imposé par la force. C'est qu'en effet ces commendati étaient des hommes libres qui avaient bien soin de réser\'er la liberté lorsque la convention se formait avec le senior. Fort souvent, il est vrai, cette liberté leur était déniée, et, au x« siècle, un monastère d'Italie avait reçu le droit de vendre ses biens, ses serfs, ses colons et ses recommandés. C'était, sans aucun doute, le résultat de l'oppression, mais le droit de liberté n'en existait pas moins.

L'inexécution des conditions imposées au recommandé (négligence et refus d'acquitter la redevance) devait donner naissance à l'amende. Du moment, en effet, que la composition était admise pour des infractions plus graves, même pour le meurtre, à plus forte raison en devait-il être de même pour une simple infraction à un engagement. Cependant les formules de Goldast (f. 83) nous montrent une punition sévère infligée à celui qui refusait de payer le cens; elle était plus sévère même lorsque le recommandé refusait de le reconnaître.

Il est juste d'ajouter que le recommandé pouvait en abandonnant la concession se soustraire à ces charges; ces dernières étant réelles, du moment qu'il délaissait la terre à laquelle elles étaient inhérentes, il en devait être libéré. Il est néanmoins permis de croire que l'arbitraire jouait à cette occasion un grand rôle.

Beaucoup de propriétaires, indépendamment des hommes libres qui s'étaient attachés à eux, distribuaient à des gens d'humble condition , les terres qu'ils s'étaient réservé et celles qui n'avaient pas été constituées en bénéfices. Moyennant certaines prestations, les cultivateurs habitant les manses tributaires jouissaient des terres.qu'on leur abandonnait comme des usufruitiers. La durée de la concession était très -variable; dans tous les monuments de l'époque on trouve , à cbté de baux perpétuels et héréditaires , des concessions qui n'étaient faites que

(1) y. LabouUye, Histoire du droit de propriété foncière en Occident,^, 2S9, 990. Dans un diplôme du x* siëcle, nous voyons des hommes libres recommandés à un € emeularii ao prapotent vir • et opprimés par ce dernier qui leur ordonne de le servir « in agricuUura tua, »

pour la vie et même qui étaient révocables à la simple volonté du seigneur ; à partir du ix« siècle (1), toutes les tenures semblaient en revanche se perpétuer dans la même famille (2).

Ces tenures étaient exploitées par des colons, des serb et des hommes libres ; de là les noms variés sous lesquels les titres de Tépoque désignaient les métairies exploitées par ces tributaires, appelées huba ou hoba de l'autre côté du Rhin (3), et manses chez nous : mansus ingenuilist servilis, tributalis, vestitus ou manse occupé par le détenteur accomplissant les services imposés, absus ou manse qui, n'ayant pas d'hommes pour le cultiver, restait entre les mains du propriétaire.

Nous ne nous arrêterons pas à l'opinion formulée par J. Grimm etEichom (4) voyant dans les manses ingénuiles, lidiles et serviles des manses occupés par les hommes libres, les lides et les serfs, car l'érudition française, dans la personne de Guérard (5), Ta détruite en faisant remarquer que la condition du manse se réglait sur la nature et la quahté des charges qui se divisaient en ingénuiles, lidiles et serviles. Le titre était donc réel et inhérent à la personne. Au surplus, les polyptiques font voir très-souvent des manses ingénuiles occupés par des serfs, des ingénuiles et des serviles détenus par des lides (6). Si nous recherchons les différences qui existaient entre ces manses, nous voyons qu'en général les ingénuiles étaient plus vastes et plus imposés, de même que les lidiles étaient plus fortement grevés que les serviles.

Nous trouvons d'abord les colons. Cette classe de personnes n'avait pas disparu, en effet, avec la puissance romaine, elle se maintint, au contraire, dans la société germaine, mais fut exposée à de graves modifications : tandis que sous les empepereurs le colonat n'était que l'état de l'homme attaché au sol pour le cultiver et simplement soumis à des redevances, sous

(1) Gaérard, PolypL d'Irminon, Proleg., 498. — (S) Il ne faut pas confondre les mansuarii avec les âervienteSf car ces derniers de condition plas ou moins senriie, au lieu d'être attachés à la culture du sol, étaient attachés au service direct du marne seigneurial, mansut dominicatus^ et recevaient pour vivre des fractions du domaine qu'ils détenaient à raison de leurs emplois. (V. Guérard, Explication du capitulaire de vilUt. Mém. de VAead, det inscriptioni et bellet lettretf t. XXI, l'« partie, p. 337'. — (3) V. Jtfonum. Bote, t. XXIX, 45; XXX, 258-60; Cod, Lauretham, 3651-3682. — (4) Op. cil, 537.— (6) Polypt, d*Irmin. Proleg., 583. — (6) Ibid., II, 38, 108 ; IX, 231: XVII, 35; VIII, 4; IX, 155; T, 13, 14; XXI, 62, 68.

les rois francks, le colon put être déplacé d'an domaine pour aller dans un autre; il tendit à s'assimiler à Tesclave et fut môme astreint à des services personnels. Toutefois, avec l'affranchissement ils obtenaient une condition un peu meilleure, puisque, indépendamment d'une composition plus élevée, ils avaient une certaine capacité civile, pouvaient transmettre et acquérir (1), quitte, selon Grimm (2), à payer une redevance imposée, sans doute, en signe de dépendance. Les polyptiques mentionnent souvent leurs biens. D'après Guérard, la tenure du colon devint comme une espèce de bénéfice ou de fief infime grevé de redevances onéreuses et de charges avilissantés, soumis en général à la loi des fiefs ; le détenteur se trouva placé lui*méme sur l'échelle sociale, sur le plus bas échelon, à la vérité.

Les lides, liti ou teutt, étaient des affranchis ou des hommes libres réduits par le besoin (3) à se plonger dans cette sorte de servitude, pour employer les termes d'une formule (4), dans cet état intermédiaire entre l'esclavage et la liberté, ce qui a permis à des savants allemands comme Gaupp, de les nommer des demi-libres, semi-liberi (5). Chargés de cultiver les terres que leur confiait le propriétaire, ils étaient fixés héréditairement au sol et ne pouvaient être aliénés sans lui (6). Ces agriculteurs d'une condition particulière avaient des droits sur leurs tenures qu'ils transmettaient héréditairement à leurs descendants (7) et dont les seigneurs devaient respecter la jouissance. D'après KUmrath, l'intervalle qui séparait le lide de l'esclave était considérable puisqu'il avait, au moins, une capacité et une personnalité. S'il était exclu du service militaire, étant placé sous la mainboumie de quelqu'un, ainsi que le bénéficier, il votait dans les assemblées des cantons dont il était justiciable et il exerçait même, en son nom, les droits et les garanties accordés aux hommes libres par les lois barbares. Enfin le taux

(1) Ibid., XII, 134.— (2) Grimm, Deutsch. ReehtsaUerih, 36i.— (3) Il arrivait fréquemment que des hommes libres acceptaient du fisc ou des églises des concessioQS de terres à peu près sous les mômes cooditions que lei lites (Klimrath, loc. citât., I, 421). — (4) Dans une form. de Sirmond (44*) on voit un homme libre consentant à so placer in servitio et obsequio, en perdant sa qualité d'ingénu, pour obtenir victum et vesiitum. — (5). V.'liaupp Miteellen d. ifêuUeh. Recht, — (6) Brequignj, op. cit., 376; -> (7) Grinun) loc. citât., 364.

de la composition était plus élevé. Le signe de son infériorité consistait dans le lidimonium qu'il devait acquitter, en cas de rachat, entre les mains du maître, tout à la fois comme preuve de sa dépendance et prix de la protection accordée, malgré sa modicité (4 ou 8 deniers, d'après le polyptique d'Irminon).

En retour de leur jouissance les lides acquittaient des redevances fixes et déterminées et qui, après avoir été portées dans le polyptique, ne pouvaient être modifiées (1).

Au bas de l'échelle sociale se trouvaient les serb, esclaves dont la condition était devenue meilleure et qui étaient astreints plus à la culture qu'à des services personnels. Gr&ce aux idées venues des forêts de la Germanie et qui ne permettaient pas de considérer le serf comme une bête de somme, grâce à l'influence du christianisme et du clergé, la condition des personnes plongées dans la servitude s'améliora après la conquête et en se transformant elle donna naissance au servage (2). On reconnut aux serfs une certaine capacité civile, car on en voit souvent qui donnaient à leurs maîtres leurs propres biens. Le progrès se fit de plus en plus sentir à mesure que l'on avançait, si bien que vers la fin du xi« siècle, dans le pays Ghartrain notamment, les serEs étaient presque des vassaux inférieurs, c'est-à-dire qu'ils pouvaient tenir des biens en fief sous le nom de fiscus ou ferrum. Ce fait, pour être particulier ou local, n'en est pas moins un indice fort remarquable de l'amélioration qui s'était produite dans leur sort.

L'état juridique de ces tenanciers expliqué de manière à montrer la relation qui existait entre la situation des terres et

(1). En Espagne le domaine dit Solariego était exploité, moyennant tribut, par des colons tributaires ou pêckerot. Leur condition était meilleure que celle des serfs, attendu que le iolar pouvait quitter la terre quand il lai plaisait avec tous ses meubles et effets. (Cf. Secretan, Revue hittor, de Dr. fr. et étr,, t. VIII, 1862, 637). — (2) Il existait plusieurs sortes de serfs : 10 servi henefidarii^ serfs pourvus de bénéfices, 2o servi manntarit, serfs occupant les manses, 3* servi casait, établis sur un fonds de terre, casata. Quelquefois leurs tenures n'étaient que les hospiiia dont ils jouissaient à titre précaire. On trouvait encore les servi fisealini et eoelesiastici, chargés de mettre en culture les fonds appartenant au roi ou aux églises. En principe, ils n'étaient que les simples usufrurtiers et n'avaient pas la propriété du fonds; leur jouissance était subordonnée à l'accomplissement de services (Bouquet, VIII, 406). Toutefois il s'en trouvait qui possédaient des terres en propre en vertu d'un capitul. de 917 (Bec. des Histor. de Tranc€y t. IX, 533); ils avaient la capacité de disposer et de recevoir.

celle des hommes qui les occupaient, il faut maintenant indiquer brièvement les redevances qui leur étaient imposées.

Les redevances personnelles étaient : 1« le chevage, capaticurriy ou cens personnel payé par les gens de condition plus ou moins servile tels que les colons, les lides et les serfs, ainsi qu'on peut le voir dans le Polyptique d'Irminon; il était de 4 deniers (4) ; 2» le lidimoniurriy sorte de capitation imposée aux lides et quelquefois aux serfs qui venaient d'être affranchis, il s'agissait de 4 ou 8 deniers, en général; 3® le censuSy redevance quelconque en argent ou en nature pesant sur tous les tenanciers, môme sur les hommes libres (2); i^ les redevances en bétail, volaille, vin, blé, etc.

Comme redevances réelles il convient de citer : 1* le camaticum ou obligation incombant à tous les détenteurs de manses ingénuiles et lidiles de fournir pour Tarmée une certaine quantité de menu bétail ou de payer à la place une certaine somme d'argent (3); ^ Vherbaticum, redevance payée par les manses ingénuiles tous les trois ans et en nature, à l'occasion des troupeaux que les tributaires faisaient paître sur les terres des seigneurs, après la levée des récoltes (4) ; 3* Yagrarium ou prix payé pour la possession d'un champ ; on l'acquittait en nature ; 4® le droit lignaritia dû par les tenanciers des manses ingénuiles et lidiles à l'occasion de la permission que le seigneur accordait de prendre du bois dans les forêts; cette taxe en nature fut ensuite convertie en une somme d'argent (5); & le droit de paisson ou pastio, pastionicum ou glandiaticurrty c'est-à-dire redevance imposée à tous les détenteurs, sans distinction, pour les porcs qu'ils menaient à la glandée dans les forêts.

En terminant, il faut, en outre, mentionner certains services de corps accomplis par tous ceux qui occupaient un manse ingénuile, lidile ou servile; c'est ainsi que ces cultivateurs devaient labourer les terres seigneuriales (6), travailler aux vignes (7), fournir des journées de travail, faire des charrois (8) ;

(1) D'après le roman d'Opter, cité par Laboulaye, 469. — (2) Capit. 787; Bouquet, V, 751. — (3) Polypt d'Irmin., V, p. 38. — (4) Ibid., V, p. 38, 41, 44, 47. -(5) Ibid., IX, 97, 98; II, 6, V, 44, 47; XXII, 228; XXIII. 243. - (6) Ibid., XXIV, 251. — (7) Ibid., V, 47 ; II, 12. ~ (8) Ibid., I, 3; II, 6 ; III, 24.

L'H0»PITALITA8 453

parfois aussi on employait les censitaires aux services domestiques, mais de pareils devoirs étaient loin d*ôtre accomplis de bonne grâce. Ceux qui aimaient mieux supporter les durs labeurs et les fatigues de la vie agricole avaient bien soin de faire leurs conditions : au xi* siècle, des censitaires exigeaient, par exemple, d'un évéque la promesse qu'il ne les prendrait que comme valets de chambre ou pour occuper des chargea éle« vées dans sa maison (1).